Installation classée à Nueil-les-Aubiers (79250), régime enregistrement. Dernière inspection publiée : 7 juillet 2026 — 6 points de contrôle avec suites administratives.
L'établissement est globalement conforme aux prescriptions réglementaires. Quelques non-conformités devront être levées suite aux constats relevés lors de la visite.
17points de contrôle
6avec suites administratives
0susceptibles de suites
11sans suite
Dispositions générales
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 3
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Changement de combustible (passage du fioul au gaz de ville), mise en place d’un récupérateur de chaleur, changement de nom non signalés. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Un PAC des différentes modifications apportées au site sera envoyé à la préfecture. Délai proposé par l’exploitant : septembre 2019. Constat le 07 juillet 2026 En date du 13 août 2019, l’exploitant a transmis un extrait de Kbis pour la nouvelle structure. Les services de la préfecture ont établi en date du 30 décembre 2019, un récépissé de transfert d’ex - ploitant n°6157 validant le transfert de nom et le changement d’exploitant. En date du 21 novembre 2019, le service en charge de l’inspection des installations classées a reçu un porter à connaissance relatif à un changement de chaudière sur le site de GALLIANCE PEC. Une demande de compléments d’informations a été transmise à l’exploitant en date du 30 dé - cembre 2019. 3/14Aucun document complémentaire n’a été transmis par l’exploitant à ce jour. Concernant le récupérateur de chaleur, aucun document n’a été transmis. La réponse apportée sur les modifications (hormis le transfert de nom) n’est pas satisfaisante. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est attendu la transmission d’un porter à connaissance des différentes modifications apportées à l’installation ainsi que les éléments d’appréciation des impacts sur l’environnement aux services de la Préfecture (Service de la coordination et du soutien interministériels - Pôle Environnement - BP 70000 - 79099 NIORT CEDEX 9). . Depuis le 05 mars 2026, il est désormais possible de déposer un dossier de modification d’un AIOT via un service en ligne. Cette téléprocédure n’est pas obligatoire, mais elle est fortement recom - mandée. Lien pour la télédéclaration : https://entreprendre.preprod.service-public.gouv.fr/vosdroits/R75904
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Dispositif de rétention des pollutions accidentelles
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 20 > IV.
4/14NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Absence de rétention à l’arrière de l’atelier de fabrication et présence du ruisseau l’Argent proche. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Une enveloppe financière a été positionnée au budget d’investissement 2020. Une deuxième en - veloppe a été positionnée en 2021 (au cas où la première serait insuffisante). Nous nous ferons ai - der des Services Techniques et Environnement de notre Groupe TERRENA. Délai proposé par l’exploitant : 3ème trimestre 2020. Constat le 07 juillet 2026 Aucun document n’a été transmis par l’exploitant à ce jour. Les travaux prévus pour 2020 n’ont pas été effectués. La nouvelle direction du site a engagé une analyse approfondie afin d'identifier et de mettre en œuvre les mesures nécessaires pour corriger cette non-conformité. La réponse apportée par l’exploitant n’est pas satisfaisante. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est attendu la transmission d’un plan d’action et d’un échéancier des travaux à réaliser pour le - ver cette non-conformité. Ces travaux seront validés par la transmission, avant travaux, d’un porter à connaissance des diffé- rentes modifications à apporter à l’installation ainsi que les éléments d’appréciation des impacts sur l’environnement aux services de la Préfecture (Service de la coordination et du soutien intermi- nistériels - Pôle Environnement - BP 70000 - 79099 NIORT CEDEX 9). . Depuis le 05 mars 2026, il est désormais possible de déposer un dossier de modification d’un AIOT via un service en ligne. Cette téléprocédure n’est pas obligatoire, mais elle est fortement recom - mandée. Lien pour la télédéclaration : https://entreprendre.preprod.service-public.gouv.fr/vosdroits/R75904.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 32
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Absence de déshuileur-débourbeur permettant de nettoyer les eaux pluviales susceptibles de contenir des carburants. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Une enveloppe financière a été positionnée au budget d’investissement 2020. Une deuxième en - veloppe a été positionnée en 2021 (au cas où la première serait insuffisante). Nous nous ferons ai - der des Services Techniques et Environnement de notre Groupe TERRENA. 5/14Délai proposé par l’exploitant : 3ème trimestre 2020. Constat le 07 juillet 2026 Aucun document n’a été transmis par l’exploitant à ce jour.Les travaux prévus pour 2020 n’ont pas été effectués. La nouvelle direction du site a engagé une analyse approfondie afin d'identifier et de mettre en œuvre les mesures nécessaires pour corriger cette non-conformité. La réponse apportée par l’exploitant n’est pas satisfaisante. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est attendu la transmission d’un plan d’action et d’un échéancier des travaux à réaliser pour le - ver cette non-conformité. Ces travaux seront validés par la transmission, avant travaux, d’un porter à connaissance des diffé- rentes modifications à apporter à l’installation ainsi que les éléments d’appréciation des impacts sur l’environnement aux services de la Préfecture (Service de la coordination et du soutien intermi- nistériels - Pôle Environnement - BP 70000 - 79099 NIORT CEDEX 9).. Depuis le 05 mars 2026, il est désormais possible de déposer un dossier de modification d’un AIOT via un service en ligne. Cette téléprocédure n’est pas obligatoire, mais elle est fortement recom - mandée. Lien pour la télédéclaration : https://entreprendre.preprod.service-public.gouv.fr/vosdroits/R75904
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Dispositions générales relatives à l'entretien préventif et à ...
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article I > 3.7 . I. 1.
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 a) AMR 1ère AMR datée du 16 déc 2010. Révision 2015, rapport daté du 16 oct 2015. Une révision est prévue en 2019. c) Procédures spécifiques Absence de procédure de gestion pendant la période d’arrêt et pour le redémarrage en cas d’arrêt prolongé complet. Absence de procédure de gestion pendant la période d’arrêt et pour le redémarrage dans des conditions de fonctionnement intermittent. Absence de procédure de redémarrage en cas d’arrêt seulement de la dispersion. Absence d’autres procédures (si pertinent) d’arrêt et de redémarrage en fonction de l’installation (arrêt prolongé partiel, …). Absence de notification d’analyses nécessaires notifiées au sein des procédures en cas d’arrêt pro- longé complet ou de redémarrage saisonnier avec à minima la réalisation d’une analyse de la concentration en légionelle (au moins 48 h après le redémarrage et au plus une semaine après le redémarrage). Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 a) AMR Révision prévue en 2019. Devis déjà reçu, en attente de validation par les Services de notre Groupe TERRENA. Nous les pro- grammerons dorénavant tous les 2 ans. Délai proposé par l’exploitant : 4ème trimestre 2019. c) Procédures spécifiques Procédure de gestion pendant la période d’arrêt et pour le redémarrage en cas d’arrêt prolongé complet existante et complétée. Procédure de gestion pendant la période d’arrêt et pour le redémarrage dans des conditions de fonctionnement intermittent, procédure de redémarrage en cas d’arrêt seulement de la disper - sion et autres procédures (si pertinent) d’arrêt et de redémarrage en fonction de l’installation (ar - rêt prolongé partiel, …), seront étudiées et travaillées avec notre prestataire Nalco. Notification d’analyses nécessaires, informations sur les analyses complétées dans la procédure « arrêt prolongé ». Constat le 07 juillet 2026 a) AMR La dernière date de révision de l’AMR date de 2020. Absence de révision de l’AMR dans les délais réglementaires (à minima tous les 2 ans ou plus fré - quemment en cas de dépassement des seuils légionelles). 8/14La réponse apportée par l’exploitant n’est pas satisfaisante. c) Procédures spécifiques Les différentes procédures ont été mises à jour et transmises par l’exploitant. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : a) AMR Il est attendu la transmission du rapport de révision de l’AMR.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 37
Lors du contrôle effectué le 13 août 2019, l’exploitant nous a indiqué que suite à la modification de l’article 5.5 de l’AP 4244, l’analyse des effluents en sortie de GALLIANCE PEC vers la STEP de GALLIANCE n’étaient plus nécessaires. Cependant, les effluents rejetés par GALLIANCE PEC doivent toutefois respecter l’article 37 de l’arrêté ministériel de prescriptions générales du 23 mars 2012, article qui renvoie lui-même vers l’article 34 de l’arrêté du 02 février 1998 modifié. La réponse apportée par l’exploitant n’est pas satisfaisante. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est attendu la mise en place d’un préleveur et la transmission régulière des résultats d’analyses des prélèvements à effectuer en sortie d’exploitation, avant traitement par la STEP GALLIANCE.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 24/04/2014, article 1
Absence de déclarations de surveillance sous GIDAF. Le cadre présent sous GIDAF date de l’AP 4244 du 26 juillet 2004 alors qu’il a été modifié par l’APC 5832 du 18 octobre 2016. Dès que le cadre de suivi sera mis à jour par l’inspection des installations classées, l’exploitant de - vra renseigner régulièrement les données à déclarer. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est attendu la déclaration sous GIDAF des résultats de surveillance des rejets réalisés (rejets d'eaux).
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Autre · Transmission des données de surveillance
Généralités
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 8
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Absence d’un plan général des risques. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Le plan général sera fait.Délai proposé par l’exploitant : octobre 2019. Constat le 07 juillet 2026 Transmission d’un plan général d’intervention affiché dans un lieu de passage avec indication des risques. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article I > 2.5.2.
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Absence de certificat attestant de leur efficacité. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Le certificat existe sur le site, oubli de transmission avec les nombreux autres documents (en PJ). Constat le 07 juillet 2026 Transmission par l’exploitant d’une attestation de performance du dévésiculeur. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article I > 3.1.
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 La dernière formation de […] date de 2011. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Formation prévue au budget 2020. Elle sera également intégrée à notre suivi des formations régle - mentaires. Délai proposé par l’exploitant : 1er trimestre 2020. Constat le 07 juillet 2026 […] ne fait plus partie des employés du site de GALLIANCE PEC. Présentation du programme de formation et de suivi des employés du site de GALLIANCE PEC. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article I > 3.7 . I. 3. d)
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Absence du nom du préleveur, simple indication « Prélèvement non effectué par le laboratoire IA- NESCO ». Absence de la mention « dépôt ». Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Le nom du préleveur sera noté au prochain prélèvement (consigne déjà passée). Délai proposé par l’exploitant : Fait en août 2019. Le laboratoire réalisant les analyses refuse de mettre la mention « dépôts » car il ne fait pas les prélèvements. Nous sommes en attente d’un devis pour que ce même laboratoire réalise lui-même les prélèvements et indique cette mention de « dépôt » ? Délai proposé par l’exploitant : 1er trimestre 2020. Constat le 07 juillet 2026 Modifications effectuées. Les prélèvements étant toujours effectués par GALLIANCE PEC et non par une entreprise exté - rieure, l’exploitant propose de mettre en place un tableau de suivi des prélèvements avec indica - tion de toutes les références réglementaires. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/12/2000, article 2.13.4
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 L’étude des dangers présentée n’est pas datée. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 L’étude des dangers présentée date de fin 2019. Constat le 07 juillet 2026 L’étude des dangers présentée lors du contrôle de 2019 est toujours d’actualité si aucune modifi - cation à l’installation n’a été apportée (modification des quantités d'ammoniac, modification du procédé, nouveaux équipements, …). L’exploitant nous informe que, malgré tout, cette étude des dangers est en cours de révision. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/12/2000, article 2.18.2
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 La douche de sécurité sur pied avec lave-œil située à l’arrière de l’atelier de fabrication ne fonc - tionne pas. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 La douche sera changée et positionnée pour éviter le gel. Délai proposé par l’exploitant : octobre 2019. Constat le 07 juillet 2026 Le positionnement de la douche de sécurité a été modifié de façon à éviter les problèmes de gel en hiver (tuyauterie intérieure et calorifugeage avec cordon chauffant de l’alimentation en eau de la douche. Transmission d’une photo attestant des travaux réalisés. La réponse apportée par l’exploitant est satisfaisante.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 26/07/2004, article 5.5
NC constatée lors du CTRL du 28 mai 2019 Mesure des volumes rejetés En 2018, GALLIANCE PEC a rejeté 41 441 m³ d’effluent vers la STEP (tableau récapitulatif GAL - LIANCE). En 2018, les volumes d’effluents rejetés dans la STEP de GALLIANCE (AP 4244 de 2004) n’ont pas été respectés. Valeurs limites de rejet En 2018, les valeurs limites de rejet dans la STEP de GALLIANCE (AP 4244 de 2004) n’ont pas été respectées. Réponse exploitant courrier daté du 13 août 2019 Le tableau de l’article 5.5 détaillant les effluents reçus par site dans l’AP 4244 n’est plus d’actualité. Un APC n°5832, fait par le site Poulets, non disponible au moment de l’inspection joint à ce compte rendu, a remplacé ce tableau par celui de l’article 4 de ce nouvel AP , non détaillé par site. À noter qu’en sortie de station d’épuration, les rejets sont conformes. Constat le 07 juillet 2026 Mesure des volumes rejetés La réponse de l’exploitant sur les volumes rejetés est satisfaisante. En effet, les volumes rejetés ne sont plus définis. Valeurs limites de rejet L’article 4 de l’APC 5832 du 18 octobre 2016 supprime l’individualisation des effluents reçus par la STEP de GALLIANCE mais les effluents rejetés par GALLIANCE PEC doivent toutefois respecter l’article 37 de l’arrêté ministériel de prescriptions générales du 23 mars 2012, article qui renvoie lui- même vers l’article 34 de l’arrêté du 02 février 1998 modifié. La réponse apportée par l’exploitant n’est pas satisfaisante et sera traitée au point 16 de ce contrôle (article 37 de l’AMPG du 23 mars 2012).
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 14
Présence d’un plan d’intervention établi en relation avec le SDIS. Présence de plans des locaux facilitant l’intervention des services d’incendie et de secours avec une description des dangers pour chaque local. Présence d’un personnel formé à la procédure interne d’alertes. Présence de 2 poteaux incendie sur le réseau public et en limite de propriété. Présence d’extincteurs (intérieur de l’installation, aires extérieures et lieux présentant des risques spécifiques) et de RIA à proximité des dégagements, bien visibles et facilement accessibles. Présence de sprinklage sur le site. Présence du dernier rapport de vérification du système de sprinklage réalisé par AXIMA SÉCURITÉ INCENDIE en date du 11 décembre 2025. Présence du dernier rapport de vérification des 112 extincteurs et 4 RIA réalisé par EXTINCTEURS NANTAIS en date du 07 février 2025. Le contrôle de 2026 est prévu pour le 23 juillet 2026. Un exercice de sécurité (en interne) est réalisé régulièrement.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 23/03/2012, article 19
Présence d’un plan général d’intervention affiché dans un lieu de passage avec indication des risques et des différents moyens de défense. Présence d’un programme de maintenance des détecteurs.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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