Installation classée à Saint-Cyr-sur-Loire (37540), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 18 décembre 2025 — 4 points de contrôle avec suites administratives.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 23/04/2012, article 2.5.1
Par courriel du 17 décembre 2025 à 15h48, l’exploitant a informé l’Inspection des installations classées de la survenue d’un incident sur l’établissement le 16 décembre 2025 à 11 heures : une tête de sprinklage du bâtiment 11, accueillant l’activité de traitement thermique, s’est cassée et l’eau s’est déversée dans une cuve d’huile du traitement thermique. L’exploitant a indiqué que cela avait entrainé des vapeurs et un débordement de la cuve. Les équipiers de seconde intervention ont pris en charge l’incident : le site a été immédiatement mis sous rétention, l’installation de sprinklage arrêtée et le débordement pris en charge. L’exploitant a précisé être en cours d’analyse pour déterminer la cause de la casse de la tête du sprinklage. L’incident du 16 décembre a été évoqué lors de la visite d’inspection, pendant laquelle l'exploitant a précisé les éléments suivants :5/14 - Les services de secours ont été prévenus par la loge "gardien" ; - Une partie du sous-sol (sous la cuve du traitement thermique) a été inondée : 3 000 litres (mélange eau + huile) ayant déjà été pompés et mis dans des GRV ; - Le pompage de la cuve (11 litres) est prévu le 19/12/2025 ; - Le réseau d'eaux pluviales a été obturé ; - L'incident s'est terminé avant 12h30. L'inspection a rappelé à l'exploitant l'obligation d'informer l'Inspection dans les meilleurs délais (dans le cas présent, délai de plus de 24 heures). L'exploitant a indiqué que l'obligation d'informer l'Inspection est inscrite dans les consignes, sans que celles-ci n'aient été consultées lors de la visite. La cuve ayant fait l'objet de l'incident a été vue en cours de visite. Le responsable de zone a indiqué que ce n'est pas l'ampoule de la tête de sprinklage qui s'est cassée mais bien la tête en elle-même. La cause potentielle identifiée est celle liée aux chocs répétitifs avec les roulements. L'exploitant a précisé qu'une autre cuve présentait la même configuration et faisait l'objet d'une surveillance renforcée. La visite d'inspection ayant eu lieu 48 heures après la survenue de l'incident, l'exploitant n'a pas encore établi la fiche de notification d'incident. L'Inspection a informé l'exploitant que cette démarche peut être effectuée de façon dématérialisée via une télédéclaration de l'incident sur le site Entreprendre.Service-Public.gouv.fr (https://entreprendre.service- public.gouv.fr/vosdroits/R71939) et que la télédéclaration, sur ce site internet, de tout accident et incident devient obligatoire à partir du 1er
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Incident du 17/12/2025 - Vérification périodique sprinklage
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 23/04/2012, article 7.6.2
Lors de la visite d'inspection, la page 6 du compte-rendu de vérification périodique des installations de sprinklage effectuée du 21 au 23 octobre 2025, a été consultée. Celle-ci est relative aux postes de contrôle. Pour les postes de contrôle du bâtiment 11 (11.1 et 11.2), il n'a pas été mis en évidence d'éléments non fonctionnels. Suite à la visite d'inspection, l'exploitant a transmis à l'Inspection le rapport de vérification sus- visé.Il est à noter que les écarts à la règle FM (non-conformités) sont notifiés à partir de la page 12 du rapport. Concernant le bâtiment 11 (abritant le traitement thermique), les non-conformités suivantes ont été identifiées : - une tête est blindée par une tuyauterie (sous-sol) ; - 2 gaines de 2.50m x 2.50 m sans protection sprinkleur ; - 2 zones de 5m x 5m sans protection sprinkleur ; - un auvent sans protection sprinkleur ; - Vanne d'essai (poste 11.1) vers l'extérieur des FIREDOS défectueuse - remplacer. L'incident du 17 décembre 2025 ne semble pas avoir de lien avec les non-conformités identifiées lors de la vérification d'octobre 2025. Il est à noter que d'autres non-conformités ont été identifiées sur d'autres bâtiments du site (bâtiments 22, 15, 17 ...), certaines ayant déjà été relevées lors de vérifications précédentes. Des non-conformités (nouvelles et récurrentes) ont été mises en évidence sur le système d'extinction automatique. L'exploitant doit justifier des actions correctives effectuées ou prévues. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé. En cas de sollicitation de délais de mise en oeuvre des actions correctives en réponse à ce constat, l'exploitant transmet à l’inspection des installations classées un plan d’actions dûment motivé.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.4.IV
Lors de la visite d’inspection précédente du 6 juin 2025, il avait été constaté que l’installation fonctionnant à la biomasse ne faisait pas l'objet d'une surveillance des dioxines et furanes dans ses rejets. Par courrier du 31 juillet 2025, l’exploitant a indiqué que le contrôle des dioxines et furanes serait réalisé lors du prochain contrôle des rejets atmosphériques prévus en octobre 2025. Lors de la visite d'inspection, l'exploitant a indiqué que le contrôle des rejets atmosphériques de la chaufferie biomasse a été effectué le 20 octobre et que les résultats de celui-ci sont en attente de réception. Suite à la visite d'inspection, par mail du 23 décembre 2025, l'exploitant a indiqué que les mesures annuelles qui ont été effectuées en 2023 sur les chaudières intégraient bien la mesure du paramètre dioxines et furanes et a précisé la page correspondante dans le rapport. L'exploitant a retransmis le rapport de mesures des émissions atmosphériques de février 2023 (n°333781908.2.R) et a indiqué que celui relatif aux mesures de 2025 serait disponible en janvier 2026. Il a précisé que l'organisme de contrôle a confirmé que le paramètre dioxine et furane a bien été pris en compte pour les mesures 2025. L'inspection a consulté le rapport de mesures 2023 : il est en effet notifié en page 6 du rapport une valeur mesurée de 0,000827 ng/Nm3 pour le paramètre PCDD et PCDF (dioxines et furanes). L'installation fonctionnant à la biomasse fait bien l'objet d'une surveillance des dioxines et furanes dans ses rejets : le constat de la visite précédente est levé. 11/14 Cependant, il est à noter que la valeur mesurée (0,000827 ng/Nm3) est exprimée sur gaz sec rapporté à 11 % d'O2 alors que la VLE pour ce paramètre est de 0,1 ng I-TEQ/Nm3 sur gaz sec rapporté à 6% d'O2.Il conviendrait que le paramètre PCDD et PCDF soit déterminé sur gaz sec à 6% d'O2 dans le prochain rapport de mesures des rejets atmosphériques en attente de réception. La valeur mesurée en dioxines et furanes est à déterminer sur gaz sec rapporté à 6% d'O2 afin de pouvoir vérifier la conformité à la VLE prescrite selon les mêmes conditions de référence. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 02/02/1998, article 21-III
Lors de la visite d’inspection précédente du 6 juin 2025, il avait été constaté que le rapport de contrôle des rejets atmosphériques pour le point local acide n°28, bâtiment 17, mettait en évidence un dépassement de la valeur limite d’émission en COV (75 mg/Nm3). Par courrier du 31 juillet 2025, l’exploitant a indiqué qu’un suivi 24 heures des rejets atmosphériques du local acide point 28, bâtiment 17, sera réalisé par la société accréditée DEKRA lors de la prochaine campagne de mesures annuelles des rejets atmosphériques prévue en novembre 2025. Lors de la visite d'inspection, l'exploitant a indiqué que le suivi 24 heures du point de rejet n°28 a été effectué et que les résultats sont en attente de réception (normalement disponibles en janvier 2026). Le bon de commande correspondant (n°2025 0413 5360) a été consulté : il est bien mentionné une mesure 24 heures pour les paramètres COVt, COV non méthaniques et Méthane. Dans l'attente de la réception des résultats de la mesure 24 heures sur le point de rejet n°28, le constat de la visite précédent est reporté : un dépassement de la valeur limite d'émission en COV pour le point local acide n°28 (bâtiment 17) a été mis en évidence (mesure du 28/05/2025). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé. En cas de sollicitation de délais de mise en oeuvre des actions correctives en réponse à ce constat, l'exploitant transmet à l’inspection des installations classées un plan d’actions dûment motivé.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 18/12/2025, article R.181-467/14
Par courriers du 16 octobre 2025 et 21 octobre 2025, l’exploitant a transmis respectivement le porter à connaissance relatif à la demande de transfert partiel d’autorisation au bénéfice de la société SKF Intérim France et le porter à connaissance relatif aux modifications induites par la scission du site de la société SKF France. Dans le cadre de la scission de l’établissement en deux entités (SKF France et SKF Intérim France), les modifications physiques apportées aux installations sont les suivantes : Transfert de deux chaines du bâtiment 17 au bâtiment 2 ;• Création de trois nouvelles centrales de filtration (rénovation d’un bâtiment existant « B » et construction d’un nouveau bâtiment « A » , tous les deux sprinklés et raccordés au réseau EU) ; • Transfert de l’activité Solution Factory dans le bâtiment 15• Intégration d’un atelier de fiabilisation mécanique dans le bâtiment 14• Création d’un deuxième quai de chargement - bâtiment 15 (sous réserve)• Création d’une zone pour l’entreposage de deux bennes DIS (Matériaux souillés)Mise en place d’une séparation physique entre les deux futures entités (SKF France et SKF Intérim France) • Lors de la visite d'inspection, les modifications prévues par les porter à connaissance ont été abordées et les éléments suivants sont à noter : une seule chaine a été transférée du bâtiment 17 au bâtiment 2 (la chaine 46 restant finalement dans le futur périmètre de SKF Intérim France) ; • la création des trois nouvelles centrales de filtration est en cours. Les bâtiments concernés ne se nomment pas A et B (comme notifiés dans le PAC) mais 2D et 2E ; • le deuxième quai de chargement est en cours de création ;• la zone d'entreposage des matériaux souillés n'a pas encore été réalisée, l'exploitant ayant précisé qu'y seront stockés des chiffons souillés, gants souillés, sachets imbibés d'huiles ... et que cette zone est prévue d'être équipée d'une rétention ; • la mise en place de la séparation physique est prévue sous une quinzaine de jours.• La scission de l’établissement en deux entités (SKF France et SKF Intérim France) induit également des modifications administratives (vis-à-vis de la nomenclature ICPE) qui font l’objet d’un point de contrôle spécifique dans le présent rapport (constat n°4). L’exploitant a porté à la connaissance de l’Inspection des installations classées les modifications qui vont être apportées aux installations dans le cadre de la scission du site. Ces porter à connaissance sont en cours d’instruction
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 15/09/2021, article 1
La scission du site en deux entités distinctes va induire des modifications au niveau du classement au titre des rubriques de la nomenclature ICPE qui ont été décrites dans les porter à connaissance. Lors de la visite d'inspection, les incohérences/insuffisances relevées par l'Inspection dans le cadre de l’instruction en cours de ces deux dossiers ont été abordées : - Pour le classement futur de SKF Intérim France : Rubrique 2560 : l'exploitant a confirmé que la puissance future serait de 1 084 kW et non de 10 840 kW tel qu'indiqué dans le PAC SKF Intérim France (qui correspond à la puissance actuelle du site) ; • Rubrique 2925.1 : la puissance respective des postes de charges des bâtiments 17 et 22 n'a pas été précisée. L'exploitant a pris note de cette demande ; • L'exploitant a sollicité dans le cadre du porter à connaissance que le futur périmètre SKF Intérim France soit règlementé par les prescriptions des arrêtés ministériels correspondants. L'Inspection a notifié à l'exploitant la nécessité de fournir des récolements à ces arrêtés. L'exploitant a pris note de cette demande. • - Pour le classement futur de SKF France : Rubrique 2563 : l'exploitant a confirmé que la diminution de volume, en plus du transfert, est lié à l'arrêt de plusieurs activités (un four de traitement thermique, l'activité de tournage de bague ...) ; • Rubrique 2921.1 : les trois TAR notifiées à l'arrêt ne seront pas démantelées. L'exploitant a précisé que la puissance indiquée dans le PAC ne correspond plus à la situation actuelle car des TAR sont en cours de redémarrage du fait de la corrosion d'une autre TAR ; • 1185.2 : l'exploitant a indiqué que la différence de capacité entre la situation actuelle (2410 kg) et la situation future (2580 kg) est liée à un recensement précis des installations ; • 2564.2 : l'exploitant a expliqué que la diminution entre le volume actuel ( 5 322 litres) et le•9/14 volume futur (4258 litres) est liée à l'enlèvement d'une machine qui diminue le nombre de points de lavage ; 2925.1 : la puissance respective des postes de charges n'a pas été précisée. L'exploitant a pris note de cette demande ; • 2940.1 : l'exploitant a indiqué que la diminution entre le volume actuel (821 litres) et le volume futur (250 litres) est liée à la suppression d'une machine ; • 4410.2 : l'exploitant a confirmé que la quantité présente actuellement est bien de 4 tonnes. • Il conviendra que l'exploitant complète ses porter à connaissance avec les éléments manquants ou incohér
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 23/04/2012, article 3.2.1 et 9.2.1.1.1
L’exploitant sollicite à travers son porter à connaissance des modifications de l’article 9.2.1.1.1.a) (listant différents points de rejets). Le plan des points de rejets atmosphériques (transmis suite à une visite d'inspection précédente) a été consulté au cours de la visite d'inspection. L'exploitant a indiqué qu'un nouveau point de rejet atmosphérique (lié au transfert de chaine - cf. constat n°3) serait créé au niveau du bâtiment 2A. Il est à noter que plusieurs points de rejets atmosphériques du plan sont barrés avec une croix (10, 11, 12 et 13) car les installations correspondantes ont été démontées. Afin de pouvoir prendre en compte la demande de modification de l'exploitant, il convient de fournir dans le cadre du porter à connaissance modifié (cf. constat n°3), un plan des points de rejets atmosphériques mis à jour et de préciser pour chaque point de rejet atmosphérique quelles sont les activités et rubriques de la nomenclature ICPE associées.10/14 Pas d'écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.3.I et 6.3.II
Lors de la visite d’inspection précédente du 6 juin 2025, il avait été constaté que l’exploitant ne faisait pas effectuer, pour la chaudière biomasse, une mesure des teneurs en dioxines et furanes. Par courrier du 31 juillet 2025, l’exploitant a indiqué que le contrôle des dioxines et furanes serait réalisé lors du prochain contrôle des rejets atmosphériques prévus en octobre 2025. Lors de la visite d'inspection, l'exploitant a indiqué que le contrôle des rejets atmosphériques de la chaufferie biomasse a été effectué le 20 octobre et que les résultats de celui-ci sont en attente de réception. Suite à la visite d'inspection, par mail du 23 décembre 2025, l'exploitant a indiqué que les mesures annuelles qui ont été effectuées en 2023 sur les chaudières intégraient bien la mesure du paramètre dioxines et furanes et a précisé la page correspondante dans le rapport. Comme vu au constat n°6 ("VLE Chaudières"), l'installation fonctionnant à la biomasse fait bien l'objet d'une surveillance des dioxines et furanes dans ses rejets. Pas d'écart constaté.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 15/09/2021, article 4
Dans le cadre de son porter à connaissance, l'exploitant sollicite la modification des volumes de bains des activités de traitement de surface du site, de la façon suivante : - Rubrique 2563 : bâtiment 1, 2, 11, 14 et 15 -12 000 litres ; - Rubrique 2564.1 : bâtiment 2 - 68 litres ; - Rubrique 2564.2 : bâtiment 1 - 4258 litres. Lors de la visite d'inspection, les modifications sollicitées concernant les volumes de bains ont été abordées avec l'exploitant. En plus des compléments attendus par rapport aux rubriques ci- dessus (cf. constat 4 " Liste des installations classées), l'Inspection a demandé à l'exploitant de décrire les volumes de bains dans chaque bâtiment (au lieu d'un volume global, notamment pour la rubrique 2563). L'exploitant a pris note de cette demande. Il conviendra que l'exploitant complète son porter à connaissance du 21 octobre 2025 avec un tableau détaillant le volume des différents bains dans chaque bâtiment, associé aux rubriques correspondantes. Les porter à connaissance font l'objet d'une instruction spécifique. Pas d'écart constaté.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
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