Inspections ICPE

Thème d'inspection : Nettoyage des installations

23 installations ont été contrôlées sur ce thème dans le dernier rapport que nous avons lu ; 18 en sortent avec des suites administratives proposées.

Ce que l'inspection a écrit

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP

Harcourt — Arrêté Préfectoral du 21/04/2009, article 2.3.3

L’inspection a consulté le registre de nettoyage dans lequel sont consignées les opérations de nettoyages périodiques. L’inspection a constaté un bon état de propreté général des installations à l’exception d’un faible empoussièrement au niveau des moteurs et gaines électriques au niveau de la passerelle d’accès à la galerie sur-cellules et dans cette galerie sur-cellules. L’exploitant a pris en compte la demande concernant le renforcement du nettoyage pour la zone 4 (boisseaux) du silo. La fréquence de contrôle pour cette zone 4 est 1 ou 2 fois par mois, en fonction de la période de l’année.

SCA AXEREAL (ex AGRALYS)

Méré — Arrêté Ministériel du 29/03/2004 modifié, article 13 Arrêté Préfectoral du 21/07/2011, article 4.2 du titre 2 et article 1.4 du titre 3

L’inspection consulte, au cours du contrôle du 17 juillet 2025, le registre consignant les opérations de nettoyage tenu par l’exploitant, qui n’appelle pas de commentaires de sa part. L’exploitant indique que, malgré la période de moisson en cours, les opérations de nettoyage n’ont pas été réalisées plus fréquemment, en raison du surcroit d’activité occasionné. L’exploitant doit étudier les moyens à mettre en œuvre pour permettre un nettoyage plus régulier des installations en période de récolte. 22/32 L’inspection consulte la procédure établie au niveau du groupe (réf. CE101), qui n ’appelle

AXEREAL

Auneau-Bleury-Saint-Symphorien — Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 13

Constat VI du 27/06/2024 : Présence de dépôts de poussières d'épaisseur supérieure au critère du guide silos aux étages de la tour de manutention du silo 1. Réponse de l'exploitant : Par courrier du 13 janvier 2025, en réponse à ce constat, l’exploitant a déclaré avoir procédé au nettoyage de la partie du silo observée empoussiérée le jour même de l’inspection. Une photographie justifiant du nettoyage effectif est jointe au courrier précité du 13 janvier 2025.8/18 Inspection du 03/06/2025 : La visite in-situ a permis de constater un fort empoussièrement au niveau du rez de chaussée et R+1 de l

AXEREAL

Éole-en-Beauce — Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 13

8/13 Les zones visitées étaient dans un état de nettoyage dans le respect des critères du guide de l'état de l'art sur les silos, à l'exception de l'étage des têtes d'élévateurs et des éléments de bardage du silo C. Constat : Dépôt de poussières à l'étage des têtes d'élévateur E2 et sur le bardage du silo C. Il est par ailleurs constaté la vétusté d'une canalisation de transport de céréales à l'étage des têtes d'élévateurs (présentant des traces de réparations à l'adhésif).

AGRALIA - Montaut

Montaut — Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 13

Le jour de la visite d'inspection les silos étaient débarrassés de la poussière au sol. En revanche certains équipements n'étaient pas correctement nettoyés. Les dates de nettoyages étaient indiquées dans la fiche de suivi de nettoyage. Le dernier nettoyage avait été réalisé la semaine 23 pour la cellule bétons de stockages semaines. Durant ce nettoyage l'exploitant a indiqué avoir réalisé un balayage et un nettoyage. L'exploitant avait à disposition les consignes de nettoyage du groupe. Ces consignes ne font pas apparaître les consignes particulières liées à l'utilisation de balai ou d'air co

AYMONIER MENUISERIE

Fertans — Arrêté Ministériel du 02/09/2014, article 10

Le jour de l'inspection, les locaux visités sont propres et nettoyés. L'exploitant indique qu'il effectue un nettoyage régulier. En revanche, l'exploitant n'a pas formalisé de fréquence de nettoyage dans des consignes organisationnelles; il ne dispose pas non plus de registre consignant les dates de nettoyage. (non- conformité)

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