Installation classée à Plémet (22210), régime enregistrement. Dernière inspection publiée : 6 décembre 2024 — 4 points de contrôle avec suites administratives.
Il apparaît après examen des données de production et des données transmises par l’exploitant que la capacité maximale journalière en produits finis dépassent les 75 tonnes/jour. L’exploitant devra se positionner au titre de la rubrique 3642 et le cas échéant déposer un dossier d’autorisation ou ré - duire la capacité de production à 75 tonnes/jour de produits finis. Concernant les rejets aqueux de l’installation, de 2020 jusqu’en 2023, les conditions de rejets des eaux traitées au Lié ou irriguées sur TTCR ne sont pas respectées en volume, DCO, NKJ et Pt. On note une amélioration depuis fin 2023 liée d’une part à une stabilité des volumes de sang en - trants dans les installations et liée d’autre part à la mise en place de dispositifs de contrôle et de pi- lotage de la station permettant une meilleure maîtrise de la qualité des effluents rejetés. Enfin, afin d'évaluer plus précisément l'impact de l'irrigation des eaux traitées sur TTCR, il convien - dra de présenter dans le bilan des analyses de sol sur TTCR, les volumes irrigués par zone. Par ailleurs, ce bilan sera à compléter par le suivi de la qualité des eaux des drains et piézomètres des parcelles en TTCR en début et fin de période d'irrigation conformément aux prescriptions de l'arrê- té préfectoral d'autorisation.
16points de contrôle
4avec suites administratives
0susceptibles de suites
12sans suite
Situation administrative
Avec suites administratives
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 1
La société VAPRAN est spécialisée dans la réception et la transformation de sang de porc et de bo- vin pour la fabrication de sang, plasma et hémoglobine en poudre. Les principales activités réali - sées sur le site VAPRAN à Plémet sont : • la réception et le stockage de sang de porc et de bœuf et de plasma concentré ; • la concentration ; • la séparation du plasma et de l’hémoglobine ; • le séchage, puis le conditionnement sous forme de poudre. À noter une partie du sang de bovin (plasma) n'est pas déshydraté et est commercialisé sous forme liquide dans la filière pharmaceutique. La capacité maximale annuelle autorisée en matières entrantes est respectée. Le projet présenté par la SAS VAPRAN à la DDPP en mai 2022 mentionne une évolution des ru - briques applicables à l'installation : • Rubrique 1185-2-a : 655,6 kg - Régime déclaration • Rubrique 2564-A-3 vers 2563-2 non-classé • IOTA 2.1.5.0 Rejet eaux pluviales - Régime déclaration • et rubrique 3642 – Régime de l’autorisation. Par ailleurs, l’exploitant a informé l’inspection du retrait des deux groupes électrogènes et du rem - placement des deux chaudières gaz (2 x 1,5 MW) (modification rubrique 2910). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant devra : • présenter la capacité maximale journalière de production (tonnage produits finis), se posi - tionner au titre de la rubrique 3642 et le cas échéant déposer un dossier d’autorisation ou réduire la capacité de production à 75 tonnes/jour de produits finis. Par ailleurs l'exploitant présentera les rubriques applicables au site en lien avec le projet présenté en mai 2022 et les évolutions de la nomenclature. Enfin, l’inspection précise que la capacité maximale annuelle sera corrigée lors de la prochaine mise à jour de l’arrêté préfectoral d’autorisation conformément au dossier annexé à l’APC du 20/11/2015.
Proposition de l'inspection : Demande d’action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 4
Les valeurs limites d’émissions en flux de DCO, DBO5 et MES reprises dans l’arrêté préfectoral d’autori- sation du 2 juin 2021 modifiant l’arrêté d’autorisation du 29 octobre 2007 sont erronées. Conformé - ment au dossier annexé à l’arrêté d’autorisation modificatif du 20/11/2015 et au rapport de l’inspec - tion du 01/10/2015, les VLE des rejets au Lié sont les suivantes (en gras les valeurs corrigées) : Concentration maximale sur 2 heures et 24 heures Concentration en moyenne mensuelle Flux maximal par jour Volume / / 410 m³/j DCO 70 mg/l / 28,7 kg/j DBO5 20 mg/l / 8,2 kg/j MES 20 mg/l / 8,2 kg/j NTK 10 mg/l 7 .5 mg/l 3.1 kg/j NH4 7 mg/l 5.3 mg/l 2.2 kg/j Pt 2 mg/l 1.5 mg/l 0.62 kg/j 10/16Données GIDAF Le tableau ci-après reprend le nombre de dépassements pour 2023 et 2024 : Paramètre Nombre de dépassements en concentration 2023 2024 Rejet au Lié TTCR Rejet au Lié TTCR En nb En % En nb En % En nb En % En nb En % Volume 14/365 31% 100/365 27% 1/305 0% 57/305 19% pH 316/365 88% (valeurs comprises entre 8,5 et 9,03) 126/301 42% (valeurs comprises entre 8,5 et 8,93) DCO 115/365 32% 35/365 10% 0/298 0% 26/298 9% NKJ 15/54 28% 15/54 28% 0/42 0% 5/42 12% NH4+ 9/54 17% 9/54 17% 0/42 0% 5/42 10% Pt 14/54 26% 14/54 26% 0/46 0% 1/46 2% Les rejets en eaux traitées sont régulièrement non-conformes depuis 2020 avec des concentrations su- périeures à 2 fois la VLE autorisée. En 2024, 4 mesures sur 42 sont supérieures à 2 fois la concentration autorisée en NKJ et NH4. Les eaux résiduaires ont été utilisées en irrigation sur TTCR. Le pH est régulièrement compris entre 8,5 et 8,9, 42 % des valeurs non conformes en 2024. On note une amélioration de la qualité des eaux rejetées depuis la fin de l’année 2023 liée en partie à la stabilité de la quantité de matières entrantes traitée dans l'usine et liée d’autre part : • au tri « entrée station » avec Turbidimètre (détection perte de matière) et transfert de l'ef - fluent vers la cuve avarie de 175 m3 ; • aux filtres MES « sortie flottateur » ; • à l’amélioration du pilotage de la station ; • au contrôle en continu des eaux traitées avant rejet avec un COTmètre (contrôle toutes les 7 minutes – NC si > 25 mg/l de COT (= 55 mg/L de DCO)) permet de basculer les eaux destinées à être rejetées au Lié vers les parcelles en TTCR pour irrigation. Cette dernière mesure permet de préserver le cours d'eau mais génère, par rapport à la situation au - torisée par l'APC de 2015 abrogé par l'APC de 2021, une augmentation significative des vol
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Surveillance des effets sur les milieux aquatiques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2007 , article 9.2.4
• IBGN La fréquence de réalisation triennal du suivi de l'indice biologique global normalisé (IBGN) n'est pas respectée. Les deux derniers rapports transmis à l'inspection datent de 2014 et 2022. Le dernier rapport, réalisé le 12/05/2022, présente respectivement en amont et en aval du point de rejet des eaux traitées dans le Lié, une qualité biologique Bonne et Très Bonne. La conclusion du rapport est : "les résultats IBGN indiquent une qualité de l’eau comparable sur les deux stations mais une meilleure colonisation du milieu au niveau de la station aval (34 US en aval contre 28 US en amont) en raison d’une qualité supérieure de l’habitat." • Suivi de la qualité des eaux souterraines - Parcelles en TTCR L'exploitant a transmis les enregistrements des analyses réalisées au niveau des piézomètres ou des drains sur les parcelles en TTCR. On note qu'aucun suivi n'a été réalisé de 2017 à 2021. Par ailleurs, les prélèvements ont été réalisés pour les années 2023 et 2024 uniquement en début de période d'irrigation (mai). Aucune mesure n'a été réalisée en fin de période (octobre). Cette absence de mesure en fin de période ne permet pas d'évaluer l'impact des rejets sur la qualité des eaux "souterraines". On note également l'absence d'analyse de la concentration en potasse dans les analyses réalisées alors qu'il s'agit du composé apporté en excès par les eaux traitées par rapport à la capacité ex - portatrice des TTCR. • Analyse des sols des parcelles en TTCR Les analyses sur les valeurs agronomiques sont réalisées annuellement et tous les trois ans pour les composés traces organiques et éléments traces métalliques. On peut noter une augmentation des teneurs en potassium (et en potasse) et en sodium dans les sols depuis 2013. Les bilans ne concluent pas à un risque de destructuration des sols. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant réalisera le suivi de la qualité des eaux souterraines dans les piézomètres et drains des parcelles en TTCR en début et en fin de période d’irrigation et joindra ce suivi au dossier « Ana- lyses de sols sur TTCR» transmis annuellement à l’inspection. Par ailleurs, l’exploitant complétera son suivi en analysant le paramètre potasse.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 5
Les équipements permettant le relevage des eaux pluviales vers le bassin sont en place. Le bassin est en bon état d'entretien. L'exploitant a transmis : • le bon d'intervention de la société TRISKEL daté du 04/03/2024 correspondant au pom - page et au nettoyage des deux débourbeurs-séparateurs hydrocarbures ; • le bordereau de suivi de déchets BDS-20240213-QFG8AHW9C (2.92 tonnes code déchet : 13 05 06* : hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmettra une analyse des eaux pluviales permettant de vérifier la qualité du rejet sortie bassin et mettra en place un suivi à une fréquence annuelle.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 2
La consommation annuelle en eau de l'établissement est conforme. On note néanmoins un dépas - sement en 2021 lié au traitement du sang destiné à l'usine en cours de construction en Espagne du- rant cette période. 2020 2021 2023 2024 Consommation 115 228 m³ 126 751 m³ 98 477 m³ 106 424 m³ * * L’exploitant a transmis la consommation jusqu’à la semaine 43 – Le chiffre indiqué dans le tableau pour l’année 2024 correspond à l’extrapolation sur 52 semaines - Jusqu’à semaine 43 : 88 005 m³) Le ratio consommation en eau en litre pour 1 litre de sang traité reste stable et compris entre 0,9 et 0,95. La consommation est conforme au prélèvement autorisé. L'établissement recycle une partie des eaux issues du traitement du sang (condensats) par osmose inverse. L'établissement a en projet la mise en place d'un nouvel évaporateur en remplacement du procédé d'ultrafiltration (atelier sang porc Feed-Plasma). Une réflexion est en cours suite à la parution du décret REUT pour trouver d'autres moyens de réutiliser les eaux de process. Remarque : L’établissement est soumis à l’arrêté ministériel du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions et de transferts de polluants et des déchets (conso d’eau et rejet > à 50 000 m³/ an) – Déclaration GERPEP annuelle à réaliser.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2007 , article 4.2.2
Le plan de masse avec les réseaux d'eaux pluviales de voiries EPv, d'eaux pluviales de toitures EPt et d'eaux usées EU ont été transmis avant l'inspection.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2007 , article 4.3.5.1
Un contrôle du point de rejet des effluents traités dans le Lié a été réalisé. Il n'a pas été constaté de coloration anormale des eaux ni d'odeur particulière. On n'observe pas de modification du cours d'eau à proximité du point de rejet.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2007 , article 4.3.5.2
Les aménagements du point de prélèvement des eaux traitées permettent un prélèvement des eaux rejetées vers le Lié ou épandues sur TTCR asservi au débit.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 02/02/1998, article 60
L'établissement dispose de trois débitmètres électromagnétiques permettant d’enregistrer les vo - lumes journaliers en fonction de l'exutoire : • SSR1 - Rejet au Lié ; • SSR2.1 - Rejet sur TTCR file n°1 (zones 2.1, 2.2, 3.2, 4.1 et 4.2) ; • SSR2.2 - Rejet sur TTCR file n°2 (zones 1.1, 1.2, 5. 1 et 5.2). Le dispositif de prélèvement pour le point SSR 1+SRR 2.1 et SRR 2.2 est asservi au débit (cumul des 3 débitmètres) et l'enceinte est réfrigérée. Les dispositifs de mesure du débit et le dispositif de prélèvement automatique sont conformes aux dispositions du suivi régulier des rejets.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 029/10/2007 , article 4.3.2
Un logiciel LINA Énergie permet un suivi et un enregistrement des consommations (gaz, électricité, eau) et des paramètres de traitement (pH, redox ...). Maintien et amélioration de la capacité de traitement avec : - renforcement de l’aération dans les bassins (remplacement hydroéjecteurs par des turbines) ; - travail sur la stabilité des effluents entrée/sortie (contrôle entrée station, sensibilisation opéra - teurs sur les pertes de matières, contrôle COT sortie station) ; - travail sur la stabilité du lit de boue. Remarque : L’exploitant a indiqué que toute intervention sur la station est réalisée en binôme afin d’éviter tout incident/accident lié à l’absence de ligne de vie.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 10
Les données saisies dans GIDAF sont complètes. Les données mensuelles permettent de détermi - ner les volumes journaliers rejetés au Lié et les volumes journaliers irrigués sur TTCR. L'exploitant utilise l'application "Hydroportail" pour connaître le débit du Lié à la station de Saint- Sauveur Le Haut et ainsi adapté le volume rejeté au Lié sur la période d'octobre à juin. On peut noter que l'exploitant précise via des commentaires les non-conformités reportées dans le logiciel GIGAF.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 02/02/1998, article 58-III
L'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets a été délivré le 5 novembre 2014. Suite à l'ajout du paramètre SDE, un nouvel agrément a été délivré le 16 décembre 2016. Le diagnostic annuel du suivi régulier des rejets de l'établissement est réalisé par le GES. Le dernier diagnostic réalisé le 23/08/2023 fait état d'un pourcentage de conformité de 100 % (3 points de re- jet : Le lié + 2 files irrigation).
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 5
Bilan des épandages annuels des boues issues du traitement des eaux industrielles : 2021 2022 2023 Tonne de MS 147 137 161 Volume brut 0 0 0 Kg d’azote 17 670 16 514 18 652 Kg de phosphore 4 712 4 273 5 145 Kg de potasse 1 767 1 709 1 929 Dose moyenne en m³/ha 26 m³/ha soit 154 N/ha - 41,6 P2O5/ha et 15,6 K2O/ha 21 m³/ha soit 117 ,6 N/ha - 31,5 P2O5/ha et 15,6 K2O/ha 21 m³/ha soit 121,8 N/ha - 33,6 P2O5/ha et 15,6 K2O/ha On note un respect des volumes et quantités d’azote, de phosphore et de potasse épandus annuel- lement. Une partie des boues, représentant 701,6 m³ (94,71 TMS) pour l'année 2023 et 1320 m³ (191,25 TMS) pour l'année 2024, est déshydratée (et pas seulement épaissie) et est valorisée en méthanisation (SCEA ROPERT 56 BREHAN - ICPE Enregistrée au titre de la rubrique 2781-2b).
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 8.1.10
L'exploitant transmet à l'inspection les bilans de fumure et prévisionnel d'épandage conformé - ment aux dispositions de son arrêté préfectoral. L'ensemble des informations prévues est présenté dans les documents et notamment le bilan qua- litatif des boues (analyses ETM, composés traces organiques et analyses bactériologiques). Les terres d'épandage mises à disposition sont celles prévues dans le dossier annexé à l'APC du 02/06/2021.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 02/06/2021, article 8.1.8.
La fosse de stockage (330 m³) mise à disposition par M COURTEL n'est plus utilisée. La capacité de stockage passe de 2005 m³ à 1675 m³, soit 5,6 mois de capacité de stockage. Cette capacité de stockage est basée sur une production annuelle de boues épaissies de 3600 m³. Depuis 2021, la quantité de boues épandues a été au maximum de 3216 m³ en 2023. Par ailleurs, une partie des boues est déshydratée et transférée en continu via des conteneurs étanches vers une unité de méthanisation (701,6 m³ en 2023 et 1320 m3 en 2024). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Suite à l'arrêt d'utilisation de la fosse de M COURTEL, l'exploitant justifiera qu'il dispose d'une ca - pacité de stockage suffisante des boues.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
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