Intégration dans le paysage
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 5
Thèmes : Risques chroniques · Dispositions générales
Installation classée à Hagetmau (40700), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 11 décembre 2024 — aucune suite administrative proposée.
| Code AIOT | 0054000410 |
|---|---|
| Commune | Hagetmau (40700) |
| Département | Landes |
| Régime | Autorisation |
| Statut Seveso | Non Seveso |
| Directive IED | non |
| État d'activité | En exploitation avec titre |
| Service d'inspection | DDETSPP 40 |
| Inspections listées | 1 depuis 11 décembre 2024 |
| SIRET | 88502960300010 |
Une inspection constate ce que l'inspecteur a vu un jour donné — comment lire cette page.
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 5
Thèmes : Risques chroniques · Dispositions générales
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 7
Thèmes : Risques accidentels · Dispositions générales
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 9
Thèmes : Risques accidentels · Dispositions générales
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 10
Thèmes : Risques accidentels · Dispositions générales
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 12
Les effluents aqueux récupérés susceptibles d’être pollués (pompage, lavage d’installation, eaux d’incendie, etc.) sont stockés avant leur valorisatio n ou élimination, dans des conditions ne présentant pas de risque de pollution. Présence d’une lagune principalement destinée aux eaux d’extinction du feu, vide en l’absence d’incendie.
Thèmes : Risques accidentels · Prévention des accidents et des pollutions
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 14
Thèmes : Risques chroniques · Prévention des accidents et des pollutions
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 15
L’aire de nettoyage et désinfection des véhicules ayant servi au transport des animaux est conçue de façon à récupérer lors de chaque utilisation l’ensemble des effluents produits et à les diriger vers la station de prétraitement de l’établiss ement. Cette station de prétraitement sera remplacée en 2025.
Thèmes : Risques chroniques · Prévention des accidents et des pollutions
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 19
Thèmes : Risques chroniques · Prévention des accidents et des pollutions
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 21
Thèmes : Autre · Prélèvement et consommation d’eau
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 26
Thèmes : Risques chroniques · Traitement et rejets des effluents · déchets et sous-produits
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 29
Thèmes : Risques chroniques · Traitement et rejets des effluents · déchets et sous-produits
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 24/08/2017, article Article 32
Thèmes : Risques chroniques · Surveillance des émissions
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 30/04/2004, article Article 35
Thèmes : Risques chroniques · Surveillance des émissions
Lire le rapport officiel (PDF, Géorisques) — c'est lui qui fait foi.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Prix : 19 EUR / entité
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
Nous transmettons votre demande à des bureaux d'études du secteur et pouvons en être rémunérés. Nous ne nous portons garants de personne.