Installation classée à Presles-et-Boves (02370), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 14 mai 2025 — 3 points de contrôle avec suites administratives.
En hiérarchisant la gravité et les enjeux potentiels des constats réalisés lors de la visite d’inspection, quatre faits avec suite sont signalés: la complétude réglementaire du panneau d’information, l’état de la cuve de GNR (protection et rétention), la fonctionnalité technique et la déclaration administrative des piézomètres. Ces faits sont dans l’attente d’une action corrective dans un délai de deux mois. Dans le cas d’absence d’actions de la part de l’exploitant, un arrêté de mise en demeure sera proposé à la signature de Mme la préfète. Cinq observations sont aussi formulées.
16points de contrôle
3avec suites administratives
0susceptibles de suites
13sans suite
Panneaux
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 5
Un panneau est installé à l’entrée de la carrière (accès par la RD14), mais il n’indique pas toutes les informations réglementaires (référence de l'autorisation, objet des travaux, adresse de la mairie). Fait avec suite 2025/01 dans l’attente d’une action corrective Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Fait avec suite 2025/01 dans l’attente d’une action corrective : Le panneau d’information doit être complété réglementairement dans un délai de deux mois.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 16
16.2 - Le ravitaillement des engins est réalisé sur une aire étanche située à proximité du pont bascule. 16.3 - Les kits anti-pollution sont disponibles dans les engins. Celui sur un chargeur a été vérifié. Sa disponibilité depuis la trappe sous le marchepied a été jugée peu pratique. L’exploitant installera des coffres de rangement. Des rouleaux de tissus absorbants sont stockés dans le local de l’installation de traitement. 16.4 - Aucun stockage de produits susceptibles de générer une pollution n’a été constaté sur la carrière. Au niveau de l'installation de traitement, les stockages de liquides susceptibles de créer une pollution des eaux ou des sols (huiles, essences…) sont rangés dans un local fermé à clef, sur des bacs de rétention de 255 litres. Les fiches FDS des produits stockés sont archivées dans un classeur. Une signalétique des dangers et procédures à adopter en cas de pollution (fiches réflexes) est affichée dans le local. A coté de l’aire étanche, la cuve de GNR est placée dans un bac acier rectangulaire et déformée après sans doute, le recul d’engin de chantier. La capacité de rétention du bac n’a pas été vérifiée. L’exploitant devra s’assurer que la cuve n’est pas fragilisée et mettre en place un dispositif pour éviter à l’avenir ce type d’incident. Fait avec suite 2025/02 dans l’attente d’une action corrective Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Fait avec suite 2025/02 dans l’attente d’une action corrective : L’état de la cuve de GNR est à vérifier, ainsi que la capacité de sa rétention. Un dispositif de protection de la cuve sera à installer dans un délai de deux mois.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 27
La société EQIOM dispose d’un réseau de quatre piézomètres (PZ1 à PZ4) pour contrôler la qualité des eaux souterraines. Le laboratoire EUROFINS (54-Maxeville) a réalisé deux campagnes de mesure, en périodes de basses (26/06/2024) et hautes eaux (18/12/2024). Les valeurs d’analyse des paramètres de qualité des piézomètres PZ2 et PZ4 sont conformes aux seuils pour les eaux souterraines. L’exploitant indique que l’eau n’a pas été détectée sur les piézomètres PZ1 et PZ3. Or en 2020, un suivi piézométrique indiquait pour le PZ1, un niveau à 5,27 m pour la période de basses eaux et 7,90 m pour celle de hautes eaux, et respectivement 5,5 m et 5,78 m pour le PZ3. En conséquence, l’exploitant doit déterminer les causes de dysfonctionnement et restaurer la fonctionnalité des piézomètres PZ1 et PZ3 . Fait avec suite 2025/03 dans l’attente d’une action corrective. Pour information, les pesticides analysés sont l’atrazine, l’atrazine déisopropyl et la simazine. En suivi des observations formulées lors de la précédente inspection (17/06/2021), il a été constaté que : 1) Les quatre piézomètres ne sont toujours pas identifiés par un code BRGM. L’exploitant avait alors indiqué qu’au titre de la Police de l’eau, cette obligation se limitait à ceux d’une profondeur supérieure à 10 mètres. Certes, mais il est aussi conseillé d’informer le BRGM (59-Lille) pour ceux dont la profondeur est inférieure à 10 m, en précisant la nature, l’équipement, la localisation, la profondeur, et l’identité du déclarant). Fait avec suite 2025/04 dans l’attente d’une action corrective. 15/16 2) En 2019, les prélèvements pour les hautes eaux avaient été réalisés en mai. Il avait été demandé d’en modifier la programmation. En 2024, ils ont été réalisés en décembreet sont représentatifs du niveau des eaux souterraines à cette période. 3) Comme précédemment exprimé, pour les prochaines analyses, il serait plus pratique que le niveau des piézomètres soit exprimé en mètres NGF pour être comparé avec le niveau des plans d’eau. Observation 2025/04 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Fait avec suite 2025/03 dans l’attente d’une action corrective : Le réseau de piézomètres ne semble plus totalement opérationnel. L’exploitant doit déterminer les causes dans un délai de deux mois, et engager des mesures pour restaurer leur fonctionnalité. Fait avec suite 2025/04 dans l’attente d’une action corrective : L’exploitant doit déclarer ses piézomètres au BRGM dans un délai de deux mois. Observ
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 6
La présence des bornes (ou jalons) n’a été pas été vérifiée sur le périmètre de la carrière. Observation 2025/01 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Observation 2025/01 : L’exploitant doit veiller au positionnement et à la conservation des bornes.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 8
Les matériaux à traiter ou traités ne sont plus transportés par voie fluviale. À cause de la circulation des PL sur les RD14 et RD925, dans les communes de Chassemy, Vailly-sur-Aisne et Chavonne, la thématique « circulation » est relativement sensible. L’exploitant indique dialoguer fréquemment et constructivement avec l’association des riverains concernés. L’exploitant a fourni une synthèse au 15/03/2024 des entrées et sorties de la carrière de Presles-et- Boves au 15/03/2024. La production envoyée vers la RN31 (125 382 t) est inférieure à celle autorisée réglementairement (300 000 t).
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 9
L’exploitation de la carrière est actuellement autorisée jusqu’au 05/10/2025. Par courrier du 04/03/2025, l’exploitant a transmis à la préfecture un « porter à connaissance / PAC » sollicitant une prolongation de cinq ans de son autorisation d’exploiter, réaménagement inclus, soit jusqu’au 05/10/2030. Le dossier a été instruit par l’Inspection des installations classées. Le périmètre d’extraction, les quantités de matériaux extraits et les conditions de remise en état ne changent pas. Les modifications envisagées sont le phasage prévisionnel et les modalités du montant des garanties financières. Le projet sera soumis à l’avis du public par voie électronique (PPVE), et sauf avis contraire, le projet d’arrêté complémentaire sera ensuite proposé à la signature de Mme la préfète.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 11
Dans son « porter à connaissance / PAC » de modification des conditions d’exploitation transmis le 04/03/2025, l’exploitant a présenté un nouveau plan de phasage qui sera annexé à l’arrêté préfectoral complémentaire (APC) proposé à la signature de Mme la préfète. Lors de l’inspection, il a été constaté que : - la parcelle ZE1 reste inexploitée (au sud-ouest de la carrière), - onze plans d’eau, de formes et dimensions différentes, sont existants (à terme, seuls deux seront définitivement conservés et aménagés). - le comblement du plan d’eau sur les parcelles B613 et B614 est effectué avec des remblais inertes extérieurs (au nord-ouest de la carrière), - le gisement est encore exploitable sous les pistes de circulation et les infrastructures de l’accueil. - la remise en état du site nécessitera une attention particulière.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 12
Les bords des excavations de la carrière sont tenus à une distance horizontale d’au moins 10 mètres des limites du périmètre, et parfois plus par endroits.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 13
13.1. Lors de l’inspection, la carrière n’était pas exploitée. La terre végétale et les stériles sont stockés sous forme de merlons en périphérie de l’exploitation. 13.3. Sur plan, l'altitude du site est comprise entre 47 et 60 m NGF. Le niveau des divers plans d'eau est stabilisé au dessus de 45,7 m NGF (cotes sur plan de 46 à 48 m). La cote supérieure du gisement encore à exploiter (pistes de circulation) est comprise entre 46 et 49 m NGF. Il sera donc exploité sur une hauteur inférieure à 10 m. Les altitudes des secteurs inexploités sont comprises entre 53 et 58 m NGF. 13.4 - Les fronts d'exploitation n’excèdent pas une pente de 30°. 13.5 - Le gisement n’est pas exploité à l’explosif.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 15
L’exploitant a transmis un plan topographique (planches 1 et 2, à l’échelle 1/1000e / Indice 2 du 28/01/2025) réalisé par drone le 16/10/2024, par le cabinet géomètre INGEO (62/Saint-Omer) sur lequel sont reportées les informations réglementaires. Toutefois, les aplats ajoutés des différentes couleurs (rose, vert, jaune, orange clair, bleu clair, gris, gris clair et violet) ne sont pas légendés dans le cartouche.Observation 2025/02 9/16 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Observation 2025/02 : Compléter le cartouche avec la signification des couleurs.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 18
Lors de l’inspection, la voirie ainsi que le laveur de roue, au niveau du pont bascule, étaient propres et les accès en bon état. Au titre de la rubrique 2515, des mesures de retombées atmosphériques (poussières) ont été réalisées trimestriellement en 2024 par la société ITGA (21-Dijon), sur quatre stations autour du périmètre de la carrière, avec un système de plaquettes métalliques, recouvertes d’un produit adhésif. Il a été constaté en mars et septembre 2024, des épisodes pluvieux supérieurs à la normale. Les concentrations moyennes trimestrielles d’empoussièrement sont inférieures aux valeurs seuils (de 52,7 à 178,6 mg/m²/jour pour une valeur réglementaire de 1000 mg/m²/jour). La société ITGA considère donc que l’impact du site l’environnement est faible.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 19
Les mesures de bruit ont été réalisées les 12 et 13/09/2023, en six points autour du périmètre de la carrière, par la société ITGA (21-Dijon). Les valeurs sont conformes à la réglementation. 19.1 - Sur trois points (ZER 1, 3 et 4), les niveaux sont inférieurs à 45 dB(A), et si en ZER 5, les niveaux sont supérieurs, l’émergence est de 0,5 dB(A). 19.2 - Au point en limite de propriété, le niveau limite de bruit a été mesuré à 62,5 dB(A). 19.4 - Le dernier contrôle des niveaux sonores a été réalisé en 2023. Le prochain sera donc à programmer en 2028. Pour information, l’exploitant a sollicité une prolongation de son autorisation jusqu’en 2030.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 21
21.4. et 5. Le registre de vérification annuelle des extincteurs indique que le dernier stage de formation à l’utilisation des matériels de lutte contre l’incendie a été effectué en 2013. L’avis de stage de formation « équipier de première intervention et de sensibilisation aux gestes et posture (réalisé en 2023) » d’un agent a été consulté. L’exploitant assure que lors de celui-ci, l’utilisation des extincteurs est abordée. Les consignes de sécurité sont mises à jour (en 2024, avec les procédures de gestion et de communication des accidents/incendies) et affichées dans la base de vie à coté du poste bascule. Fréquemment, un sujet sur la sécurité (faits marquants, activités ou points de vigilance) est abordé collégialement avec le personnel. 21.6. L’accès à la carrière est assuré par deux portails (le principal sur la RD14, et le secondaire sur la RD144. Le second n’est plus utilisé et n’a pas été contrôlé. Le secteur exploité est clôturé. L’état des clôtures est vérifié mensuellement et consigné dans un registre (celui du 19/03/2025 a été présenté). 21.7. La vérification annuelle des 19 extincteurs sur le site (installation de Soupir, hangars et véhicules) a été réalisée le 06/06/2024 par la société ACME-SIFRRAP (51-Reims). 21.8. Le personnel sur site dispose de moyens de communication de type PTI/DATI. 21.9. Le 20/05/2025, les services d’intervention et de secours ont visité le site. L’exploitant devra leur communiquer un plan des installations. Observation 2025/03 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Observation 2025/03 :L’exploitant informera l’Inspection des installations classées après la réalisation de cette prestation.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/10/2015, article 26
La procédure (15 pages, version 5 du 19/04/2023), les règles d’accueil et de gestion des remblais inertes extérieurs sont disponibles et affichées dans le local bascule, avec notamment un focus sur les déchets dangereux et non dangereux interdits sur le site. Le secteur (parcelles B613 à B615) est topographiquement carroyé (chiffres de 1 à 10 en abscisses et lettres de E à H en ordonnées) pour localiser les différents casiers remblayés. Certains repères ont été vus sur site, mais la plupart sont cachés par la végétation. L’exploitant tient un registre informatique (tableau excel) qui synthétise les demandes d’acceptation préalable (DAP) par dates, heures, caractéristiques, quantités, producteurs, adresses, transporteurs et destinations. Le plan d’eau des parcelles B613 et B614 (au nord-ouest de la carrière) est actuellement comblé avec des remblais inertes extérieurs. Une rampe de déversement est aménagée et une zone de stockage des remblais est matérialisée à proximité : un stock de terres inertes en attente d’analyse était repéré par une étiquette (DAP n° 2410P&B001). Par sondage, ce stock a été suivi. L’exploitant a dans un premier temps, présenté le bordereau de transfert : il s’agit de déblais de terre et cailloux mélangés (code 170504), de 22,70 tonnes, en provenance de la plate-forme EQIOM de Silly-le-Long (60). Le casier de déchargement est prévu en E7. L’apport est daté du 28/04/2025. L’ensemble des informations est porté sur le registre. Le transporteur est TEIXEIRA (93/Aubervilliers). L’échantillon pour analyse a été prélevé le 12/05 et analysé le 14/05 par le laboratoire EUROFINS (54-Maxeville). Les valeurs sont conformes aux critères d’admission de stockage pour les déchets inertes, mentionnés dans l’arrêté du 12 décembre 2014 « relatif aux conditions d'admission des déchets inertes dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et dans les installations de stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature des installations classées ». Aucuns remblais inertes extérieurs reçus en 2024 n'ont été refusés. Les analyses sont effectuées inopinément ou en cas de doute.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 26/04/2022, article 4.3.
L’exploitant dispose actuellement d’un acte de cautionnement solidaire émis par EULER HERMES FRANCE le 10/06/2020, valide jusqu’au 20/10/2025. Il portait sur la somme de 561 206 €. Dans son « porter à connaissance / PAC » de modification des conditions d’exploitation transmis le 04/03/2025, l’exploitant a proposé une actualisation au 15/03/2025 de ses garanties financières, d’un montant de 1 911 915 €. Les nouvelles garanties financières seront constituées auprès d’un établissement de crédit ou d’assurance après signature de l’APC de modification des conditions d’exploitation. Observation 2025/04 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat :16/16 Observation 2025/04 : Renouveler les garanties financières après la signature de l'APC.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 22/09/1994, article 18.2.3.
Le laboratoire EUROFINS (54-Maxeville) a réalisé une campagne complète de mesures, le 26/06/2024 sur le débourbeur-déshuileur et les rejets au niveau des : a) décrotteur de roues, b) laveur de benne et c) bassin d’eaux claires, et le 18/12/2024 uniquement sur le débourbeur- déshuileur. Les valeurs sont conformes, sauf pour les MEST du décrotteur de roues et du bassin d’eaux claires.Observation 2025/05 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Observation 2025/05 : Surveiller et analyser les valeurs en MEST du décrotteur de roues et du bassin d’eaux claires.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Un diagnostic de sol ou un audit environnemental de site se demande avant de signer. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
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