Thème d'inspection : MTD 1

30 installations ont été contrôlées sur ce thème dans le dernier rapport que nous avons lu ; 15 en sortent avec des suites administratives proposées.

Ce que l'inspection a écrit

VALLEGRAIN DISTRIBUTION

Nogent-le-Rotrou — Arrêté Ministériel du 27/02/2020, article annexe

Aux dires de la responsable QHSE, ce site a pris du retard sur le plan d'action SME, par manque de personnel. Une personne est arrivée sur la partie hygiène/qualité, le 12 mai 2025 et est en cours de formation. La responsable QHSE poursuivra le SME sur la partie environnement en 2025. Existence d'un plan de gestion des émissions sonores en 2020. L'industriel s'était engagé dans son dossier de réexamen IED à réaliser en 2023 une étude des émissions sonores du site. Constat du 11/06/2025 : - Aucune étude des émissions sonores du site n'a été réalisée depuis 2023. - Le système de management envir

GAEC DU PRUNIER

Saint-Trivier-sur-Moignans — Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 42>I

Absence de système de management environnemental. Certaines données sont disponibles (consommation d’aliment, mouvements des animaux, produc- tion des effluents, consommation d’énergie) mais ne sont pas enregistrées de façon à évaluer les performances environnementales et l’application des meilleures techniques disponibles (MTD). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Mettre en place un système de collecte et d'enregistrement des données environnementales de manière centralisée et accessible (système de management environnemental) comme précisé dans le présent article.

PRIMAULT CHRISTOPHE

Corps-Nuds — Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 42

Non conforme

Toutes les installations contrôlées sur ce thème

• EARL DE PEYROULET — Samadet (40320) 3 points de contrôle avec suites administratives
• EARL DE SAINT YVES — Priziac (56320) 1 point de contrôle avec suites administratives
• EARL DEKERVEL — Noordpeene (59670) 11 points de contrôle avec suites administratives
• EARL JANSSEN — Bourbourg (59630) 5 points de contrôle avec suites administratives
• GAEC DU PRUNIER — Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) 12 points de contrôle avec suites administratives
• JAFFRE NATHALIE ET LE FUR DAVID — Priziac (56320) 4 points de contrôle avec suites administratives
• MARIUS - ex UCAB — Crest (26400) 7 points de contrôle avec suites administratives
• PRIMAULT CHRISTOPHE — Corps-Nuds (35150) 20 points de contrôle avec suites administratives
• SARL PORCILAND — Puyol-Cazalet (40320) 3 points de contrôle avec suites administratives
• SAS NURSYLAND — Bourriot-Bergonce (40120) 7 points de contrôle avec suites administratives
• SASSO - SALLES LAURENT — Sabres (40630) 4 points de contrôle avec suites administratives
• SCEA LA PETITE GUEHARDIERE — Hede-Bazouges (35630) 5 points de contrôle avec suites administratives
• SCEA PORMILINE — Ploërdut (56160) 2 points de contrôle avec suites administratives
• UPSO Union Porcine de Sud-Ouest (ex NOVOPORC) — Mant (40700) 4 points de contrôle avec suites administratives
• VALLEGRAIN DISTRIBUTION — Nogent-le-Rotrou (28400) 3 points de contrôle avec suites administratives
• BUISSON DE RIVARENNES (SCEA DU) — Rivarennes (36800) 2 points susceptibles de suites
• EARL DES PLACIERS — Ferrière-sur-Beaulieu (37600) 2 points susceptibles de suites
• LES MARAIS DE SOUGY — Sougy (45410) 1 point susceptible de suites
• MAUREGARD — CROTTES-EN-PITHIVERAIS (45170) 1 point susceptible de suites
• SARL LA PLUME — Villebourg (37370) 2 points susceptibles de suites
• SCEA DU PONT DES CHAMPS — Montlevicq (36400) 8 points susceptibles de suites
• Installation classée 0055601236 — () aucune suite administrative proposée
• EGGFARMS DOMAINE DES ACACIAS — SOUGY (45410) aucune suite administrative proposée
• LABEYRIE — Saint-Geours-de-Maremne (40230) aucune suite administrative proposée
• SA CAILLOR site de castagnet — Sarbazan (40120) aucune suite administrative proposée
• SA CAILLOR site de le hazas — Sarbazan (40120) aucune suite administrative proposée
• SCEA BELLEVUE — Wormhout (59470) aucune suite administrative proposée
• SCEA COSPEREC — Priziac (56320) aucune suite administrative proposée
• SCEA LA VILLENEUVE — Jeu-les-Bois (36120) aucune suite administrative proposée
• SCEA LE COCHON DE SAINT-UTEL — Mauron (56430) aucune suite administrative proposée

Autres thèmes

• Air — 266
• Comportement au feu — 46
• Contrôles périodiques — 55
• Durée de l’autorisation — 26
• Exploitation — 400
• Liste des installations — 38
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