Inspections ICPE

Thème d'inspection : 4. Planification des opérations de maintenance

45 installations ont été contrôlées sur ce thème dans le dernier rapport que nous avons lu ; 21 en sortent avec des suites administratives proposées.

Ce que l'inspection a écrit

LHYFE BOUIN

Bouin — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 47

Ce point de contrôle concerne la planification des opérations de maintenance. Les thèmes abordés ont porté sur les points suivants : Modalités de planification. Elle s'effectue à l'aide d'un outil dédié (MAXIMO) qui permet :• Une planification centralisée comprenant :◦ Des Job Plans (JP) avec des modes opératoires détaillés (ex. : JP-16_112 pour les tests SIF/MMR). ▪ […] (Plans de Maintenance Préventive) : Les fréquences sont alignées sur la réglementation, lorsque ces fréquences sont imposées (ex. : tests dispositif incendie tous les 6 mois, ATEX tous les 3 ans). ▪ Des Work Orders (WO) ou ord

Syensqo France

Tavaux — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 47

Ce point est développé en partie confidentielle. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Ce point est développé en partie confidentielle.

NATIONAL CALSAT

Gigean — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 47

10/21 Le suivi des échéances et des opérations de maintenance s’appuie principalement sur un logiciel, avec des extractions trimestrielles réalisées par la direction QHSE (dernier rapport daté du 30 mars 2026). Cependant, un tableau Excel reste utilisé en parallèle mais n’est plus à jour pour le site de Gigean, avec des dates dépassées, ce qui compromet la fiabilité du suivi. Les vérifications réglementaires, ainsi que les actions associées sont centralisées dans le logiciel. Plusieurs plateformes numériques sont utilisées pour le suivi documentaire (cf. partie confidentielle du rapport). Pour

GACHES CHIMIE

Escalquens — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 47

L’inspection a examiné l’organisation mise en place par l’exploitant pour planifier et coordonner les opérations de maintenance. L’exploitant indique fonctionner selon une approche par équipement, avec des stratégies de maintenance définies pour certaines familles d’ouvrages, notamment les cuves, incluant également les massifs, rétentions et canalisations associées. Un suivi individuel est ainsi réalisé au moyen de fiches par équipement, regroupées au sein de classeurs dédiés. La planification des opérations de maintenance repose principalement sur des supports papier, complétés par des rappel

ARKEMA FRANCE

Saint-Avold — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 47

Les constats relatifs à la planification de la maintenance sont confidentiels et n'amènent pas d'observation. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est demandé à l'exploitant de transmettre à l'inspection des installations classées dans un délai de 6 mois : les justificatifs du rattrapage du retard de plan d'entretien préventif 2025 des ouvrages de génie civil soumis à PM2I hors réseaux de collecte (caniveaux et fosses) ; • les justificatifs des actions correctives réalisées pour lever les désordres D3 prévus en 2026•6/7 ; le calendrier des actions correctives prévues po

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