Installation classée à Amance (70160), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 4 juin 2024 — 6 points de contrôle avec suites administratives.
Non-conformités : A – Les mesures et analyses de rejets aqueux en sortie de STEP vers la rivière “La Saône” montrent des dépassements des valeurs limites en concentrations et en flux pour le paramètre DCO. Après recherche des causes, des actions correctives doivent être réalisées. B – Le plan des zones à risques est à construire à l’aide des connaissances bibliographiques. C – Le poteau incendie, les RIA, le système de désenfumage ne font pas l’objet de vérifications périodiques. L’exploitant a d’ores et déjà initié des démarches correctives auprès d’un bureau de contrôle et s’est engagé à les réaliser au cours de l’année 2024. D – Le schéma des réseaux d’eaux est à compléter (deux vannes à reporter sur réseau AEP). E – des justificatifs sont attendus à propos du système de désenfumage ainsi que du volume de confinement utile (en relation avec les besoins en eaux du site pour lutter contre un incendie), le cas échéant en cas d’inadéquation des actions correctives devront être engagées par l’exploitant. Le non-respect de telles dispositions expose aux suites administratives et pénales prévues par les articles L. 171-8 et R. 514-4 du Code de l’environnement. En application de l’article L.171-8 du Code de l’environnement, un projet d’arrêté de mise en demeure a été préparé en ce sens pour le point n°A. Observations, documents attendus : L’exploitant doit prendre l’attache du SDIS (ou d’un bureau d’études) pour valider les besoins extérieurs en eau, et in fine les volumes de confinement des eaux d’extinction dont il est nécessaire de disposer en tout temps ; le cas échéant si le volume et/ou les besoins en eaux sont insuffisants, des actions seront à engager. Il convient que l’exploitant prévoie une mesure de comparaison de son autosurveillance des rejets aqueux pour les paramètres DCO, Fer et Etain. Une procédure et des consignes sont à créer pour le confinement des eaux d’extinction. Elles seront utilement annexées au plan d’intervention. La manœuvre de la vanne d’obt
10points de contrôle
6avec suites administratives
0susceptibles de suites
4sans suite
Localisation des risques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 28/11/2008, article T2.20.1
Le plan de localisation des risques reporte géographiquement les produits chimiques avec une mention de danger de la FDS. Non-conformité : Toutefois, ce plan n’identifie pas les risques explicitement par zones (incendie, explosion et/ou toxique). L'ensemble de l'usine est équipé de détecteurs incendie. L’inspection a fait remarquer à l’exploitant qu’aucune zone d’explosion n’était recensée quand bien même des installations de combustion au gaz sont exploitées : une chaudière vapeur et deux fours de traitement thermique. L’inspection invite l’exploitant à construire son plan notamment à l’aide des précédentes études de dangers produites, le document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE), des retours d’expérience d'accident/incident (interne et externe)… Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit dans un délai de 4 mois produire ce plan de localisation des risques.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective 6/15
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 28/11/2008, article T3.1
L’adéquation du système de désenfumage en place (dont la surface des exutoires existants) avec les règles en vigueur n’a toujours pas été examinée. Ces systèmes ne font plus l’objet depuis 2018 de vérifications de bon fonctionnement (commande et ouverture). Une commande auprès de la société CHUBB a été engagée post-visite pour une vérification au cours de l’année 2024. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant devra communiquer d’ici 6 mois à l’inspection une note permettant de justifier, sur la base de l'expertise d'un organisme compétent, que les ouvertures présentes actuellement en toiture sont suffisantes pour permettre l'évacuation à l'air libre de la chaleur, des fumées, et gaz de combustion dégagés en cas d'incendie. L’exploitant tiendra à disposition de l’inspection le compte-rendu de vérification du système de désenfumage. Si cette vérification met en évidence des correctifs à mettre en œuvre, ces derniers devront être engagés.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective, Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 28/11/2008, article T2.20.4
L’exploitant a calculé ses besoins en eau sur la base du référentiel du guide D9 « Guide pratique d’appui au dimensionnement des besoins en eau pour la défense extérieure contre l’incendie ». Les besoins en eau selon cette méthodologie sont de 2160 m3/h pendant deux heures. L’exploitant dispose pour sa stratégie de défense contre l’incendie : – un poteau public à l’entrée du site (soit à plus de 500 mètres de l’usine) ; – deux réserves le long voie ferrée interne de 115 m³, toujours tenues au niveau maximum avec des sorties de diamètre 100 mm complété par l’eau dans le réseau de canalisation estimé à 280 m³ soit un total de 510 m3 ; – d’extincteurs appropriés aux risques répartis sur tout le site ; – deux RIA. Les caractéristiques du poteau (débit et pression) utilisé pour faire des rotations de camions- pompes n’est pas connu. […] n’ont pas fait l’objet de vérifications. Les extincteurs font l’objet de vérifications à fréquence annuelle. Les contrôles de l’inspection par sondage sur 3 extincteurs confirment ces vérifications par l’organisme DESAUTEL en décembre 2023. Par ailleurs, pour la détection précoce d’un départ de feu, l’ensemble de l’usine est équipé de détecteurs incendie reliés à une centrale. En cas de détection, des numéros interne sont appelés en cascade (présence permanente d’équipes sur site). Si l’acquittement n’est pas réalisé sous 5 min, la sirène se déclenche. La centrale était en service. Ces équipements font l’objet d’une visite de vérification par l’organisme SIEMENS à fréquence semestrielle, complétée au besoin par des actions curatives. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant a d'ores et déjà engagé la vérification du poteau et des RIA. La vérification devrait être réalisée avant la fin d'année 2024. L'exploitant tiendra à disposition de l’inspection les compte-rendus de ces vérifications. 8/15
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 28/11/2008, article T2.5.7 et T3-4
La note de calcul selon le guide D9a « guide pratique de dimensionnement des rétentions des eaux d'extinction » aboutit à un volume à mettre en rétention de 4320 m³. Ce volume est basé comme donnée d’entrée sur les besoins en eaux mentionnés au point de contrôle n°4. L’exploitant dispose d’après ses calculs d’un volume de 166 m3 répartis de la façon suivante : – canalisations 8 m³ ; – cuve de relevage fosse STEP capacité de 100 m³ disponible à 70 % en tout temps soit 70 m3 ; – deux fosses (eaux chargées et rinçage) 18 m³ ; – bac de relevage 70 m³. L’isolement du réseau vers le milieu extérieur est réalisé en arrêtant la pompe de relevage de la STEP et/ou en manœuvrant la vanne d’obturation du réseau rinçage et eaux chargées. Ces deux vannes ont fait l’objet d’un test de fermeture lors de la visite. La manœuvre de la vanne du réseau rinçage était impossible. La question s’est posée sur la pente des sols des bâtiments et in fine la direction des eaux vers le réseau « rinçage » et « eaux chargées ». L’exploitant a déclaré qu’au niveau des installations de traitement de surface, les liquides sont bien dirigés vers ce réseau. Pour les autres parties et notamment lié à la présence d’ouvrants sans seuils, il convient que l’exploitant s’assure par un relevé topographique l’absence d’écoulement vers l’extérieur (et donc vers le milieu naturel). Le volume disponible n’est pas suffisant par rapport au calcul théorique selon le guide D9a 9/15(découlant des besoins en eau selon le guide D9). Les produits libérés en cas d'incendie doivent également être pris en compte dans le calcul. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit prendre l’attache du SDIS ou d’un bureau d’études spécialisé pour valider les besoins extérieurs en eau, considérant les typologies de produits fabriqués ou entreposés. C’est à partir de ce besoin en eau « affiné » que la conformité du volume du bassin de confinement (ou dispositifs équivalents) sera prononcée ainsi que les besoins actuels pour la défense contre l’incendie. L’écoulement des eaux au droit des différentes zones du bâtiment de production doit être évalué pour en connaître l’exutoire. Il convient que l’exploitant rédige la procédure et les consignes de mise en œuvre du confinement des eaux en situation accidentelle. Elles seront à annexer au plan d’intervention et comportera l’organisation mise en place (effectif en charge des actions en situation accidentelle). Des tests périodiques doivent être réalis
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant, Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 28/11/2008, article T2.6 et T2.5.6
10/15Un schéma des réseaux a été construit et présenté dans sa version de novembre 2022. Ce plan comprend les réseaux d’eaux pluviales/refroidissement, eaux de rinçage, eaux chargées, eaux industrielles et eau potable. Les deux vannes d’obturation des eaux de rinçage et chargées avant l’entrée en STEP sont reportées sur ce plan. Toutefois, les deux vannes sur le réseau d’AEP ne sont pas signalées. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Le schéma des réseaux doit être complété intégrant les vannes sur le réseau d’eau potable.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 28/07/2023, article 6.2
Le contrôle a porté sur le point de rejet n°1 correspondant aux rejets d'eaux de rinçage et eaux de process chargées. Avant rejet dans la rivière “La Saône”, les effluents sont traités par la STEP interne de type physico-chimique. Note/Préambule : Les rejets renfermant des substances organiques sont à l’origine d’une consommation de l’oxygène présent dans le milieu aquatique qui les reçoit et peuvent, s’ils sont trop abondants, tuer les espèces aquatiques par asphyxie. Une pollution par les matières organiques peut se caractériser par différents paramètres : - La Demande Chimique en Oxygène ou DCO qui représente la quantité d’oxygène consommée, exprimée en milligrammes par litre, par les matières oxydables chimiquement contenues dans un effluent. Selon la méthode normalisée, il s’agit de l’oxydation par un excès de dichromate de potassium en milieu acide, des matières oxydables contenues dans l’effluent. La DCO constitue un précieux paramètre indicateur de la présence de polluants dans les eaux résiduaires. Elle est représentative de la majeure partie des composés organiques mais également de sels minéraux oxydables (sulfures, chlorures…). - Les rapports DCO/DBO5 montrent que les effluents sont difficilement biodégradables « DCO dure » (rapport très largement supérieur à 5).
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Thèmes : Risques chroniques · Prévention de la pollution des eaux superficielles
Connaissance des risques
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 28/11/2008, article T2.9.2.1, T3.7 , et T2.19.3
Des classeurs ont été construits et mis en place pour chaque atelier. Ils comportent la liste des produits chimiques avec les quantités maxi males pouvant être présentes sur site et les fiches de données de sécurité. Celui du secteur « enrouleur ligne » a été présenté en cours de visite. […] sont également disponibles dans la base de données SEIRICH (INRS), avec saisie de l’état des stocks. À court terme, considérant en situation accidentelle la possibilité de non-accessibilité des ateliers, 5/15une version de l’ensemble des classeurs sera disponible au niveau du bâtiment « administratif/réfectoire » qui est isolé géographiquement de l’usine (distant ~100m). Un plan de masse localise également les produits chimiques au niveau de l’usine ainsi que sous forme de tableur la liste avec les mentions « inflammable », « Explosif », « toxique », « CMR ». Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Le tableur faisant office de liste pourrait mentionner précisément et exhaustivement les mentions de danger (Hxxx) au sens du règlement CLP de chaque produit chimique.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 22/03/2023, article 1
L’avancement de la réalisation de l’étude technico-économique a fait l’objet d’une présentation en visioconférence avec le bureau d’études mandaté. Les phases d’évaluation des consommations et propositions de solutions sont à 80 % terminées. Le rapport d’études devrait être produit en septembre 2024. L’une des actions de réduction consisterait à produire de l’eau adoucie et osmosée pour injection dans les tours aéroréfrigérantes. La baisse attendue de la consommation d’eau du site, prélevée dans le cours d’eau « la Superbe » serait de 40 %. L’inspection fait remarquer que le volet récupération des eaux pluviales et diagnostic des fuites dans le réseau sont aussi à investiguer. Par ailleurs, le diagnostic devra mettre en exergue la part des consommations par activité (tréfilage / traitement de surface…). En référence au document de référence s ur les meilleures techniques disponibles (MTD) du BREF STM sur le traitement de surface des métaux, des propositions d’actions telles que la mise en cascade des bains de rinçage et la régénération des eaux de rinçage (si non mis en œuvre sur toutes les chaînes) sont à investiguer suivant un bilan coût/avantage. L’étude devra également proposer un indicateur pertinent pour évaluer la consommation d’eau en relation avec la production. En effet, la consommation d’eau n’est pas identique par typologie de fil produit. Considérant la production de l’étude bien engagée, il n’est pas proposé de suites à ce point de contrôle. Le délai fixé au 31 mai 2023, certes échu, était trop court pour rechercher un prestataire et produire une étude sérieuse. L'étude devra répondre à l'ensemble des points de l'article 1 de l'APC du 22 mars 2023. 11/15Outre la résilience du site à l’aléa sécheresse, les actions de réduction peuvent permettre de déroger aux prescriptions de l’arrêté préfectoral cadre relatif à la gestion de la ressource en eau en période d'étiage (réduction de 25 % en situation d’alerte et 50 % en situation d’alerte renforcée) si une réduction substantielle est constatée. Pour cela, il devra être démontré que les besoins en eau utilisée ont été réduits au minimum par les mesures et techniques disponibles les plus adaptées. L’exploitant est ainsi invité à se prononcer sur les actions qui seront proposées par l’étude technico-économique de réduction des prélèvements/consommations en eau.
Mesures de recalage/comparaison de l'autosurveillance des rejets aqueux
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 02/02/1998, article 58
Note : Le référentiel réglementaire fait référence au guide « mise en œuvre relatif aux opérations d’échantillonnage et d’analyse de substances dans les rejets aqueux ICPE, février 2022 − MTE ». Le guide précise au §1.2.3 pour un site soumis au suivi régulier des rejets « SRR » : « Si un site est soumis au suivi régulier des rejets, l’exploitant fournira à l’inspection en amont du début du programme de surveillance la décision relative à l’agrément du dispositif de suivi régulier des rejets qui lui aura été délivrée par l’agence de l’eau ainsi que le dernier rapport de diagnostic de fonctionnement du dispositif. Cet agrément est subordonné entre autres à la conformité des dispositifs de mesure, de prélèvement et d'analyses vis-à-vis des normes et des règles de l'art en vigueur. Dans le cas où les éléments fournis sont validés par l’agence de l’eau, alors le dispositif de suivi des rejets mis en œuvre par l’industriel est considéré conforme pour l’ensemble des substances du programme de surveillance. » L’exploitant réalise sur son échantillon construit sur une durée de 24 heures une analyse des paramètres suivants selon la fréquence minimale prescrite par l’APC du 28 juillet 2023 : - débit, température, pH, DCO, MES à fréquence journalière - Cuivre, Etain, zinc, Fer (fréquence hebdomadaire). Ces paramètres font l’objet trimestriellement sur le même échantillon d’une analyse par le laboratoire MAPE accrédité COFRAC. Dans le cadre des versements de la redevance à l’agence de l’Eau Rhône-Méditerranée, l’exploitant a fait réaliser le 12 octobre 2023 par le bureau d’études APAVE le contrôle des dispositifs d’autosurveillance. En effet, le site est soumis au suivi régulier des rejets (SRR) au titre de l’article R. 213-48-6 du Code de l’environnement. L’agrément SRR-2007-007 est prononcé. Le rapport note un écart sur le zinc. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il convient que l'exploitant inclue des mesures de comparaison pour les paramètres DCO, Etain et Fer non inclus dans le rapport APAVE susvisé. Le cas échéant, l’exploitant mettra en place des mesures correctives pour remédier à tout écart. Les recommandations du rapport APAVE sont à prendre en compte.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 28/07/2023, article 6.2
Pour la recherche des substances visées au tableau 2 de l'article 6.2 de l'APC du 28 juillet 2023, deux campagnes (prélèvements et analyses) ont d'ores et déjà été réalisées : 1 er et 2 trimestreᵈ 2024. L'exploitant construit son échantillon sur la journée de lundi. Les débits en sortie de STEP sont assez variables selon le jour de la semaine. Pour les deux autres campagnes, d'autres jours doivent être visés pour construire l'échantillon et ainsi être représentatif de l'ensemble des modes de production. A l'issue des 4 campagnes à fréquence trimestrielle, il convient que l'exploitant agrège l'ensemble des résultats et propose un programme de surveillance pérenne de ces rejets aqueux. Pour cela, l’exploitant produira un rapport incluant : - des commentaires et explications sur les résultats obtenus et leurs éventuelles variations, en évaluant les origines possibles des substances rejetées, notamment au regard des activités industrielles exercées et des produits utilisés - des propositions dûment argumentées, le cas échéant, si l'exploitant souhaite demander l'abandon de la surveillance pour certaines substances.
Thèmes : Risques chroniques · Prévention de la pollution des eaux superficielles
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
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Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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