Installation classée à Salaise-sur-Sanne (38150), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 12 juin 2025 — 4 points de contrôle avec suites administratives.
Ce que le registre dit de cette installation
Code AIOT
0003204900
Commune
Salaise-sur-Sanne (38150)
Département
Isère
Régime
Autorisation
Statut Seveso
Non Seveso
Directive IED
oui
État d'activité
En exploitation avec titre
Service d'inspection
DREAL AURA
Inspections listées
3 depuis 28 février 2022
SIRET
42061138600103
Rubriques de la nomenclature
Rubrique 1434Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
A l'issue de l'inspection, 4 non conformités nécessitant des actions correctives ou la transmission d'éléments de justification de la part de l'exploitant ont été relevées. Des observations ont également été formulées. Il a également été constaté que certaines prescriptions n'avéraient a priori inadaptées (vitesse d'éjection minimale des conduits n°1 et n°2, et valeurs limites applicables en sortie de ces 2 émissaires) : elles devraient faire l'objet d'une proposition de modification à l'issue de l'instruction du rapport de réexamen du BREF WGC. Une étude de réduction des émissions devrait toutefois être demandée en parallèle.
9points de contrôle
4avec suites administratives
0susceptibles de suites
5sans suite
Conduits et installations raccordées
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 3.2.2.
Comme indiqué dans la fiche de constat n°4 : - le conduit n°1 est équipé de condenseurs (0°C) et d’un filtre à charbon actif (2 filtres, l’un étant en secours de l’autre si ce dernier doit être changé) ; - le conduit n°2 n’est équipé que d’un piège à anneaux liquides (0°C) L’inspection s’interroge sur l’absence de filtre à charbon actif en sortie du conduit n°2. L’exploitant précise qu’en l’absence de flux d’air (ou en présence d’un flux très faible), l’efficacité du traitement sur charbon actif ne serait pas garantie. Compte tenu des concentrations en COV relevées en sortie du conduit n°2 (cf fiche de constat n°6, l’exploitant devra examiner la possibilité de mettre en place un traitement sur charbon actif (ou autre type de traitement) avant rejet (ou relier le rejet du conduit n°2 sur le conduit n°1, sachant toutefois que les 2 rejets sont éloignés l’un de l’autre). Le conduit n°1 dispose d’une mesure en continu de la concentration en COVT (FID) en aval du traitement par charbon actif. L’enregistrement en continu a été consulté en salle de contrôle. Les autres points de rejet constituent des évents de rejets diffus (respiration de capacités - tirage naturel). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande d’action n°1 : examiner la possibilité de mettre en place un traitement sur charbon actif (ou autre type de traitement) en sortie du conduit n°2 ou de relier le rejet du conduit n°2 sur le conduit n°1.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Valeur limites des concentrations et flux de polluants rejetés
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 3.2.4
Seules 2 campagnes de mesures ont pu être réalisées depuis le démarrage des installations en 2022 (très faible production en 2022 et 2023, et moins de 100 t d’OFS en 2024 pour 800 t/an autorisées). Les résultats sont les suivants : Novembre 2023 Mai 2024 / Août 2024 Conduit n°1 (lignes de production d’OFS) Séchage sous vide des installations après un lavage à l’IPA : 0,47 mg/Nm3 Lavage des installations à l’isododécane (IDD) (0,43 mg/Nm3) Dévolatilisation CAPRYLYL avec stripping à l’azote : 86,3 mgC/m³ 24,8 mg/Nm3 pendant une opération de dévolatilisation de Caprylyl Conduit n°2 (SPE) 5769 mgC/Nm3 et somme des COV CMR2 (D4 ; 621V1) : 2784 mg/m3 16726 mgC/Nm3 Les vitesses étant inférieures à 0,8 m/s (LQ des instruments de mesure), les débits n’ont pu être mesurés. Par ailleurs, le rapport de réexamen précise que des valeurs comprises entre 23 et 79 mgC/Nm3 sont observées lors de la phase de dévolatilisation avec stripping à l’azote sur les mesures en continu. L’exploitant estime le débit des polluants est de l’ordre de 10 l/h, soit des valeurs très faibles, non susceptibles d’aboutir à des flux significatifs. On note au travers de ces valeurs que les rejets du conduit n°1 seraient conformes aux dispositions de l’arrêté préfectoral, quelle que soit la phase de production mettant en œuvre la pompe à vide, mais que le rejet du conduit n°2 présenterait des valeurs en concentration potentiellement bien supérieures à la valeur limite de l’arrêté, le débit étant toutefois proche de zéro (flux marginal) compte tenu d’une très faible vitesse d’éjection (malgré un diamètre de conduit déjà assez restreint : DN100). L’inspection note toutefois que, sur la base des considérations énoncées dans la fiche de constat n°4, ces 2 rejets pourraient être assimilés à des rejets diffus. La valeur limite de 110 mgC/m³ ne serait donc plus applicable en sortie de ces 2 conduits. Il n’en demeure pas moins qu’une étude de réduction des émissions « diffuses » du conduit n°2 (cf fiche de constat n°5) ou une étude plus globale de réduction des émissions diffuses (tous évents confondus) devra être réalisée. Celle-ci pourra être demandée dans le cadre de l'instruction du dossier de réexamen WGC. En l’absence de débit mesurable, le flux total de COV canalisés est difficilement quantifiable. Des hypothèses majorantes ont été prises en compte dans l’ERS pour estimer des flux annuels par COV pertinent. Les estimations sont de l’ordre de quelques kg/an pour les principaux COV émis. Quant aux ém
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Autosurveillance des émissions atmosphériques canalisées ou diffuses
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 3.3.1
Comme indiqué dans la fiche de constat précédente, seules 2 campagnes de mesures ont pu être réalisées depuis le démarrage des installations, compte tenu des productions très limitées en 2022 et 2023, et du démarrage du SPE en 2023. Compte tenu de la requalification potentielle de ces points de rejet en rejets diffus, et des flux rejetés très limités (débit très faible pour le conduit n°1, voire nul pour le conduit n°2), l’inspection valide le passage d’une fréquence trimestrielle à annuelle pour le suivi de ces 2 points de rejet. Ces mesures permettront d’évaluer les émissions annuelles de ces 2 évents, en fonction des heures de fonctionnement. Les mesures d’août 2024 ont été accompagnées d’un screening des COV présents au niveau du conduit n°2 : on note notamment la présence non négligeable de D4 (Octaméthylcyclotétrasiloxane), composé CMR2. Le rapport de mesures ne précise toutefois pas si d’autres composés (hors D4 et benzène) présentent des mentions de danger particulières (CMR1 ou 2 en particulier)). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande d’action n°3 : préciser si d’autres composés que le D4 et le benzène présentent des mentions de danger particulières (COV spécifiques au sens de l’AM du 02/02/98 ou CMR2) parmi les COV identifiés lors du screening de l’échantillon prélevé en sortie du conduit n°2 en août 2024, et le préciser lors de chaque campagne de mesures portant sur le conduit n°2.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 3.3.1.1
Lors de l’inspection, le plan de gestion des solvants établi en 2023 au titre de l’année 2022 a été présenté. Il n’a toutefois pas été mis à jour pour les années suivantes. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande d’action n°4 : procéder à l’élaboration du plan de gestion de solvant pour les années 2023 et 2024, et les transmettre à l’inspection
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 8.2.4
Lors de l’inspection, il a été constaté la mise en place d’une clôture de 2m de hauteur sur l’ensemble du périmètre du site exploité par Elkem, et de plusieurs portails (entrée/sortie poids lourds, entrée véhicules légers, accès véhicules de secours depuis le site exploité par THOR). L’accès au site Elkem est désormais distinct du site exploité par THOR et s’effectue depuis le 50, impasse du Pilat (depuis le 01/04/2025). Le stationnement et la circulation poids lourds et véhicules légers sont différenciés. Les portails d’accès ne s’ouvrent que sur autorisation (badge ou appel vers le personnel du site). L’entrée d’un véhicule n’est possible qu’après vérification/autorisation par le personnel du site. Une procédure relative à la gestion des accès a été présentée lors de l’inspection (procédure 3 SAL SE01). En dehors des heures d’ouverture, les bâtiments disposent d’alarmes anti-intrusion. Le site dispose également de caméras de surveillance (accès et zones de production). Une télésurveillance du site est opérationnelle en dehors des heures ouvrées. Le prestataire (RM Sécurité) gère les alarmes incendie et intrusion, et la société IDS Sécurité réalise une ronde par jour en période de nuit, week-ends et jours fériés. La société de télésurveillance dispose d’une fiche réflexe en cas d’alarme intrusion ou incendie (laquelle couvre les zones de stockage, les locaux électriques, les zones de fabrication). Une astreinte avec le site de Roussillon, voisin du site de Salaise et fonctionnant 24h/24 a été mise en place. Le site bénéficie également des moyens de protection incendie de la plate-forme chimique de Roussillon, gérés par le GIE Osiris (contrat). L’inspection note l’absence de personnel de gardiennage sur le site Elkem en heures ouvrées, contrairement aux prescriptions de l’arrêté préfectoral : l’exploitant précise que compte tenu de l’activité réduite du site (livraisons/expéditions de poids lourds très limitées), la mise en place de personnel dédié au gardiennage en heures ouvrées semble non appropriée. Le personnel du site présent en HO assure ainsi l’accueil et la réception de l’ensemble des transporteurs et visiteurs. En heures non ouvrées, le site est placé sous télésurveillance. En ce sens, une surveillance des accès est effective en permanence. L’inspection considère que l’organisation mise en place par l’exploitant répond à ce jour à l’objectif fixé par l’arrêté préfectoral, dans le sens où il permet une surveillance du site en permanence (soit par
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 25-II et VI
La fiche du suivi mensuel de l’état des rétentions a été présentée lors de l’inspection. Les points vérifiés sont l’absence de fissure, l’absence de détérioration du sol et l’absence de produit. Le contrôle porte sur 9 points dont 8 situés à l’intérieur des bâtiments de production ou de stockage. L’inspection note que le contrôle du mois de juin 2025 fait état de traces d’huile dans le regard du hall pilote et SPE. Il a pu être constaté in situ que le regard avait été nettoyé. Toutefois, la fiche de suivi ne mentionne pas la date de réalisation du nettoyage et du service ayant réalisé l’action corrective (prise en compte effective de l’observation). La rétention de la réserve d’eau glycolée a également été visualisée sur site et n’a pas suscité d’observation. La situation est désormais satisfaisante. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Observation n°4 : ajouter dans le tableau de suivi la date de réalisation des éventuelles actions correctives (nettoyage, réparations, etc) et le service en charge de la réalisation, afin de garantir une prise en compte des constats formulés lors des contrôles.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 3.3.1.3.
L’évaluation des risques sanitaires (ERS) a été transmise par courrier en date du 05/06/25. Elle est référencée R-MFO-2410-01a - Version mai 2025. L’exploitant justifie le retard de transmission par un démarrage tardif des installations (2022) et une production limitée de Caprylyl, seul produit émettant des COV lors de sa production. La réalisation de l’ERS nécessitait dans un premier temps d’acquérir des données (mesures sur les rejets), lesquelles n’ont pu être réalisées que sur fin 2023-2024. L’ERS mentionne un fonctionnement du site 5 jours sur 7 de 5h30 à 20h30, avec un arrêt au mois d’août, mais pour l’évaluation des flux annuels rejetés, l’étude se base sur le nombre d’heures de fonctionnement prévu pour l’année 2025 pour chaque rejet (canalisé ou diffus) ou synthèse susceptible d’émettre des COV (exemple : 47,2 h pour la phase de lavage à l’isododécane et 225 h pour la dévolatilisation pour le conduit n°1, et 360 h pour le conduit n°2 (évaporateur SPE)). Ainsi, les conclusions de l’ERS ne sont pas directement fonction des plages de fonctionnement du site, mais plutôt de l’évolution des capacités de production des produits susceptibles d’émettre des COV et du nombre d’heures de fonctionnement du SPE (évaporateur). A ce jour, la production de Caprylyl représente moins d’ 1/3 de la production totale d’OFS (50 t sur 175 t au total). Toute évolution des capacités de production des produits susceptibles d’émettre des COV et du nombre d’heures de fonctionnement du SPE (évaporateur) est ainsi susceptible de remettre en cause les conclusions de l’ERS. Celles-ci devront donc être réévaluées en cas d’augmentation des tonnages produits (augmentation des heures de fonctionnement des unités) par rapport à l’année 2025. Il conviendrait notamment d’intégrer les projections de production de 2027 aux hypothèses de l’ERS afin de confirmer que les conclusions restent valides. Les conclusions de l’ERS sont les suivantes : Les indices de risque (IR) à seuil calculés au point d’impact maximal et aux différents récepteurs sont inférieurs à 1 pour chaque composé traceur. Le risque global à seuil maximal atteint 7,40.10-5 et est donc bien inférieur à 1. La somme des excès de risque individuel (ERI) sans seuil calculés au point d’impact maximal et aux différents récepteurs est de 7.10-9 et est donc bien inférieure à 10-5, valeur repère de risque. Les risques à seuil et sans seuil liés aux émissions atmosphériques du site ELKEM peuvent donc être considérés comme non préoccupa
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 31/08/2023, article 3.2.3
Le site dispose de 2 unités de production d’OFS (silicones organofonctionnels) équipées d’un évent commun (conduit n°1 en DN150), ainsi que d’un SPE (short pass evaporator ou évaporateur court trajet) équipé de son propre évent (conduit n°2 en DN100). Il comporte également une ligne pilote. Le SPE permet de purifier les huiles silicones (provenant majoritairement du site de St Fons) par évaporation sous vide (afin d’extraire les siloxanes volatils (substances D4, D5, D6), s’agissant de substances SVHC (substances of Very hig concern - substances extrêmement préoccupantes). Le SPE est équipé d’un piège à 0°C. […] sont ensuite produits par réaction entre une fonction SiH (huile silicone purifiée) et une fonction organique à double liaison (alcène). Parmi l’ensemble des OFS fabriqués, seule la fabrication du CAPRYLYL nécessite une étape de dévolatilisation sous vide avec balayage à l’azote (stripping) pour éliminer l’alcène résiduel (octène) présent dans le produit fini : cette étape est susceptible de générer des émissions de COV. Le réacteur est associé à des condenseurs à l’eau glycolée (0°C) et à un filtre à charbon actif avant rejet à l’évent.10/16 Il peut également y avoir des émissions de COV lors des lavages à l’isododécane des installations ou des séchages de l’installation après une phase de lavage à l’IPA. Lors des mesures à l’émission réalisées en 2023 et 2024, les vitesses (et débits) étaient inférieurs aux valeurs de quantification. L’exploitant précise que le rejet générant les vitesses les plus importantes est obtenu lors des phases de stripping à l’azote, lequel est injecté à un débit de 2 m3/h environ, le débit du rejet hors stripping étant de l’ordre de 10 l/h environ. Compte tenu du diamètre de l’évent, ce débit correspond à une vitesse de 0,03 m/s, bien inférieure aux valeurs mesurables (limite de quantification de l’ordre de 0,8 m/s). Ainsi pour obtenir une vitesse d’éjection de 5 m/s, le diamètre de l’évent devrait être au plus de 12 mm. L’exploitant considère ainsi que l’atteinte d’une vitesse d’éjection minimale de 5 m/s n’est techniquement pas réaliste. Le conduit n°2 présente des vitesses encore plus faibles, en l’absence de débit d’azote. Eu égard à ces considérations, l’exploitant tend à considérer les 2 émissaires (conduits n°1 et n°2) comme des évents de rejets diffus non fugitifs. Il s’appuie également sur le caractère discontinu de ces 2 rejets. Compte tenu : - des très faibles vitesses d’éjection et du diamètre déjà relativem
Projet d'implantation d'un poste de conditionnement dans le bâtiment D4
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 24/09/2000, article R181-46-II
L'exploitant a fait part à l'inspection d'un projet de mise en place d'un poste de conditionnement de fûts (30 litres et 200 litres) à partir d'IBC de 1000 litres, dans le bâtiment D4, dans la partie réservée au stockage des produits non inflammables. Il s'agirait de ne conditionner que des produits non inflammables. La zone projetée a été présentée à l'inspection. Sous réserve d'un aménagement conforme (rétention notamment) et de l'absence de manipulation de produits inflammables (à mention de danger H224, H225 ou H226, ou liquides de point éclair compris entre 60 et 93° C), l'inspection considère qu'il pourra y être donner acte sur la base d'un courrier d'information. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Observation n°8 : transmettre par courrier les éléments d'informations relatifs au projet d'aménagement du poste de conditionnement en confirmant l'absence de manipulation de produits inflammables (à mention de danger H224, H225 ou H226, ou liquides de point éclair compris entre 60 et 93° C).
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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