TOYOTA BOSHOKU

Données générales des installations / Pretataires

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Autre du 07/09/2022

Proposition de l'inspection : Sans objet 9

Thèmes : Risques chroniques · Données générales des installations / Pretataires Données générales des installations Désignation des circuits PRESSE Nombre de TAR 1 Circuit du type
circuit fermé
circuit non fermé Désignation des TAR TAR PRESSE Puissance thermique évacuée (kW) 92 Type d’usage Refroidissement de 3 machines d’injection plastique · de l’atelier pavillon de toit et de l’atelier CAF (unité de découpe au jet d’eau – filtre d’habitacle). Origine eau d’appoint Eau de ville Traitement eau d’appoint adoucisseur 8Fonctionnement du circuit Continu Période de Fonctionnement / Arrêt annuel Oui Si oui dates de la période 3 semaines en août Délai avant arrêt en cas de [Lp] > 100 000 UFC/L immédiat Date de mise en service 2011 Prestataires/Sous-traitants :: Société en charge du traitement : BWT [adresse]ments/analyses : CERECO Parc d’activité Jean Monnet Ouest Avenue Jean Monnet 59111 LIEU SAINT AMAND Société en charge de la maintenance des installations : Suivi technique des adoucisseurs: BWT Nettoyage annuel de la tour: BWT · mais sous traité à NTR · [adresse]: suivi interne Produits utilisés dans l’installation –information de l’exploitant : Jusqu’au 17/08/2022
CS 1003 MB: inhibiteur de corrosion – biodispersant asservi à l’eau d’appoint ·
CS 3001: biocide organique non oxydant

Règles d’implantation

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 2.1.a) de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Règles d’implantation

Cuvettes de rétention

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 2.10 alinéa 1 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet 10

Thèmes : Risques chroniques · Cuvettes de rétention

Surveillance de l’exploitation – personne responsable installation

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.1 alinéa 1 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Surveillance de l’exploitation – personne responsable installation

Connaissances des produits, étiquetage

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.3 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet 11

Thèmes : Risques chroniques · Connaissances des produits · étiquetage

AMR

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.1.a) alinéa 2 de l’annexe 1

Constat 2021 Fait susceptible de suite n°2: Il est demandé à l’exploitant de confirmer ou infirmer le changement de stratégie de traitement. Si un changement de stratég ie de traitement a en effet eu lieu, il est demandé à l’exploitant de fournir la révision de l’AMR élaborée dans le cadre de ce changement de stratégie. Constat 2022 Une AMR a été réalisée le 24/04/2022. Suite à un nouveau changement de stratégie de traitemen t depuis le 18/08/2022, l’exploitant a procédé à une commande d’une nouvelle AMR le 13/09/2022 (pour une livraison le 14/11/2022). Observation n°1 : La nouvelle AMR sera adressée à l’Inspection dès réception.

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · AMR

entretien préventif

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.1.c) alinéa 1 à 3 de l’annexe 1

Constat 2021 Fait susceptible de suite n°4: le carnet de suivi n’es t pas renseigné par les mesures d’entretien préventives réalisées. Constat 2022 Un classeur a été tenu à la disposition de l’Inspection au niveau de l’injection des produits de la TAR comprenant: - les opérations de maintenance, - les opérations d’entretien préventif (gamme GU02 journalière et gamme GU12 hebdomadaire), - les dates prévisionnelles de prélèvement pour recherche de Légionelles (et dates réelles avec signature du préleveur), - les dates des analyses BWC et signature du technicien, - les dates de nettoyage de la tour, - les feuillets travaux.

Proposition de l'inspection : Sans objet 12

Thèmes : Risques chroniques · entretien préventif

Entretien préventif

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I 2 b de l’annexe 1

C onstat 2021 Observation n°3: Dans ce document, des incohérences appara issent sur les quantités injectées pour le traitement préventif pour les produits CS 3001 et 3002. L’exploitant mettra à jour ses documents en cohérence avec la réalité. Fait susceptible de suite n° 3: Au vu des différents documents présentés et transmis, le plan d’entretien ne contient pas les informations suivantes ou de façon partielle:
justification du choix des produits de traitement utilisés
leurs caractéristiques)
au regard des paramètres de l'installation (matériaux, volume)
au regard des conditions d’exploitation
au regard des caractéristiques physico-chimiques de l'eau à traiter (qualité de l'eau d'appoint, température, pH)
au regard de la compatibilité des molécules entre elles,
les produits de décomposition des produits de traitement susceptibles de se trouver dans les rejets de la tour et les valeurs de concentration de ces rejets C onstat 2022 L’exploitant a tenu à la disposition de l’Inspection une lettre de BWT du 25/08/2022 ayant pour objet «Stratégie de traitement, compatibilité produits et certificat de conformité de programme de traitement du système de refroidissement». Celle-ci contient:
la description de la stratégie de traitement ,
la modalité d’utilisation des 3 produits utilisés en fonctionne ment normal (fréquence et quantité sans indication des jours et horaires d’injection ),
une justification du choix d’un biocide non oxydant (BNO). Observation n°2 : la justification de l’utilisation d’un BNO doit être développ ée. Il convient de justifier qu'aucune autre stratégie alternative n'est possible. Par courriel du 16 septembre 2022, l’exploitant a transmis un document BWT nommé « Cahier de système de refroidissement : Stratégie et procédures» du 2/01/2021. Il contient:
la compatibilité des molécules entre elles (BWT CS-100 3 MB, BWT CS-3010, CS 4001 et CS 3018),
les produits de décomposition du CS 3010. Par courriel du 4 octobre 2022, l’exploitant a transmis à l’Inspection une lettre de BWT avec pour objet «Stratégie de traitement, et produits de dégradations». Il contient: 13 - la stratégie de traitement et modalité d’utilisation des produits utilisés en fonctionnement normal (fréquence et quantité avec indication des jours et horaires d’injection), - les produits de décomposition du CS 3010. Observ ation n° 3 : la justification du choix de produits de traitement est à développer au regard des paramètres de l'installation (volume), des

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Entretien préventif

Traitement préventif – biofilm / légio

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I 2.b) alinéa 1 de l’annexe 1

L’exploitant a indiqué utiliser les produits suivants dans le cadre du traitement préventif de l’installation:
CS 1003 MB: inhibiteur de corrosion – biodispersant,
CS 3010: biocide organique non oxydant. La fiche technique du produit CS 1003 MB indique que le CS 1003 MB contient un agent tensioactif efficace sur le biofilm. La fiche technique du produit CS 3010 indique que le CS 3010 a une efficacité contre la légionelle. Dans sa FDS, il est indiqué pour la fonction ou catégorie d'utilisation : Biocide (Traitement des circuits de refroidissement).

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Traitement préventif

Nettoyage préventif de l’installation – nettoyage annuel

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I 2.c) alinéa 1 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet 14

Thèmes : Risques chroniques · nettoyage annuel

Nettoyage préventif de l’installation – jet d’eau sous pression

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I 2.c) alinéa 2 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · jet d’eau sous pression

Surveillance de l’installation – point de prélèvement

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.3.b) alinéa 1 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · pertinence du point de prélèvement

repérage du point de prélèvement

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.3.b) alinéa 2 de l’annexe 1

Le point de prélèvement ayant changé, celui-ci n’était pas indiqué au bon emplacement le jour de la visite. Par courriel du 14/09/2022, l’exploitant a adressé à l’Inspec tion des photographies montrant l’indication du point de prélèvement au bon emplacement.

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · repérage du point de prélèvement

Surveillance de l’installation – modalités de prélèvements

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.3.b) alinéa 4 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · modalités de prélèvements

Surveillance de l’installation – norme

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.3.d) alinéa 1 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet 16

Thèmes : Risques chroniques · Surveillance de l’installation – norme

Surveillance de l’installation – transmission des résultats

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.I.3.e) de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Surveillance de l’installation – transmission des résultats

Dépassement de 100 000 UFC/l – information / arrêt

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.II.1.a) alinéa 1 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · information / arrêt – contenu télécopie

Dépassement de 100 000 UFC/l – rapport d’incident

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.II.1.e) de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · rapport d’incident

Résultat entre 1000 et 100 000 UFC/L – Résultats à disposition

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.II.2.c) de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Résultats à disposition

Dénombrement impossible – flore interférente – nouveau prélèvement

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.II.3.a) de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · nouveau prélèvement

Dénombrement impossible – flore interférente – nouveau prélèvement

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.II.3.c) de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · nouveau prélèvement

Carnet de suivi

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.IV.2 de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet

Thèmes : Risques chroniques · Carnet de suivi /annexes

Bilan annuel

Sans suite administrative

Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 14/12/2013, article 3.7.V de l’annexe 1

Proposition de l'inspection : Sans objet 21

Thèmes : Risques chroniques · Bilan annuel