SCEA LA HUTIERE
Bovel — Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 42
Le BRS 2023 n'est pas disponible avec la déclaration GEREP . Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Vous devez nous fournir les BRS 2023 sous un délai d'un mois.
Thème d'inspection : MTD 24 Surveiller l’azote et le phosphore excrétés au total
33 installations ont été contrôlées sur ce thème dans le dernier rapport que nous avons lu ; 23 en sortent avec des suites administratives proposées.
Ce que l'inspection a écrit
SCEA DE LA VILLE HOUEE
Iffendic — Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 42
Le BRS n'a pas été réalisé pour l'année 2023.
SCEA LA CORNAIS
Lieuron — Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 42
Le BRS n'est pas réalisé pour l'année 2022.
Toutes les installations contrôlées sur ce thème
- BRAULT OLIVIER — La Bazouge-du-Désert (35420) 1 point de contrôle avec suites administratives
- DES CEDRES — Breal-sous-Montfort (35310) 6 points de contrôle avec suites administratives
- EARL DE BOULAIS — Val-Couesnon (35560) 5 points de contrôle avec suites administratives
- EARL DU GRAND DOMAINE — Saint-Jouan-des-Guérets (35430) 4 points de contrôle avec suites administratives
- EARL HILLION — Maxent (35380) 7 points de contrôle avec suites administratives
- EARL VILLAURY — Montreuil-sous-Pérouse (35500) 1 point de contrôle avec suites administratives
- FRIN CYRIL — Saint-Onen-la-Chapelle (35290) 3 points de contrôle avec suites administratives
- GAEC DU ROCHER — Monthault (35420) 9 points de contrôle avec suites administratives
- GAEC GRANDE TREMBLAIS — Bréal-sous-Montfort (35310) 3 points de contrôle avec suites administratives
- GAEC LA PICRIERE — Bruc-sur-Aff (35550) 5 points de contrôle avec suites administratives
- GAEC LE ROSSIGNOL — Poilley (35420) 4 points de contrôle avec suites administratives
- GARNIER — Muel (35290) 2 points de contrôle avec suites administratives
- NICOLAS Yves — Les Brulais (35330) 3 points de contrôle avec suites administratives
- SARL PRO-HYBRIDES — Châtillon-en-Vendelais (35210) 3 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA DE LA VILLE HOUEE — Iffendic (35750) 4 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA DU GRAND VILLAGE — Val-d'Izé (35450) 1 point de contrôle avec suites administratives
- SCEA LA BROSSE — Bazouges-la-Pérouse (35560) 7 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA LA CHESNAIE GIFFARD — Gaël (35290) 2 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA LA CORNAIS — Lieuron (35550) 10 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA LA HUTIERE — Bovel (35330) 8 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA LE HAUT BEL — Sainte-Marie (35600) 6 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA SOC ELEVAGE — Javené (35133) 3 points de contrôle avec suites administratives
- SCEA SOC ELEVAGE — La Selle-en-Luitré (35133) 9 points de contrôle avec suites administratives
- DELABARRE — Saint-Germain-sur-Ille (35250) 3 points susceptibles de suites
- EARL DE MAUBUSSON — Javené (35133) 2 points susceptibles de suites
- PHB — Châtillon-en-Vendelais (35210) 2 points susceptibles de suites
- SCEA CRESPEL — Montauban-de-Bretagne (35360) 2 points susceptibles de suites
- SCEA DE MONTIFAULT — Miniac-sous-Bécherel (35190) 1 point susceptible de suites
- SCEA DU BOIS DE THIOUZEE — La Dominelais (35390) 6 points susceptibles de suites
- SCEA MARQUET LES JARDIERES — Pleugueneuc (35720) 6 points susceptibles de suites
- SCEA POMMERY — Sixt-sur-Aff (35550) 3 points susceptibles de suites
- SCEA VILGAPORC — Gaël (35290) 1 point susceptible de suites
- DU BROUSSAIS — Sixt-sur-Aff (35550) aucune suite administrative proposée
Autres thèmes
- Applicabilité — 30
- Conduite de l’exploitation — 64
- Déchets et sous-produits animaux — 44
- Eaux superficielles — 79
- Fin de travaux — 56
- Maintenance et test — 57
- Plans des locaux et schéma des réseaux — 39
- Propreté du site — 24
- Respect VLE — 31
- Suivi sans plan d’inspection — 27
- VHU — 23