Installation classée à Saint-Etienne-du-Rouvray (76800), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 3 avril 2026 — 3 points de contrôle avec suites administratives.
Lors du contrôle du 3 avril 2026, l’inspection a constaté que l’exploitation des installations du site de Saint-Etienne-du-Rouvray correspondent globalement à la situation décrite et aux engagements de l’exploitant dans les dossiers de porter-à-connaissance transmis les 14 avril 2023 et 6 novembre 2024. L'inspection propose à monsieur le préfet un arrêté préfectoral de prescriptions spéciales pour prendre acte de la situation administrative, imposer que les zones effets thermiques liés à un incen- die sur le site n'atteignent pas la voie de circulation des trains de la SNCF et que le plan de défense soit mis à jouravec, d’une part le numéro d’astreinte de la SNCF en cas d’incendie sur le site, et d’autre part avec les modalités de coupure des installations électriques de la zone d’exploitation, sans que la collecte des eaux d’extinction dans le bassin de confinement étanche du site ne soit im- pactée. Le projet d'arrêté est joint au présent rapport. L’implantation des stockages de balles de plastiques (PEBD) a toutefois été modifiée, ce qui néces - site de réaliser une nouvelle modélisation incendie pour vérifier l’absence de propagation d’un in - cendie de ce stockage vers les stockages de déchets combustibles voisins (notamment les stockages en alvéoles de plastiques, et les stockages de déchets d’activité économique). L’exploitant devra également justifier à l’inspection que les eaux d’extinction incendie susceptibles d’être polluées en cas d’incendie pourront être collectées dans le bassin de rétention du site, même en cas de coupure de l’alimentation électrique de la zone d’exploitation, ces effluents devant être gérés par une pompe de relevage pour être acheminés dans le bassin de confinement du site. Pour finir, il est demandé à l’exploitant de transmettre à l’inspection les justificatifs de la levée de la non-conformité relative à la présence de matières en suspension en quantité supérieure au seuil ré - glementaire, sur un prélèvement de 2025 dans le rejet
6points de contrôle
3avec suites administratives
0susceptibles de suites
3sans suite
2/ Contrôles périodiques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 27/03/2012, article 1.1.2 - arrêté ministériel du 06/06/2028, article 1.1
Par courriel du 23/03/2026, l’exploitant a transmis à l’inspection le rapport du dernier contrôle pé- riodique réalisé sur les installations de l’établissement par un organisme agréé, au regard des dis - positions applicables de l’arrêté ministériel du 06/06/2018 relatif à l’exploitation des installations relevant de la rubrique n°2716, sous le régime de la déclaration avec contrôle. 7/15Ce contrôle a été effectué le 11/09/2025, et conclut en une non-conformité majeure relative au non respect de la valeur limite en matières en suspension dans les eaux pluviales de ruissellement collectées sur la zone de parking des véhicules légers, et autour des bâtiments d’accueil et de bu - reaux du site, après traitement par un débourbeur-déshuileur à l’entrée du site, au point de rejet dans le réseau communal d’eau pluviale (516 mg/L mesurés pour un seuil à 100 mg/L). Le site dispose d’un deuxième débourbeur-déshuileur pour le traitement des eaux pluviales de ruissellement collectées sur la zone d’exploitation, avant transit dans le bassin étanche du site, puis rejet dans le réseau communal d’eau pluviale. L’exploitant a également transmis son courrier de réponse à l’organisme agréé, indiquant un plan - ning prévisionnel de remplacement du débourbeur-déshuileur à l’entrée du site, dont la mise en service prévisionnelle était prévue en avril 2026. Le planning prévoit ensuite la réalisation de nou - veaux prélèvements pour analyses en mai, et un nouveau contrôle de l’organisme agréé en sep - tembre 2026. Le jour de l’inspection objet de ce rapport, l’exploitant a déclaré que le débourbeur-déshuileur avait été changé, et que des prélèvements étaient programmés lors d’un prochain épisode plu - vieux. L’exploitant a précisé à l’inspection que le précédent contrôle périodique avait été réalisé le 16/09/2020, suivi d’une deuxième visite le 16/09/2021, après intervention pour lever une non- conformité. La fréquence de contrôle périodique est donc respectée. L’exploitant a par ailleurs indiqué que le dernier contrôle périodique n’a pas été effectué au regard des dispositions applicables aux arrêtés ministériels relatifs à l’exploitation des installations rele - vant des rubriques n°2710 et 2718, en raison de l’arrêt de ces activités au moment du contrôle, ac- tivités non reprises le jour de l’inspection (Cf. point de contrôle n°1 de ce rapport). Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°1 : sous 2 mois, l’exploitant transmettra à l’inspection les résu
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Autre · Fréquence de contrôle et levée des non-conformités
3/ Règles d’implantation
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 06/06/2018, article 2.1
Par courriel du 06/11/2024, l’exploitant a transmis à l’inspection un dossier de porter-à-connais - sance (PAC) relatif à la modification des stockages de déchets sur le site, accompagné de modéli - sations des flux thermiques en cas d’incendie de ces stockages. Lors de la visite des installations, l’inspection a constaté que les stockages de déchets combus - tibles en alvéoles le long de la limite ouest du site (bois et plastiques PEBD - PE - PP) étaient locali - sés selon les plans et les conditions de stockage fournis dans le dossier de PAC, à l’exception des déchets d’activités économiques (DAE) en vrac, qui étaient remplacés par des balles de big-bags et des palettes en plastique (alvéole « épicerie »). […] à trier et triés étaient quant à eux sto - ckés dans deux alvéoles dans le hangar d’exploitation, au centre du site. L’inspection a également constaté que les stockages de balles de PEBD n’étaient pas le long de la limite de propriété ouest, mais à côté de la zone de stockage de balles de cartons. Les modélisations en cas d’incendie du stockage en alvéole de bois et de DAE (remplacé par le stockage d’« épicerie ») concluent en des flux thermiques dont les seuils des effets létaux significa- tifs (8 kW/m²), des premiers effets létaux (5 kW/m²) et des effets irréversibles (3 kW/m²) sortent des limites du site, et atteignent la voie ferroviaire de la SNCF. Le dossier de PAC de l’exploitant conclut donc que ces stockages doivent être éloignés d’au minimum 10 m de la voie ferroviaire. En visite, l’inspection a constaté que les alvéoles de stockage de bois et « épicerie » étaient éloignées d’environ 5 m de la limite de propriété, et d’environ 10 m de la voie ferroviaire la plus proche. Par ailleurs, les modélisations en cas d’incendie des stockages en alvéoles de PEBD, PE et PP concluent que les flux thermiques des 3, 5, et 8 kW/m² atteignent l’extérieur du site, et qu’une dis- tance minimum de 5 m entre ces stockages et la voie ferroviaire doit être maintenue. En visite, l’inspection a constaté que les blocs en béton délimitant ces alvéoles sont positionnés à environ 2 m de la limite de propriété du site, et à environ 6 m de la voie ferrée la plus proche. Un incendie généralisé des stockages voisins de balles de PEBD et de balles de cartons n’a pas été modélisé par l’exploitant. 9/15Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°2 : d’ici le 30 septembre 2026, l’exploitant transmettra à l’inspection une modélisa - tion d’un incendie
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 06/06/2018, article 2.8
Dans son dossier de porter-à-connaissance du 14/04/2023, l’exploitant a transmis à l’inspection le calcul de dimensionnement pour le confinement des eaux d’extinction en cas d’incendie sur le site, réalisé suivant le guide pratique D9A du CNPP (version de juin 2020). Le besoin en volume de confinement ainsi calculé est de 309 m³. L’exploitant a indiqué à l’inspection que ce confinement est assuré par le bassin étanche de col - lecte des eaux pluviales de ruissellement du site, d’un volume de 680 m³. Ce bassin se vide gravitai- rement dans le réseau communal d’eau pluviale, et dispose d’une vanne électrique sur sa canalisa - tion de sortie afin de confiner le contenu du bassin en cas de sinistre ou de déversement acciden - tel sur le site. L’inspection a assisté à un test de fermeture de cette vanne. Le jour de l’inspection, le bassin était entièrement vide et propre. 14/15Le site dispose également d’une vanne de confinement localisée après le débourbeur-déshuileur traitant les eaux pluviales de ruissellement sur la zone de parking des véhicules légers et autour de l’accueil et des bureaux. L’exploitant a par ailleurs indiqué à l’inspection que les eaux collectées sur le site (eaux pluviales et d’extinction en cas d’incendie) sont relevées par une pompe électrique pour être acheminées dans le bassin étanche du site. Toutefois, cette pompe de relevage est aujourd’hui reliée au dis - joncteur de la zone d’exploitation du site. En cas d’incendie dans cette zone et de coupure de l’ali- mentation électrique, la pompe de relevage ne fonctionnera plus, et les eaux d’extinction incendie ne seront plus gérées. Par courriel du 09/04/2026, l’exploitant a déclaré avoir sollicité des devis pour relier la pompe de relevage à un autre disjoncteur (celui relatif aux locaux administratifs du site), afin d’éviter qu’elle ne soit plus alimentée lors de la coupure des énergies en cas d’incendie dans la zone d’exploitation. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n° 3 : sous 2 mois, l’exploitant justifiera à l’inspection que les eaux d’extinction incendie susceptibles d’être polluées en cas d’incendie pourront être collectées dans le bassin de rétention du site, même en cas de coupure de l’alimentation électrique de la zone d’exploitation. L’exploitant justifiera également que les dispositifs de coupure dans le local électrique sont cor - rectement identifiés de manière à éviter les confusions en cas de sinistre sur le site, et ajoutera ce point de vig
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant, Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Autre du 15/12/2023, article n.a.
La visite d’inspection sur site a permis d’établir les constats suivants sur la situation administrative de l’établissement : • 2710-1 et 2718-2 : l’exploitant a déclaré que l’entité du groupe relative à l’activité de tri, transit et regroupement de déchets dangereux s’est recentrée sur la Région Île-de-France. De plus, la société qui organisait la collecte de déchets dangereux directement auprès des producteurs n’existe plus. Ainsi, les activités de collecte, et de tri-transit-regroupement de déchets dangereux ne sont actuellement plus réalisées sur le site de Saint-Étienne-du-Rou - vray. Lors de la visite des installations, l’inspection a constaté la présence d’une armoire avec rétention, dédiée au stockage de déchets dangereux. Cette armoire ne contenait que des produits nécessaires à l’exploitation du site. L’exploitant a précisé qu’il pouvait ponc - tuellement y stocker des déchets dangereux issus de non-conformités dans les déchets d’activités économiques triés sur le site ; • 2710-2 et 2713-2 : le site ne réalise plus d’activité de collecte de métaux directement ap - portés par des professionnels producteurs. L’établissement réalise des activités de tri-tran - sit-regroupement de métaux ferreux et non ferreux. Lors de la visite des installations, l’ins - pection a constaté la présence : ◦ d’une zone de stockage de déchets pour l’activité de la société Boone Comenor, entité du groupe Suez réalisant du recyclage des déchets ferreux et non ferreux, sur une sur - face d’environ 70 m², ◦ de 2 alvéoles de stockage de métaux ferreux de 64 m² chacune, soit 128 m² en tout, ◦ de 3 bennes de métaux non ferreux, soit environ 36 m². La surface maximum de stockage de métaux sur le site était donc d’environ 234 m² ; • 2714-2 : la visite des installations a permis de constater les stockages suivants : ◦ une zone de stockage de balles de cartons et une zone de stockage de balles de PEBD d’une capacité maximum de 90 m³ chacune, soit 180 m³ en tout, ◦ de 2 alvéoles de stockage de PEBD, et PE/PP , de 192 m³ chacune, soit 384 m³ en tout, ◦ d’une alvéole de stockage de bois, divisée en deux zones pour deux qualités de bois, d’une capacité maximum de 396 m³ (à la condition de maintenir une distance mini - mum de 3,50 m d’espace libre entre les deux qualités de bois, ce qui était respecté le jour de la visite), ◦ d’une alvéole de regroupement de balles de big-bags usagés, et de palettes en plas - 5/15tique, appelée alvéole « épicerie » par l’exploitant. Le jour de la visit
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 06/06/2018, article 4.1.1
Par courriel du 09/04/2026, l’exploitant a transmis à l’inspection un dossier relatif au projet d’im - plantation de 13 caméras thermiques fixes, à mettre en œuvre pour la détection incendie sur le site. Le jour de l’inspection, l’exploitant a déclaré que 10 caméras thermiques ont été installées sur le site entre 2023 et 2024, pour couvrir l’ensemble des risques. Lors de la visite des installations, l’inspection a constaté par sondage la présence d’une partie des caméras thermiques, orientées sur les stockages de déchets combustibles. L’exploitant a déclaré qu’une détection par une des caméras thermiques déclenche une alarme so- nore perceptible sur l’ensemble du site, et que cette alarme a été testée lors du dernier exercice incendie organisé sur le site le 20/05/2025. L’exploitant a indiqué qu’en horaires ouvrés, des agents formés comme équipiers de première in - tervention pourront rapidement intervenir avec les robinets d’incendie armés (RIA) du site. Selon l’exploitant, des exercices sont réalisés, notamment en prévision de la période estivale, et lors des révisions de procédures. En dehors des heures ouvrées, l’exploitant a déclaré que la détection est transmise à une société externe de télé-surveillance. Une levée de doute est effectuée à partir de caméras de surveillance présentes sur le site, et en cas d’incendie, l’astreinte du groupe Suez est contactée pour donner l’alerte aux secours. Si l’astreinte ne répond pas, l’alerte est donnée par la société de télésur - veillance. L’inspection a consulté le rapport du dernier contrôle de fonctionnement des caméras ther- miques, réalisé en date du 25/06/2025, ainsi que d’un justificatif des réparations des équipements défectueux identifiés lors de ce contrôle, daté du 28/07/2025. L’exploitant a précisé que le site dispose en plus d’une caméra thermique portable pour réaliser des contrôles ponctuels, notamment en période estivale. Par courriel du 09/10/2026, l’exploitant a transmis à l’inspection : • une procédure du groupe SUEZ, datée du 02/08/2018, relative à la surveillance préventive d’un incendie par caméra thermique portative, adaptée au site de Saint-Etienne-du-Rou - vray. Des températures de référence en conditions normales et en conditions d’auto- échauffement par type de déchets y sont fournies, ainsi que des fréquences de sur- veillance recommandées, un plan de tournée de contrôle en identifiant les stockages à risque, et un modèle de fiche d’enregistrement des relevés ; • un manuel d’utilisati
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 06/06/2018, article 4.1
Extincteurs Pour sa défense interne contre un incendie, l’établissement dispose d’extincteurs répartis sur le site, près des installations. Par courriel du 23/03/2026, l’exploitant a transmis le rapport du dernier contrôle des extincteurs, réalisé le 16/05/2025. L’inspection a constaté par sondage la présence de ces extincteurs, ainsi que la date du dernier contrôle de mai 2025 inscrite sur ces derniers. Robinets d’incendie armés (RIA) Pour sa défense interne, l’établissement dispose également de 5 RIA, 4 alimentés par le réseau d’eau de ville, et 1 alimenté par une réserve d’eau interne au site. La présence d’une partie de ces installations a été contrôlée par sondage lors de la visite du site. Le rapport de contrôle du 16/05/2025 transmis par l’exploitant intègre également le dernier contrôle des RIA. Ce rapport indique que le RIA n°4 à l’intérieur du stockage de déchets était hors service en raison d’une fuite, et du fait qu’il était décroché de son support. L’exploitant a déclaré qu’il s’agissait du RIA présent en face des alvéoles de stockage de bois, et qu’il a été depuis réparé. L’inspection a assisté à un exercice réussi du fonctionnement de ce RIA. L’exploitant a déclaré que les 4 RIA alimentés par le réseau communal sont tous les ans mis hors gel de fin novembre à fin mars, en coupant l’arrivée d’eau à l’entrée du site, et que tous les agents d’accueil sur le site sont formés à la réouverture du réseau d’eau en cas d’incendie en heures ou - vrées sur ces périodes. Réserve interne et groupe motopompe L’inspection a constaté la présence d’une réserve d’eau d’extinction dans une cuve de 6 000 L, connectée à une motopompe diesel, et à un RIA. Ces équipements sont installés sur une re - morque présente dans la zone de tri-transit-regroupement de déchets, et peuvent être déplacés sur le site si besoin. Des extincteurs sont également présents sur cette remorque. L’inspection a as- sisté au démarrage de la motopompe, et a constaté que le manomètre de l’installation indiquait que cette dernière était en mesure de délivrer de l’eau d’extinction sous une pression de 9 bars. Poteaux incendie Dans le dossier de porter-à-connaissance du 14/04/2023, l’exploitant a transmis à l’inspection le calcul des besoins en eaux, réalisé suivant le guide pratique D9 du CNPP (version de juin 2020), pour la défense externe contre un incendie dans l’établissement. Le besoin en eau d’extinction ainsi calculé est de 60 m³/h, soit un volume de 120 m³ sur 2 heures. L’inspection a
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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