Installation classée à Ouistreham (14150), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 6 mai 2025 — 5 points de contrôle avec suites administratives.
Ce que le registre dit de cette installation
Code AIOT
0005300452
Commune
Ouistreham (14150)
Département
Calvados
Régime
Autorisation
Statut Seveso
Seveso seuil bas
Directive IED
non
État d'activité
En exploitation avec titre
Service d'inspection
DREAL Normandie
Inspections listées
3 depuis 10 mars 2023
SIRET
85680240002219
Rubriques de la nomenclature
Rubrique 1434Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
Le suivi par l'exploitant des Mesures de Maîtrise des Risques identifiées dans son étude de dangers est primordial pour assurer la sécurité de ses installations. Cette inspection a porté sur l'organisation mise en place au sein du dépôt CPO de Ouistreham pour suivre ses MMR, sans revenir sur les travaux entrepris pour maîtriser, en réponse à l'arrêté préfectoral de mise en demeure du /2021, les fuites d'hydrocarbures ayant pour origine une tuyauterie à l'intérieur du dépôt hors rétentions des bacs, qui ont fait l'objet d'autres inspections. L'exploitant a mis en place une organisation lui permettant d'assurer la maintenance, tant en interne qu'avec des partenaires extérieurs, de ses dispositifs de sécurité. Toutefois, des améliorations sont à apporter pour s'assurer que l'ensemble des chaînes de sécurité sont bien maîtrisées, intégrant la détection puis le traitement puis les actions. Aussi l'exploitant doit compléter sa liste de MMR : * d'une part en incluant les tuyauteries hors rétentions des bacs, * et d'autre part en listant tous les items prévus par l'arrêté ministériel du /2014 modifié dans son annexe III - point 6 ; ceci afin d'avoir une vision synthétique du fonctionnement et du suivi dans le temps de chaque MMR. Il doit reprendre ses fiches MMR, pour : * d'une part préciser, pour chacune de ses MMR, les éléments que sont la détection, le traitement, puis les actions ; * et d'autre part détailler et justifier le cas échéant, pour chacune, si le traitement est réalisé par un automate de sécurité ou un automate de conduite. Le cas échéant, il devra prendre des mesures pour assurer l'indépendance des MMR instrumentées, notamment entre les MMR associées aux sécurités de niveau haut, de niveau très haut, et le dispositif de mesure de niveau en exploitation, visant à éviter un débordement de bac, en application de l'article 4.1.2 de l'arrêté préfectoral du /2014.
9points de contrôle
5avec suites administratives
0susceptibles de suites
4sans suite
Liste de mesures de maîtrise des risques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 24/12/2014, article 3 et 4
Pour répondre à une demande de l'inspection lors de la visite, l'exploitant a transmis par mel du 19/05/25 une liste de Mesures de Maîtrise des Risques du site CPO de Ouistreham, non référencée et non datée. 5 MMR y sont listées ; elles sont précisées en annexe confidentielle à ce rapport. Cette liste reprend des détections visées aux articles 3.5.4., les sécurités de niveaux des réservoirs visés à l’article 4.1.2. et la défense contre l’incendie. Par contre cette liste ne mentionne pas les MMR (rétention, détection, arrêt de la fuite) imposées à l'article 4.4.5 de l'arrêté préfectoral du 24/12/2014 pour maîtriser les fuites d'hydrocarbures ayant pour origine les tuyauteries à l'intérieur du dépôt mais hors rétentions des bacs. Pour rappel, et en réponse à une demande de l'exploitant exprimée pendant la visite, le rapport de l'inspection des installations classées destiné au CODERST et daté du 17 octobre 2014 résulte de l'instruction de : * l'étude de dangers du dépôt révisée, remise par l’exploitant le 6 novembre 2007, puis complétée les 8 septembre, 15 octobre, 7 novembre, 18 et 19 décembre 2008, 10 mars et 7 mai 2009 à la demande de l’inspection des installations classées * le courrier TOTAL Raffinage Marketing du 28 janvier 2011 concernant la suppression du stockage des essences * les courriers DMS des 1er juin et 3 août 2012 * le courrier DREAL du 20 septembre 2012 * les courriers DMS des 26 octobre 2012 et 18 janvier 2013 * et les compléments du 22 septembre 2014 L'instruction de ces différents éléments de l'étude de dangers a abouti à l'arrêté préfectoral du 24/12/2014 encadrant les activités du dépôt, comme cela est d'ailleurs rappelé dans ses "Vus" (arrêté modidié par l'arrêté préfectoral complémentaire du 27/07/2020 actant le changement d'exploitant vers la société CPO). Depuis, l'exploitant a réalisé des travaux sur le dépôt pour maîtriser les fuites d'hydrocarbures ayant pour origine les tuyauteries à l'intérieur du dépôt mais hors rétentions des bacs, en réponse notamment à l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 28 octobre 2021. (ces travaux ont fait l'objet d'autres inspections, et ne sont pas à l'ordre du jour de celle-ci) Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°1 : La liste de MMR du dépôt de Ouistreham doit être complétée, sous 6 mois, en application de l'article 4.4.5 de l'arrêté préfectoral du 24/12/2014, des MMR (rétention, détection, arrêt de la fuite) imposées permettant de maîtriser les fuites d'hydroc
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 26/05/2014, article Annexe III – point 6
Pour répondre à une demande de l'inspection lors de la visite, l'exploitant a transmis par mel du 19/05/25 une liste de Mesures de Maîtrise des Risques du site CPO de Ouistreham, non référencée et non datée. 5 MMR y sont listées. Toutefois, le document envoyé ne reprend pas tous les items prévus par l'arrêté ministériel du 26/05/2014 modifié, notamment n'y figurent pas son efficacité, son action, la cinétique de mise en œuvre de la réponse attendue, les critères de pérennité et, le cas échéant, les critères d'indépendance vis-à-vis des autres mesures de maîtrise des risques participant à la maîtrise du même phénomène dangereux. Le récapitulatif de ces éléments dans un même tableau vise à avoir une vision synthétique du fonctionnement et du suivi dans le temps de chaque MMR. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°2 : Sous 6 mois, l'exploitant doit communiquer à l'inspection des installations classées la liste des mesures de maîtrise des risques complétée de manière à ce qu'elle réponde à l'annexe III - point 6 de l'arrêté ministériel du 26/05/2014 modifié. Le récapitulatif de ces éléments dans un même tableau vise à avoir une vision synthétique du fonctionnement et du suivi dans le temps de chaque MMR.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 54-A
L'exploitant a rédigé des fiches MMR expliquant le fonctionnement des Mesures de Maîtrise des Risques de son site. Par sondage, l'inspection s'est intéressée à la MMR intitulée "Niveaux NH/NTH - Sécurité anti-débordement de bac en réception pipe", dans la liste de MMR fournie par la société CPO suite à l'inspection, par mel du 19/05/2025. Cette fiche MMR ne détaille pas les différents composants de la chaîne de sécurité, à savoir : détection -> mode de traitement -> actions mises en oeuvre Les explications fournies par l'exploitant pendant l'inspection n'étaient pas claires concernant le traitement composant cette MMR reliée aux NH / NTH. En effet, selon la circulaire du 10/05/20101, une MMR est « un ensemble d’éléments techniques et/ou organisationnels nécessaires et suffisants pour assurer une fonction de sécurité ». On distingue parfois :8/15 les mesures (ou barrières) de prévention : mesures visant à éviter ou limiter la probabilité d’un évènement indésirable, en amont du phénomène dangereux ; • les mesures (ou barrières) de limitation : mesures visant à limiter l’intensité des effets d’un phénomène dangereux ; • les mesures (ou barrières) de protection : mesures visant à limiter les conséquences sur les cibles potentielles par diminution de la vulnérabilité. • Selon le guide DT93, toute mesure de maîtrise des risques instrumentée comprend chacun des éléments suivants : un système de détection → un système de traitement de l’alerte → des actions mises en œuvre. 1 Circulaire du 10 mai 2010 récapitulant les règles méthodologiques applicables aux études de dangers, à l’appréciation de la démarche de réduction du risque à la source et aux plans de prévention des risques technologiques dans les installations classées en application de la loi du 30 juillet 2003 Les éléments détection -> traitement -> actions sont également à compléter dans les autres fiches MMR fournies par la société CPO et concernant : * "les détecteurs hydrocarbures liquides" (associés aux scénarios 'feu de cuvette nord', 'feu au pipeway', 'feu parking PP', 'déversement accidentel dans le séparateur'), * "la défense contre l'incendie" cf point d'inspection suivant concernant les justificatifs apportés par l'exploitant concernant l'efficacité de la MMR intitulée "Niveaux NH/NTH - Sécurité anti-débordement de bac en réception pipe" Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°3 : Afin d’assurer un suivi exhaustif et efficace dans le temps de ces dispositifs de sécurit
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 24/12/2014, article 4.1.2
10/15 Pour prévenir les débordements de bacs, selon la procédure et le rapport de maintenance établis par la société Larco pour les sondes de niveau NH et NTH, datés du 12/02/2024 : En cas d'atteinte du NH, correspondant au premier niveau de sécurité situé au-dessus du niveau maximum d'exploitation : • un voyant doit s'allumer au niveau de la supervision▪ une alarme sonore doit retentir▪ une information téléphonique doit être envoyée vers Trapil▪ En cas d'atteinte du NTH, correspondant à un second niveau de sécurité situé au dessus du niveau haut NH, en plus de ces actions, sont lancées les actions supplémentaires suivantes : • la réception doit être stoppée, par fermeture automatique de la vanne d'entrée du bac (au maximum en 2 minutes) ▪ Toutes ces actions ont été vérifiées par la société Larco lors de son contrôle du 12/02/2024 sur les 7 bacs du dépôt. L'arrêté préfectoral demande également à ce que l'atteinte du NTH entraîne un arrêt immédiat de la réception par la fermeture de la vanne d'arrivée produit. L'exploitant a précisé que cela est vérifié par sondage à chaque contrôle de Larco ; en février 2024, cela a fonctionné sur le bac 11 - envoi de l'information à Trapil et arrêt des pompes ont été vérifiés. Il est indispensable que la MMR soit précisée par l'exploitant dans sa fiche MMR. cf point d'inspection précédent Lors du tour terrain en inspection, les inspecteurs ont procédé à un test de MMR associée au niveau NH du bac n°13. Une alarme sonore a retenti en salle de commande, un gyrophare s'est allumé, une alarme est apparue sur le PC supervision, ainsi qu'une indication 'carte Larco activée', une alerte est arrivée sur le portable du gardien. L'inspection a demandé au personnel d'exploitation présent en salle de contrôle les actions qu'ils réaliseraient en cas de déclenchement du NH. Une levée de doute serait réalisée pour confirmer ou non un débordement d'hydrocarbure, comme indiqué dans une fiche réflexe. La philosophie est surtout d'anticiper tout débordement en procédant à des vérifications, en amont des transferts d'hydrocarbure, des creux dans les bacs notamment ; ces contrôles sont tracés. Pour justifier l'efficacité de la MMR intitulée "Niveaux NH/NTH - Sécurité anti-débordement de bac en réception pipe", regardée par sondage, l'exploitant a fourni à l'inspection le document technique LOG n° LO EIA GS 002 relatif aux "niveaux de sécurité des réservoirs - calcul pour le positionnement des bacs verticaux" pour un bac. Les critères de conce
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 24/12/2014, article 4.4.5
L'exploitant a expliqué avoir mis en place 3 détecteurs d'hydrocarbures dans la rétention construite autour des tuyauteries à l'intérieur du dépôt hors rétentions des bacs. Selon les explications fournies par l'exploitant, qui devront être précisées dans une fiche MMR, en cas de déclenchement d'1 détecteur hydrocarbure, une alarme doit apparaître sur la supervision en salle de contrôle, ainsi qu'une alarme sonore et visuelle sur le dépôt.12/15 Si 2 détecteurs hydrocarbure se déclenchent, il doit y avoir, en plus des remontées d'alarmes, un arrêt automatique des transferts d'hydrocarbure, via la fermeture de la vanne de réception HP Trapil. Cela a été vérifié par la société CEFF lors du test du 17/05/2023 ; cela fonctionnait correctement au vu de leur rapport du 19/05/2023. Lors du tour terrain pendant l'inspection, un test de déclenchement d'un détecteur hydrocarbure, situé dans le pipeway tuyauteries hors rétentions de bacs, a été lancé. En salle de commande, une alarme 'détection HCC pipeway 2' s'est déclenchée, et la visio de la supervision a basculé sur la localisation de ce détecteur, un gyrophare s'est allumé, une sirène a retenti sur le dépôt ; tout cela en environ 15 secondes. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°3 - L'exploitant doit établir des fiches MMR détaillant l'ensemble de la chaîne de sécurité détection - traitement -action.
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 29/09/2005, article 5
Pour justifier l'efficacité de la MMR intitulée "Niveaux NH/NTH - Sécurité anti-débordement de bac en réception pipe", regardée par sondage, l'exploitant a fourni à l'inspection le document technique LOG n° LO EIA GS 002 relatif aux "niveaux de sécurité des réservoirs - calcul pour le positionnement des bacs verticaux" pour le bac n°11 de diamètre 30 mètres. Les critères de conception des MMR "NH", et "NTH" sont formalisés par l'exploitant dans un tableur présenté lors de l'inspection. cf point d'inspection précédent Selon l'exploitant, les hypothèses prises en compte sont en cohérence avec la cinétique de l'ensemble de la MMR.
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 54-B
L'inspection des installations classées a vérifié par sondage que les MMR inspectées font l'objet de tests permettant de vérifier leur bon fonctionnement. Des précisions sont apportées en annexe confidentielle. La société CPO a indiqué réaliser 2 types de contrôles : * certains réalisés en interne par les opérateurs du dépôt, formés sur la base d'une consigne portant sur la détection et la remontée des alarmes ; les opérateurs qui font les contrôles tournent régulièrement (ce n'est pas toujours la même personne qui assure ces contrôles) ; les résultats des tests, réalisés à fréquence annuelle, sont tracés * d'autres sont assurés par la société Larco notamment ; ce prestataire extérieur réalise la maintenance des MMR associées aux NH / NTH et aux détections hydrocarbures par exemple, selon une fréquence annuelle. La société CPO a présenté son organisation pour vérifier le respect des fréquences de maintenance. Elle dispose d'un "tableau de bord" annuel récapitulant les contrôles internes et les contrôles réalisés par les sous-traitants. Grâce à un "planning des interventions annuelles" des entreprises extérieures, présenté en inspection, l'exploitant s'assure que ses sous-traitants interviennent à la bonne fréquence. L'inspection a ainsi pu vérifier par sondage les dernières dates de vérification de la MMR associée aux NH / NTH - sécurité anti débordement de bac en réception pipe : . dernier contrôle interne du 06/08/2024 tracé, . dernier contrôle réalisé par la société Larco le 12/02/2024, qui a vérifié le bon fonctionnement de cette MMR sur les 7 bacs du dépôt. Toutes les actions prévues dans la MMR ont été testées sauf l'arrêt des pompes Trapil testé sur 1 seul bac. Le rapport de la société Larco conclut "systèmes en état de fonctionnements dans le périmètre Larco". Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Demande n°5 : La société CPO fournira à l'inspection des installations classées, sous 6 mois, les contrôles réalisés en 2025 sur la MMR "NH/NTH- sécurité anti débordement de bac en réception pipe"
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 54-B
Selon les explications données par l'exploitant en inspection, en cas d'indisponibilité d'une MMR, un mode dégradé doit être défini avec le chef de dépôt, et des mesures compensatoires écrites et diffusées. Ce mode dégradé doit être validé, signé par un membre du Codir. Ce n'est pas arrivé dernièrement, au regard des informations fournies, mais en cas de problème de fonctionnement de MMRs associées aux Niveaux Hauts et Niveaux Très Hauts des bacs, il n'y aurait pas de réception d'hydrocarbure autorisée sur le dépôt. Un exemple de mode dégradé établi pour 2024 a pu être présenté en inspection. Il concernait le dysfonctionnement d'une vanne située sur le réseau de défense contre l'incendie du site, donnant lieu à une alarme clignotante en salle de contrôle. En attendant la fourniture d'une nouvelle vanne, prévue sous 6 à 8 semaines selon le document présenté, il était prévu de laisser la vanne en ouverture permanente. Le mode opératoire était précisé par écrit, signé des opérateurs le 13/06/2024. Selon l'exploitant, il était affiché le temps nécessaire en salle POI, en salle opérateurs, ...
Thèmes : Risques accidentels · Indisponibilité de la MMR et gestion des shunts
Utilités
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 56
15/15 L'exploitant a précisé que pour faire face à des micro-coupures électriques sur son site, il dispose d'onduleurs. Il y a également un groupe électrogène pour prendre le relai en cas de coupure électrique sur les dispositifs de sécurité, sûreté. En cas de longue coupure électrique, la consigne est d'arrêter toute exploitation, tout transfert d'hydrocarbure sur le dépôt.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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