Meung-sur-Loire — AP Complémentaire du 24/08/2020, article 1.3.1 (annexe I)
Suite à l’extinction de l’incendie, il est constaté la présence d’une cannette calcinée au droit de la palette ayant fait l’objet du départ de feu. La présence hypothétique d'un mégot à l'intérieur de celle-ci pourrait être à l'origine du départ de l'incendie. Un haut-parleur, non pris dans le départ de feu et dont l’emballage plastique est encore intact, est également découvert à l’arrière de cette même palette. D’autres cannettes sont également observées à l’arrière des racks. Ecart. Les installations ne sont pas maintenues propres. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L
La Rochelle — Arrêté Ministériel du 26/11/2012, article 10
Lors de la visite il a été constaté que les abords du silo étaient propres ainsi que l’ensemble de la tour de manutention (le témoin d’empoussièrement situé au niveau du pied d’élévateur est propre). Par contre, la passerelle surplombant les trois cellules est très empoussiérée au niveau du caillebotis et des rambardes. L’exploitant déclare qu’il ne peut nettoyer cette passerelle que lorsque les cellules sont vides sous peine de courir le risque d’une contamination par les salmonelles si les poussières de la rambarde venaient à tomber sur les tourteaux de céréales situés en-dessous. Demande à
Les passage des camions accédant à la plate-forme accueillant les déchets de démolition génèrent des envols très importants de poussières. Les camions sortant des installations passent par un laveur de roues en fonctionnement le jour de la visite et qui permet de limiter les envols entre la sortie de l'installation et l'accès à la voirie. L'Inspection a interrogé l'exploitant sur les dispositions prises pour limiter les envols de poussières. L'exploitant a déclaré avoir nettoyé la plate-forme de négoce de matériaux une fois, les pistes d'accès aux zones de dépotage de déchets n'ont jamais été
Cléon — Arrêté Ministériel du 26/03/2012, article 8, 9, 12 et 15
L’inspection constate : - que le site est surveillé par 2 voire 3 agents de déchetterie dont un agent a les connaissances de la conduite des installations, notamment pour la manipulation des déchets diffus spécifiques des ménages (DDS) ; - que les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières : les DDS et les déchets d’équipements élec - triques et électroniques (DEEE) sont évacués 1 à 2 fois par semaine ; - que le site est clôturé et dispose d’un portail fermé en dehors des heures d’ouvertures sous l
Le Trait — Arrêté Ministériel du 26/03/2012, article 8, 9, 12 et 15
L’inspection constate : - que le site est surveillé par 2 agents de déchetterie dont un agent a les connaissances de la conduite des installations (carte d’habilitation à jour), notamment pour la manipulation des dé - chets diffus spécifiques des ménages (DDS) ; - que les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières : les DDS et les déchets d’équipements élec - triques et électroniques (DEEE) sont évacués 1 à 2 fois par semaine ; - que le site est clôturé et dispose d’un portail fermé en dehors des h
Saint-Cirgues — Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 10
L'ensemble des installations est dans un état de vétusté et crasseux qui empêche la lumière naturelle de pénétrer dans les bâtiments. Un amas important de poussières est constaté sur l'ensemble des bâtiments. L'extérieur et les abords des bâtiments sont encombrés de divers matériels. Des boitiers de dératisation sont installés à certains endroits de la porcherie. Il a été fourni le dernier bon d'intervention du GDS daté du 25 novembre 2025.5/8 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Un nettoyage régulier et une désinfection devront être réalisés (en priorité dans le local ser
Renage — Arrêté Ministériel du 27/07/2015, point 3.4 de l’annexe I
Lors de la visite, il a pu être constaté dans le bâtiment de la forge nord des amas de matières dispersés régulièrement issus de la forge contenant de la calamine et de l'huile. Plusieurs bidons de format différent (10 l, 20 l, 200 l) de produits sont disposés au sol sans rétention (Diel MS 7000, Renoform DMO 5035, Comoral DXP ...). Les bains de "trempe" disposent d'un refoulement dans un caniveau. L'exploitant n'a pas été en mesure d'indiquer où se déverse ce réseau. L'appareil "Machine à laver" dispose d'un tuyau de vidange se dirigeant à l'extérieur du bâtiment par un trou dans le mur et s'