Installation classée à Les Arcs (83460), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 12 mai 2026 — 5 points de contrôle avec suites administratives.
Cette inspection a été programmée dans le cadre du récolement de l’arrêté préfectoral d’autorisation du /2021, intégrant également les éléments du porter à connaissance déposé en et complété en , et plus particulièrement sur les moyens de détection et de défense contre l’incendie. Plusieurs non-conformités ont été relevées et il est attendu de l’exploitant des actions et la transmission de justificatifs notamment concernant son plan de défense contre l’incendie, la réalisation d’un exercice incendie répondant aux exigences et la bonne gestion du dispositif de rétention des eaux d’extinction incendie. Ces points sont détaillés dans les points de contrôle ci- après.
13points de contrôle
5avec suites administratives
0susceptibles de suites
8sans suite
Consistance des installations autorisées
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 1.2.2
L’exploitant LIDL a déposé un porter à connaissance en 11/2025 complété en 04/2026 pour présenter les évolutions du site. Suite aux demandes de compléments de l’Inspection notamment sur les risques liés au NH3, une nouvelle version du PAC a été déposée en 04/2026. Cela concerne des modifications apportées au projet initial : - Réorganisation des cellules de stockage, - Augmentation de la quantité d’ammoniac -NH3 pour le système frigorifique, - Réorganisation des locaux techniques, - Création d’une zone de charge pour engins avec batterie lithium Ainsi l’organisation du site notamment au niveau des locaux techniques et le découpage de certaines cellules ont évolué et vont faire l’objet d’une proposition d’un arrêté préfectoral complémentaire. Lors de la visite terrain il a été constaté que la cage aérosols présente au niveau de la cellule 3 n’est pas totalement fermée au dessus de chaque porte d’accès. Des ouvertures d’environ 30 cm de hauteur sont présentes sur toute la largeur de porte. Ces ouvertures sont à fermer. Le dossier de porter à connaissance présentait une analyse des flux thermiques émis en cas d’incendie de chacune des cellules de stockage de la plateforme. Ces modélisations des flux thermiques ont été réalisées avec l’outil FLUMILOG développé par l’INERIS, reconnu par le ministère en charge de l’environnement. Les données d’entrée de ces modélisations sont la nature des produits susceptibles d’être présents (produits combustibles, liquides inflammables), les caractéristiques des bâtis, les modalités de stockages avec les déports associés, ainsi que les volumes de produits. Lors de la visite de terrain il a été contrôlé les modes de stockages et les déports de la cellule 3 (définis dans les fiches de calcul FLUMILOG) nommés A et B et respectivement de 20 et 26 m qui correspondent aux zones de réception et expédition de commande. Les déports prévus dans le logiciel et les modes de stockage sont respectés. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit, sous 1 mois, fermer totalement sa cage de stockage des aérosols.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 7.3.1
Le gestionnaire de la ZAC des Bréguières, la société BARJANE, dispose d’un personnel d’astreinte présent en permanence même lorsque la zone est fermée. De ce fait, ce personnel est disponible pour ouvrir l’accès au SDIS en cas de besoin. Cependant, il a été constaté que le numéro du personnel d’astreinte de la ZAC n’est pas indiqué dans le plan de défense contre l'incendie (PDI). Le plan d’intervention n’est pas affiché à l’entrée du site. Cependant, son affichage a été constaté dans les locaux à différents endroits notamment à l’entrée du personnel, et à l’entrée de la cellule 4. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Le plan d’intervention avec un numéro d’urgence destiné à joindre un responsable de l’exploitation doit être affiché à l’entrée sous 1 mois. Le plan de défense contre l’incendie PDI doit intégrer le numéro du personnel d’astreinte de la ZAC des Bréguières, notamment pour la gestion d’un évènement en dehors des heures ouvrées.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article 23
L’exploitant a transmis son plan de défense contre l’incendie (PDI) en version 1 daté du 12/01/2026, donc validé après la mise en service de l’entrepôt. Ce document présente des lacunes et des erreurs, en particulier : - le plan du site est erroné : indication de la chaufferie qui n’est pas construite, absence des zones de recharge de chariot au lithium, la localisation de la zone aérosols en cellule 3 est fausse, - le schéma d’alerte en heures non ouvrables ne correspond pas à la configuration du site. En effet, la vidéo surveillance n’est pas disponible pour la télésurveillance ou le personnel d’astreinte qui doit se rendre sur site, - absence d'organisation pour la préparation de l’état des matières stockées, vérification des fermetures des vannes martellières, coupure de l’installation photovoltaïque, déclenchement des colonnes d’eau pour mise en place des aspersions sur les parois séparatives, déclenchement de l’astreinte des premiers prélèvements environnementaux… - la fiche sur l’état des matières stockées ne présente qu’une photo du tableur. Il n’y a pas de mode opératoire pour l’établir. - la fiche des premiers prélèvements environnementaux renvoie aux annexes de 347 pages, sans indication sur le numéro d’appel de l’astreinte. De manière générale, les actions à engager et les responsables de la mise en place de ses actions ne sont pas clairs et peu opérationnels. Il est attendu des documents opérationnels de type check-list, qui fait quoi?... Lors de la visite terrain il a été demandé l’état des matières stockées au poste de garde par un personnel d’astreinte. Cet état n’a pas pu être produit. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit reprendre la totalité de son PDI pour le corriger et rendre opérationnel sous un délai de 3 mois, et le transmettre à l’Inspection dans le même délai. 14/16
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article 13
L’exploitant a transmis le compte rendu d’un exercice réalisé le 31/03/2026 avec l’appui de la société EUROFEU. Cet exercice simulant un incendie reprend les objectifs d’évacuation, d’alerte interne et de première intervention. Cet exercice est incomplet et doit reprendre également les éléments du PDI, en particulier : - schéma d’alerte avec appel (simulé ou non) des différents organismes dont le SDIS, - l’accueil du SDIS (simulé ou non), - le déclenchement des colonnes d’eau pour mise en place des aspersions sur les parois séparatives - la mise à disposition de l’état des matières stockées, - le contrôle du confinement des eaux d’extinction incendie, - le déclenchement de l’astreinte des premiers prélèvements environnementaux, - la coupure de l’installation photo-voltaïque ... Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit organiser un exercice de défense contre l’incendie dans un délai de 6 mois, et établir un compte rendu qui sera transmis à l’Inspection.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 7.1.6
En cas d’incendie, les eaux d’extinction seront confinées sur le site par l’obturation du réseau d’évacuation suite à l’actionnement de 2 vannes martellières. La capacité globale de rétention du site est de 3544 m³. L’exploitant a indiqué que la vérification de la vanne martellière est réalisée mensuellement pour le mode automatique (actionnement bouton) et trimestriellement pour le mode manuel (via une manivelle). Une note technique du 13/05/2026 de la société APRC décrit le principe d’asservissement de la vanne martellière sur déclenchement du sprinklage par l’intermédiaire du SSI. L’exploitant n’a pas présenté le contrôle régulier prévu de l’asservissement de la vanne martellière. Lors de la visite terrain, il a été procédé à un test de fermeture de vanne martellière sur la vanne N°1 présente à l’entrée du site, en automatique. La buse sur laquelle la vanne se positionne présentait un amas de gravillons et cailloux sur le sol ne permettant pas la fermeture totale de la vanne. Les buses doivent être nettoyées régulièrement pour s’assurer de l’étanchéité permanente du système d’obturation. Cette action doit être tracée. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit procéder au nettoyage de la buse au niveau de la vanne n°1 ainsi que la buse n°2, et fournir les justificatifs, sous 1 semaine. Le bon positionnement de chacune des vannes doit être vérifié régulièrement et les réseaux nettoyés au besoin, ainsi que leur asservissement au sprinklage. Ces actions de surveillance et de nettoyage doivent être tracées.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 1.2.1
L’exploitant LIDL a déposé un porter à connaissance en 11/2025 complété en 04/2026 pour présenter les évolutions du site. Suite aux demandes de compléments de l’Inspection notamment sur les risques liés au NH3, une nouvelle version du PAC a été déposée en 04/2026. Cela concerne des modifications apportées au projet initial : - Réorganisation des cellules de stockage, - Augmentation de la quantité d’ammoniac -NH3 pour le système frigorifique, - Réorganisation des locaux techniques, - Création d’une zone de charge pour engins avec batterie lithium Ainsi le classement à la nomenclature va évoluer tout en restant dans le régime d’autorisation. 5/16 Le PAC est actuellement en cours d’instruction et fera l’objet d’une proposition d’un arrêté préfectoral complémentaire.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 7.2.1
Le porter à connaissance déposé en 11/2025 et complété en 04/2026 présente une évolution des parois séparatives des cellules 8, 10, 5 et 7. Les principales modifications apportées sont les suivantes : - Suppression du mur coupe-feu entre cellules 5 et 7, - Création de quais frais dans les cellules 8 et 10 isolés par des murs REI120 Les modélisations des flux thermiques émis en cas d'incendie ont été présentées avec les nouvelles configurations. Ces flux sont conformes à l’arrêté ministériel du 11/04/2017 relatif aux entrepôts. L’exploitant a fourni les attestations du 31/03/2026 la société PLANAS définissant la nature des murs et leurs degrés coupe-feu. Les degrés coupe-feu présentés répondent aux obligations notamment pour les 2 cellules de plus de 6000 m², c'est-à-dire les cellules 2 et 3 qui sont isolées des cellules voisines par des murs REI 180. Lors de la visite de terrain, un test de fermeture d’une porte coupe-feu entre les cellules 2 et 3 a été réalisé. Ce test a été probant.
Thèmes : Risques accidentels · dispositions constructives et comportement au feu
Détection
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article 12
L’exploitant a présenté les différents types de détection incendie selon les localisations : - pour les cellules classiques : têtes sprinklers avec calibrage fusible à ampoule avec un système de sécurité incendie (SSI) de compartimentage, ainsi que des détecteurs classiques ; - pour les combles de la cellule surgelé : détection haute sensibilité - pour les bureaux : têtes sprinklers avec calibrage fusible à ampoule avec un SSI de compartimentage, - pour les locaux techniques : détection haute sensibilité. L’exploitant a fourni le rapport de réception du SSI intégrant les détecteurs, déclencheurs, portes coupe-feu, désenfumage, sirènes, CMSI,… Cette réception a été réalisée par la société BATI SAFE. Le rapport présenté dans sa version C du 29/04/2026 qui intègre la levée de 43 observations sur les 44 constatées initialement. La dernière réserve concerne une problématique de coffret de relayage pour le désenfumage de la zone TKT (glacière). L’exploitant indique avoir fait lever cette dernière observation quelques jours avant l’inspection mais sans présenter de justificatif. Il est attendu un justificatif permettant de démontrer la levée de cette dernière observation. Un contrôle a été réalisé sur la détection haute sensibilité mise en place dans les cellules froid par détecteur par aspiration Vesda-E de ESSER. L’air est aspiré dans la cellule pour être ensuite envoyé dans un analyseur d’air présent dans les combles de la cellule. La présence de ces détecteurs et analyseurs a été constatée dans les combles de la cellule 10. Cette cellule présente des températures d’environ -28°C. La notice de l’équipement fait état d’une gamme d’analyse de température d’air prélevé de -20 à 50 °C. La température de l’air prélevé dans la cellule ne correspond pas à la gamme de l’appareil. Suite à l’inspection, l’exploitant a transmis une note technique du 13/05/2026 établie par la société APRC concernant le dimensionnement du système de détection automatique de la cellule 10. Cette note précise que l’installateur SERSI SYSTEME conseille une installation dans les combles via des kits spécifiques. De plus un essai a été réalisé en situation réelle (foyer type de référence au sens de la norme NFS 61-970). Cet essai probant en terme de détection a été réalisé le 04/12/2025 et est tracé dans le rapport BARTI SAFE du 29/04/2026. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit fournir le justificatif de la levée de la dernière observation N°16 (désenfumage
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 7.3.2
La protection est assurée par un réseau d’extinction automatique à eau de type « Sprinklers - ESFR (Early Suppression/ Fast Response) » avec nappe de sprinklers sous toiture et sans nappe intermédiaire dans les racks pour les cellules de stockage classique (hors produits dangereux). La cellule 3 intégrant des stockages d’alcools et d’aérosols, est équipée d’un système de sprinklage in-racks : - pour les aérosols, une nappe de racks à chaque niveau de stockage - pour les alcools de bouche, une nappe de racks à chaque niveau de stockage L'installation comporte 21 postes pour alimenter les réseaux sprinkler. Ces postes sont alimentés par une pompe incendie avec un débit nominal de 795 m3/h à 10.2 bars aspirant dans une cuve de 812 m³. L’exploitant a transmis les documents suivants : - l’attestation de la société QIM, certifiant que l’installation sprinkler est conforme au NFPA13 pour le système sprinkler et au NFPA 20 pour la pompe incendie. - le rapport de visite finale avec levée des réserves en date du 04/11/2025 de la société SC Engineering concluant à la conformité des installations aux référentiels NFPA 13 pour le système sprinkler et NFPA 20 pour la pompe incendie. Les centrales de mise en sécurité incendie (CMSI) qui ont été vues au poste de garde, et dans le local sprinklage ne présentaient pas de défaut. Cependant il a été constaté une erreur de nomination des cellules. En effet, l’ouverture du poste de sprinklage en cellule 11 a été identifiée en cellule 7 sur la centrale. Cette erreur déjà identifiée par l’exploitant doit être corrigée. L’exploitant a pu identifier les zones à chaque poste de sprinklage de la cellule 10, cellule 11 et de la zone auvent. L’exploitant a transmis le compte rendu d’intervention UXELLO n°260313131832 du 02/04/2026 de l’entretien des groupes motopompe diesel indiquant un problème de moteur sur la source B, alors qu’il n’y a qu’un seul groupe motopompe. L’exploitant doit clarifier cette indication de source B. L’exploitant indique que le problème de survitesse a été réglé par le prestataire. Ce point est à justifier. Les postes de sprinklage et le groupe motopompe sont contrôlés à fréquence hebdomadaire. Le dernier contrôle a été réalisé le 06/05/2026 et aucune non-conformité n’a été constatée. Les têtes de sprinklages installées sont fusibles entre 74 et 96 °C (rapport SC Engineering de 01/2024), donc à des températures inférieures aux températures des lanterneaux de désenfumage dont les thermofusibles sont à 180°C (att
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 7.3.2
L’installation est équipée de poteaux incendie privés et publics qui sont alimentés par le réseau du Canal de Provence. Le réseau existant de la ZAC permet de fournir un débit de 360 m3/h. Un piquage complémentaire a donc été créé afin de fournir le débit requis de 540 m3/h. 10 poteaux incendie ceinturent le bâtiment. Les essais de débit et pression sur les poteaux incendie ont été réalisés par la société SOGEC le 12/06/2025. Les procès-verbaux d’essais montrent que chaque poteau peut délivrer le débit de 120 m3/h à une pression suffisante ainsi que le débit en simultané des poteaux 3, 4, 5, 6 et 7 et des colonnes sèches est de 876 m3/h donc supérieur aux 540 m3/h attendu. Les poteaux incendie sont bouclés avec la mise en place de vannes de sectionnement. Lors de la visite terrain, il a été constaté que le poteau incendie n°1 est protégé des chocs par des arceaux métalliques et pourvu d’une aire de mise en station de 4 mètres sur 8 mètres avec un marquage au sol (zébra jaune) et un panneau interdiction de s’arrêter et de stationner.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article 13
L’attestation de conformité des robinets incendie armés à la règle APSAD R5 a été présentée. Elle date du 22/04/2025 et a été délivrée par la société QIM.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 29/10/2021, article 7.3.2
69 salariés ont été formés « équipier de première intervention » (EPI) et feront l’objet de recyclage. Un roulement est prévu pour former d’autres volontaires supplémentaires. Les attestations de formation sont annexées au PDI.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 11/04/2017, article 13
Lors de la visite terrain une issue de secours a été testée en cellule 10. Celle-ci s'ouvrait vers la zone de quai extérieur. L’exploitant a transmis le compte rendu d’un exercice réalisé le 31/03/2026 avec l’appui de la société EUROFEU. Cet exercice simulant un incendie reprend les objectifs d’évacuation, d’alerte interne et de première intervention.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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