Véron — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 50
L'exploitant dispose d'un logiciel WMS (warehouse management system) qui lui permet de connaître ses stocks en temps réel. Ce logiciel est accessible en tout temps et lieu, par connexion internet, par 4 personnes (directeur logistique, responsable de dépôt, chef de quai et HSE). L'état des stocks est sauvegardé mensuellement. Un inventaire physique annuel est réalisé par les 3 coopératives clientes d'Agrilog, ce qui permet un recalage avec le logiciel. Les dates des derniers inventaires des coopératives étaient les 28 mai, 1er juin et 17 juin. Une consultation de l'état des stocks a été faite
Longvic — Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article Point 1.4 au I.
Le jour de l'inspection, l'exploitant a présenté un état de stock réalisé via le logiciel DocStock et disponible via un QR code. La mise en place de ce logiciel a été réalisée très récemment et l'exploitant a présenté à l'Inspection le premier état de stock réalisé pour l'ensemble de ses locataires. Selon l'exploitant, l'état de stock sera réalisé de façon hebdomadaire. En cas de sinistre, l'état de stock est disponible chez chaque locataire et également accessible informatiquement à distance. Par sondage, la présence de l'état de stock a été vérifiée chez trois locataires sur sept. L'exploita
Warlincourt-lès-Pas — Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 49
L’exploitant dispose d’un état des stocks à la date de l’inspection : en format papier (stock journalier en fin de journée),• en format électronique dans le bureau et accessible à distance.• L’état des stocks présenté est réalisé sur la base de la production déclarée et le contrôle visuel en fin de journée. Il comprend : les graines dans des silos, numérotés de 1 à 16,• l’huile dans des cuves, numérotées de 1 à 7,• les tourteaux en tas, numérotés de 1 à 8.• Ont également été constatés sur le site : 20 à 30 palettes de bois à l’extérieur. La distance entre les parois externes du bâtiment et les
Saint-Cyr-en-Val — Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article 1.4 de l'annexe II
Etat des stocks de l'objectif 1 : Le jour de la visite, l'exploitant a présenté un état des stocks qui comporte les familles de mention de dangers et leur quantité associée au sein de chaque cellule du bâtiment uniquement pour les produits relevant des rubriques 4XXX de la nomenclature des installations classées. L’exploitant signale que la mise à jour de l'état des matières stockées est journalière mais l'état des stocks présenté est daté du 24/09/2024, soit la veille. Cet état des stocks est à disposition à l’accueil du bâtiment. Il manque également le stockage des matières combustibles et l
Montrevault-sur-Èvre — Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article Annexe V.I : point 1.4 au I.
A l’état des stocks actuel est associé un plan disponible en version électronique. Le code couleur défini pour chaque sous-famille de l’état des stocks n’est pas en cohérence avec celui utilisé pour le plan associé à l’état des stocks (sous-familles différentes de celles de l’état des stocks). Par courriel du 19/4/2024, l’exploitant s’est engagé à se m ettre en conformité sur ce point d’ici mi- mai 2024. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : => Accompagner l’état des stocks d’un plan général des zone s d’activités ou de stockage permettant de répondre aux 2 objectifs de l’a
Tremblay-en-France — Arrêté Ministériel du 11/04/2017 , article Point 1.4 au I.
Le locataire présente l’état des stocks établi le 15/12/2023. Cet état des stocks est mis à jour hebdomadairement. Les matières stockées correspondent à du petit mobilier devant équiper les sites olympiques (tables et chaises d’arbitrage, tables et bancs de restauration, tables d’auscultation) Il n’y a pas de matières dangereuses présentes dans l’établissement. 4/10L’activité n’ayant pas encore démarré, le plan associé à l’état des stocks n’est pas encore établi. Ce dernier pourra utilement précier le type de stockage (masse ou rack) et localiser les potentielles zones de potentiel danger tel
Tremblay-en-France — Arrêté Ministériel du 11/04/2017 , article Point 1.4 au I.
L’exploitant présente l’état des stocks établi le 06/12/2023. Cet état des stocks ainsi que l'inventaire physique sont mis à jour hebdomadairement. L'état des stocks est affiché à l’accueil du site. Il n’y pas de matières dangereuses présentes dans l’établissement. Le plan présenté par l’exploitant n’est pas suffisamment précis sur la nature des matières stockées. L'état des stocks doit être accompagné d'un plan général des zones de stockage qui doit préciser la nature des matières stockées (bois, plastiques, cartons).
Baziège — Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article Point 1.4 au I.
Un état des stocks, daté du 24 octobre 2025, est fourni par l’un des 2 locataires. L’exploitant précise, qu’une extraction des états de stocks, de chacun des locataires, sera demandée directement aux 2 locataires le jour de l’inspection. Ces locataires disposent de logiciels différents dédiés à la gestion des stocks. Par sondage, aucun écart n’est relevé, pour Denjean et Lasphere Logistic, entre les volumes relevés sur l’état des stocks et les volumes réels. En revanche, la codification des cellules de stockage montre une différence d’appellation des cellules. Ces états risquent d’entraver la
Fleurines — Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article Point 1.4 au II.
L'exploitant tient à jour un état des matières stockées, y compris les matières combustibles. L'état des matières stockées est mis à jour en permanence et accessible à tout moment, y compris en cas d'incident, accident, pertes d'utilité ou tout autre événement susceptible d'affecter l'installation. Les données sont hébergées sur des serveurs délocalisés. Cependant l'exploitant mettra à disposition des gardiens à fréquence journalière l'état des stocks par bâtiment accompagné d'un plan général des zones d'activités ou de stockage utilisées pour réaliser l'état. Toutes les matières dangereuses,
Meung-sur-Loire — Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article point 1.4
L’exploitant a présenté un état des stocks imprimé du jour de l'inspection. Cet état des stocks mentionne les quantités de produits stockés par rubrique : - 1 013 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 1510 - 6 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 1530 - 3 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 1532 - 18 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 4320 - 1 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 1630 - 19 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 4321 - 13 tonnes de produits stockés relevant de la rubrique 4510 - 60 tonnes de pro
Toutes les installations contrôlées sur ce thème
AGRILOG— Véron (89510)5 points de contrôle avec suites administratives