Installation classée à Haimps (17160), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 17 octobre 2024 — 4 points de contrôle avec suites administratives.
Les constats sur les rapports de contrôle n'appellent pas de commentaire particulier. La quasi-totalité des mesures environnementales est mise en œuvre ; certaines néanmoins appellent quelques remarques. Enfin, les impacts sonores apparaissent maîtrisés au regard des résultats partiels affichés dans les rapports acoustiques.
13points de contrôle
4avec suites administratives
0susceptibles de suites
9sans suite
Garanties financières
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/08/2011, article 30
Le parc a été mis en service le 24 février 2023. L’acte de cautionnement, daté du 20 juillet 2023, a pris effet au 1er avril 2023, et expire au 31 mars 2026, pour un montant actualisé de 276 511, 91 €. Ce montant est calculé par application des formules des annexes I et II de l’arrêté ministériel du 26 août 2011, dans sa version modifiée du 10 décembre 2021 avec les paramètres suivants : - puissance d’un aérogénérateur : 2,2 MW - Index n: 128 (valeur du mois de janvier 2023 publiée au JO du 16/03/2023) - coefficient d’actualisation : 1,256872 Après vérification, la DREAL confirme ce montant. Néanmoins, l'original de l'acte de cautionnement n’a pas été transmis à la préfecture de la Charente-Maritime. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est demandé à l’exploitant de transmettre l’original de l’acte de cautionnement à la préfecture de la Charente-Maritime.
Proposition de l'inspection : Demande d’action corrective
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 03/02/2022, article 3-2.I.a
Par mail du 29 octobre 2024, l’exploitant a transmis à la DREAL un devis du bureau d’études Sens of life établi en juin 2023 consistant à réaliser à partir de 12 passages annuels répartis sur un cycle complet : - un suivi des Busards en nidification (et protection des nichées si nécessaire) et des Pluviers dorés en hivernage sur la période 2023-2026 ; - un suivi de l’avifaune nicheuse, hivernante et migratrice (y/c les rapaces nocturnes) sur la période 2023-2024 ; - le versement des données sur le site internet DEPOBIO créé par le Ministère et les rapports de suivis annuels. Ce devis, d’un montant global de 20 874,00 €, a été accepté par l’exploitant le 22 juin 2023. Selon le planning, les prestations doivent démarrer dès le mois de septembre 2023. Dans le même mail, l’exploitant a également communiqué un bon de commande daté du 24/10/2024 de La Poste, relatif à la distribution de 1349 imprimés entre le 02/12/2024 et le 06/12/2024 sur 13 communes. Ce document ne fait pas état du contenu de l’imprimé, mais il fait référence à la distribution de nichoirs. Au final, il apparaît que la réalisation des actions est entamée mais non achevée. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : - L’exploitant transmet un état de réalisation des prestations de Sens of Life ( le rapport 2023 est-il notamment disponible ?) - Il précise le contenu de la prestation, sa mise en œuvre, et le lien entre cette action et la recommandation du bureau d’études Ouest Am (cf constat n°6 : le bureau d’étude propose l’installation de 5 nichoirs à hirondelle)
Proposition de l'inspection : Demande d’action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 13/11/2019, article 10
L’exploitant a transmis à la DREAL, le 08 octobre 2024, le rapport de conformité acoustique d’août 2024 réalisé par le bureau d’études ECHOPSY.La campagne de mesures acoustiques s’est déroulée du 07 au 23 mai 2024, 3 mois après la mise en service du parc, à partir de 3 zones à émergence réglementée (Gourvillette, Massac et Haimps), toutes situées à plus d’1,1 km d’une éolienne. On note l’existence d’une construction plus proche à 800 m, le moulin du Cluzeau, qui n’a pas été instrumentée. Le rapport n’a pas référencé cette construction et n’a pas vérifié si cette dernière peut être qualifiée de zone à émergence réglementée, ou si l’acousticien a essuyé un refus de mise en place d’un sonomètre. Par ailleurs, l’acousticien fait référence au protocole de juin 2023 qui, pourtant, a été annulé par une décision du Conseil d’État du 8 mars 2024. L’acousticien a retenu des classes homogènes sur 2 secteurs de vent : Sud-ouest [215- 300°] et Nord-Est [0-90°]. Pourtant, les vents de Sud-Ouest [180-215°] sont aussi bien représentés mais non retenus. Enfin, en p.15, il est écrit « « Les périodes pour lesquelles au moins une éolienne est en panne ou dans un statut non attendu sont non représentatives et sont donc neutralisées et exclues de l’étude. ». Il ne s’agit pas d’une anomalie, mais bien le fonctionnement réel des installations soumises à des aléas techniques. Enfin, il n’est pas précisé si les bridages étaient déjà en place au moment des mesures. La DREAL rappelle que le contrôle acoustique imposé correspond aux conditions d’exploitation autorisées, c’est-à-dire la configuration de fonctionnement du parc éolien annoncée par l’étude d’impact (et, ici, par le porté à connaissance de changement du modèle d’éolienne du 19/07/2021) générant un impact sonore réglementaire. En l’occurrence, le porteur du projet, dans son porté à connaissance de modification précité, indiquait, sur la base d’une étude de modélisation acoustique réalisée par ECHOPSYS le 11/06/2021, que l’impact sonore de son installation modifiée resterait dans la gamme d’impact sonore admise sans nécessité d’un plan de bridage acoustique. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit vérifier si le moulin de Cluzeau répond à la définition d’une zone à émergence réglementée et, dans l’affirmative, mesurer les niveaux de bruit acoustique, et introduit dans les calculs et analyses réglementaires les périodes au cours desquelles une ou plusieurs éoliennes étaient à l’arrêt.
Proposition de l'inspection : Demande d’action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 13/11/2019, article 12
Volet « impacts sonores » : Sur la zone à émergence réglementée localisée à Gourvillette, le nombre d’échantillons est inférieur à 10 pour les vents de Sud-ouest de plus de 6 m/s en période nocturne. Dans toutes les autres conditions de vent où les calculs d’émergences sont possibles, ces dernières ne dépassent pas le seuil réglementaire. Sur Massac, même constat en période diurne et nocturne par vent de Sud-ouest de plus de 7 m/s. On note néanmoins des dépassements d’émergences brutes en période diurne pour des vents de Sud-ouest soufflant à 4 et 6 m/s. La prise en compte des incertitudes de mesurage font baisser les émergences en deçà du seuil réglementaire. Sur Haimps, même constat en période diurne et nocturne par vent de Sud-ouest de plus de 7 m/s. En revanche, des dépassements d’émergences sont constatés en période nocturne par vent soufflant à 8 et 9 m/s de secteur Nord-Est, en tenant compte des incertitudes calculées selon les dispositions du projet de norme NF S 31-114, qui constitue la référence depuis la décision du Conseil d’État du 08/03/2024 annulant le protocole acoustique du 20 juin 2023. L’acousticien propose un plan de gestion nocturne adapté aux éoliennes E3 et E4 pour des vents soufflant à 8 et 9 m/s de secteur Nord-Est [0-45° seulement]. Le jour de l’inspection, l’exploitant indique que le plan de bridage est implémenté depuis le 10/09/2024. Les conditions de restriction sont précisées dans le certificat de bridage acoustique transmis à la DREAL. Ce certificat de VESTAS, non daté, concerne les vents de secteur Nord-Est [0-45°] soufflant à 8 et 9 m/s, de 22 h à 7 h toute l’année, sans nommer les éoliennes visées par cette mesure. On note que ni la DREAL ni l’exploitant ont connaissance de plainte pour bruit. Volet « suivi des recommandations du bureau d’étude Ouest Am » : Pour rappel, les recommandations sont les suivantes : - installation de systèmes simple d’effarouchement type cerf-volant pendant la nidification (du 1er avril au 31 juillet) ; - pose de 5 nichoirs à Hirondelle après repérage des colonies existantes à 500 m minimum des éoliennes ; - plantation de 100 ml de haies arborescentes à 200 ml minimum des éoliennes. Le jour de l’inspection, l’exploitant n’a pas été en mesure de donner des indications sur la mise en œuvre de ces mesures. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L ‘exploitant transmet un état d’avancement des recommandations du bureau d’études Ouest Am
Proposition de l'inspection : Demande d’action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/08/2011, article 7
L’inspection s’est déroulée au pied de l’éolienne E4, dans le poste de livraison (conditions pluvieuses). La plateforme est carrossable et propre, quelques repousses de végétaux sont constatées en raison du temps automnal clément. L’exploitant a passé un contrat pluriannuel de traitement des plateformes avec l’ESAT de Loulay pour 3 passages / an (rotofil + désherbage thermique). Le dernier passage a été réalisé cet été. Par ailleurs, les éoliennes sont clairement identifiées conformément aux recommandations du SDIS.
Thèmes : Autre · Accès des aérogénérateurs et propreté des abords
Dispositions constructives
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/08/2011, article 8
L’exploitant a transmis à la DREAL, le 08 octobre, les rapports de contrôles techniques du bureau d’études VERITECH relatifs aux dispositifs de sécurité suivants en place dans chaque aérogénérateur : - baril de sauvetage (modèle RPX 200) : vérifié en février 2024, pas d’anomalie ; - élévateur de personnel (modèle climber sherpa SO4) : vérifié en janvier 2024, anomalie nécessitant une mise à l’arrêt sur E1 et E3 et anomalie restrictive sur E2 et E4. Une nouvelle vérification en juillet 2024 a entraîné leur arrêt sur E2, E3 et E4. Ces anomalies concernent les guide-câbles en plastique. Ceux-ci ont été remplacés. Le jour de l’inspection, l’exploitant confirme que tous les élévateurs sont opérationnels ; - ligne de vie et point d’ancrage : vérifié en février 2024, pas d’anomalie ; - palan Liftlet : vérifié en février 2024, pas d’anomalie .
Thèmes : Autre · Rapport de contrôle et attestation de conformité
Dispositions constructives
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/08/2011, article 9
L’exploitant a transmis à la DREAL, le 08 octobre, les rapports de contrôles techniques du bureau d’études VERITECH de février 2024 relatifs à la mesure de la résistance de la prise de terre par piquet, barrette fermée, de chaque aérogénérateur et du poste de livraison. Les valeurs de résistance décelées ont permis de conclure à un état satisfaisant.
Thèmes : Risques accidentels · Rapport de contrôle et mise à terre des installations
Dispositions constructives
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/08/2011, article 10
L’exploitant a transmis à la DREAL, le 08 octobre, le rapport du contrôle technique du bureau d’études VERITAS de juin 2024 concernant les installations de production d’électricité, accompagné de son attestation. Ces documents déclarent que les installations : - respectent les prescriptions mentionnées par l’arrêté du 02 novembre 2017 relatif aux modalités de contrôle des installations de production d’électricité ; - disposent de câbles sur le domaine public ou privé qui respectent les prescriptions mentionnées dans l’arrêté du 25 février 2019 relatif aux modalités de contrôle des canalisations électriques cheminant sur le domaine public.
Thèmes : Risques accidentels · Rapport de contrôle et installations électriques
Suivis naturalistes
Sans suite administrative
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 03/02/2022, article 3-2.I.a
L’exploitant a transmis le 29 octobre 2024 à la DREAL les rapports de suivi naturaliste et de suivi de l’Outarde datés de décembre 2023. Le suivi naturaliste a été réalisé par le bureau d’études Ouest Am selon les dispositions du protocole 2018 reconnu par décision du ministère chargé de l’écologie. Le volet suivi de la mortalité a été réalisé du 06 avril au 24 octobre 2023 sur 30 passages, en tenant compte du bridage en place (cf point suivant). La mortalité brute constatée s’établit à : - 3 cadavres de chiroptères (2 Pipistrelles communes [statut LC sur la liste rouge régionale] découvertes en juin et 1 Noctule de Leisler [statut NT sur la liste rouge régionale] découverte en août) ; - 4 cadavres d’oiseaux (1 Verdier d’Europe [statut VU sur la liste rouge nationale], 1 Hirondelle rustique, 1 Merle noir [statut LC sur la liste rouge régionale] et 1 Pigeon ramier [statut LC sur la liste rouge régionale]). Les trois 1 espèces ont été découvertes en avril / ʳᵉˢ mai, et la 4 en août.ᵉ Les estimations de mortalité réelle sont de 16 à 25 cadavres de chiroptères et de 20 à 30 cadavres d’oiseaux sur la durée du suivi. Par comparaison avec les suivis de mortalité des parcs de Nouvelle-Aquitaine, Ouest Am estime que le parc présente :- une mortalité modérée et non significative pour les chiroptères (0,025 cadavres / éolienne / visite, pour une moyenne sur la période 2011-2022 de 0,0309) ; - une mortalité modérée et significative pour les oiseaux (0,0438 cadavres / éolienne / visite, pour une moyenne sur la période 2003-2022 de 0,0431). Après analyse de l’activité des chauves-souris, des espèces découvertes et du bridage implémenté, le bureau d’études propose de maintenir ce dernier en place, sans mesure additionnelle. S’agissant des oiseaux, le bureau d’étude confirme l’absence de mesure efficace en faveur de l’Hirondelle rustique et du verdier d’Europe qui sont des espèces protégées, et propose : - l’installation de systèmes simple d’effarouchement type cerf-volant pendant la nidification (du 1er avril au 31 juillet) ; - l’installation de 5 nichoirs à Hirondelle après repérage des colonies existantes à 500 m minimum des éoliennes ; - la plantation de 100 ml de haies arborescentes à 200 ml minimum des éoliennes. En ce qui concerne les éventuelles suites données par l’exploitant du parc éolien aux recommandations de son cabinet d’études naturalistes, voir le point de contrôle n° 8 du présent rapport. Le volet suivi de l’activité des chauves-souris a consisté à faire
Thèmes : Risques accidentels · Préservation des enjeux environnementaux locaux
Maîtrise des impacts environnementaux
Sans suite administrative
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 03/02/2022, article 3-2.I.a
Le plan de bridage en vigueur consiste à arrêter les éoliennes selon les paramètres suivants, en application de l’article 3-2-1_a) de l’arrêté préfectoral complémentaire : - du 1er avril au 31 octobre, du coucher su soleil jusqu’au lever du jour - pour une vitesse de vent < 6 m/s et une température > 10 °C Pourtant, dans le rapport de suivi naturaliste d’Ouest Am, on peut lire le plan suivant : - du 1er avril au 20 septembre : du coucher du soleil au lever du jour, pour v<6 m/s et T>10 °C - du 21 septembre au 31 octobre : du coucher du soleil au lever du jour, pour v<6,5 m/s et T>10 °C Le jour de l’inspection, l’exploitant, via sa plateforme de visualisation interne (Turbine Performance Analyseur), a montré l’état du paramétrage du parc pour la journée du 12 octobre. Cet état, transmis par mail le 29 octobre 2024, confirme l’application du bridage tel qu’imposé dans l’arrêté préfectoral.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 13/11/2019, article 7 .I.a
Par mail du 29 octobre 2024, l’exploitant a transmis 2 conventions datées du 04 mars 2021, signées par l’EARL Augustin (15,75ha) et l’EARL Rulland (4,74ha), destinées à mettre en œuvre le bridage agricole en faveur notamment du Milan noir entre le 15 avril et le 15 août, entre 10 h et 17 h, sur la durée d’exploitation du parc. L’arrêt des machines est prévu dès le début des travaux agricoles et durant les deux jours suivants. On note que la convention liant l’exploitant à l’EARL Rulland a été mise en jour en juillet 2023, au niveau des parcelles concernées par la mesure. La somme des surfaces parcellaires passe de 36ha à 4,74 ha, sans en expliquer la raison.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 13/11/2019, article 7-III
L’exploitant a fait connaître l’objet de cette mesure auprès des riverains via la distribution de flyers dans les boites aux lettres et une affiche en mairie mentionnant les coordonnées de la pépinière. Par mail du 18 septembre 2024, l’exploitant sollicite l’entreprise « Pépinière Larnaud » pour savoir si des riverains se sont manifestés, laquelle confirme par la négative. À ce jour, aucune demande de plantation n’a été enregistrée.L’exploitant ajoute qu’il ne limite pas, dans le temps, la mise en œuvre de ce dispositif.
Thèmes : Autre · Plantation de haie à visée paysagère
Limitation de l’impact sur les paysages
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 13/11/2019, article 11
L’exploitant a transmis le 24 octobre 2024 un document réalisé en février 2024 intitulé « Étude de la conformité de l’impact visuel ». Ce document compare depuis 3 lieux le point de vue avant / après la construction du parc. Les rendus sont très proches ; ils n’appellent pas de commentaire particulier. L’exploitant ajoute que les riverains invités à l’inauguration du parc en septembre 2024 n’ont émis aucune remarque.
Thèmes : Autre · Autosurveillance de l’impact visuel
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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