Installation classée à Le Creusot (71200), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 17 juin 2026 — 7 points de contrôle avec suites administratives.
Afin d'éviter que l'incident qui s'est déroulé en février 2025 se reproduise (débordement d'huile lors de la vidange d'une pompe et rejet dans l'étang de la forge), l'exploitant a établi une procédure qui reste à valider en interne. Il convient que l'exploitant : justifie, dans le cadre de la surveillance de ses effluents aqueux industriels, qu’au minimum une fois par an un contrôle de recalage est effectué, impliquant notamment que le prélèvement soit réalisé sous accréditation ; • soit attentif aux données d'autosurveillance des effluents aqueux reportées dans le logiciel GIDAF et à la fréquence de transmission des données ; • s'assure auprès du laboratoire d'analyses que les limites de quantification pour les matrices "eaux résiduaires" et "eaux douces" de l'avis du /2025 relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, sont respectées ; • dispose des données journalières de suivi des paramètres température et pH de ses rejets aqueux industriels ; • analyse les causes des dépassements des valeurs limites d'émissions en concentration ou en flux dans ses rejets aqueux industriels pour les différents paramètres concernés. • Une grande variabilité de la concentration en oxydes d'azote dans les rejets atmosphériques est toujours constatée, entraînant parfois un dépassement de la valeur limite d'émission en concentration autorisée. Plusieurs constats relevés lors des inspections précédentes n'ont pas fait l'objet de mise en conformité. Sans être exhaustif, il peut être évoqué l'absence de capteur d'huile au niveau du puits Saint-Laurent qui aurait pu prévenir ou limiter la pollution de février/mars 2025 et l'absence de disponibilité des données des mesures en continu du pH et de la température des effluents aqueux industriels. Sans justification d'action concrète pour une mise en conformité, un arrêté préfectoral portant mise en demeure sera p
10points de contrôle
7avec suites administratives
0susceptibles de suites
3sans suite
Prévention des risques d'accidents
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 03/08/2010, article 8.3.1, 2.1.2 et 4.2.4.2
Rappel du constat relevé lors de la visite d’inspection du 22 mai 2025 Rappel du déroulé de l'incident de février - mars 2025 déjà évoqué dans le rapport de l'inspection du 22 mai 2025 : Le 20 février 2025, un opérateur devait procéder au remplissage d’un réservoir d’huile d’une pompe située dans la salle des pompes de la presse 11 300 tonnes. Selon l'exploitant, la durée de remplissage est de 30 à 40 minutes, le débit est très limité. 7/23 Compte tenu du temps nécessaire pour faire le remplissage, l'opérateur a enclenché le verrouillage du pistolet de distribution d'huile, est parti pour effectuer une autre tâche et n’est pas revenu arrêter le remplissage. Le pistolet de distribution n’est pas équipé d’un système de sécurité arrêtant l’arrivée d’huile quand le réservoir est plein. L’huile a débordé du réservoir, a rempli la rétention placée sous la pompe, dont la capacité est celle du réservoir, puis s'est écoulée sur le sol de la salle des pompes, puis dans le réseaux des eaux usées, et enfin une partie de l’huile a été rejetée dans l’étang de la Forge (pollution détectée le 3 mars 2025). Consignes d'exploitation Constat 2-22052025 : non-conformité : il n’y a pas de procédure établie concernant le remplissage des réservoirs des équipements. Demande formulée à l’exploitant à la suite du constat : Constat 2-22052025: établir une consigne en lien avec le remplissage des réservoirs des pompes. Isolement avec le milieu Selon l'exploitant, l’arrêt des pompes de relevage au niveau du "puits Saint-Laurent" permet de stopper les rejets au niveau du point de rejet n°2 (étang de la Forge). Des boutons d’arrêt d’urgence sont présents et étiquetés au niveau de la zone du puits Saint-Laurent. L’exploitant indique que le bon fonctionnement de l’équipement est testé une fois par semaine. Les rejets ont été arrêtés quand l'exploitant a pris connaissance des rejets dans l'étang (3 mars 2025). La fiche réflexe-1 du plan Etare (établissement répertorié) précise les dispositions à prendre pour isoler les eaux du milieu extérieur. L’article 4.2 de l’arrêté préfectoral complémentaire du 8 mars 2023 dispose que "le puits Saint- Laurent est doté d'un capteur de présence d'huile avec asservissement à une alarme visuelle au niveau du puits". La présence d’un équipement fonctionnel aurait permis de prévenir la pollution de l’étang de la Forge. Constat 6-22052025 : non-conformité : le puits Saint-Laurent n’est pas équipé d’un capteur de présence d’huile. Ce constat n'est pas soldé.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Risques accidentels · Consignes d'exploitation destinées à prévenir les accidents
Protection des ressources en eau et des milieux aquatiques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 03/08/2010, article 4.2.2
L’exploitant dispose de trois plans des réseaux (eaux pluviales, eaux industrielles et le plan des séparateurs d'hydrocarbures). Ces plans sont anciens (année 2009), la dernière mise à jour est datée du 5 juillet 2021. La position des vannes est clairement identifiée. Il conviendrait de modifier la matérialisation des compteurs et des dispositifs de disconnexion afin que ceux-ci soit plus facilement et rapidement identifiables. Comme demandé dans le rapport de la visite d'inspection de 2025 (voir constat 3-22052025), il convient que les séparateurs d'hydrocarbures soient intégrés sur les plans et ne disposent pas uniquement d'un plan spécifique.9/23 L’exploitant a des doutes sur l’exactitude de ces plans. Lors de l’incident de février 2025, il n’avait pas conscience que l’huile qui s’écoulait dans la salle des pompes pouvait se retrouver dans l’étang de la Forge. Des incertitudes ont également été mises en évidence lors de l’inspection de juin 2026 sur la nature des effluents effectivement rejetés dans le grand collecteur (point de rejet 3). L’arrêté préfectoral complémentaire du 8 mars 2023 n’autorise que le rejet d’eaux pluviales dans le grand collecteur. L’exploitant évoque la possibilité de rejet d’eau de trempe et des eaux des circuits des tours aéroréfrigérantes. Pour lever ces incertitudes, l’exploitant a projeté de faire étudier ses réseaux et d’établir deux nouveaux plans : eau potable, eaux brutes arrivant sur le site ;• eaux industrielles usées.• Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : La demande formulée à la suite du constat3-22052025n'est pas soldée : l’exploitant précisera et justifiera les actions engagées au niveau de l’étang de la Forge par la CUCM.Il convient que l’exploitant intègre les séparateurs d'hydrocarbures sur le plan des réseaux et que ceux-ci ne soient pas uniquement matérialisés sur un plan distinct. Constat 2-17062026 : l'exploitant détermine la destination des eaux pluviales se déversant sur les différentes zones de l'établissement. Il transmettra ces conclusions sur l'étude projetée.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant, Demande d'action corrective
Protection des resssources en eau et des milieux aquatiques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 08/03/2023, article 4.1 et 4.2
Les eaux industrielles sont rejetées au milieu naturel sans traitement préalable, autre qu'un transit via un séparateur d'hydrocarbures. Les prélèvements mensuels sont réalisés par le société Seche Traitement Eaux Industrielles (STEI) ou Véolia. Suivant les rapports, les conditions de prélèvement indiquées sont différentes : prélevé le xx/xx/xxxx à xxhxx ou prélevé du xx/xx/xxxx à xxhxx au xx/xx/xxxx à xxhxx. Un doute persiste donc sur les conditions de prélèvement (instantané ou sur 24 heures). Les rapports du laboratoire d'analyses indiquent que le prélèvement a été réalisé par le client (STEI ou Véolia). Les déclarations des résultats d’autosurveillance sont renseignées sous GIDAF (Gestion Informatisée des Données d'Autosurveillance Fréquente). Il est cependant constaté : des retards réguliers dans la transmission des résultats ou des absences totales pour certains mois (mai 2026) ; • que les déclarations GIDAF ne font pas explicitement état qu’une surveillance peut être considérée comme un contrôle de recalage ; • des erreurs d’unités (mg/l - µg/l), notamment des paramètres chrome VI et cyanures totaux quand la concentration mesurée est inférieure à la limite de quantification ; • l’oubli, dans les données du mois de janvier 2026, du report des résultats de surveillance des paramètres devant faire l’objet d’une analyse trimestrielle ; • des limites de quantification du laboratoire d’analyses, pour certains paramètres, supérieures à celles mentionnées dans l’avis du 15/08/2025 relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, pour la matrice "eaux résiduaires", notamment pour le paramètre fluorure. • Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Constat 3-17062026 : demande de compléments : l’exploitant : justifiera qu’au minimum une fois par an un contrôle de recalage est effectué, impliquant notamment que le prélèvement est réalisé sous accréditation ; • précisera les conditions de prélèvement.• Il convient que l’exploitant :11/23 soit attentif aux données renseignées dans GIDAF ;• déclare les résultats du mois N avant la fin du mois N+1 ;• fasse un point sur la conformité des limites de quantifications utilisées par le laboratoire d’analyse et les fasse modifier le cas échéant ; • précise dans GIDAF ou via un prestataire, a minima, une fois par an, quel contrôle peut être considéré comme un contrôle de recalage. •
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant, Demande d'action corrective
Prévention de la pollution des eaux superficielles
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 08/03/2023, article 4.2
Les résultats d'autosurveillance de mai 2025 à juin 2026 mettent en évidence : des dépassements réguliers au niveau du volume rejeté, liés principalement au fait que le réseau n'est pas totalement séparatif entraînant lors des épisodes pluvieux un débit rejeté supérieur à 500 m3/j ; • l'absence de données journalières pour les paramètres pH et température, seule une donnée mensuelle est disponible. Selon l'exploitant, ces données sont bien mesurées en continu mais des difficultés au niveau des pare-feux internes empêchent la remontée de l'information. Les valeurs relevées lors des analyses mensuelles ne mettent pas en évidence de non-conformités ; • quelques dépassements en concentration et en flux (AOX : 51 g/j en mars 2026, cuivre 6,1 g/j en mars 2026, indice phénol 22 g/j en février 2026, azote global 1 100 g/j en février 2026, hydrocarbures 23 mg/l en décembre 2025, 3 500 g/j en mars 2026 et 3 950 g/j en juin 2026, fer 191 et 291 g/j en juin 2025 et septembre 2025). • Constat 4-17062026 : non-conformité : absence de disponibilité des données journalières des valeurs du pH et de la température des effluents aqueux industriels rejetés au point n° 2, point déjà relevé dans le constat 7- 22052025 ; • quelques dépassements en concentrations et/ou en flux autorisés.• Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il convient que l'exploitant : dispose des moyens afin que les données relatives à la température et au pH des effluents aqueux industriels soient disponibles et communicables ; • analyse les causes des dépassements, l'indication "passage du prestataire", indiquée dans GIDAF, n'est pas suffisante sachant que les rejets ne font pas l'objet d'un véritable traitement interne, c'est plus la source/l'origine des rejets qui doit être recherchée. •
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Protection des ressources en eau et des milieux aquatiques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 16/10/2023, article 2
Des prélèvements sont réalisés en deux points distincts de l’étang. Ont été présentés les résultats d’analyses des prélèvements effectués les : 10 juin 2025 ;• 12 décembre 2025 ;• 6 mai 2026.• L’ensemble des paramètres sont suivis. Pour certains paramètres, les limites de quantification (LQ) du laboratoire sont supérieures aux LQ fixées, pour la matrice "eaux douces", dans l’avis du 15/08/2025 cité précédemment. Cela concerne notamment les paramètres arsenic, cadmium, nickel, plomb. Constat 5-17062026 : non-conformité : certaines limites de quantification du laboratoire sont supérieures à celles fixées dans l’avis du 15 août 2025 pour la matrice "eaux douces". Il n'a pas été présenté de registre contenant les résultats des analyses réalisées depuis le début de la surveillance environnementale. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Pour les analyses des eaux issues des lacs, il convient de prendre en considération les limites de quantification applicables à la matrice "eaux douces" et non à la matrice "eaux résiduaires". Pour suivre l’évolution dans le temps des concentrations des différents paramètres, il convient, comme demandé à l'article 2 de l'arrêté préfectoral complémentaire du 16/10/2023, d’assurer un suivi des résultats.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Prévention de la pollution atmosphérique - émission des fours
Avec suites administratives
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 13/01/2014, article 7
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Risques chroniques · Rejets à l'atmosphère issus des fours de chauffe et de traitement thermique
Moyens d'intervention en cas d'accident
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 13/01/2014, article 8
Constat relevé lors de la visite d’inspection du 22 mai 2025 : Sept poteaux incendie sont répartis dans l’enceinte de l’établissement. Ils sont placés en bordure de chaussée. L'exploitant n'a pas été en capacité de justifier d'une mesure de débit de ces équipements. Le test de 2024 consistait à vérifier le bon fonctionnement des équipements et non en une mesure de débit. L'exploitant indique qu'une mesure de débit est prévue en fin d'année 2025. Constat 5-22052025 : non-conformité : l'exploitant n'a pas été en capacité de justifier le débit des poteaux incendie et que leur alimentation est suffisante pour couvrir les besoins. Constat 5-22052025 : l'exploitant transmettra à l'inspection des installations classées une copie du rapport de mesure du débit des points d'eau incendie du site. Il justifiera que ses besoins sont couverts par les moyens en place. Constat relevé lors de la visite d’inspection du 17 juin 2026 : L’exploitant a fait procéder à une mesure de débit des poteaux incendie par la société Chubb. Le rapport a été transmis le 7 juillet 2026. La date de prestation indiquée dans le rapport est le 22/06/2026 soit après la visite d’inspection qui a eu lieu le 17 juin 2026. Lors de la visite l’exploitant avait connaissance des conclusions du rapport. Sur les sept poteaux incendie présents sur le site le rapport fait état : - d’un poteau ayant un débit de 22 m3/h sous 1 bar (P354) ; - de deux poteaux hors service (P357 et P353). L’exploitant indique : - que le poteau P354 est sur le réseau eau potable ; - que les poteaux P357 et P353 sont sur une canalisation d’eau industrielle qui est inutilisable et qui a été coupée par une vanne ; - que le déplacement du poteau P357 est envisagé, sur une autre canalisation, vers la zone "tour aéroréfrigérante" située à proximité de son emplacement actuel. Constat 7-17062026 : non-conformité : l’exploitant ne dispose pas de sept poteaux incendie en état de fonctionnement. Les quatre autres poteaux ont des débits compris entre 121 et 203 m3/h. L’exploitant n’a pas justifié que les poteaux en état de fonctionnement étaient en mesure de couvrir les besoins en cas d’incendie. Il a précisé qu’une nouvelle étude de dimensionnement des eaux d’extinction était en cours. Il a été constaté que les équipements hors service étaient bâchés. Dans le cadre de la limitation des produits contenant des PFAS, l’exploitant a indiqué que l’extinction automatique équipant la salle des pompes et la presse 9 000 tonnes ne contient plus d’é
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant, Demande d'action corrective
Protection des ressources en eau et des milieux aquatiques
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 03/08/2010, article 4.3.9
Les rapports d’analyses des prélèvements effectués les 13 mars 2025 et 2 février 2026 n’appellent pas d’observation par rapport aux valeurs limites fixées à l’article 4.3.9. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'article 4.3.9 réglemente uniquement des rejets d’eaux pluviales. En lien avec les doutes émis par l'exploitant (cf. point de contrôle n° 2) si d’autres effluents sont rejetés au point 3, il convient que l’exploitant porte à la connaissance du préfet cette information avec tous les éléments d’appréciation. Il conviendra, le cas échéant : de proposer un plan de surveillance ;• de justifier de l'obtention par le gestionnaire du réseau, de l’autorisation de rejet d’effluents autres que des eaux pluviales dans ce réseau ; • de préciser les articles des arrêtés préfectoraux qui nécessitent une modification et proposer une modification. • Dans les conditions connues actuellement, la prescription est respectée.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
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