Installation classée à Achères (78260), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 15 juillet 2025 — 7 points de contrôle avec suites administratives.
Les réponses apportées par l'exploitant au cours de l'inspection étaient globalement satisfaisantes. Toutefois un travail important devra être mené par l'exploitant sur les sujets suivants : la réduction des prélèvements d'eau de Seine,• les dépôts de déchets illégaux (évacuation et actions visant à prévenir tout nouveau dépôt et toute nouvelle occupation illégale). • Les garanties financières devront faire l'objet d'une révision à la hausse, en raison d'un retard sur le phasage approuvé.Des justificatifs sont par ailleurs attendus concernant : le non-respect de prescriptions d'exploitation du gisement situé à Rocourt,• la définition de modalités de travaux respectueux des espèces d’amphibiens,• la réalisation d'un suivi semestriel de la qualité des eaux de la fouille d'extraction,• les comptes-rendus de dépoussiérage des installations électriques dans les locaux concernés. •
10points de contrôle
7avec suites administratives
0susceptibles de suites
3sans suite
Acheminement du gisement (Rocourt)
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/08/2009, article 3.4.3
Le gisement sur la zone de Rocourt est exploité depuis 2020. L'inspecteur demande à consulter les registres où sont consignés l’acheminement du gisement de la zone de « Rocourt » à l’installation de la « Mare aux Canes », ainsi que des apports extérieurs pour remblayage. Une synthèse mensuelle en est présentée à l'inspecteur qui constate : une sortie de gisement de septembre 2020 à janvier 2021, puis une deuxième sortie de gisement de mars 2021 à juin 2021, puis des apports de remblais de juillet 2021 à octobre 2021, puis une sortie de gisement de novembre 2021 à juin 2022 ; • à partir de juillet 2022 et jusqu'à mars 2025, les sorties de gisement et apports de remblais sont réalisés de façon simultanée ; l'exploitant n'a présenté aucun justificatif permettant de déterminer si pendant plus de 2 ans et demi les extractions et les remblaiements ont été réalisés de façon alternative (ce qui suppose l'existence de stocks intermédiaires de gisement sur le secteur de Rocourt) ou bien simultanément ; • sur l'année civile 2024, 460 320 tonnes de gisement ont été évacués et 411 055 tonnes de remblais ont été apportés ; le plafond de 350 000 tonnes/an n'est donc pas respectée ; • entre avril 2025 et juillet 2025, la zone de Rocourt est uniquement en remblayage, le gisement à extraire étant quasiment épuisé. • Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est demandé à l'exploitant de justifier du respect de l'alternance entre les opérations d’extraction et de remblaiement pour la période allant de juillet 2022 à mars 2025, ainsi que d'expliquer les circonstances ayant conduit à ne pas respecter les prescriptions de l'article 3.4.3 de l'arrêté préfectoral (a minima le dépassement en 2024 du seuil autorisé de 350 000t/an) sans demande de dérogation ni information préalable de l'administration. En particulier, l'exploitant :7/16 - précisera s'il avait obtenu un accord du CD78 préalable pour le dépassement de trafic opéré en 2024, - précisera, pour la période de juillet 2022 à mars 2025, si les camions apportant les déchets inertes pour remblayage ont été systématiquement mis à contribution pour l’acheminement du gisement jusqu’à l’installation de la « Mare au Canes » afin de ne pas repartir à vide ; la proportion des camions apportant des déchets inertes et repartant à vide sera précisée.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/08/2009, article 3.4.4
L'inspecteur constate que : le phasage de l'exploitation de la carrière, tel que modifié par cet arrêté préfectoral complémentaire du 21 octobre 2019, n'est pas respecté et accuse un retard ; • l'acte de cautionnement des garanties financières en vigueur couvrant la période du 31 juillet 2024 au 18 août 2029, est d'un montant de 1 505 509 euros. Ce montant correspond, après application d’un coefficient d’actualisation, aux paramètres (S1, S2, L) de la phase 4 figurant dans l’arrêté préfectoral complémentaire du 21 octobre 2019 ; • selon le plan dressé par l'exploitant le 20/12/2024, la surface réelle en chantier de la carrière (S2) est plus importante que celle indiquée dans cet arrêté préfectoral : • selon l'arrêté préfectoral complémentaire du 21/10/2019, phase 3 (11-15 ans) selon l'arrêté préfectoral complémentaire du 21/10/2019, phase 4 (16-20 ans) selon le plan dressé par l'exploitant le 20/12/2024 S1 (ha) 8,35 4,74 4,5709 S2 (ha) 51,66 25,78 57,0833 8/16 L (m) 3340 2860 544 Montant de référence des garanties financières à constituer (application de la formule de l'arrêté du 09/02/2004, avant indexation) 2 046 920€ 1 086 475€ 2 041 496€ Lors de l'inspection, l'exploitant a indiqué qu'il était parfaitement conscient de ce décalage ainsi que de l'insuffisance du montant cautionné pour les garanties financières en comparaison à la situation actuelle du phasage d'exploitation et de remise en état de la carrière. L'exploitant a alors spontanément présenté à l'inspecteur un document de proposition d'actualisation des montants fixés par arrêté préfectoral du 18/8/2009 modifié par arrêté du 28/11/2012 puis par arrêté du 21/10/2019 sur l'horizon 2024-2039, qui mentionne les chiffres suivants : phase 4 08/2024-08/2029 phase 5 08/2029-08/2034 phase 6 08/2034-08/2039 S1 (ha) max 11,51 13,32 11,80 S2 (ha) max 50,60 55,59 30,15 L (m) max 1 040 1 370 1 780 Montant de référence des garanties financières à constituer (application de la formule de l'arrêté du 09/02/2004, avant indexation) 1 951 860 € 2 165 534 € 1 294 420 € Montant des garanties financières après application 2 694 342 € 2 989 297 € 1 786 813 € 9/16 après application d'un coefficient d'actualisation = 1,3804 Ainsi, sur la période du 18/08/2024 au 18/08/2029, l'exploitant devrait cautionner un montant de 2 694 342 euros au lieu de 1 505 509 euros actuellement. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : En conséquence du non-respect du phasage d'exploitation, l'exploitant doit faire augment
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/08/2009, article 3.6.5
L'inspecteur a constaté que le secteur de Rocourt était en exploitation depuis au moins septembre 2020 (date des premiers acheminement). L'exploitant transmet un document intitulé "Diagnostic écologique - Analyse de l’état initial des milieux naturels" daté de septembre 2021 (première émission du document le 24/06/2021).10/16 Ce document précise que les prospections faune/flore suivantes ont été réalisés : Date Type de campagne Conditions Type d’investigations 18 et 19/09/2018 Diurne et nocturne 18/09 : 20 °C, temps calme, ensoleillé 19/09 : 25 °C, temps calme, ensoleillé Zone d’étude projet : Oiseaux, Reptiles, Insectes (orthoptères), mammifères (dont chiroptères), Flore et Habitats 24/01/2019 Diurne -1°C, vent faible, ciel couvert Zone d’étude projet : Oiseaux hivernants et migrateurs, arbres gîtes potentiels pour les chiroptères, mammifères terrestres 16 et 17/04/2019 Diurne et nocturne 16/04 : 15 °C, vent faible, ciel couvert 17/04 : 18 °C, temps calme, ensoleillé Zone d’étude projet : Oiseaux nicheurs et migrateurs, Amphibiens, Reptiles, Insectes, Mammifères dont chiroptères, Flore et Habitats 14 et 15/05/2019 Diurne 14/05 : 7 à 18 °C, vent léger, soleil 15/04 : 8 à 18 °C, vent léger, soleil Zone d’étude projet : Oiseaux nicheurs, Amphibiens, Reptiles, Insectes, Mammifères, Flore et Habitats 03 et 04/06/2019 Diurne et nocturne 03/06 : 16 à 22 °C, averses et éclaircies, 04/06 : 15 à 28 °C, averses et éclaircies Zone d’étude projet et mesures compensatoires pressenties : Oiseaux averses et éclaircies pressenties : Oiseaux nicheurs, Reptiles, Insectes, Mammifères dont chiroptères, Flore et Habitats 15 et 16/07/2019 Diurne et nocturne 15/07 : 24 °C, vent modéré, ensoleillé 16/07 : 26 °C, temps calme, ensoleillé Zone d’étude projet et mesures compensatoires pressenties : Insectes, Reptiles, Oiseaux, Chiroptères, Herbiers aquatiques de la Seine Ce document conclut : "Le périmètre de la carrière est essentiellement constitué de terres agricoles ne présentant pas de caractères humides. Il ne s’inscrit pas dans une zone NATURA 2000, ZNIEFF ou PNR. Le site ne s’inscrit pas dans un corridor écologique local. Au droit de la carrière GSM, les enjeux sont faibles à modérés , le site présentant. : • Une friche agricole favorable au développement de l’alouette des champs et du Lapin de Garenne (enjeu faible) • et d’un insecte protégé tels que le Conocéphale gracieux. • Le fourré traversant l’emprise de la carrière présente un enjeu modéré en raison du potentiel de ni
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/08/2009, article 5.4.3
L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les différents suivis environnementaux dans le cadre d'un bilan annuel. Les piézomètres de la carrière font l'objet de campagnes semestrielles de prélèvements et analyses et les prélèvements sont réalisés sous accréditation COFRAC.Dans les rapports de présentation des résultats, un historique de mesures des niveaux d'eau à une fréquence trimestrielle est inclus, ainsi qu'une carte piézométrique générée à l'aide d'un logiciel de tracé des courbes isopiézométriques, sur la base de ces mesures de niveaux d'eau. L'inspecteur observe la création d'un piézomètre en 2022 à Rocourt (dénommé PZ21 bis), et par sondage il sollicite alors le numéro BSS et le rapport de fin de travaux correspondant. En réponse, l'exploitant communique le rapport ESIRIS GROUP daté du 09/05/2022 décrivant la réalisation du nouveau piézomètre PZ21bis en remplacement du piézomètre P21, objet d’un rebouchage décrit dans le même rapport. Le numéro BSS attribué au PZ21bis est mentionné dans ce document (numéro BSS004DMJZ). Concernant les eaux superficielles, le suivi semestriel de la qualité des eaux du bassin de décantation est transmis dans le cadre du bilan annuel. En revanche, l'inspecteur n'a pu constater la présence d'un rapport de prélèvements et analyses dans la fouille d'extraction à une fréquence semestrielle. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit justifier de l'existence de prélèvements d'eau et analyses à fréquence semestrielle dans la fouille d’extraction, et dont les résultats devront être rapportés lors des prochains bilans annuels.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/11/2012, article 16
Sur demande de l'inspecteur, l'exploitant transmet les deux derniers rapports de vérification des installations électriques de l'installation de traitement (qui couvre également la vérification de l'ensemble des installations électriques de la carrière), datés de 09/2023 et 11/2024. Dans le local TGBT (Tableau Général Basse Tension) de l'installation de traitement, l'inspecteur observe la présence de quelques traces de poussières. Le représentant de l'exploitant indique à l'inspecteur que cette observation figure déjà dans le dernier rapport de vérification "Réaliser un dépoussiérage" et que depuis un dépoussiérage avait été réalisé. Toutefois l'exploitant n'a pas été en mesure de communiquer la date et le compte- rendu d'intervention de ce dépoussiérage. Sur le rapport de vérification électriques de 11/2024, l'inspecteur constate que différents locaux sont concernés par l'observation "Réaliser un dépoussiérage" : - POSTE TRANSFORMATION BATEAU - Locaux haute tension - Date de 1er signalement : 05/09/2023 - BATIMENT ACCEUIL (réception, accueil) - Coffrets et armoires électriques - Date de 1er signalement : 05/09/2023 - BATIMENT POSTE DE PILOTAGE - Poste de transformation (Haute Tension) - Date de 1er signalement : 05/09/2023 - BATIMENT POSTE DE PILOTAGE - Poste de livraison (Haute Tension) - Date de 1er signalement : 05/09/2023 - BATIMENT POSTE DE PILOTAGE - local TGBT - coffrets et armoires électriques - Date de 1er signalement : 05/09/2023 - BASSIN DE DECANTATION - Poste de transformation (Haute Tension) - Nouveau signalement Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est demandé à l'exploitant de communiquer les derniers comptes-rendus d'intervention de dépoussiérage pour les 6 locaux concernés.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Prélèvements et consommation d'eau (installation de traitement)
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/11/2012, article 23
L'inspecteur constate, au vu des dernières déclarations GEREP de l'exploitant, que les prélèvements d'eaux de Seine sont les suivants : - année 2024 : 248549 m3 - année 2023 : 141259 m3 - année 2022 : 221609 m3 - année 2021 : 266534 m3 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est demandé à l'exploitant de :16/16 - communiquer,sous un délai de 3 mois, un plan d'actions pour ne plus dépasser le seuil de prélèvement d'eaux en Seine de 200 000 m3 par an pour les besoins de l'installation de traitement des matériaux ; - rendre effectif, sous un délai de 6 mois, ce plan d'actions.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 19/12/2010, article L541-2
L'inspecteur constate la présence (cf. photos) : de déchets déposés illégalement sur le chemin des basses plaines, après traversée du pont de la voie ferrée, en direction de l'accès principal de la carrière, • de déchets issus de l'occupation illégale du terrain des Fonceaux par une communauté Rom (environ 350 personnes), ayant quitté les lieux fin novembre 2024. • Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : En tant que maitre des lieux, l'exploitant d'ICPE se voit attribuer la qualité de détenteur de ces déchets déposés illégalement sur ses installations. Il est demandé à l'exploitant de communiquer : - son plan d'actions relatif à l'évacuation de ces déchets (avec échéancier), - son plan d'actions visant à prévenir la persistance de dépôts de déchets illégalement par des tiers sur les terrains qu'il occupe.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/08/2009, article 3.1.2
Pour le secteur de Rocourt, l'exploitant a présenté le plan de géomètre experts "Piquetage de la limite de carrière" du 02/12/2019. Ce plan présente 20 bornes et 25 piquets. Par sondage, lors de la visite de terrain, 2 bornes ont pu être observées par l'inspecteur.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 22/09/1994, article 16 bis
L'exploitant présente le plan de gestion des déchets d'extraction daté de mars 2022. L'exploitant est en capacité de distinguer : - les terres de découverte, réparties en 2 classes distinctes : des terres impactées de manière hétérogène par une pollution résiduelle due aux épandages des eaux brutes usées de la Ville de Paris, quantité produite au 31/12/2021 : 140 977 m3 • des terres inertes au sens de l’arrêté ministériel du 12/12/2014, quantité produite au 31/12/2021 : 244 433 m3, quantité restant à produire au 31/12/2021 : 507 784 m3 dont 177 174 m3 maximum de terres impactées, • - les argiles décantées issues du lavage des matériaux : quantité produite au 31/12/2021 : 411 840 m3 et stockées dans les bassins 1 et 2, quantité restant à produire (selon estimation avec 7% de fines argilo limoneuses) : 290 000 m3 L'exploitant précise que le jour de l'inspection il n'existe aucun stockage intermédiaire de terres polluées. Les lieux de confinement et capacité d'accueil des terres polluées, approuvés par arrêté préfectoral du 21 octobre 2019, sont mentionnés dans ce document : Les Grosses Pierres : capacité de 264 000 m3 / 4,8 ha•6/16 Les Fonceaux : capacité de 216 000 m3 / 10 ha• La Petite Arche : capacité de 3300 m3 / 3600 m²• Le document décrit les impacts potentiels sur l'environnement (eau, sol, air) et la santé humaine, les moyens de prévention pour réduire ces impacts et les procédures de contrôle et de surveillance.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/08/2009, article 5.2.1
Le jour de l'inspection, sur la zone de Rocourt, il ne restait que peu de merlons en place, rendant difficile la vérification du respect de cette disposition. Toutefois, l'exploitant a présenté des plans permettant de visualiser les trouées effectuées sur des merlons de la carrière précédemment en place en zone inondable.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
Nous transmettons votre demande à des bureaux d'études du secteur et pouvons en être rémunérés. Nous ne nous portons garants de personne.
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