Installation classée à Illiers-Combray (28120), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 22 janvier 2026 — 4 points de contrôle avec suites administratives.
Notice de vérification des antennes contre la foudre
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 22
Constat VI du 08/04/2021 : La notice de vérification y compris concernant les points singuliers de contrôle liés à la présence des antennes et de maintenance n’est pas tenue, en permanence, à la disposition de l’inspection. Par courrier daté du 06/08/2021, l'exploitant a précisé qu'une notice sera mise en place. Constat VI du 14/02/2024 : L'exploitant n'a pas présenté la notice encadrant les modalités de vérification et de maintenance des équipements de protection contre la foudre installés sur l'établissement. VI du 22/01/2026 : L'exploitant n'a pas présenté la notice encadrant les modalités de vérification et de maintenance des équipements de protection contre la foudre installés sur l'établissement. Il indique que cette notice sera transmise dès réfection des équipements de protection contre la foudre. Constat : L'exploitant ne dispose pas de notice encadrant les modalités de vérification et de maintenance des équipements de protection contre la foudre installés sur l'établissement. L'écart relevé lors de la visite d'inspection du 14/02/2024 n'est pas levé. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé, notamment la notice encadrant les modalités de vérification et de maintenance des équipements de protection contre la foudre installés sur l'établissement. En cas de sollicitation de délais de mise en œuvre des actions correctives en réponse à ce constat, l'exploitant transmet à l'inspection des installations classées un plan d'actions dûment motivé.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 15
VI du 22/01/2026 : Un état récapitulatif de l’ensemble des contrôles effectués concernant le fonctionnement des installations de transfert des céréales et du système de dépoussiérage est joint en annexe du présent rapport. La simulation d’un dysfonctionnement de l’aspiration du silo 2 dit "petit silo" a permis de constater l’absence de fonctionnement du double asservissement des transporteurs à chaînes TCA1 et TCA2. Par ailleurs, lors de la simulation du dysfonctionnement, il a été constaté un défaut de maintien du contact visuel sur l'interface de contrôle des silos (au niveau du synoptique du silo). Cette rupture du flux informationnel crée une latence entre l'occurrence d'un événement technique et sa perception par l'opérateur. Constat : - Absence de double asservissement des transporteurs à chaînes TCA1 et TCA2. - Le synoptique du silo 2 dit "petit silo" présente quelques ruptures d'informations. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé. En cas de sollicitation de délais de mise en œuvre des actions correctives en réponse à ce constat, l'exploitant transmet à l'inspection des installations classées un plan d'actions dûment motivé.
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Thèmes : Autre · Prévention des risques d’explosion et d’incendie
Propreté des silos
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 13
VI du 22/01/2026 : L'inspection des installations classées a constaté une présence excessive de poussières au niveau de la charpente de la galerie sur cellules du silo dit "petit silo". Des amas de poussières, d'une hauteur de l'ordre de 5 et 10 centimètres étaient présents le long des parois et sur les poutres constituant la charpente. L'inspection des installations classées a constaté que les autres parties du silo facilement accessibles (rez-de-chaussée et espace sur cellule) étaient correctement entretenues. L'exploitant justifie ce défaut d'entretien par la complexité technique de l'opération, qui impose un arrêt de l'activité et le recours à un prestataire spécialisé. L'exploitant a précisé que la charpente n'avait pas été nettoyée depuis au moins 15 ans. Aussi, ce risque d'encrassement est par ailleurs accentué par l'absence de système d'extraction et l'absence de double asservissement des transporteurs à chaines TCA1 et TCA2. Ce manque de nettoyage, combiné à l'absence d'extracteurs de poussières et de double asservissement des transporteurs à chaines, crée une situation favorisant l'accumulation de matières inflammables ou explosibles. Pour rappel : La limitation des émissions et des dépôts de poussières, à un seuil convenable permettant de réduire fortement la fréquence d'occurrence de l'explosion nécessite un nettoyage régulier de l'ensemble du silo y compris les espaces difficilement accessibles sans moyens techniques adaptés. Une organisation de l'exploitation prenant en compte cet aspect (conception et maintenance des installations, procédure de nettoyage) est à mettre en place. Constat : Présence excessive de poussière au niveau de la charpente du silo 2 dit "petit silo". Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé. En cas de sollicitation de délais de mise en œuvre des actions correctives en réponse à ce constat, l'exploitant transmet à l’inspection des installations classées un plan d’actions dûment motivé.
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Thèmes : Risques accidentels · Prévention des risques d’explosion et d’incendie
Dispositifs de protection contre la foudre
Avec suites administratives
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 04/05/2009, article 13.1
VI du 22/01/2026 : L'exploitant a également transmis à l'inspection le rapport de vérification complète de l'installation de protection contre la foudre n° 093709482501R001 émis par l'organisme DEKRA et daté du 30/10/2025. Ce rapport mentionne une absence de testeur de paratonnerre à dispositif d'amorçage (Pda) qui est un outil de diagnostic indispensable pour vérifier que le circuit électronique interne d'un paratonnerre à dispositif d'amorçage est toujours fonctionnel. Constat : Absence de testeur de paratonnerre à dispositif d'amorçage (Pda). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs permettant de répondre au constat formulé. En cas de sollicitation de délais de mise en œuvre des actions correctives en réponse à ce constat, l'exploitant transmet à l'inspection des installations classées un plan d'actions dûment motivé.
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 04/05/2009, article 2
Constat VI du 08/04/2021 : Un diagnostic liste un total de 17 « désordres » répartis sur les 3 silos installés sur le site (Petit silo, Grand silo, silo Labadie) ainsi que sur l’ancien silo installé de l’autre côté des voies de chemin de fer. L’exploitant est invité à clarifier la situation d’exploitation du bâtiment de stockage de céréales situé côté Sud de la voie SNCF Chartres-Courtalain. Par courrier daté du 06/08/2021, l'exploitant indique que "ce bâtiment est régulièrement exploité par la coopérative depuis l'origine pour stocker des céréales". Constat VI du 14/02/2024 : L'exploitant a indiqué que le bâtiment situé côté Sud de la voie SNCF Chartres-Courtalain est régulièrement utilisé dans le cadre des activités de l'établissement. Il a par ailleurs indiqué que ce bâtiment est contrôlé lors des vérifications réglementaires encadrant l'établissement (électricité, équipements de défense incendie...). L'inspection des installations classées n'a pas connaissance de l'exploitation de ce bâtiment, et celui-ci n'est pas listé dans les capacités de stockage listées dans l'arrêté préfectoral complémentaire du 4 mai 2009. Par ailleurs, ce bâtiment n'est pas listé dans les capacités de stockage de céréales dans le dossier d'autorisation de février 1999 ou dans le dossier de complément du 25 septembre 2003. L'exploitant doit clarifier la situation administrative du bâtiment de stockage de céréales situé côté sud de la voie SNCF Chartres- Courtalain, et le cas échéant la régulariser. VI du 22/01/2026 : L'inspection des installations classées a constaté que le bâtiment situé côté Sud de la voie SNCF Chartres-Courtalain est un bâtiment de stockage de céréales non classé. Ce bâtiment est situé de l'autre côté de la voie de chemin de fer. L’exploitant a indiqué que ce bâtiment est exploité de manière indépendante au site soumis à autorisation. C’est pourquoi ce bâtiment n'est pas listé dans les capacités de stockage de céréales dans le dossier d'autorisation de février 1999 ni dans le dossier de complément du 25 septembre 2003, ni dans l'arrêté préfectoral complémentaire du 04/05/2009. Selon l’exploitant, ce site n’est pas soumis à la nomenclature ICPE car les quantités stockées sont inférieures aux seuils de déclaration. L'inspection n'a pas contrôlé la conformité de ce bâtiment à la réglementation ICPE. Bien que le site ne soit pas soumis à la réglementation spécifique des ICPE, l’exploitant est seul responsable de la conformité de ses activités au regard de la rég
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 3
Constat VI du 08/04/2021 : Non-présentation, absence de justificatif de formation [du responsable de site et du magasinier présent durant l'inspection] sur les risques présentés par les silos de stockage de céréales. Par courrier daté du 06/08/2021, l'exploitant indique que "la formation va être mise à jour". Constat VI du 14/02/2024 : L'exploitant n'a pas été en mesure de présenter un justificatif de formation récent sur les risques liés aux silos du magasinier présent durant l'inspection. VI du 22/01/2026 : L'exploitant a transmis à l'inspection l'attestation de formation "Prévention des risques Incendie Explosion (IEP) de l'agent collecte appros. Dans le cadre de l'organisation fixée par le Responsable d’Exploitation, il assure tous les travaux liés au stockage de céréales et à la distribution des produits appros du silo d’Illiers-Combray. Son plan de formation n'appelle pas de remarque particulière de la part de l'inspection. Constat : Pas d'écart constaté. L'écart relevé lors de la visite du 14/02/2024 est donc levé.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 04/05/2009, article 17.1
Constat VI du 08/04/2021 : Il a été observé la présence d’extracteurs de poussières installés au-dessus des cellules du silo n°2, et dépourvus de moteur d’entraînement à axe déporté. Il est demandé à l’exploitant de justifier de l’absence de dangerosité de ces équipements. Par courrier daté du 06/08/2021, l'exploitant a indiqué que "les équipements sont hors tensions et ne présentent donc pas de danger". Constat VI du 14/02/2024 : L'exploitant a indiqué que les équipements ne sont pas alimentés, entièrement débranchés du panneau d'alimentation des installations électriques. Il estime qu'au vu de l'absence d'alimentation, la dangerosité des extracteurs de poussières est quasiment nulle, et complète son analyse en se basant sur l'absence d'accident lié à un extracteur non alimenté dans les bases de données nationales d'accidentologie. L'inspection des installations classées prend note de cet argumentaire. Cependant, l'exploitant n'a pas présenté d'élément, physique ou documentaire, justifiant de la déconnexion électrique effective des extracteurs de poussière du silo 2. Dans l'attente de la transmission d'un tel justificatif, le présent constat ne peut être soldé. L'exploitant doit transmettre un justificatif de la déconnexion électrique effective des extracteurs de poussière du silo 2. Par courriel daté du 19/01/2026, l'exploitant a indiqué à l'inspection que "les extracteurs de poussières du silo 2 ne sont désormais plus alimentés électriquement." VI du 22/01/2026 : Lors de la visite, l'exploitant a indiqué à l'inspection que les équipements sont hors tensions. Par courriel reçu le 26/01/2026, l'exploitant a transmis un justificatif qui indique que " les deux extracteurs du silo 2 (petit silo) situés à Illiers-Combray ne sont plus alimentés électriquement. Ils ne peuvent donc pas être mis en route par le personnel en charge de l'exploitation du site ". Constat : Pas d'écart constaté. L'écart relevé lors de la visite du 14/02/2024 est donc levé.
Vérification complète des installations de protection contre la foudre
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 21
Constat VI du 08/04/2021 : D’après le rapport DEKRA de vérification visuelle des équipements contre la foudre du 21 décembre 2020 N°093709482001R001, la dernière vérification complète des installations de protection contre la foudre a été réalisée le 15 octobre 2013. Constat VI du 14/02/2024 : Le rapport liste une non-conformité concernant la détérioration d'un compteur d'impact de foudre. L'exploitant a indiqué prévoir le remplacement de ce compteur. Conformément à l'article 21 de l'arrêté ministériel du 04/10/2010, l'exploitant dispose d'une période d'un mois à compter de la vérification pour effectuer la remise en état. VI du 22/01/2026 : L'exploitant a transmis à l'inspection le rapport de vérification complète de l'installation de protection contre la foudre n° 093709482501R001 émis par l'organisme DEKRA et daté du 30/10/2025. L'état des dispositifs de protection contre la foudre des installations ont fait l'objet d'une vérification complète par un organisme compétent dans les 2 ans à compter de la visite d'inspection. Constat : Pas d'écart constaté. L'écart relevé lors de la visite du 14/02/2024 est donc levé.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 04/05/2009, article 23
Constat VI du 08/04/2021 : Le rapport référencé : 28006A.20.ES.001 du mois d’août 2020 émit par le bureau d’études LA COOPÉRATION AGRICOLE fait état de la présence des désordres observés et classés par ordre d’urgence en fonction de leur gravité. Il recense 10 observations de degré de priorité D1 (priorité faible), 5 de priorité D2 (priorité moyenne) et 2 de priorité D3 (priorité haute). Le rapport précise que "les interventions doivent être programmées dès que possible. […] Pour les désordres caractérisés D1, pour lesquels il n’y a pas de notion d’urgence, les interventions peuvent s’intégrer dans le planning de maintenance classique." Par courrier daté du 06/08/2021, l'exploitant indique qu'un "plan d'action va être mis en place et communiqué". Constat VI du 14/02/2024 : L'exploitant doit transmettre à l'inspection des installations classées le plan des actions prévues pour mettre en œuvre les actions recommandées par le bureau d’études LA COOPÉRATION AGRICOLE pour corriger les désordres relevés dans le rapport référencé : 28006A.20.ES.001 du mois d’août 2020, accompagné d'un échéancier précis pour juger des délais de mise en œuvre de ces actions. VI du 22/01/2026 : Le rapport référencé : 28006A.20.ES.001 du mois d’août 2020 émit par le bureau d’études LA COOPÉRATION AGRICOLE fait état de la présence des désordres observés et classés par ordre d’urgence en fonction de leur gravité. Il recense 10 observations de degré de priorité D1 (priorité faible), 5 de priorité D2 (priorité moyenne) et 2 de priorité D3 (priorité haute). Le rapport précise que "les interventions doivent être programmées dès que possible. […] Pour les désordres caractérisés D1, pour lesquels il n’y a pas de notion d’urgence, les interventions peuvent s’intégrer dans le planning de maintenance classique." Par courriel daté du 19/01/2026, l'exploitant a transmis à l'inspection un devis daté du 4 juillet 2025, émis par la société RTS Industrie et contre signé par l'exploitant en date du 31/07/2025. Le devis concerne le silo cathédrale (ravalement I3 cellules, ravalement I4 Galerie, ravalement I3 local arrière, lavage fosse, lavage terrasse dessus cellules, travaux d'étanchéité galerie/tour, remplacement de fenêtres sur galerie, traitement anticorrosion changements latéraux et passerelle, mise en place de garde corps sur cellule) et les petits silos (ravalement I3, lavage fosse et traitement anti-corrosion). L'exploitant indique que ces travaux ont été réalisés fin 2025. L'inspection a cons
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 04/05/2009, article 14.1
VI 22/01/2026 : L'exploitant a transmis à l'inspection le rapport de vérification au titre de la réglementation ICPE n° 065654262401 R002 du 03/03/2025 émis par la société DEKRA. Ce rapport fait état de 3 écarts applicables aux locaux classés à risque d'incendie de niveau moyen (bâtiment grand silo interrupteur fixation défaillante / bâtiment stockage à plat (LABADI) coffret électrique de circuits terminaux TD bât stockage conducteurs de protection (PE) raccordés sur la même borne / silo 2 (petit silo) silo coffret électrique de circuits terminaux TD silo 2 : conducteurs de protection (PE) raccordés sur la même borne). L'exploitant a transmis à l'inspection le compte rendu de vérification périodique Q18 relatif aux installations électriques n° 065654262401 R001 émis par l'organisme de contrôle DEKRA daté du 03/03/2025. Ce compte-rendu indique qu'une vérification complète des installations électriques de l'établissement a été réalisée. Le rapport n'appelle pas d'observation de la part de l'inspection. L'exploitant a également transmis à l'inspection le compte rendu Q19 dossier de contrôle de l'installation électrique par thermographie infrarouge n° 10794869/2501 R001 émis par DEKRA et daté du 30/10/2025. Ce rapport fait état d'une anomalie de priorité 2 au niveau du silo gare contacteur ventilation. En effet, un échauffement anormal du conducteur a été constaté. le rapport conclut qu' "au vu des éléments contrôlés de l'installation électrique tel que défini dans la liste des matériels et ensembles d'appareillage et compte tenu de leurs conditions d'utilisations et de sollicitations au moment du contrôle, un départ de feu ou un incendie est possible. La levée des anomalies constatées dans les délais préconisés permettrait de réduire ce risque". Par courriel daté du 19/01/2026, l'exploitant a transmis les devis n° DE00001957 et n°DE0000195815/15 datés du 14/01/2026 émis par la société SAS GOJARD Electricité, correspondant à la levée de mise en conformité relative au rapport Q19 n° 10794869/2501 R001 et du rapport ICPE n° 065654262401 R002. Par courriel daté du 22/01/2026, l'exploitant a transmis à l'inspection le justificatif attestant que les écarts observés dans le rapport DEKRA n° 10794869/2501 R001 ont été levés par la société SAS GOJARD située à Fontenay-sur-Eure (28). Les non-conformités de niveau 2 sont levées. Constat : Pas d'écart relevé.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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