Rubrique 2782 de la nomenclature ICPE
Autres traitements biologiques de déchets non dangereux — 35 installations relevant de cette rubrique ont un rapport d'inspection publié que nous avons lu ; 26 portent au moins un point avec suites administratives.
35installations
26avec suites
1susceptibles de suites
- CABM — Vendres (34350) 1 point de contrôle avec suites administratives
- CARGILL FRANCE — Baupte (50500) 1 point de contrôle avec suites administratives
- COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN — Ajaccio (20000) 1 point de contrôle avec suites administratives
- Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée ( CABM) — Béziers (34500) 3 points de contrôle avec suites administratives
- EVAPUR — Thionville (57100) 1 point de contrôle avec suites administratives
- LA LANDE DU CRAN ALGAE — Plouguenast-Langast (22150) 5 points de contrôle avec suites administratives
- LES OEUFS GESLIN — Chauché (85140) 8 points de contrôle avec suites administratives
- ORGANOM — Viriat (01440) 6 points de contrôle avec suites administratives
- ORTEC Générale de Dépollution - OGD — Lançon-Provence (13680) 1 point de contrôle avec suites administratives
- PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ — Chaumes-en-Retz (44320) 4 points de contrôle avec suites administratives
- PORTS DE NORMANDIE — Mondeville (14120) 4 points de contrôle avec suites administratives
- SECODE — Boves (80440) 2 points de contrôle avec suites administratives
- SIETOM DE CHALOSSE — Caupenne (40250) 5 points de contrôle avec suites administratives
- SM KERVAL CENTRE ARMOR TI VALO — Ploufragan (22440) 4 points de contrôle avec suites administratives
- SMICTOM Centre Ouest (Gaël) — Gaël (35290) 5 points de contrôle avec suites administratives
- SMITRED OUEST D'ARMOR — Pleumeur-Bodou (22560) 3 points de contrôle avec suites administratives
- SOLENA VALORISATION SAS — Viviez (12110) 5 points de contrôle avec suites administratives
- SUEZ RV NORD EST site maxival — Villers-la-Montagne (54920) 2 points de contrôle avec suites administratives
- SYMEVAD — Hénin-Beaumont (62110) 1 point de contrôle avec suites administratives
- SYND DEP ENERGIE EQUIPEMENT LOZERE — Badaroux (48000) 7 points de contrôle avec suites administratives
- SYSEM (Syndicat de traitement des déchets) — Vannes (56000) 1 point de contrôle avec suites administratives
- Syndicat Intercommunal du Littoral SIL — Échillais (17620) 3 points de contrôle avec suites administratives
- TERRES D'AQUITAINE — Saint-Selve (33650) 7 points de contrôle avec suites administratives
- TRIVALIS — Les Sables-d'Olonne (85180) 1 point de contrôle avec suites administratives
- URBA MEDITERRANEE — Montpellier (34070) 1 point de contrôle avec suites administratives
- VALOR'CAUX — Brametot (76740) 2 points de contrôle avec suites administratives
- SOCCOIM ONYX (plate-forme traitement) — Chaingy (45380) 3 points susceptibles de suites
- CEDILOR — Amnéville (57360) aucune suite administrative proposée
- EveRé SAS — Fos-sur-Mer (13270) aucune suite administrative proposée
- PAPREC ENERGIES 62 — Calais (62100) aucune suite administrative proposée
- SMET 71 — Chagny (71150) aucune suite administrative proposée
- SUEZ RV Méditerranée — Salindres (30340) aucune suite administrative proposée
- SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION — Saint-Laurent-Blangy (62223) aucune suite administrative proposée
- TARTEFRAIS STEP — Falaise (14700) aucune suite administrative proposée
- SMICTOM DE LA BIEVRE - UTVDM — Penol (38260) aucun point de contrôle détaillé dans le rapport
Autres rubriques
- Rubrique 1185 — Quantité susceptible d'être présente
- Rubrique 1978 — Autres nettoyages de surface
- Rubrique 2260 — Supérieure à 500 kW
- Rubrique 2510 — Carrières (exploitation de)
- Rubrique 2561 — Trempé recuit, revenu des métaux et alliages
- Rubrique 2710 — collecte de déchets dangereux-DC
- Rubrique 3110 — Combustion
- Rubrique 3510 — Traitement de déchets dangereux
- Rubrique 4140 — Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition
- Rubrique 4511 — Dangereux pour l'environnement aquatique de catégori
- Rubrique 4719 — Acétylène (numéro CAS 74-86-2)
- Rubrique 4742 — Propylamine (numéro CAS 107-10-8)