Installation classée à Clessé (79350), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 6 février 2024 — aucune suite administrative proposée.
| Code AIOT | 0057900295 |
|---|---|
| Commune | Clessé (79350) |
| Département | Deux-Sèvres |
| Régime | Autorisation |
| Statut Seveso | Non Seveso |
| Directive IED | oui |
| État d'activité | En exploitation avec titre |
| Service d'inspection | DDETSPP 79 |
| Inspections listées | 1 depuis 6 février 2024 |
| SIRET | 39761377900016 |
Une inspection constate ce que l'inspecteur a vu un jour donné — comment lire cette page.
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 41
Déclaration GEREP effectuée le 8 mars 2023, validée conforme le 26 mars 2023 Ammoniac - NH3 (kg/an) =1211 Protoxyde d'azote - N2O (kg/an) = 60 Poussières totales - TSP (kg/an) = 597 Particule de taille inférieure à 10 m - PM10 (kg/an) =298µ
Thèmes : Élevage · Déclaration GEREP
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 41
Les exploitants ont mis en place un Système de Management Environnemental proportionnel aux prescriptions attendues
Thèmes : Élevage · Organisation
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 41
L'exploitation est implantée à plus de 100 m des tiers, entourée de haies, présence d'un registre des plaintes pour les odeurs et les émissions sonores. Les exploitants se forment régulièrement (biosécurité, bien être animal, différents thèmes abordés lors des assemblées générales du groupe- ment). Les équipements et matériels d'élevage sont entretenus et vérifiés régulièrement selon le 4/5plan de maintenance mis en place (installations électriques, extincteurs, alarmes, groupe électro - gènes, volets d’entrée d’air, chaînes d'alimentation et d’abreuvement, ventilation...) un registre des risques est présent sur l’exploitation mentionnant la localisation des risques ainsi que les moyens de défense présents pour lutter contre les risques d’ incendie et d’explosion (affi - chage des consignes de sécurité, plan de sécurité à disposition des services de secours, registre des fiches de données sécurité pour les produits dangereux). Les abords de l’élevage sont mainte - nus propres. Un vide sanitaire est effectué entre chaque lot. La lutte contre les nuisibles est régu - lière. Présence d'une zone équarrissage sur le site et d’un congélateur.
Thèmes : Élevage · Organisation
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 41
Présence d'un plan de gestion des bruits (registres + techniques de réductions) malgré l'absence de plainte. Techniques de réduction des bruits - Installation d’un capot sur chaque ventilateur et turbine dans le but de réduire le bruit - Respect des distances réglementaires lors de la construction - Présence de haies
Thèmes : Élevage · Organisation
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/12/2013, article 41
Présence d'un plan de gestion des odeurs (registres + techniques de réductions) malgré l'absence de plainte. Techniques de réduction des odeurs - Respecter les distances réglementaires d’implan- tation des bâtiments - Export des effluents à chaque bande - Présence de déflecteur à chaque sor- tie d’air - Présence de haies côté extraction.
Thèmes : Élevage · Organisation
Lire le rapport officiel (PDF, Géorisques) — c'est lui qui fait foi.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Prix : 19 EUR / entité
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