Thème d'inspection : Niveaux de production
26 installations ont été contrôlées sur ce thème dans le dernier rapport que nous avons lu ; 17 en sortent avec des suites administratives proposées.
Toutes les installations contrôlées sur ce thème
- CARRIERE AYEL — Crotenay (39300) 3 points de contrôle avec suites administratives
- CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX SA — Les Hôpitaux-Vieux (25370) 4 points de contrôle avec suites administratives
- CARRIERES DU HAUT DOUBS — Houtaud (25300) 7 points de contrôle avec suites administratives
- FAIVRE RAMPANT CARRIERES — Les Fins (25500) 4 points de contrôle avec suites administratives
- GRANULATS DE FRANCHE COMTE — Arcey (25750) 1 point de contrôle avec suites administratives
- GRANULATS DE FRANCHE COMTE — Bart (25420) 1 point de contrôle avec suites administratives
- LES CARRIERES COMTOISES — Levier (25270) 2 points de contrôle avec suites administratives
- LES CARRIERES DE MOUTHE SARL — Mouthe (25240) 6 points de contrôle avec suites administratives
- MAIROT ROBERT SA (Combe Andre) — Mathay (25700) 2 points de contrôle avec suites administratives
- NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY — Arcey (25750) 3 points de contrôle avec suites administratives
- RMG — Chapelle-d'Huin (25270) 2 points de contrôle avec suites administratives
- RMG — Frasne (25560) 1 point de contrôle avec suites administratives
- SAGRAM — Noroy-le-Bourg (70000) 4 points de contrôle avec suites administratives
- SOCIETE DE BETON INDUSTRIEL — Bournois (25250) 3 points de contrôle avec suites administratives
- SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS — Chaffois (25300) 5 points de contrôle avec suites administratives
- Société GSM SAS — Velet (70100) 2 points de contrôle avec suites administratives
- VELET TERRASSEMENTS SAS — Courcuire (70150) 4 points de contrôle avec suites administratives
- CARRIERES DUBOZ — Sancey (25430) 6 points susceptibles de suites
- FAIVRE RAMPANT CARRIERES — Jougne (25370) 3 points susceptibles de suites
- GRANULATS DE FRANCHE COMTE — Anteuil (25340) 1 point susceptible de suites
- MAIROT ROBERT SA (Le Romont) — Mathay (25700) 4 points susceptibles de suites
- NEXSTONE — Mouthe (25240) 5 points susceptibles de suites
- GROUPE MEAC S.A.S. — Gy (70700) aucune suite administrative proposée
- GROUPE MEAC SAS — Gy (70700) aucune suite administrative proposée
- GROUPE MEAC SAS — Avrigney-Virey (70150) aucune suite administrative proposée
- MAILLARD — Semondans (25750) aucune suite administrative proposée
Autres thèmes
- Bridage chiroptères — 28
- Consignes — 193
- Démarrage et arrêt — 39
- Entreposage — 35
- Gestion et suivi des zones de stockage — 27
- Mesures ERC — 20
- Pollution diffuse : épandages — 32
- REACH — 43
- Risques accidentels — 9 726
- Surveillance par l’exploitant de la pollution rejetée — 37