Rubrique 2546 de la nomenclature ICPE
Supérieure à 100 kg/j mais inférieure ou égale à 2t/j — 21 installations relevant de cette rubrique ont un rapport d'inspection publié que nous avons lu ; 18 portent au moins un point avec suites administratives.
21installations
18avec suites
1susceptibles de suites
- AFICA — Isles-sur-Suippe (51110) 1 point de contrôle avec suites administratives
- C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER — Voreppe (38340) 4 points de contrôle avec suites administratives
- ERAMET IDEAS — Trappes (78190) 11 points de contrôle avec suites administratives
- FERROGLOBE FRANCE MONTRICHER — Saint-Julien-Mont-Denis (73870) 2 points de contrôle avec suites administratives
- FRAMATOME — Jarrie (38560) 2 points de contrôle avec suites administratives
- IMERYS — Beyrède-Jumet-Camous (65410) 5 points de contrôle avec suites administratives
- LE PLOMB FRANCAIS — Estrées-Saint-Denis (60190) 3 points de contrôle avec suites administratives
- METAL BLANC SA — Bourg-Fidèle (08230) 4 points de contrôle avec suites administratives
- METAUX BLANCS OUVRES — Chevigny-Saint-Sauveur (21800) 4 points de contrôle avec suites administratives
- MINES D'ORBAGNOUX (SOCIETE DES) — Corbonod (01420) 4 points de contrôle avec suites administratives
- NYRSTAR FRANCE — Auby (59950) 2 points de contrôle avec suites administratives
- REFINAL INDUSTRIES — Lille (59160) 1 point de contrôle avec suites administratives
- RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY — Saint-Jean-de-Maurienne (73300) 2 points de contrôle avec suites administratives
- SADILLEK SA — Montmarault (03390) 3 points de contrôle avec suites administratives
- SOC AFFINAGE & APPRETS METAUX PRECIEUX — Limonest (69760) 6 points de contrôle avec suites administratives
- SOCIETE D'AFFINAGE ET APPRETS DE METAUX PRECIEUX — Cayenne (97300) 2 points de contrôle avec suites administratives
- TRONOX FRANCE SAS — Thann (68800) 1 point de contrôle avec suites administratives
- VALYON — Brignais (69530) 8 points de contrôle avec suites administratives
- HYPERION MATERIALS TECHNOLOGIES — Épinouze (26210) 3 points susceptibles de suites
- ECOBAT Resources — Brenouille (60870) aucune suite administrative proposée
- ECOTITANIUM — Saint-Georges-de-Mons (63780) aucune suite administrative proposée
Autres rubriques
- Rubrique 1530 — Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et
- Rubrique 2220 — Supérieure à 10 t/j
- Rubrique 2415 — Mise en oeuvre de plus de 1000 L de produits
- Rubrique 2662 — Stockage de polymères enregistré
- Rubrique 2752 — Station d'épuration mixte
- Rubrique 2930 — Ateliers de réparation et entretien de véhicules à m
- Rubrique 3410 — hydrocarbures oxygénés
- Rubrique 3700 — Préservation du bois
- Rubrique 4430 — Solides pyrophoriques catégorie 1.