Installation classée à Beauregard-Baret (26300), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 15 juin 2026 — 7 points de contrôle avec suites administratives.
Ce que le registre dit de cette installation
Code AIOT
0010300263
Commune
Beauregard-Baret (26300)
Département
Drôme
Régime
Autorisation
Statut Seveso
Non Seveso
Directive IED
oui
État d'activité
En exploitation avec titre
Service d'inspection
DREAL AURA
Inspections listées
2 depuis 12 décembre 2024
SIRET
25260182800079
Rubriques de la nomenclature
Rubrique 2716déchets non dangereux non inertes (transit)
Rubrique 2780Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux
La principale non-conformité porte sur les rejets en COVT dans l'air qui sont conformes en concentration mais non conformes en flux. L'exploitant doit mettre en œuvre les mesures adéquates pour respecter les dispositions de son arrêté préfectoral d'autorisation. Une mise en demeure est proposée sur ce point à madame la préfète de la Drôme.
16points de contrôle
7avec suites administratives
0susceptibles de suites
9sans suite
Dispositions constructives
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 7 .2.5
Il s'agit d'une suite de l'inspection du 12/12/2024 : L'exploitant doit faire réaliser une nouvelle vérification initiale et compléter le dossier foudre avec la notice de vérification et de maintenance ainsi que le carnet de bord. 6/17Il est également demandé à l’exploitant de s'assurer que les modifications apportées dans le cadre des travaux de reconstruction suite à l'incendie n'ont pas entraîné de modification des données d'entrée du calcul de l'analyse du risque foudre. L'exploitant dispose d'un classeur concernant le risque foudre comprenant l'analyse du risque foudre, l'étude technique, la notice de vérification et de maintenance, le carnet de bord ainsi que les dossiers d'ouvrage exécutés (DOE) suite aux travaux réalisés sur l'installation de protection contre la foudre. […] sont les suivants : – 11/02/2021 (installation de deux paratonnerres à dispositif d'amorçage (PDA) suite à l'analyse technique de 2019), – 13/09/2024 (installation d'un PDA testable et réalisation d'un circuit de descente), – 23/04/2026 (changement du PDA n°2 défectueux). La notice de vérification et de maintenance a été réalisée par Ingé Foudre le 04/03/2025. Le rapport de vérification du 14/01/2025 a été consulté, il s'agit d'une vérification complète. La précédente vérification complète a été réalisée le 23/12/2021. Le rapport est annoté pour indiquer la levée des différentes remarques. Le rapport de vérification du 16/03/2026 a été consulté, il s'agit d'une vérification visuelle. Les remarques ont été levées le 23/04/2026 et le 04/06/2026. Il est mentionné que la notice de vérification et de maintenance était à mettre à jour alors que celle-ci a été mise à jour le 04/03/2025. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est mentionné dans les documents que le plan est à mettre à jour après les travaux, ce qui n'a pas encore été réalisé. L'exploitant doit donc mettre à jour le plan du site. Lors de la prochaine vérification, l'exploitant doit veiller à fournir le classeur comportant l'ensemble des documents relatifs au risque foudre à l'entreprise réalisant le contrôle. Il est également demandé à l’exploitant de s'assurer que les modifications apportées dans le cadre des travaux de reconstruction suite à l'incendie n'ont pas entraîné de modification des données d'entrée du calcul de l'analyse du risque foudre (déjà demandé lors de la précédente inspection).
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Collecte et traitement des émissions atmosphériques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 3.2.2
Le groupe électrogène d'une puissance de 220 kW est contrôlé à fréquence annuelle par la société 8/17Eneria qui assure également la maintenance. La dernière vérification / maintenance a été réalisée le 01/04/2026. L'exploitant indique que le groupe électrogène est testé tous les mois et les paramètres suivants sont contrôlés : niveau d'huile, nombre d'heures, température moteur, pression moteur, niveau fuel, tension batterie, nombre tours/min et d'éventuelles observations. Ces essais ne font cependant pas l'objet d'un enregistrement. Le groupe électrogène a été démarré pendant l'inspection, il fonctionne correctement. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit tracer les démarrages et vérifications réalisés sur le groupe électrogène.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Suivi des unités de traitement des émissions atmosphériques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 3.2.2
Les unités de traitement font l'objet d'un suivi par l'entreprise Socotec deux fois par an afin de vérifier les performances des biofiltres traitant l'air capté sur les installations et la conformité des rejets à l'atmosphère. Des mesures sont réalisées en amont et en aval des biofiltres pour évaluer : • les concentrations d’odeur ; • les concentrations chimiques : COV, H2S, NH3, poussières ; • les débits gazeux émis. L'exploitant indique également réaliser une vérification visuelle de l'état de la biomasse filtrante et du fonctionnement des buses d'arrosage au minimum à fréquence mensuelle. L'arrosage est ajusté en fonction de la température extérieure. Ce suivi est en principe effectué à l'aide de la GMAO (gestion de maintenance assistée par ordinateur) mais n'a pas pu être présenté dans le cadre de l'inspection. L'exploitant précise que le remplacement des biomasses filtrantes a été intégré dans la GMAO courant 2025. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit fournir les justificatifs de suivi des biomasses filtrantes.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Valeurs limites d’émission dans les rejets atmosphériques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 3.2.3
Les rapports des campagnes de mesure des rejets atmosphériques d'avril 2025, septembre 2025 et mars 2026 ont été consultés. Les concentrations mesurées au niveau des trois biofiltres sont les suivantes : • NH3 : valeurs comprises entre < 0,01 mg/Nm3 et 0,41 mg/Nm3 ; • H2S :valeurs inférieures aux limites de quantification ; • COVT : valeurs comprises entre 0,5 mg/Nm3 et 10,8 mg/Nm3 ; • poussières : valeurs inférieures aux limites de quantification. Les concentrationssont conformes. Concernant les flux, les valeurs obtenues sont les suivantes : • NH3 : valeurs comprises entre < 1 g/h et 28,2 g/h ; • H2S : les concentrations étant inférieures aux limites de quantification, le calcul de flux n’est pas représentatif ; • COVT : valeurs comprises entre 187 g/h et 855 g/h • poussières : les concentrations étant inférieures aux limites de quantification, le calcul de flux n’est pas représentatif. Les flux en NH3, H2S et poussières sont conformes. Cependant les flux en COVT sont non- conformes. L'exploitant précise que la valeur limite de flux pour les COV T indiquée dans l'arrêté préfectoral provient de l'évaluation du risque sanitaire et qu'elle est effectivement très faible. Les rejets en COVT sont ainsi conformes en concentration mais pas en flux. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit mettre en place les mesures adéquates pour respecter les dispositions de son arrêté préfectoral d’autorisation. Une mise en demeure est proposée à madame la préfète de la Drôme.
Proposition de l'inspection : Mise en demeure respect de prescription
Thèmes : Risques chroniques · Valeurs limites en concentrations et flux dans les rejets atmosphériques 9/17
Effluents aqueux
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 4.3.1
Les deux cuves de 30 m³ et 160 m³ contenant des lixiviats communiquent entre elles et sont situées sous les biofiltres. Elles sont équipées d'un détecteur de niveau et sont suivies par la supervision sur laquelle elles sont identifiées CU02 et CU03. Le taux de remplissage au niveau de la supervision indique 90,1 %. Le niveau très haut défini à 100 % de remplissage génère l'envoi d'un appel à l'astreinte. Les volumes générés annuellement sont faibles. L'exploitant est actuellement en recherche d'une filière d'élimination pour les évacuer et les traiter. Le test annuel des détecteurs de niveau et de la transmission des signaux ainsi que le contrôle des cuves ne sont pas réalisés. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Le test et la maintenance annuels des détecteurs de niveau et de la transmission des signaux sont à mettre en place et à tracer. L’état des cuves (fond et parois) est à contrôler au moins tous les 3 ans et ces actions sont à tracer. Les lixiviats sont à considérer comme des déchets à traiter par un centre de traitement autorisé après caractérisation et analyses.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 8.2.1
Les rapports des campagnes de mesure des rejets atmosphériques d'avril 2025, septembre 2025 et mars 2026 ont été consultés. Une campagne de mesure des concentrations et flux des différents polluants visés à l’article 3.2.3, et celle des concentrations et flux d’odeurs visés à l’article 3.2.4 est réalisée à fréquence semestrielle par un organisme agréé par le ministre chargé de l’environnement au printemps et à l'automne. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Chaque année, l'exploitant doit réaliser une des deux campagnes entre le 1er juillet et le 31 août.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 8.2.5
La dernière campagne de mesure de bruits a été réalisée les 8 et 9 mai 2022. Elle a ainsi bien été effectuée il y a moins de 5 ans. Le plan de gestion du bruit de l'établissement, à réaliser dans le cadre du système de management environnemental, n'est pas formalisé. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit réaliser un plan de gestion du bruit de l'établissement dans le cadre du système de management environnemental.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 7 .2.4
Il s'agit d'une suite de l'inspection du 12/12/2024 : Il est demandé à l’exploitant : – de s’assurer que les deux trappes non fonctionnelles au moment du contrôle fonctionnent normalement, – de prendre ses dispositions pour que soit respectée la fréquence de contrôle annuelle des RIA, poteaux d’incendie et extincteurs. Le rapport d'intervention de l'entreprise en charge de la vérification des trappes de désenfumage du 13/03/2025 mentionne que les deux trappes n’étaient pas fonctionnelles car non raccordées suite au sinistre de 2023. L'exploitant a fait procéder à la modification du circuit permettant de rendre les trappes fonctionnelles le 05/05/2025 (tracé sur le rapport d'intervention). Le registre de sécurité mentionne une vérification des extincteurs et des RIA le 03/11/2023, le 09/04/2025 et le 09/06/2026 ainsi qu'une vérification des poteaux incendie le 23/11/2023, le 25/06/2025 et le 04/05/2026. L'exploitant indique envoyer le bon de commande pour les vérifications réglementaires en fin d'année n pour l'année n+1. Le planning est ensuite transmis par le prestataire en fonction des dates d'échéance des contrôles.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 7 .3.4
Il s'agit d'une suite de l'inspection du 12/12/2024 : La liste de l’ensemble des détecteurs présents sur le site avec leur fonctionnalité et les opérations d’entretien destinées à maintenir leur efficacité dans le temps est à réaliser. L'exploitant dispose d'une liste réalisée par le prestataire en charge de la vérification des détecteurs d'incendie. Ce tableau comporte les informations suivantes : – zone de détection, – localisation, – type de détecteur : détecteur optique, déclencheur manuel, détecteur conventionnel ou alarme technique, – les fonctions appelées, – le type : désenfumage, compartimentage, évacuation ERP , – les équipements appelés : sirène, porte coupe-feu, arrêt process, arrêt ventilation…, – le type : diffuseur sonore pour les sirènes ou normal pour les autres équipements. Le contrat de maintenance du système de détection incendie fixe la fréquence des vérifications réglementaires et de la maintenance préventive (semestrielle) et les obligations du prestataire dans le cadre de la maintenance préventive et de la maintenance curative en termes de résultat, conseil et moyens humains et matériels.
Thèmes : Risques accidentels · Systèmes de détection et extinction automatiques
Valeurs limites de concentration d'odeur
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 3.2.4
Les rapports des campagnes de mesures des rejets atmosphériques d'avril 2025, septembre 2025 et mars 2026 ont été consultés. Les concentrations d'odeur ainsi que les débits d'odeur mesurés au niveau des trois biofiltres sont conformes. Le filtre à charbon actif n'a jamais été installé. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit réaliser un porter à connaissance permettant de mettre à jour l'arrêté préfectoral d'autorisation du site pour ce qui concerne le filtre à charbon actif.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 4.3.8
Les eaux pluviales de toiture sont récupérées dans le bassin de réserve incendie d'une capacité de 1 100 m³. Les eaux pluviales de voirie sont dirigées vers le bassin d'une capacité de 1 270 m³ en transitant par un débourbeur-déshuileur. Ce bassin est équipé d'une vanne manuelle qui a été manœuvrée pendant l'inspection. Elle fonctionne correctement. Les rejets de ces deux bassins se rejoignent dans un regard avant de rejoindre le milieu naturel. Les prélèvements sont réalisés à l'aval du débourbeur-déshuileur et sont de nature ponctuelle. Les analyses réalisées sur des prélèvements du 30/10/2025 et du 13/11/2024 ont été consultées. La liste des paramètres analysés et les concentrations sont conformes. Depuis 2024, les résultats de surveillance des eaux pluviales sont saisies dans l'outil de déclaration et d'exploitation des données d'autosurveillance GIDAF.
Thèmes : Risques chroniques · Valeurs limites d’émission des eaux avant rejet
Niveaux acoustiques
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 6.2.1
La dernière campagne de mesure de bruits a été réalisée les 9 et 10 mai 2022 sur quatre points en limite de propriété et deux points en émergence au niveau des riverains les plus proches situés au Sud-Ouest et au Sud-Est du site. Les mesures en limite de propriété sont conformes de jour et de nuit. Les valeurs d'émergence sont nulles de jour et de nuit et sont donc conformes.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 8.2.2 14/17
L'exploitant dispose d'un tableau de suivi des niveaux piézométriques et des résultats des analyses des eaux souterraines depuis le 04/11/2010 afin de pouvoir contrôler un impact éventuel de l'installation sur les eaux souterraines. Un prélèvement est réalisé dans les deux piézomètres, Pz1 à l'amont et Pz2 à l'aval, à fréquence annuelle. L'analyse porte sur les paramètres suivants : demande chimique en oxygène, demande biochimique en oxygène, hydrocarbures totaux, métaux et leurs composés. Aucune tendance ne ressort des résultats obtenus. Les concentrations des différents paramètres mesurées en amont et en aval sont du même ordre de grandeur.
Autosurveillance des eaux pluviales de ruissellement
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 8.2.3
Le site dispose d'un seul point de déversement au milieu naturel comprenant les eaux pluviales de toiture et les eaux pluviales de ruissellement transitant par un débourbeur-déshuileur. Le prélèvement sur les eaux de ruissellement est réalisé par un organisme agréé par le ministre chargé de l'environnement à fréquence annuelle et à l'aval du débourbeur-déshuileur avant rejet dans le bassin de collecte faisant office de bassin de confinement. Les analyses sont effectuées selon les méthodes de référence précisées dans l'avis sur les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement.
Thèmes : Risques chroniques · Surveillance des eaux pluviales de ruissellement
Substances radioactives
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 9.1.1
Le dispositif de détection de la radioactivité (détecteurs voie 1 et voie 2 et unité de traitement) fait l'objet d'une maintenance préventive et d'une vérification à fréquence annuelle. Les rapports de vérification des 27/12/2023, 10/12/2024 et 19/11/2025 ont été consultés, les résultats sont conformes.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/10/2020, article 9.1.1 16/17
L'exploitant dispose de la procédure référence MOP_S_SCVD_101 mise à jour le 17/03/2026 détaillant le mode opératoire en cas de déclenchement du portique de radioactivité. Il comprend un logigramme détaillant les actions à mettre en œuvre en cas d’alarme au niveau du portique ainsi que les coordonnées de l’entreprise intervenant pour identifier le radioélément et le débit de dose.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
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