Vénissieux — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 16
12/24 L’inspection a porté sur le système de traitement des fumées des chaudières biomasse du site. Description des dispositifs de traitement des fumées L’exploitant a mis en œuvre les dispositifs suivants pour le traitement des fumées des chaudières biomasse : un prétraitement par dépoussiéreur de type multicyclone ;• un filtre à manches, installé sur chaque chaudière biomasse.• Procédure d'exploitation relative à la conduite à tenir en cas de panne ou de dysfonctionnement de ce dispositif L’inspection a constaté l’affichage des consignes suivantes : « Dispositif filtre à manches : - Arrêter
Corbenay — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article Art.63
Afin de limiter les émissions de certains polluants à l'atmosphère, la chaudière KONUS II est équipé d'un dispositif électrofiltre (de la marque BETH). L'exploitant indique entretenir cet équipement selon la check-list fourni par le fabricant. Il signale que le fonctionnement de la chaudière est asservi à l'absence de défaut signalé au niveau de l'électrofiltre. En cas de défaut indiqué au niveau de l'électrofiltre, la maintenance (présence sur site 24h/24) est prévenue directement et vient intervenir sur le tableau de bord de cette installation en suivant les instructions indiquées sur le tab
Agos-Vidalos — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.4
L'inspection n'a pas permis de vérifier ce point de contrôle, Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'inspection demande à l'exploitant de préciser l'organisation du suivi de l'installation de traitement des poussières. Il précise les modalités retenues pour enregistrer les dates des opérations de contrôle, de maintenance et de réparation du dispositif de traitement (vérifications des manches, remplacements éventuels, mesures ...).
Dunkerque — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article Art.16
L’exploitant dispose d’un système de traitement des fumées ( filtre à poussière) sur les chaudières STEIN F 4524 et F4525. Il réalise une mesure en continu des rejets de poussières, CO , NOX et O2. Non conformité : L'exploitant ne dispose pas d’une procédure d'exploitation relative à la conduite à tenir en cas de panne ou de dysfonctionnement de ce dispositif
Hazebrouck — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article Art.63
Lors de l'inspection, il a été constaté que l'exploitant ne dispose pas de la procédure relative à la conduite à tenir en cas de panne ou de dysfonctionnement du traitement des fumées. D'autre part, l'exploitant ne trace pas les informations pertinentes justifiant du bon fonctionnement de l'installation de dépoussièrage associée à la chaudière biomasse. La prescription n'est pas respectée. Lors de la visite, l’exploitant s’est engagé à modifier et compléter ses procédures pour répondre à cette prescription. Nous proposons à M. le Préfet de confirmer, à l’exploitant, son engagement. Demande à f
Sevran — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 16
L'exploitant possède deux catégories de systèmes de traitement des fumées: - des filtres cycloniques; - des filtres à manches. Ces systèmes sont contrôlés mensuellement. L'exploitant a transmis une procédure en cas de panne du filtre à manches. Cette dernière recommande l'arrêt immédiat de l'installation dès que la panne est détectée, puis la mise en place d'actions correctives pour y remédier. Il existe également une procédure en cas de dépassement de VLE qui consiste à ajuster les réglages de combustion. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'Inspection propose à M. le P
Champagne-au-Mont-d'Or — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 63
L’inspection a porté sur le système de traitement des fumées des chaudières biomasse du site. Description des dispositifs de traitement des fumées L’exploitant a mis en œuvre les dispositifs suivants pour le traitement des fumées des chaudières biomasse : un système de réduction non catalytique sélective (SNCR) des oxydes d’azote (NOx) par injection d’urée ; • un prétraitement par dépoussiéreur de type multicyclone ;• un filtre à manches, installé sur chaque chaudière biomasse.• L’inspection a constaté l’affichage, dans la salle de suivi des rejets atmosphériques, des consignes suivantes : « D
Rosières-en-Santerre — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article Art.63
Les fumées issues de la chaudière biomasse passent par un cyclone pour enlever les particules grossières puis par un filtre à manches. Le dépoussiéreur à manches est composé 528 manches verticales ce qui représente 1 293 m² de surface filtrante. Le décolmatage des manches est effectué par air comprimé haute pression selon asservissement à la Delta P. Il est by-passé lors de la mise en route de la chaudière biomasse. L’exploitant n’a pas fourni de procédure d’exploitation concernant une panne ou un dysfonctionnement du dispositif de traitement des fumées. D’après l’exploitant, les manches filtr
Sens — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article Art.63
L'exploitant dispose de deux procédures d'exploitation, une comportant les dispositions à mettre en œuvre en cas de dépassement des VLE surveillées en continu et une autre pour le suivi du fonctionnement des filtres à manches. Les mesures O2, NO2 en NOx, poussières et CO sont réalisées en continu. Les procédures sont claires dans leur ensemble mais il manque la notion d'information de l'inspection des installations classées dans un délai n'excédant pas quarante-huit heures suivant la panne ou le dysfonctionnement du dispositif de réduction des émissions. Les opérateurs sur site connaissent les
Rantigny — Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.4
L'exploitant a indiqué que seule la chaudière biomasse possède un système de traitement des fumées, composé d'un multicyclone et de filtres à manche. Le système est de la technologie TECFiDiS ENGIE a indiqué réaliser des nettoyages du multicyclone 3 à 4 fois par an. ENGIE a indiqué que le dernier a eu lieu du 11 au 22 aout 2025. L'exploitant a transmis les comptes rendus d'audits réalisés par TECFiDiS les 12/08/2025 et 26/02/2025. Dans le compte rendu du 26/02/2025, TECFiDiS indique que l'installation a un fonctionnement normal avec rien à signaler. Le compte rendu de la visite suivante (du 12
Toutes les installations contrôlées sur ce thème
ALTER SERVICES— Angers (49000)3 points de contrôle avec suites administratives
AMIENS ENERGIES— Amiens (80080)2 points de contrôle avec suites administratives