Installation classée à Blavozy (43700), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 7 mars 2023 — aucune suite administrative proposée.
| Code AIOT | 0005600832 |
|---|---|
| Commune | Blavozy (43700) |
| Département | Haute-Loire |
| Régime | Autorisation |
| Statut Seveso | Non Seveso |
| Directive IED | non |
| État d'activité | En exploitation avec titre |
| Service d'inspection | DREAL AURA |
| Inspections listées | 1 depuis 7 mars 2023 |
| SIRET | 91274623700011 |
Une inspection constate ce que l'inspecteur a vu un jour donné — comment lire cette page.
L'activité est faible, le travail artisanal, le site isolé en forêt cependant à proximité du village de Blavozy. L’exploitant est tenu de garantir la sécurisation de l’ensemble du périmètre de la carrière et de signifier le danger par des pancartes. Il rendra compte à l’inspection de la mise en place de ces mesures sous 3 mois. 52-4)
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et 3/03/99 article 2, Puis 30/05/22 article 1
Art 1.L'exploitant respecte le maximum d'extraction prévu par son autorisation. Les garanties financières sont à jour. Art2. Il n'a pas acquis de nouveau foncier.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Situation administrative · Rubriques ICPE et évolution du site
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et 3/03/99, article 5 et 6.2
Art 4.2. Il n'y a pas eu de déboisement ou défrichement. Art 4.3. Le site est déjà décapé. Art 4.4 Sur le site 1, l'extraction a lieu sur deux fronts de taille de 4/5 m de haut. Sur le site 2, on retrouve un front d'une dizaine de mètres de long sur 3/4 m de haut. Dans les deux cas, des blocs complets sont extraits. Le dernier tir a eu lieu en 2018. L'activité est faible et artisanale. Art 7 .2. La bande des 10 m est respectée, l'extraction a lieu loin des limites. Art 20 de l'AP de 2020 et 21 de l'AP de 1999 Aucun plan à jour n'a pu être présenté, cependant, l'extraction est très faible.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Autre · Phasage et remise en état de la carrière
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et 3/03/99, article 13
il n'y a pas de déchets sur site.
Proposition de l'inspection : Sans objet 7
Thèmes : Produits chimiques · Gestion des déchets
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et du 3/03/99 , article 13, 14 et 15
14.2. Il n'y a pas de produits chimiques sur site. Il y a une cuve à fioul vide dans un local fermé sur le site 1, cependant, du fait du vandalisme, elle n'est plus utilisée. 14.4 et 15 Il n'y a pas d'installations.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Risques accidentels · Gestion du risque accidentel
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et 3/03/99, article 9 et 8
Un seul engin est présent sur le site 1, il est ravitaillé à l'aide de bidon lorsque l'exploitant l'utilise.
Proposition de l'inspection : Sans objet 8
Thèmes : Risques chroniques · Gestion des eaux
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et du 3/03/99, article 9, 10 et 11
ART 10. Il y a peu d'activité sur site donc peu de poussières. Aucune mesure particulière n'est mise en place. ART 11. Le constat est le même que pour les poussières. A noter la proximité avec la carrière Badiou, plus proche des riverains et dont l'activité est plus importante. De ce fait, les nuisances pouvant potentiellement être confondues avec les activités de la carrière Badiou.
Proposition de l'inspection : Sans objet 9ANNEXE 10 Site 1 Site 2
Thèmes : Risques chroniques · Gestion des poussières et du bruit
Suites d'un type que nous n'avons pas su classer
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 14/06/2000 et 3/03/99 article 3,
Art 3.1. Un panneau d'affichage est en place à l'entrée du chemin d'accès. Art 3.3 La carrière est fermée par de la clôture au niveau du chemin d’accès. La partie sommitale de la carrière n’a pas été contrôlée. Une clôture sépare cette carrière et celle de […]. Aucune pancarte de danger n’a été observée. Art 3.5. L'accès ne présente pas de risque pour la sécurité publique. Le chemin d'accès passe d'abord devant le site 2 avant de rejoindre, 150 m plus loin, le site 1.
Proposition de l'inspection : Sans objet 6
Thèmes : Risques chroniques · Identification et sécurisation du site
Lire le rapport officiel (PDF, Géorisques) — c'est lui qui fait foi.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
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