Installation classée à Saint-Jean-Pla-de-Corts (66490), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 28 février 2024 — 6 points de contrôle avec suites administratives.
L’inspection a permis de constater les moyens mis en place par l’exploitant pour limiter la consommation d’eau de son site. Malgré les taux de recyclage importants obtenus que ce soit pour le traitement et lavage des granulats ou pour la centrale à béton, des dépassements du débit annuel autorisé sont constatés nécessitant une régularisation. Concernant le résultat de la visite, 6 faits non-conformes ont été relevés nécessitant une demande d’actions correctives.
15points de contrôle
6avec suites administratives
0susceptibles de suites
9sans suite
Déclaration obligatoire en période de sécheresse
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/06/2023, article 2
L’exploitant confirme que les compteurs des 2 forages sont relevés avec une fréquence hebdomadaire et reportés sur un registre papier. Ces donnée s sont ensuite reprises mensuellement par le responsable QSE pour un traitement informatique. Les données concernant la consommation du site sur les années 2018 à 2023 ont été transmises à l’inspection en préparation de l’inspection. L’exploitant confirme ne pas avoir renseigné le site na tional prévu pour la transmission des données de consommation. Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : En particulier pendant les périodes de gestion «Alerte renforcée» et «crise», les consommations d’eau doivent être suivies journalièrement. Ce suivi doit porter sur le prélèvement des forages et su r le relevé des compteurs de consommation secondaires. De préférence ce suivi journalier doit faire l’objet d’un traitement informatique afin de pouvoir être alerté en cas de dérive ou consommation anormale par rapport à l’objectif fixé. Les données doivent être transmises à l’inspection conforméme nt aux dispositions prévues par l’arrêté ministériel.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 8.1.4
L’exploitant présente le rapport rédigé par l’hydrogéologue C hristian SOLA intitulé «rapport de fin de travaux de forages» (rapport du 06/05/2019). Ce rapport concerne les 4 forages F1, F2, F3 et F4. Ce rapport confirme que le forage F1 a été colmaté dans l es règles de l’art en octobre 2017 et précise les conditions d’aménagement des têtes de forage, à savoir: F2: Dalle en béton de protection de 1,8 x 1,6 m et 0,3 m au niveau du sol, la tête du forage dépasse de 54 cm au-dessus de la dalle en béton et est éta nche, protection de la tête de forage par une margelle maçonnée en parpaings de 1,70 m x 1,50 m et 1,20 m de haut, fermée par un capot métallique à bords recouvrants, cadena ssé. Elle comporte une grille d'aération en paroi latérale de la margelle; F3: la tête du forage dépasse de 52 cm au-dessus de la dalle en béton de 2 m x 2 m x 0,3 m étanche. Protection de la tête du forage par une margelle maçonnée en parpaings de 1,70 m x 1,50 m et 1,20 m de haut, fermée par un capot métal lique à bords recouvrants, cadenassé. Elle accueille le compteur volumétrique et l e robinet de prélèvement. Elle comporte 1 grille d'aération en paroi latérale de la margelle. F4: la tête du forage dépasse de 60 cm au-dessus du socle e n béton de 2,0 x 1,94 x 0,3 m étanche, protection de la tête du forage par une margelle re ctangulaire, en parpaings de béton de 1,70 x 1,50 m x 1,20 m de haut, fermée par un c apot métallique à bords recouvrants. Elle accueille le compteur volumétrique. La margelle est équipée d'une grille d'aération avec moustiquaire. Au cours de la visite les margelles de protection fermées par un capot métallique des forages F3 et F4 ont été visualisées. Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : Les grilles d’aération présentes sur les margelles, qui sont détériorées, doivent être remplacées; le positionnement des canalisations en sortie du forage, s emblant traverser la dalle béton de protection, doit être vérifiée.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.1.1
Les forages exploités F2, F3 et F4 sont munis de compteurs volumétriques. Le forage F2 n’étant pas utilisé seuls les forages F3 et F4 font l’objet de relevés hebdomadaires. Les compteurs divisionnaires suivants sont en place: compteur d’alimentation de la centrale à béton; compteur d’alimentation de l’installation (non relevé); compteur au retour de la presse à boues; 3 compteurs en sortie du décanteur de l’installation de trai tement fixe: PE1 (eaux crible CV2), PE2 (eaux crible CV1 et débourbeur) PE3 (eaux partie sable). Les volumes utilisés pour l’arrosage des pistes sont déte rminés en multipliant le nombre de voyages pour l’arrosage des pistes par le volume de la citerne utilisée de 14 m³. Le calcul du taux de recyclage de l’installation de traitement est réalisé comme suit: calcul de l’appoint pour l’installation de traitement: consomma tion F4 – consommation centrale à béton – consommation estimée pour l’arrosage; calcul de l’eau utilisée pour l’installation: somme des compteurs PE1 + PE2 + PE3; calcul du rapport entre l’eau utilisée et l’appoint. D’après l’exploitant le taux de recyclage est de l’ordre de 96 - 97% L’exploitant confirme que l’eau du forage n’est pas utilisée pour le lavage des engins (utilisation de l’eau recyclée en sortie du clarificateur, lavage sur ai re bétonnée permettant la récupération des eaux). Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : L’inspection précise que le taux de recyclage de l’installation de traitement doit préférentiellement être calculé avec le compteur d’eau d’appoint de l’installation.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.2.2
L’exploitant présente le plan affiché en salle présentant les réseaux d’alimentation en eau de l’installation et les utilités. Le schéma de circulation des eaux pluviales n’a pas été mi s à jour à la suite des différents aménagements. Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : Le plan des réseaux d’eaux et de circulation des eaux pluviales internes et externes doit être mis à jour.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.2.2
Au cours de la visite les 3 bassins des plate-formes 1, 2 et 3 ont été visualisés. L’exploitant présente l’étude hydraulique de dimensionnement d’un ouvrage de rétention (rapport du bureau d’étude CHARLET de mars 2019) qui concerne le bass in n°3. Ce rapport précise que le volume de rétention du bassin n°3 est de 16000 m³ et que le bassin est équipé d’un orifice de fuite de 600 mm. Ce rapport préconise des aménagements du bassin. Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit justifier: la conformité des 3 bassins aux dispositions de l’article 4.2.2 la réalisation des aménagements proposés par le BE CHAR LET dans son rapport de mars 2019.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 7.4.5
L’exploitant indique que des opérations de débroussaillage sont épisodiquement réalisées: le long de la piste d’accès à la plate-forme n°3; parallèlement aux opérations de défrichage programmées dan s le cadre des mesures compensatoires; en cas d’implantation d’une centrale d’enrobés temporaire. Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit: définir dans un document les opérations de débroussaillage à réaliser sur le site, la fréquence et les zones concernées, afin de répondre aux obligations de l’article 7.4.5. mettre en place un registre permettant de vérifier /justi fier la bonne réalisation de ces opérations.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/06/2023, article 2
L’installation des Sablons fait partie de la zone d’alerte sécheresse «Tech - Albères». Ce secteur est concerné par les niveaux de gestions de la sécheresse suivants: arrêté préfectoral du 15/06/2022: niveau Vigilence; arrêté préfectoral du 07/07/2022: niveau Alerte; arrêté préfectoral du 22/07/2022: niveau Alerte renforcée; Le dernier AP du 30/01/2024 a confirmé le niveau Alerte renforcée jusqu’au 05/04/2024. La société Vaills est autorisée à prélever de l’eau par forage avec les débits de16 m³/h, 125 m³/j et 40 000 m³/an. L’exploitant précise toutefois que les usages pour le site des Sablons correspondent: à la réduction des émissions de poussières; au lavage des matériaux de l’installation de traitement avec un taux de recyclage > à 20%; à la centrale à béton avec un taux de recyclage > à 20%; et que le site rempli de ce fait les situations d’exclusion prévues par les articles 2 et 3 (voir point de contrôle n°3). L’exploitant confirme en conséquence que les mesures de rédu ction de l’article 2 n’ont pas été appliquées au site des Sablons.
Thèmes : Actions nationales 2024 · Respect des mesures de restrictions dé terminées par l’exploitant
Réductions imposables à l’exploitant
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/06/2023, article 2
cf point de contrôle précédent: mesure non applicable au site des Sablons
Thèmes : Actions nationales 2024 · Respect des volumes de réduction imposé s – volume de référence
Les installations exemptées
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/06/2023, article 3
L’exploitant rappelle que en dehors de l’eau sanitaire, 3 us ages sont identifiés sur le site des Sablons, à savoir: a) le lavage des matériaux pour l’installation de traitement des granulats (65%) b) la réduction des émissions de poussières (19%) c) la centrale à béton (16%). Concernant l’usage (b), le § II de l’article 2 de l’AM du 30/06/2023 précise que les usages permettant de satisfaire notamment aux exigences de protect ion de l’environnement, de santé publique, de protection des personnes, peuvent ne pas être pris en compte pour déterminer le 8/17 volume de référence auquel s’appliquent les mesures de réduction. Concernant les usages (a) et (c) l’exploitant précise qu’il s rentrent dans le champ des exceptions prévues à l’article 3-3° puisque: le taux de recyclage des eaux de lavage de l’installation de t raitement est supérieur à 90%, voisin de 97% ; le taux de recyclage des eaux de la centrale à béton est s upérieure à 100% (l’eau est recyclée plusieurs fois). Concernant la prévention des émissions de poussière, l’exploitant précise que différentes mesures ont été mises en place pour limiter les émissions, notamment le revêtement en enrobés de la piste reliant l’entrée du site à la plateforme n°3, de ce fai t les quantités d’eau utilisées pour cet usage ont notablement diminuées en 2023.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.1.1
En application de l’arrêté complémentaire du 13/02/2020, la soci été Vaills a transmis à la préfecture le 16/04/2021 une étude technico-économique concernant les conditions de prélèvement et déterminant les actions et mesures qui peu vent être mises en œuvre pour diminuer le débit instantané de prélèvement. Les mesures suivantes ont été proposées dans le cadre de l’étude: bassin de la plate-forme 1 étanchéifié avec de l’argile afin de récupérer les eaux de pluie stockage de l’eau prélevée dans une cuve fermée de 700 m³ utilisée pour les eaux de procédé; transport de l’eau par des canalisations en PVC protégées, répertoriées et surveillées pour limiter les risques de fuite; mise en place de dalles étanches sous l’installation de traite ment fixe des granulats, d’un clarificateur et d’une presse à boues afin d’optimiser le taux de recyclage; mise en place de dalles étanches sous la centrale à béton et de caniveau permettant de récupérer les eaux de la centrale et de lavage des camion s toupies dans une fosse de récupération permettant la décantation et équipée de pompes pou r permettre le recyclage intégral; les bâtiments des concasseurs et les tapis en sortie de concasseur sont équipés de bardage pour éviter la brumisation et les envols de poussières; les pompes sont équipées de variateur pour ajuster la consommation aux besoins; la piste principale reliant l’entrée à la centrale à béton et à l’installation de traitement des granulats est revêtue d’enrobés; les dispositifs de gestion des eaux pluviales sont dirigés vers des bassins de récupération; le bâchage des camions en sortie de site est imposé afin de limiter l’humidification des matériaux en sortie. L’exploitant confirme la mise en œuvre de l’ensemble des mesures prévues dans l’étude technico- économique, et indique que d’autre mesures ont été mises en places à savoir: implantation de 3 cuves tampons complémentaires (2 x 60 m³ et 1 x 30 m³) pour récupérer les eaux pluviales notamment; mise en place d’un compteur amont et aval sur la canali sation d’alimentation de la centrale à béton afin de s’assurer de l’absence de fuite; mise en place de boutons poussoirs avec temporisation sur le s lances utilisées pour le lavage des citernes bétons pour limiter les consommations lors du lavage. Ces mesures ont été vérifiées par sondage le jour de l’inspection, à savoir: aire étanche de la centrale à béton orientant les eaux vers le bassin de décantation aire étanche pour l’installat
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.1.3
L’exploitant: présente les justifications (feuilles d’émargement) des s ensibilisations faites auprès du personnel pour limiter les consommations d’eau; confirme qu’il n’y a aucun arrosage d’espace vert; précise que les opérations de lavages indispensables pour l e fonctionnement de l’installation sont réalisées avec de l’eau recyclée et sur les zones bétonnées et canalisées permettant la récupération de la totalité de l’eau utilisée. Le registre de consommation d’eau n’est pour l’instant pas adr essé à l’inspection (cf point de contrôle n°4.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 1.2.1
L’exploitant confirme quele site est équipé de 3 forages : le forage F2, implanté à proximité de l’entrée du site, de stiné à l’alimentation en eau de procédé, pour un débit de 6 m³/h; le forage F3, implanté au niveau de la plate-forme F3, des tiné à l’alimentation en eau de procédé et à l’AEP, pour un débit de 11,5 m³/h; le forage F4, implanté à proximité du forage F3, destiné à l’alimentation en eau de procédé, pour un débit à 19,8 m³/h. L’exploitant précise que: le débit du forage F4 a été bridé à 16 m³/h; le forage F2 est uniquement utilisé en secours; 11/17 le forage F3 est principalement utilisé pour l’AEP (besoin d’environ 10 min/j) et en secours pour le procédé; les 3 forages ne fonctionnent pas en simultané pour respecter le débit horaire autorisé. L’exploitant confirme qu’un variateur de fréquence est uti lisé pour limiter la consommation horaire sur le forage F4 à moins de 16 m³/h et qu’un s ystème de contacteur empêche le fonctionnement simultané des 2 pompes de prélèvement. Au cours de la visite de terrain les tableaux de commande des forages F3 et F4 (le forage F2 n’est pas utilisé) et le variateur de fréquence avec afficha ge de la fréquence maxi à respecter pour respecter le débit autorisé ont été visualisés. Sur les 6 dernières années la consommation annuelle moye nne s’établit à 57227m³, la consommation sur 2023 est de 44468 m³. La diminution sur 202 3 est principalement liée à une baisse de la production de granulats (-18%). L’exploitant justifie principalement le dépassement du débit annuel autorisé (40000 m³) par: la non prise en compte de la consommation de la centrale à béton lors des estimations initiales; une sous-estimation des besoins lors de la conception du proj et de l’installation de traitement; une sur-estimation des quantités d’eau pouvant être récupéré e dans les bassins de rétention des eaux pluviales; une quantité de granulats traités supérieure aux prévisions. L’exploitant a transmis en préparation de l’inspection un Port er à Connaissance (PAC) intitulé «Transfert de volumes autorisés de prélèvements d’eau»qui a pour objet de régulariser la situation du prélèvement sur le site des Sablons. Ce PAC fera l’objet d’une instruction par l’inspection et d’ une proposition à la préfecture, dans l’attente il est confirmé la nécessité de respecter les débits autorisés. Compte tenu de la transmission de ce PAC et dans l’attent e de son instruction l’inspection ne propose pas de suite administrative.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.3.7
Au cours de la visite l’inspection a visualisé les différ ents équipements permettant le fonctionnement en circuit fermé de la centrale à béton: aire étanche en béton sous l’installation; caniveaux permettant la récupération des eaux; zone de lave des camions citernes étanche; rampe pour le lavage des toupies; bassins de décantation en cascade; bassin de récupération finale des eaux.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 4.3.7.2
Au cours de la visite l’inspection a visualisé les princip aux équipements permettant le fonctionnement en circuit fermé de l’installation de traitement: aires étanches en béton sous l’installation; caniveaux permettant la récupération des eaux; zone de lave des engins étanche; clarificateur; presse de déshydratation… L’exploitant confirme avoir conservé en secours un bassin de décantation des boues en cas de panne de la presse à boues.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 09/10/2015, article 8.2.6.5
L’exploitant présente le dernier plan topographique d’exploitation et commente ce plan. Le phasage est pour l’instant respecté mais l’exploitant si gnale leur volonté de favoriser au maximum le recyclage des matériaux et de limiter l’enfouissement des déchets inertes. A terme une mise à jour du plan de phasage sera déposée pou r tenir compte de l’évolution du site.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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