Installation classée à Fay-aux-Loges (45450), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 12 mars 2026 — 8 points de contrôle avec suites administratives.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.2.1
L’exploitant a transmis un plan de localisation des risques de son établissement. Ce plan représente les différentes zones du bâtiment, et identifie par des couleurs les zones à risques et le ou les types de risques liés. L’emplacement des extincteurs y est indiqué, ainsi que le tableau électrique. Le sens de circulation et la sortie de secours sont également présentés. Le parking n’est pas représenté. Le lieu de rassemblement des personnes en cas d’accident ou incendie n’est de ce fait, pas représenté. L’exploitant précisera également les éventuels risques existants sur les extérieurs du bâtiment (collision, chute, stockage déchets, incendie…). Constat : le plan des zones à risques est incomplet. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmettra à l'inspection son plan des zones à risques complété et mis à jour.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.4.2
L’exploitant a transmis le rapport du dernier contrôle électrique des installations, réalisé le 25/09/2025. 3 non conformités y sont relevées (dispositif de mise au repos des BAES défectueux, dispositif à courant différentiel résiduel défectueux dans le tableau électrique basse tension, double prise à côté de la porte de garage défectueux), présentant, d’après le vérificateur, un risque d’incendie ou d’explosion, relevé également dans le Q18. A la suite du contrôle, l’exploitant a contacté des électriciens pour effectuer les interventions utiles pour la remise en état de l’installation. Un prestataire est intervenu sur site le 03 mars 2026 afin de corriger les défauts de l’installation. L’exploitant n’a pu présenter le justificatif des actions effectivement réalisées, mais transmettra le document détaillé de l’intervention à l’inspection, dès réception. Constat : les installations électriques présentaient des défauts mettant en cause la sécurité de l’installation. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra dès réception, le justificatif des actions réalisées sur son installation pour la mise aux normes.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.4.4
Les locaux techniques ne disposent pas de dispositifs de détection de fumées ou d’incendie. L’agent de maintenance du site explique que le four est équipé d’un système de sécurité alertant en cas de dysfonctionnement, et permettant ainsi la coupure de la combustion par un technicien en cas de problème. Il serait pertinent d’équiper le local technique dans lequel se déroule la crémation d’un détecteur de fumée, pour sécuriser l’ensemble du process. Constat : le local technique n’est pas équipé d’un détecteur de fumée ou d’incendie. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra le justificatif de la mise en place d’un dispositif de détection de fumée au niveau de ses locaux techniques.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.6.4
Des consignes de sécurité sont affichées à différents endroits du site, que ce soit au niveau du bureau d’accueil, du salon d’attente ou des locaux sociaux et techniques de l’établissement. Les éléments affichés sont : - l’interdiction de fumer sur le site, - les moyens d’extinction en cas d’incendie (pour lesquels l’exploitant indique que les salariés sont formés), - la procédure d’alerte et les numéros d’urgences. Par ailleurs, l’exploitant présente son POI, comprenant les éléments d’informations pour la mise en sécurité des installations. Le document est disponible dans le bureau d’accueil. Toutefois, il n’existe pas de procédure pour l’isolation du site en cas d’incendie. L'exploitant précise que le site n’a initialement pas été conçu pour permettre une coupure des réseaux permettant de prévenir tout risque de pollution vers le milieu, et qu'il recherche actuellement des solutions techniques permettant de répondre à cette prescription. Constat : les consignes de sécurité sont incomplètes. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra les consignes complétées à l’inspection.11/18
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 9.2.4
L’exploitant transmet la convention de rejet de son établissement, signée le 07/08/2018, avec la commune de Fay-aux-Loges, la Communauté de Communes des Loges et leur prestataire Suez. L’article 14 de ladite convention indique une durée de 5 ans. Cette convention indique des concentrations de rejets autorisés pour les eaux usées autres que domestiques (eaux de process) plus contraignantes que les valeurs de l’AP. Le point 7.4 de la convention de rejet indique les valeurs suivantes à respecter en sortie d’établissement : - MES : 500 mg/l ; - DBO 5 : 500 mg/l ; - DCO : 100 mg/l ; - Azote global (exprimé en N) : 50 mg/l ; - Phosphore total (exprimé en P) : 50 mg/l ; -pH : 5,5 < pH < 8,5. Dans ce cadre, les résultats d’analyses sont conformes aux valeurs limites de concentration autorisées par la convention de rejet transmise, mais cette dernière n’a pas été reconduite. Constat : La date d'échéance de la convention de rejets de l’installation avec les collectivités gestionnaires des réseaux d’assainissement est dépassée. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant contactera la collectivité compétente en matière de traitement des eaux usées, afin que la convention de rejet soit mise à jour. Il transmettra les justificatifs à l'inspection.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 3.1.313/18
L’exploitant transmet les derniers résultats d’analyse de la qualité de l’air en sortie de cheminée, dont les essais se sont déroulés du 19 au 20 mars 2024. Les résultats sont les suivants (moyenne de 3 essais) : - Poussières totales : 42 mg/Nm3 ; - Monoxyde de carbone : 0,59 mg/Nm3 ; - COVNM : 0,83 mg/Nm3 ; - oxydes d’azote : absence de résultat ; - chlorures d’hydrogène : absence de résultat ; - dioxyde de soufre : absence de résultat ; - total des métaux lourds : 0,0152 mg/Nm3 ; - dioxynes et furanes : 0,06 ng/Nm3 ; Les résultats transmis sont conformes aux VLE prescrites, mais certains paramètres n’ont pas été mesurés. L'exploitant précise que les analyses précédentes, datant de 2023, comprenait les paramètres concernés, dont les valeurs étaient conformes. Par ailleurs, il précise que les prochaines mesures seront réalisées au printemps. Constat : Les résultats des dernières analyses des rejets atmosphériques de l’installation sont incomplets. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant fera réaliser ses prochaines mesures de rejets atmosphériques sur tous les paramètres à mesurer, et transmettra les résultats à l'inspection.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 5.1.5
L’exploitant transmet un registre déchets où l’on trouve les éléments suivants : - la typologie du déchet et le code déchet lié; - la date d’expédition du déchet ; - le mode de traitement prévu. Des informations sont manquantes pour assurer la traçabilité des déchets produits et expédiés : - l’exutoire (quels prestataires, l’adresse du site de traitement et les coordonnées utiles, autorisation d’exploitation du site de traitement), - les informations concernant le transport (prestataire de transport le cas échéant, immatriculation des véhicules, agrément sanitaire le cas échéant…). Constat : le registre déchets est incomplet. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmettra son registre de traçabilité déchets, complété, à l'inspection.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 8.2.
Le site est équipé d’une chambre froide à température négative, extérieure au bâtiment. Un relevé des températures de cet équipement est effectué de manière automatique, chaque jour (enregistrement automatique 2 fois par jour sur clé USB). La lecture du registre de suivi des températures permet de relever des écarts en janvier (11,2°C le 16/01/26, -0,9°C le 14/01, et -5°C le 19/01). L’exploitant indique avoir eu un souci avec la fermeture de la porte, particulièrement dure, qui a occasionné une mauvaise fermeture de porte à quelques reprises sur la période concernée. La réparation de la porte a nécessité une intervention du prestataire louant la chambre froide à l’exploitant. Le prestataire, « Petit forestier » est intervenu le 09/03/2026 sur ce problème. Il sera utile d’effectuer des vérifications régulières au cours des prochaines semaines, suite à cette intervention, afin de confirmer que le problème est résolu, et que les relevés de températures présentent des résultats conformes. Constat : un dysfonctionnement de la porte de la chambre froide a occasionné des températures non conformes au niveau de la chambre froide. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra les relevés de températures du mois de mars à l’inspection pour confirmer qu’il n’y a plus de dysfonctionnement au niveau de la chambre froide.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 2.5.1
L’exploitant indique ranger l’ensemble des documents justificatifs de l’activité et les autorisations administratives dans 4 classeurs, qu’il présente à l’inspection le jour de la visite. Au sein de ces classeurs, se trouvent : - le dossier de changement d’exploitant, - les plans du site,5/18 - l'arrêté préfectoral du site, - les documents d’enregistrements, ainsi que les rapports de vérification des installations (extincteurs, électricité…) - les registres sont dématérialisés. Constat : pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.2.3
Le site est de petite taille, et ne dispose que d’une entrée. Une clôture haute, en bon état, entoure le site. Une personne est toujours présente au bureau pour l’accueil des clients, propriétaires d’animaux. Cette personne explique que les RDV sont pris en amont par mail, avec indication du nombre de personnes et l’horaire de la cérémonie, lui permettant ainsi de contrôler les accès. Constat : pas d’écart constaté
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.2.4
Le site dispose d’un portail d’entrée, dimensionné pour l’accès aux VL et PL. La voie de circulation, adaptée au passage des véhicules lourds, notamment les engins de secours et d'incendie, longe le bâtiment du site, pour accéder à l’arrière. Le sens de circulation est indiqué. Le point de regroupement en cas d’alerte incendie est matérialisé à proximité de l’entrée du site. Un parking pour les véhicules légers, notamment des clients, est aménagé à proximité de l’entrée du site, évitant ainsi d’éventuels stationnements gênant sur la voie engins. Le jour de la visite, le site est propre, bien entretenu. Constat : pas d’écart constaté.
Thèmes : Risques accidentels · Règles · informations et panneaux · passage des engins de secours
locaux et sécurité
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.3.1
Le jour de la visite, les locaux du site étaient propres et rangés. Le bâtiment est équipé d’un système de désenfumage qui est vérifié périodiquement. L’exploitant indique que la dernière vérification a été réalisée le 01/07/2025 par Eurofeu (enregistré dans le registre de sécurité). L’exploitant précise qu’il n’a pas reçu le rapport de son prestataire, mais le transmettra à l’inspection dès réception. Les installations gaz sont également vérifiés annuellement. La dernière visite de contrôle a été réalisée le 25/09/2025 par Socotec (enregistrement dans le registre de sécurité). Des affichages adaptés sont en place au niveau des locaux sociaux et techniques (numéros d’urgence, emplacements des extincteurs, identification des arrêts d’urgence). Un système d’arrêt d’urgence du four est repéré dans les locaux techniques, avant l’entrée dans la salle de crémation. Des contrôles réguliers du four sont effectués en interne par le technicien de maintenance et enregistrés. Constat : pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.6.2
L’exploitant a transmis les rapports de vérification des matériels de protection incendie, dont les contrôles ont été réalisés le 11/09/2025 pour les extincteurs et les blocs de sécurité. Les rapports indiquent la vérification des matériels et valide le bon fonctionnement des extincteurs ainsi que de 9 blocs de sécurité sur 10. Un BAES est indiqué « à remplacer ». L’exploitant indique que ce BAES a été remplacé depuis le contrôle (intervention d'un électricien), mais il ne peut présenter le justificatif, non reçu de son prestataire. Par ailleurs, l’exploitant a transmis le justificatif d’une intervention corrective réalisée le 30/06/2025 pour le système de désenfumage. Enfin, l’exploitant présente son registre de sécurité, qui permet de confirmer la bonne périodicité des contrôles, et les interventions correctives mises en place le cas échéant. Constat : pas d’écart constaté. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra le justificatif du remplacement du BAES défectueux. 10/18
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 7.6.5
Les consignes de sécurité, numéros d’urgence, plan d’évacuation et informations utiles à la sécurité, sont affichées à différents endroits au sein de l’établissement (accueil, salon d’attente, locaux sociaux, locaux techniques). Le site dispose par ailleurs d’un plan d’intervention, communiqué au personnel présent dans l’établissement. Constat : pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 4.3.2.1
L’exploitant transmet un résultat d’analyse d’eau rejetée, dont le prélèvement a été réalisé en sortie de réseau de l’établissement, le 24/09/2025. Les résultats sont les suivants : - Ph : 8, - MES : 6,7 mg/L, -DBO 5 : 6 mg/L, - DCO : 24 mg/L, - Azote total Kjeldahl (NTK) : 1,4 mg (N) / L,12/18 - Phosphore total : 0,4 mg / L. Les résultats d’analyses sont conformes aux valeurs limites de concentration autorisées. Constat : pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 5.1.3
L’exploitant a transmis son registre d’évacuation des déchets, celui-ci présente les départs de déchets dans les filières de traitement. Plusieurs évacuations de divers types de déchets ont été réalisées. L’exploitant n’entrepose pas ses déchets au sein de son installation sur des durées supérieures à un an. Les déchets sont stockés dans les contenants extérieurs fermés. L’entreposage est réalisé dans des contenants étanches et à l’abri des eaux météoriques. Les locaux techniques et les aires de stockage de déchets sont propres et entretenus. Constat : pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 01/04/2021, article R 541-43
L’établissement n’est pas inscrit sur Trackdéchets. L'exploitant indique qu'il fait transférer par des camions adaptés (réglementation ADR pour le transport des déchets dangereux), par des prestataires agréés, les déchets dangereux de son site de Fay-aux-Loges vers son site de la région parisienne, situé à Etampes. L’ensemble des déchets dangereux des 2 sites sont évacués sous le couvert du site d’Etampes, régulièrement enregistrés sous Trackdéchets, et dont les départs de déchets dangereux vers les exutoires appropriés a été consulté par l’inspection. Constat : pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 8.2.
La traçabilité des corps des animaux et des sous-produits animaux est réalisée par l’enregistrement des éléments d’informations dans le logiciel de suivi de l’activité. L’exploitant propose à ses clients une convention de crémation afin de valider le choix de la crémation. Cette convention permet de relever les éléments d’informations sur l’animal à incinérer et d’assurer la traçabilité. Le corps de l’animal, provenant d’une clinique vétérinaire, est accompagné d’un DAC. Les cendres sont ensuite rendue aux familles, accompagnées d’une fiche de suivi, reprenant les informations liées à l’animal concerné. Constat : pas d’écart constaté.
Thèmes : Risques chroniques · Respect de la réglementation sanitaire et traçabilité
Traçabilité post incinération
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 04/01/2019, article 8.1.3
Le registre déchets transmis par l’exploitant n’indique pas d’élimination de cendres. L’exploitant indique qu’il n’élimine pas de cendres hors celles qu’il rend aux propriétaires d’animaux. Chaque crémation sur l’installation est une crémation individuelle dont les cendres sont remises en urne aux propriétaires. Dans ce cadre, aucune cendre n’est éliminée vers des exutoires autorisés. L'exploitant précise que l'ancien gestionnaire du site effectuait parfois des crémations groupées, et que dans ce cadre, il pouvait utiliser les services de Martin Environnement. Il précise qu'aujourd'hui et depuis la reprise de l'activité par le groupe INCINERIS, le contrat avec le prestataire de traitement des déchets de cendres n'est plus utile. Constat : pas d’écart constaté.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
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