Installation classée à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 24 novembre 2025 — aucune suite administrative proposée.
Ce que le registre dit de cette installation
Code AIOT
0010001318
Commune
La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)
Département
Loiret
Régime
Autorisation
Statut Seveso
Non Seveso
Directive IED
oui
État d'activité
En exploitation avec titre
Service d'inspection
DREAL CVL
Inspections listées
4 depuis 29 février 2024
SIRET
08568078300017
Rubriques de la nomenclature
Rubrique 1414Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution)
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article R. 515-114 e tR. 515-115 et R.515-116
L’installation de combustion de D’AUCY à la Chapelle St Mesmin n’est pas déclarée dans le registre MCP. A posteriori de la visite, par courriel du 02/12/2025, l’exploitant a transmis la preuve de dépôt de la déclaration de l’installation de combustion (2 chaudières) au registre MCP. L’écart constaté en visite est donc levé.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.1
L’exploitant utilise les 2 chaudières suivantes : - la chaudière SOCOMAS de 5,5 MW installée en 1975 , - la nouvelle chaudière BABCOCK de 8,16 MW installée en 2024. La puissance thermique nominale des chaudières est donc de 13,66 MW. Les 2 chaudières fonctionnement au gaz naturel. L’installation de combustion relève bien de la rubrique 2910-A2. Pas d’écart constaté.
Appareils destinés exclusivement à venir en secours d’une chaudière
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 1.4.2
L’exploitant ne dispose pas de chaudière de secours. Pas d’écart constaté
Thèmes : Actions nationales 2025 · Appareils destinés exclusivement à venir en secours d’une chaudière
VLE
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.4
Les conditions de référence définies pour les rejets atmosphériques dans l’arrêté préfectoral du 21/04/2008 sont identiques à celles définies dans l’arrêté ministériel du 03/08/2018 à savoir des conditions normales de température (273,15 K) et de pression (101,3 kPa) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs) et après une correction d’O2 à 3 %. Pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.4.I.a)
L’exploitant a présenté un rapport de mesures des émissions atmosphériques des chaudières du site par BUREAU VERITAS réalisées le 01/07/2021. Seules les mesures de la chaudière SOCOMAS ont été examinées puisque cette chaudière est toujours en exploitation. Les autres chaudières ont été remplacées par la chaudière BABCOCK WANSON. Pour rappel, la chaudière SOCOMAS est en service depuis 1975. A noter que l’arrêté préfectoral prescrit des mesures sur les paramètres poussières, SO2, NOx et CO. Cf annexe 1. Les mesures de la chaudière SOCOMAS sont conformes aux VLE. Pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.4.II
Ce PdC concerne la chaudière Babcock. L’exploitant a présenté un rapport de vérification des émissions atmosphériques des chaudières réalisée le 04/09/2025 par la société DEKRA agence de Tours. A noter que l’arrêté préfectoral prescrit des mesures sur les paramètres poussières, SO2, NOx et CO. Cf annexe 1. La valeur du paramètre NOx est moins contraignante que la valeur définie dans l’arrêté ministériel. Aussi, la valeur à retenir est celle de l’arrêté ministériel. Les mesures des paramètres NOx et CO pour la chaudière BABCOCK sont inférieures aux VLE. Il en est de même pour les paramètres poussières et SO2 bien que non prévues dans l’arrêté ministériel pour un combustible du type gaz naturel.10/25 Pas d’écart constaté
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.4.III
Ce PdC concerne la chaudière SOCOMAS. L’exploitant a présenté un rapport de vérification des émissions atmosphériques des chaudières réalisée le 04/09/2025 par la société DEKRA agence de Tours. A noter que l’arrêté préfectoral prescrit des mesures sur les paramètres poussières, SO2, NOx et CO. Cf annexe 1.11/25 La valeur du paramètres NOx est moins contraignante que la valeur définie dans l’arrêté ministériel à compter du 1er janvier 2025. Aussi, la valeur à retenir est celle de l’arrêté ministériel et ce pour les 2 chaudières. A noter que la société DEKRA a retenu la valeur de l’arrêté préfectoral pour la chaudière SOCOMAS (225 au lieu de 150 mg/Nm³). La VLE de référence retenue par DEKRA est erronée. Les mesures des paramètres NOx et CO pour la chaudière SOCOMAS sont inférieures aux VLE applicables. Il en est de même pour les paramètres poussières et SO2 bien que non prévues dans l’arrêté ministériel pour un combustible du type gaz naturel. Pas d'écart constaté
Thèmes : Actions nationales 2025 · Décla AVANT 01/01/2014 - Pt >5MW - > 500h/an – à compter du 01/01/25
VLE (zone PPA)
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.9
Le plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l'agglomération orléanaise horizon 2030 version approuvée le 12/12/2023 définit des mesures pour les industriels : mesure ECO1 - Limiter les émissions des principaux émetteurs industriels Applicable pour les entreprises soumises à IED et émettant plus de 20 t/an de NOx et de COV sur la zone PPA En 2024, D'AUCY a émis 6,22 t/an de NOx et 0,1 t/an de COV sous la forme de méthane uniquement. D'AUCY n'est donc pas soumis à cette mesure. Pas d’écart constaté 12/25
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.2.10
Les valeurs mesurées pour les 2 chaudières sont inférieures aux VLE applicables au 01/01/2025 définies dans l’arrêté ministériel du 03/08/2018 pour les installations de combustion à déclaration. Pour rappel, ces VLE sont plus contraignantes que celles définies dans l’arrêté préfectoral. Pas d‘écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.3.I et 6.3.II
A noter que l’arrêté préfectoral du 21/04/2008 prescrit un contrôle des rejets atmosphériques tous les 3 ans. La disposition de l’arrêté ministériel étant plus contraignante, la périodicité de mesures des rejets atmosphériques est donc bien de 2 ans. De plus, l’inspection a vérifié si l’agence DEKRA Tours est bien agréée par le ministère pour réaliser les mesures des rejets atmosphériques. (site Lab'Air pour l’agrément des laboratoires). Or, l’agence de Tours étant intervenue pour cette prestataire n’est pas agréée par le ministère. Néanmoins, les techniciens intervenants pour la réalisation des mesures des rejets atmosphériques sont rattachés à l’agence Nord-Ouest/Centre et notamment à son pôle « mesures » » situé à Orvault (44), qui lui est bien agréé. En effet, l’inspection a échangé et reçu de la part de DEKRA INDUSTRIAL par courriel du 17/12/2025 des justifications sur le fait que le pôle mesures DEKRA situé à Orvault est agréé et que les techniciens intervenants sur différentes agences dépendent du site d’Orvault en hiérarchie et en organisation. Aussi, les mesures de contrôle des rejets atmosphériques réalisées sont donc recevables. Selon les rapports de mesures des émissions atmosphérique présentés, l’exploitant a réalisés ces mesures le 01/07/2021 et le 04/09/2025. La périodicité n’a pas été respectée. L’exploitant a indiqué qu’initialement le contrôle aurait du avoir lieu en 2023 mais les chaudières sont tombées en panne successivement ce qui a repoussé le contrôle des rejets atmosphériques. L’exploitant doit être vigilant quant au respect de la périodicité de contrôle des rejets atmosphériques. Pas d'écart constaté
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 6.7
L’inspection a examiné le livret de chaufferie. Il mentionne le suivi du niveau d’eau et de la pression pour la chaudière SOCOMAS qui est un générateur de vapeur avec présence humaine permanente. La nouvelle chaudière Babcock fonctionne en automatique. Le livret mentionne également les relevés de sécurité, les contrôles de combustion effectués par le prestataire et lors de la maintenance annuelle. Pas d’écart constaté.
Système de management de l’efficacité énergétique (SM2E)
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article L.515-28 et R.515-73-I
15/25 L’exploitant a indiqué que le site n’est pas certifié ISO 50001. Il a précisé prévoir la certification du site d’Orléans fin 2026/début 2027. Il a présenté une offre commerciale pour la réalisation d’un audit énergétique et d’une certification ISO 50001. L’exploitant ne dispose pas pour le site d’Orléans d’un système de management de l’efficacité énergétique. En effet, le BREF FDM retranscrit dans l’arrêté ministériel du 27/02/2020 ne prévoit pas ce système de management tel que prévu dans le BREF transverse ENE. Dans son réexamen IED du BREF FDM, l’exploitant n’a pas analysé le BREF ENE et a renvoyé au BREF FDM pour les dispositions en matière d’efficacité énergétique. L’exploitation doit utilement obtenir la certification ISO 50001 afin d’assurer et maîtriser une gestion pertinente de l’efficacité énergétique de son site. Pas d’écart constaté
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article L.515-28 et R.515-73-I
Comme vu précédemment, l’exploitant n’applique pas les dispositions du BREF ENE et n’est pas certifié ISO 50001. Aussi, il ne réalise donc pas les audits dans le formes du BREF ENE. Toutefois, l’exploitant réalise un audit annuel de son système de management environnemental prévu par l’arrêté ministériel du 27/02/2020. L’audit présenté est basé sur l’exercice 2024/2025 (exercice comptable du 01/07/2024 au 30/06/2025). Cet audit mentionne l’évolution de consommation d’énergie et d’eau en fonction des objectifs de réduction ainsi que les plans d’actions envisagées associés. L’exploitant a également présenté le dernier audit énergétique prévu par l’article L. 233-1.I.2° du Code de l’énergie. Cet audit a été réalisé le 19/10/2022 et doit être effectué tous les 4 ans. Il mentionne diverses pistes d’améliorations énergétiques. L’exploitant a indiqué avoir mis en place certaines préconisations et d’autres non du fait que le retour sur investissement n’était pas rentable. Pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 21/04/2008, article II.1
L’exploitant a indiqué que le schéma des installations est en construction avec la position des compteurs via un prestataire. Ce schéma sera réalisé dans le cadre du système de management énergétique de la certification ISO 50001. Le système est existant pour les usines bretonnes et sera décliné pour le site d’Orléans. L’exploitant a indiqué que les sources d’énergies utilisées sur le site sont les suivantes : - Électricité : air comprimé, fonctionnement usine et process, - Gaz naturel : chaudières, - Fuel pour les cueilleuses et gasoil pour les véhicules des techniciens, - GPL : chariots. L’exploitant a indiqué qu’il prévoit l’installation de compteurs d’énergie (électricité et gaz notamment) sur différents points de ses installations. Pas d’écart constaté
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article L.515-28 et R.515-73-I
L’exploitant a indiqué suivre les relevés bruts des consommations de gaz, d’électricité et d’eau. Comme précisé au point précédent, n’ayant pas suffisant de compteurs, il ne peut être réalisé un suivi de consommations plus détaillé. L’exploitant dispose également d’un indicateur de suivi d’énergie consommé par tonne de matières produites (kWh/tonne de 1/2 brut). L’unité retenue est le 1/2 brut équivalent à 1000 boites 4/4 (une boite 4/4 équivaut à 1 kg). Cet équivalent permet d’uniformiser les tailles de boites de conserves produites. Compte tenu du fait que les besoins énergétiques de transformation des produits ne sont pas équivalents, l’exploitant prévoit d’affiner les suivis selon les produits transformés. Ce suivi sera un suivi journalier des consommations et de l’indicateur kWh/ 1/2 brut. Pas d’écart constaté.
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article L.515-28 et R.515-73-I
La référente énergie est la responsable environnement Eureden Long Life. Elle est formée à la norme ISO 50001 puisqu’elle a notamment décliné cette norme sur les sites bretons. En l’absence d’une certification ISO 50001, seule une sensibilisation globale est dispensée aux nouveaux arrivants dans le livret d’accueil (arrêt des machines si non utilisées et éteindre la lumière). Une formalisation du retour d’expérience avec les autres sites des référents énergie sera effectuée lors de la mise en place de l’ISO 50001. 20/25 Pas d‘écart constaté.
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article L.515-28 et R.515-73-I
L‘exploitant a indiqué qu’il prévoit d’installer des compteurs d’énergie (gaz et électricité) supplémentaires. Les compteurs installés permettront une gestion technique centralisé (GTC) correspondant à des relevés automatiques. Ces compteurs permettront un suivi sur une temporalité plus courte (journalier) et permettront de définir des seuils d’alerte pour détecter au plus vite les dérives. Pas d’écart constaté.
Optimisation de l’efficacité énergétique par la maintenance
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/11/2025, article L.515-28 et R.515-73-I
L’exploitant a indiqué qu’à chaque changement d’un équipement il s’assure que l’équipement neuf est moins énergivore (mention du gain énergétique espéré dans le cahier des charges de l’investissement). Si un équipement est modifié, l’exploitant se pose la question de son amélioration énergétique sous réserve d’une viabilité technico-économique. Par ailleurs, l’exploitant a indiqué procéder à des recherches de fuites sur les réseaux de vapeur et sur les réseaux d’air comprimé. 22/25 Les fuites de vapeur sont visibles et donc facilement détectables. L’exploitant a indiqué avoir réalisé la recherche de fuite sur les réseaux d’air comprimé pendant la période de chômage technique de 2025. En effet, cette recherche de bruit nécessite du silence pour entendre les fuites ce qui n’est pas possible en période de production. Pas d’écart constaté.
Comme vu dans les points de contrôle précédents, l’exploitant réalise un inventaire de la consommation d’énergie et des matières premières. L’audit de revue du système de management environnemental contient le plan d’action énergétique. Ce plan est notamment alimenté par l’audit énergétique. Pas d’écart constaté.
Prescription spécifique SME – BREF FDM – Inventaire
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/02/2020, article Annexe 1 – Titre II.6
Comme vu au PdC n°14, l’exploitant a identifié les sources d’énergie utilisées dans l’établissement. Actuellement, le site ne dispose pas de sous-compteurs, il ne peut donc établir un inventaire détaillé des consommations d’énergie. Il réalise toutefois un suivi des énergies mensuellement à l’échelle de l’établissement. L’exploitant est en phase de développement de son suivi énergétique afin de répondre aux objectifs groupe de réduction de la consommation énergétique et d’eau d’ici à 2030. Pas d’écart constaté
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/02/2020, article Annexe 1 – Titre II.8
Lors de la visite, l’inspection a passé en revue quelques techniques courantes : - La régulation et le contrôle des brûleurs - en place sur les chaudières ; - La cogénération - n’existe pas sur site; - Les moteurs économes en énergie - en place notamment pour la nouvelle chaudière et au travers de la maintenance ; - La récupération de chaleur au moyen d'échangeurs thermiques ou de pompes à chaleur (y compris la recompression mécanique de vapeur) - mise en place sur la site en 2024 (économiseur de la nouvelle chaudière et échangeurs sur les circuits de recyclage d'eau) ; - L'éclairage - passage à l’éclairage LED progressif et lors de remplacement de lampe HS ; - La réduction au minimum de la purge de la chaudière - en place sur la nouvelle chaudière; - L'optimisation des systèmes de distribution de vapeur - pas développée ; - Le préchauffage de l'eau d'alimentation (y compris l'utilisation d'économiseurs) - en place sur site en lien avec les échangeurs sur les circuits d’eau de process ; - La réduction des fuites du circuit d'air comprimé - recherche effectuée ; - La réduction des pertes thermiques par calorifugeage - certains tronçons sont calorifugés et sujet a développer pour d’autre pas exemple pour les blancheurs ; - L'utilisation de l'énergie solaire - étude de mise en place de panneaux photovoltaïques au niveau du groupe sur les différents sites D’AUCY. Pas d’écart constaté.
Efficacité énergétique – installations de combustion – 2910 D
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 03/08/2018, article 3.9
L’exploitant a présenté le rapport de vérification d’efficacité énergétique des chaudières réalisé par DEKRA le 04/09/2025. Les rendements mesurés pour les 2 chaudières sont conformes aux rendements minimaux définis aux articles R. 224-23, R. 224-24 et R. 224-25 du Code de l’environnement. Pas d’écart constaté.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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