Installation classée à Blavozy (43700), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 7 mars 2023 — 1 point susceptible de suites.
| Code AIOT | 0005600830 |
|---|---|
| Commune | Blavozy (43700) |
| Département | Haute-Loire |
| Régime | Autorisation |
| Statut Seveso | Non Seveso |
| Directive IED | non |
| État d'activité | En exploitation avec titre |
| Service d'inspection | DREAL AURA |
| Inspections listées | 1 depuis 7 mars 2023 |
| SIRET | 53753497600015 |
Une inspection constate ce que l'inspecteur a vu un jour donné — comment lire cette page.
L'extraction est faible, donc les impacts et nuisances sont limités. Le site est néanmois en activité toute l'année. A l’issue, de l’inspection, il a été fait les demandes suivantes : Sous 6 mois, transmettre un descriptif : - de la gestion des eaux sur le site (du prélèvement au rejet) ainsi qu’une estimation du volume d’eau consommé, - du projet (nouvelle installation de la machine, et les modifications du système de décantation et l'estimation des volumes d'eau consommés), Sous 6 mois également, effectuer une analyse de bruit. 52-4)
Susceptible de suites
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 13 et 14
13.4. Les dispositifs incendies ont été contrôlés le 11/07/22. Des extincteurs sont disposés à plusieurs endroits de l'atelier. 14.1. Les installations électriques ont été contrôlées le 03/01/23. Elles révèlent des non-conformités mineures qui devront être corrigées par l’exploitant.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Risques accidentels · Gestion du risque accidentel
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 1, 2 et 16
1. L'exploitant respecte les maximums prévus par l'autorisation (et est même bien en deçà). 2434. L'exploitant prévoit l'installation d'une nouvelle machine. Il doit faire part sous 6 mois de la puissance totale des machines sur site. 2. Aucune nouvelle parcelle n'a été acquise. 15. Les garanties financières sont à jour.
Proposition de l'inspection : Faire part sous 6 mois de la puissance totale des machines installées
Thèmes : Situation administrative · Rubriques ICPE et évolution du site
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 3
3.1. Un panneau d'affichage à jour est situé à l'entrée de la carrière. 3.3. La carrière est cloturée et munie de portails. 3.5. L'accès ne présente pas de danger pour la sécurité publique.
Proposition de l'inspection : Sans objet 6
Thèmes : Risques chroniques · Identification et sécurisation du site
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 4,5 et 6.2
4.2. Aucun défrichement n'a été effectué. 4.3. Les terrains sont déjà décapés. 4.4. La carrière se constitue de deux fronts situés l'un sur l'autre, les hauteurs sont inférieures à 10m. L'extraction se fait par grand bloc. Les fronts sont propres. 6.2. La bande des 10 m est en place, l'extraction a lieu loin des limites de site. 20. Aucun plan d'exploitation n'a pu être présenté. Le rapport du 15/09/15 fait état d'un passage d'un géomètre dans l'année pour une mise à jour du plan. Le dernier plan à jour doit être transmis.
Proposition de l'inspection : Transmettre le dernier plan d'exploitation sous 6 mois
Thèmes : Autre · Phasage et remise en état de la carrière
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 13, 6.2,5.5
Un tri des déchets est effectué. Les évacuations des déchets dangereux doivent être consignés dans un registre. L'installation et le site sont propres.
Proposition de l'inspection : Sans objet 7
Thèmes : Produits chimiques · Gestion des déchets
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 8, 3.4
8. La cuve d'hydrocarbures située dans l'atelier est équipée d'un dispositif double peau. Un autre stockage d'hydrocarbures sur rétention se trouve dans un conteneur ; cependant elle est vide car le site subit du vandalisme 3.4. L'atelier est sur dalle étanche et une aire étanche se situe à l'avant. Le ravitaillement des engins doit être effectué de façon à limiter les égouttures. 9.3. Le travail de la pierre nécessite l'utilisation d'eau. Celle-ci est puisée dans un plan d'eau, utilisée dans l'atelier, les rejets sont recueillis et rejoignent un premier puis un deuxième bassin pour décantation avant d'être réutilisés. Les bassins sont curés régulièrement. L'exploitant n'a pas été en mesure, lors de l'inspection, de quantifier les quantités d'eau utilisées. Il a cependant pour projet l'ajout d'une machine, nécessitant un nouvel apport en eau. L'exploitant va donc procéder à une estimation des volumes consommés et une amélioration du système de décantation. La nouvelle installation de la machine, et les modifications du système de décantation et l'estimation des volumes d'eau consommés devront faire l'objet d'une notification à l'inspection contenant une description du projet.
Proposition de l'inspection : sous 6 mois transmettre un descriptif : - de la gestion des eaux sur le site (du prélèvement au rejet) ainsi qu’une estimation du volume d’eau consommé, - du projet (nouvelle installation de la machine, et les modifications du système de décantation et l'estimation des volumes d'eau consommés). 8
Thèmes : Risques chroniques · Gestion des eaux
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 10
L'extraction est faible, consiste en l'extraction de gros blocs, donc elle génère peu de poussières. Les poussières contiennent des silices ce qui peut entraîner des nuisances pour les travailleurs.
Proposition de l'inspection : Sans objet 9ANNEXE Vue aérienne de la carrière 10
Thèmes : Risques chroniques · Gestion des poussières
Suites d'un type que nous n'avons pas su classer
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 05/08/2022, article 10
L'exploitant n'a pas été en mesure de présenter une analyse de bruit de moins de 3 ans. Or, l’activité sur site a lieu tout au long de l’année et des habitations sont à proximité. Une analyse devra être faite sous 6 mois.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Risques chroniques · Gestion du bruit
Lire le rapport officiel (PDF, Géorisques) — c'est lui qui fait foi.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
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