Installation classée à Poliénas (38210), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 30 juillet 2026 — 7 points de contrôle avec suites administratives.
Ce que le registre dit de cette installation
Code AIOT
0010400059
Commune
Poliénas (38210)
Département
Isère
Régime
Autorisation
Statut Seveso
Non Seveso
Directive IED
oui
État d'activité
En exploitation avec titre
Service d'inspection
DREAL AURA
Inspections listées
2 depuis 2 mars 2023
SIRET
33127830900033
Rubriques de la nomenclature
Rubrique 2515Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dang
Cette inspection a été programmée afin de suivre l’avancement des actions correctives mises en œuvre pour résoudre les non-conformités identifiées lors de l’inspection du 2 mars 2023. L’Inspection constate les efforts réalisés par l’exploitant. Toutefois, la non-conformité sur les émissions sonores a été améliorée mais persiste sur un point de mesure. L'exploitant a un projet au niveau du four qui permettra de réduire les émissions sonores notamment au niveau de ce point. Toutefois, un projet d'arrêté de mise en demeure est proposé à Mme la préfète.
10points de contrôle
7avec suites administratives
0susceptibles de suites
3sans suite
sécheresse
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 10/07/2023, article 10
L’installation est localisée à Poliénas, une commune située dans la zone d’alerte de Chambaran pour les eaux superficielles et souterraines. Depuis le 10 juillet 2026, cette zone est placée en niveau d’alerte, ce qui implique une réduction obligatoire des prélèvements d’eau de 25 % (Annexe 1 de l'arrêté préfectoral du 10 juillet 2023) Prélèvements d’eau pour les process ICPE dans les autres cas niveau Alerte Diminution globale de 25 % par rapport à la consommation nette moyenne hebdomadaire hors sécheresse -prélèvements liés à la santé, salubrité, sécurité civile, alimentation en eau potable - le maintien du bien- être animal, dont l’abreuvement - pour les usages non économiques, se reporter aux mesures tous usages. - Arrosage des poussières en phase chantier L'exploitant a fourni un tableau de suivi de la consommation en 2025. Néanmoins, il doit également déterminer : 1. La consommation nette moyenne hebdomadaire en période normale (hors sécheresse). 2. La consommation nette moyenne hebdomadaire en période de sécheresse. Ces données doivent être présentées de manière comparative pour illustrer l’évolution de la consommation nette entre les deux périodes. L'Inspection ne dispose que des volumes moyens journaliers et mensuels et n'est pas en mesure de 5/21comparer les volumes demandés par l'annexe 1 susmentionnée. Cependant, l'Inspection peut dire que l'exigence de l'article 2 de l'arrêté ministériel du 30 juin 2023 ne serait malgré tout pas respectée. L'exploitant a consommé 92 m 3 /j en moyenne d'eau (contre 82 m 3 /j sur le dernier trimestre de l'année 2025). Au mois de juillet 2026, sa consommation est de 108 m 3 /j en moyenne, soit une hausse de 13 %). Il a expliqué que les enjeux de sa production sont essentiellement sanitaires puisqu'il fabrique de la chaux éteinte pour le traitement des fumées et pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable. Il a également indiqué, qu'avec la présence du tourisme et les fortes chaleurs de ces dernières semaines, la demande est plus importante que le reste de l'année notamment par le traitement de l'eau. Il a réduit au strict minimum l’arrosage de la piste, mais ne peut y renoncer totalement, cette pratique restant le seul moyen efficace de prévenir l’envol des poussières. Le volume d'eau utilisé pour la carrière représente environ 4000 m3 . L’Inspection rappelle que l'application de cet arrêté est obligatoire. Toute dérogation nécessite une demande de modification de la description, accompagnée d’une justif
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 10/07/2023, article 10
L'exploitant a présenté son plan de sobriété hydrique réactualisé en 2026. Les travaux de remplacement de la climatisation de l'atelier Sorbacal et de l'hydrate sont achevés. Il a présenté la facture datée du 12 janvier 2024. Il a indiqué que ces travaux ont permis de diminuer de 22 % les consommations d'eau par rapport à 2023 : en 2025, 33 521 m³ d’eau ont été prélevés (extrait du tableau de suivi des consommations fournit par l'exploitant), contre 43 069 m³ en 2022. Les travaux prévus en 2025 concernant le recyclage de l'eau des futurs bassins de décantation des eaux pluviales n'ont pas été réalisés. L’exploitant prévoit le lancement des études de faisabilité concernant la réutilisation des eaux de décantation dans leur process après l’achèvement des travaux des bassins, actuellement programmés pour la fin de l’année 2028. L'élément déterminant est la compatibilité de la qualité des eaux des bassins avec leur process. Le projet de récupération des condensats est suspendu en raison des difficultés de mise en œuvre. Par ailleurs, l’exploitant a calculé le gain enregistré entre 2018 et 2025, qui correspond à environ 12 %. Ce résultat ne lui permet pas de se soustraire aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté ministériel (AM) du 30 juin 2023, conformément aux critères définis à l’article 3-2 du même arrêté ("2° Les exploitants des établissements ayant réduit leur prélèvement d'eau d'au moins 20 % depuis le 1er janvier 2018") . Recensement des actions de réduction des prélèvements et de diminution des rejets réalisées et futures en période de sécheresse sont les suivantes : Niveau de gestion sécheresse Mesures générales cumulatives de Mesures spécifiques ICPE (process…)(Mesures Prélèvem ent max journalier Prélèv ement max Prélève ment max Prélève ment max en 7/21niveau en niveau non spécifiques ICPE (se référer à l’ACD/ACI/ACS applicable) proportionnées prenant en compte les efforts déjà faits par l’exploitant (par exemple prélèvements déjà réduits au minimum par mise en œuvre des techniques les plus économes du secteur d’activité, respect d’une valeur de consommation spécifique reconnue pour le secteur d’activité) proposé par l’exploita nt en cas d’appli cation du régime comm un de l’ACD/ ACI journali er propos é par l’exploi tant cas d’applic ation du régime commu n de l’ACD/A CI Vigilance A renseigner Exemples :- Rappel des mesures d’économie d’eau élémentaires au personnel de l’installation- Affichage de panneaux de sensibilisation à chaque point d’uti
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article 7 .2.1 du titre 7
Constat établi lors de l'inspection réalisée le 2 mars 2023 : - constat n°2 "Lors de l'inspection, l'exploitant a présenté à la DREAL le rapport des mesures annuelles de bruits effectuées le 18-07-2022 par la société Sixense. Les résultats sont les suivants: mettre la photo du constat 2 de la précédente inspection. L’analyse réglementaire en ZER (zone à émergence réglementée) montre un dépassement au point PF2 : • de l'émergence en période diurne : +8 par rapport à l'émergence admissible de +6 dB(A) • de l'émergence en période nocturne: +11 par rapport à l'émergence admissible de +4 dB(A) L'exploitant a expliqué à la DREAL: • que chaque source de bruit émet un niveau de bruit quasi équivalent, d'où la difficulté de baisser les niveaux sonores notamment au PF2 malgré les actions déjà réalisées ; • lors de l'étude bruit réalisée en 2015, les conclusions de la société SOLDATA ACOUSTIC étaient : "Pour ces raisons, la mise en conformité est d’un point de vue technico-économique non réalisable pour le site existant." L'exploitant a également montré le tableau du plan d'actions pour le bruit (réalisé à partir de l'étude de bruit de 2015) en indiquant les actions déjà réalisées, celles qui sont en cours et celles à venir. Sur l'année 2023, les travaux prévisionnels annoncés par l'exploitant sont : • l'insonorisation d'une tuyauterie • changement des silencieux de l'atelier SORBACAL. Malgré la situation non conforme persistante, la DREAL note que : • les niveaux de bruit en limite de propriété ressortent conformes à chaque campagne de mesure ; • aucune plainte n'a été enregistrée par la DREAL sur ce sujet ; • l'exploitant continue d'investir dans des actions correctives pour limiter ces nuisances et des travaux vont être réalisés sous six mois. C'est pourquoi la vigilance de l'exploitant sur cette thématique doit persister, pour autant le dépassement des émergences n'a pour l'instant pas d'impact majeur." Constat établi lors de l'inspection réalisée le 30 juin 2026 : En avril 2026, l’exploitant a réalisé de nouvelles mesures du bruit résiduel (bruit ambiant en l’absence de l’usine). Auparavant, lors des campagnes annuelles de mesures, la valeur résiduelle de jour était celle de nuit. Désormais, les mesures se font avec : • un niveau résiduel diurne, • un niveau résiduel nocturne. L'exploitant a présenté le rapport de mesures réalisées en avril 2026, et seul un point est non conforme avec une émergence la nuit de 9 dB(A) avec un bruit ambiant de 39,5dB(A) au PF2 (en
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article point 9.2.1 des prescriptions annexées
L’exploitant réalise : • l’étalonnage annuel des équipements, • les analyses mensuelles des rejets atmosphériques. Lors de l’étalonnage de la chaîne de mesure en continu du four MAERZ, effectué le 8 juillet 2026, un encrassement des sondes a été identifié. Après leur nettoyage, celles-ci ont été calibrées. Cet encrassement a entraîné une dérive des mesures entre les périodes d’avril, mai et juin 2026 et les relevés effectués début juillet 2026. La pertinence de l'autosurveillance réalisée n'est donc pas acquise. Toutefois, compte tenu des concentrations relevées avant et après nettoyage, le risque de dépassement de la valeur limite durant la période avril-juillet 2026 apparaît limité. Néanmoins, l’Inspection demande l’exploitant à mettre en œuvre des actions correctives afin de prévenir tout risque de dérive plus importante à l’avenir (par exemple, nettoyage préventif des sondes à une fréquence déterminée). L'exploitant a également présenté le rapport de la maintenance réalisée le 12 mai 2025 et le rapport d'analyse des rejets atmosphérique réalisé le 14 mai 2025. Les mesures de rejets atmosphériques 2026 ont été réalisées le 30 juin lors du contrôle inopiné. Le rapport n'est pas encore transmis à l'exploitant. Les résultats ne sont pas déposés dans GIDAF trimestriellement (plateforme de transmission des résultats de l'autosurveillance), comme requis par la prescription susmentionnée et l'article 1 de l'arrêté ministériel du 28 avril 2024 relatif à la transmission de surveillance des émissions des installations classées pour la protection de l'environnement. L’exploitant a indiqué les transmettre trimestriellement, par courriel, à l’Inspection des installations classées. L'Inspection n'a pas reçu de résultats en 2026. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : 13/21• Renseigner la plateforme GIDAF trimestriellement avec les relevés des poussières. • Mettre en œuvre des actions correctives afin de prévenir tout risque de dérives plus importante
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article point 3.2.3 des prescriptions annexées
L'exploitant a montré le rapport de mesures des rejets atmosphériques réalisés le 14 mai 2025. L’Inspection des installations classées relève deux non-conformités concernant les vitesses minimales d’éjection des rejets atmosphériques : • Point de mesure au niveau de l'hydrateur 4: 5,9 m/s (valeur requise : 11,2 m/s) • Point de mesure au niveau du broyeur FM1 Hydrat: 8,1 m/s (valeur requise : 14,1 m/s) L’exploitant n’a pas pu expliquer l’origine de ces écarts et a indiqué son intention de se rapprocher du fabricant pour en identifier les causes. L'Inspection rappelle à l'exploitant que dès lors qu'une non-conformité est constatée, ce dernier doit mettre en place rapidement des actions correctives et s'organiser pour que cela ne se 15/21reproduise pas. La situation est non conforme. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : • Mettre à la disposition de l'Inspection les raisons des écarts constatés et les actions correctives mises en place. • Mettre en place des actions correctives dès qu'un dépassement des valeurs limites d'émission est constaté.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Thèmes : Risques chroniques · Vitesse minimales d'éjection des équipements
Les réseaux d'eau
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article point 4.2.2 des prescriptions annexées
L'exploitant a expliqué que le plan des réseaux soumis à l’Inspection n’est pas à jour, car il attend la fin des travaux des bassins de décantation pour l’actualiser avec précision. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant veillera à mettre à jour les plans des réseaux, dès les travaux des bassins finalisés. Dans l'intervalle, il doit être en capacité d'identifier rapidement l'origine d'une éventuelle pollution et d'isoler le réseau du milieu dans les meilleurs délais.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective 19/21
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 28/04/2014, article 1
L'exploitant est tenu de transmettre: • trimestriellement les émissions de poussière; • annuellement les émissions de polluant atmosphériques cités à l'article 3.2.4 de l'arrêté préfectoral du 18 février 2026. • annuellement les émissions de poussière sur les équipements cités dans à l'article 3.2.3 de l'arrêté préfectoral du 18 février 2026. • annuellement pour les émissions des rejets aqueux cités à l'article 4.3.9 • tous les 5 ans pour les émissions sonores de l'arrêté préfectoral du 18 février 2026. Gidaf n'est pas renseigné sur le site de l'usine. L'exploitant s'est engagé à le compléter selon les exigences des fréquences de son arrêté préfectoral du 18 février 2026. La situation est non conforme Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Renseigner GIDAF dès lors que l'exploitant reçoit les résultats des analyses des émissions.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article point 8.3.4.3 des prescriptions techniques
Constat établi lors de l'inspection réalisée le 30 juin 2026 : L'exploitant a présenté les plans de répartition des extincteurs, indiquant leur emplacement précis et le type d'agent d'extinction dans chaque zone du site. Lors de la visite sur site, l’Inspection a relevé : • par échantillonnage, la présence de panneaux de signalisation indiquant l’emplacement des extincteurs et des robinets d’incendie armés (RIA) dans plusieurs zones, notamment : ◦ la sacherie (niveaux haut et bas), ◦ le local de stockage des sacs vides, ◦ le magasin, ◦ le local de stockage des huiles. Dans le local dédié au stockage des sacs vides, trois extincteurs de 9 kg ont été installés : • deux extincteurs à eau pulvérisée (avec additif), • un extincteur polyvalent de type ABC (poudre). La situation est conforme. Toutefois l’Inspection rappelle à l’exploitant qu’il lui appartient de vérifier et de garantir que les moyens de lutte contre l’incendie mis en place sont correctement dimensionnés et adaptés aux risques du site.
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article point 3.2.4des prescriptions annexées
L'exploitant a indiqué ne plus utiliser de fioul au vu du contexte économique. Seul le four au gaz est utilisé. D'après l'article 9.2.1 de l'arrêté préfectoral susmentionné, l'exploitant n'est pas obligé de réaliser les mesures de HF, HCL , COT et métaux sauf demande de la part de l'Inspection. L'exploitant a indiqué avoir réaliser les mesures de HCL lors des analyses réalisées en 2025. L'Inspection a constaté que les valeurs sont conformes . Paramètres Concentration maximale (mg/Nm3) Flux maximal horaire (g/h) Valeur mesurée le 14 mai 2025 17/21Poussières totales 10 en moyenne journalière20 en moyenne 30 min 10800 g/j900 g/h 1,41 16 CO 150 6750 0,48 Non fourni SOx exprimés en SO2 50 2250 0,06 1,7 NOx (hors N2O) exprimés en NO2 100 pour gaz 4500 pour le gaz 28928 HCl et autres composés inorganiques gazeux du chlore exprimés en HCl 10 450 0 COT 30 1350 non réalisé Mercure (Hg) et ses composés 0,05 2,25 0,006 0,029 Cadmium (Cd) + Thallium (Tl) et leurs composés 0,05 2,25 0 Dioxines et furanes 0,1.10-6 ITEQ/Nm3 4,5.10-6 non réalisé car le four ne fonctionne qu’avec du gaz HF 1 45 non réalisé car le four ne fonctionne qu’avec du gaz Somme (plomb (Pb), arsenic (As), 0,5 22,5 0,05 Non fourni 18/21antimoine (Sb), chrome (Cr), cobalt (Co), cuivre (Cu), manganèse (Mn), nickel (Ni), vanadium (V)) La situation est conforme.
Thèmes : Risques chroniques · Valeurs limites d'émission pour le four MAEZ
Prélèvement en eau
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 18/02/2026, article point 4.1.1 et point 3.2.4 des prescriptions annexées
L'exploitant relève journalièrement les prélèvements en eau qu'il consigne dans un registre informatisé. Ce point est conforme. L'exploitant a expliqué que le plan des réseaux soumis à l’Inspection n’est pas à jour, car il attend la fin des travaux pour l’actualiser avec précision (voir point de contrôle précédent).
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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