Installation classée à Saint-Christophe-de-Double (33230), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 25 septembre 2025 — 3 points de contrôle avec suites administratives.
Les constats établis sur site le 25 septembre 2025 ont montré que les dispositions de l’arrêté préfectoral de mise en demeure du 14 août 2024 sont respectées. En effet, l’exploitant a modifié l’organisation des stockages de déchets sur le site afin d’améliorer la qualité de ses rejets aqueux et de se mettre ainsi en conformité par rapport aux dispositions de l’arrêté préfectoral de mise en demeure précité. Considérant que ces mesures correctives ont été mises en place pour respecter les VLE en vigueur et qu’il convenait de s’assurer de leur efficacité avant de les pérenniser, aucune nouvelle mise en demeure n’est proposée pour ces modifications aux conditions d'exploiter définies par l'arrêté d'autorisation. L’exploitant doit toutefois les porter à la connaissance du préfet de la Gironde dans les délais fixés dans le présent rapport. Il devra notamment justifier que cette nouvelle configuration ne génère pas de risque et de nuisance supplémentaire par rapport à la situation actée par l’arrêté préfectoral en vigueur.
13points de contrôle
3avec suites administratives
0susceptibles de suites
10sans suite
Rejets atmosphériques
Avec suites administratives
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 9.2.3 (extrait)
Pour rappel, suite aux constats établis lors de la précédente inspection, l’exploitant devait s’assurer que le laboratoire chargé de la surveillance des rejets atmosphériques prend en compte la bonne VLE pour le paramètre NH3 (cette remarque ne remettait pas en cause le respect de la VLE pour ce paramètre lors des analyses réalisées pour 2023). En effet, les rapports établis par DEKRA présentant les résultats mentionnent une VLE pour le paramètre NH3 de 50 mg/m³ si le flux dépasse 100 g/h. Or, les dispositions de l’arrêté préfectoral en vigueur fixent une VLE de 20 mg/m³ quel que soit le flux. Les résultats des deux dernières analyses semestrielles des rejets atmosphériques (12/11/2024 et 27/03/2025 par DEKRA) ont été transmis par courriel du 26 septembre 2025. La fréquence de surveillance semestrielle est respectée (mesures réalisées le 27 mars et 15 septembre 2023 par DEKRA). Les résultats ne montrent aucun dépassement des VLE imposées par l’arrêté préfectoral du 27 mai 2021. Le rapport DEKRA mentionne bien une VLE de 20 mg/m³ pour le paramètre NH3 ; toutefois, il précise que cette VLE doit être respectée si le flux dépasse 100 g/h. Or, comme indiqué précédemment, cette VLE s’applique quel que soit le flux. L’écart relevé lors de la précédente inspection est donc maintenu. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant s’assure, sous un délai de trois mois, que le laboratoire chargé de la surveillance des rejets prend en compte la bonne VLE pour le paramètre NH3 (cette remarque ne remet pas en cause le respect de la VLE pour ce paramètre lors des analyses réalisées pour novembre 2024 et mars 2025).
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 1.2.3 (extrait)
L’état des stocks du 24/09/2025 présenté le jour de l’inspection fait état de la présence des déchets suivants : boues et autres fermentescibles : 30 m³ ;• déchets verts bruts et broyés (en attente de compostage) : 2300 m³ ;• déchets en cours de fermentation : 4900 m³ ;• compost en maturation : 1125 m³ ;• compost mature (produit fini) en attente de livraison : 1650 m³ ;• refus de criblage : 2250 m³ ;• déchets végétaux traités en préparation de biomasse : 3360 m³ ;• bois non traité et non broyé et bois pré-broyé en transit (classe A et mixte A-B) :4600 m³ ;• broyat de bois et biomasse (produit fini) : 1700 m³.• Les volumes maximaux fixés par l’arrêté préfectoral en vigueur sont respectés. Néanmoins, les tonnages n’étant pas précisés, le respect des seuils en tonnage n’a pu être vérifié. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmet, sous un délai de trois mois, les tonnages de déchets présents au 24 septembre 2025 afin de justifier le respect des seuils imposés par l’arrêté préfectoral en vigueur.
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 1 .2.3 (extrait)
Pour rappel, lors de la précédente inspection, il avait été constaté que : les hauteurs de stockages au niveau des casiers de stockage abrités du bâtiment (notamment les stocks de compost en maturation, de broyat de bois et biomasse dans les casiers n° 6, 7, 8, 10 et 11) dépassaient la hauteur des parois des casiers. De plus, les déchets débordaient des casiers et étaient ainsi en contact avec les déchets des casiers voisins : ces conditions de stockages génèrent ainsi des risques de propagation d’un éventuel incendie d’un casier de stockage à un casier voisin ; • deux aires de stockage de compost fini ont été ajoutées par rapport au plan des installations annexé à l’arrêté préfectoral en vigueur ; • l’aire de broyage de bois pour la préparation de biomasse est située entre le stockage de déchets verts n°3 et le bâtiment. Or, l’arrêté préfectoral en vigueur prévoit que cette aire soit localisée entre le stockage de déchets verts (îlot n°3) et les îlots de stockage de bois n°1 et 2. • Suite aux réponses apportées par l’exploitant par courriers des 28 juin et 8 août 2024, la proposition de mise en demeure sur ces points n’avait pas été maintenue. Le jour de l’inspection du 25 septembre 2025, il a été constaté que : les hauteurs des déchets stockés au niveau des casiers à l’intérieur du bâtiment sont respectées et ne dépassent pas les parois bétonnées de chacun des casiers. De plus, les surfaces de stockage sont également respectées et restent contenus dans les limites de chaque casier ; • les deux aires de stockage de compost fini constatées lors de la précédente inspection et évoquées ci-dessus ont été supprimées ; • le plan des stockages en vigueur n’est toutefois pas respecté. Comme évoqué au point de contrôle 1, les stockages ont été réorganisés afin d’améliorer la qualité des rejets aqueux. À titre d’exemple, l’aire de criblage est désormais placée sous le bâtiment (au niveau de l’îlot 9), une nouvelle aire de stockage de bois a été créée au Nord du site (au niveau de l’ancien emplacement du parc à bennes) et le parc à bennes a été déplacé sur la partie Est du site (sur la zone sur-élevée). Des murs REI 120 ont été rajoutés en conséquence. • Néanmoins, ces modifications des conditions d’exploitation n’ont pas été portées à la connaissance du préfet de la Gironde. 14/18 Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L’exploitant porte à la connaissance du préfet, sous un délai de trois mois, les modifications des conditions d’exploitation appo
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant, Demande d'action corrective
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 9.2.4
Pour rappel, lors de la précédente inspection, des dépassements réguliers étaient observés pour les paramètres MES, DCO et phosphate. Un arrêté préfectoral de mise en demeure a été pris en conséquence à l’encontre de l’exploitant en date du 14 août 2024. Lors de l’inspection du 25 septembre 2025, l’exploitant a présenté une synthèse des actions engagées : les principales sources de phosphore ont été identifiées : elles correspondent aux boues de STEP, au compost fini NFU 44-095 ainsi qu’aux refus de crible issus de l’activité de compostage de boue et de la zone de criblage. Aussi, afin de supprimer les eaux pluviales de ruissellement sur ces stockages, ceux-ci ont été réorganisés : les refus de crible sont désormais entreposés sous bâtiment (les boues de STEP et les composts finis étant déjà sous bâtiment). Le bois est désormais stocké en extérieur. Enfin, l’activité de criblage est désormais réalisée sous bâtiment depuis le mois de janvier 2025. • Plusieurs nettoyages et curages de la lagune de récupération des eaux résiduaires (bassin A) ont été réalisés (notamment en octobre 2023, février et novembre 2024). De plus, le plan de nettoyage du site et du réseau de collecte des eaux pluviales a été renforcé depuis le mois d’avril 2025 (a minima une fois par semaine). • Suite à divers échanges avec des bureaux d’études, des filtres en pouzzolane ont été disposés au niveau des regards de récupération des eaux pluviales de ruissellement sur les aires de stockage de déchets, à l’arrière du site, dès janvier 2025. • Les résultats d’autosurveillance ont été consultés sur GIDAF pour la période de mai 2024 à septembre 2025. Les dépassements suivants sont observés : phosphate : teneur de 2, 54 mg/l en mai 2024, 3,6 mg/l en décembre 2024, 2,7 mg/l en mars 2025 et 2,38 mg/l en avril 2025 pour une VLE de 2 mg/l ; • MES : teneur de 87 mg/l en novembre 2024 et 100 mg/l en décembre 2024 pour une VLE de 60 mg/l ; • DCO : teneur de 257 mg/l en novembre 2024 et 230 mg/l en décembre 2024 pour une VLE de 180 mg/l. • Ces résultats montrent l’efficacité de l’ensemble des mesures correctives mises en œuvre précitées. En effet, les teneurs relevées sont conformes aux seuils réglementaires en vigueur depuis le mois de mai 2025 (en particulier depuis le renforcement du plan de nettoyage). Au regard de ce qui précède, les dispositions de l’arrêté préfectoral de mise demeure du 14 août 2024 sont respectées. Par ailleurs, lors de la précédente inspection, il avait été constaté que : 7/1
Proposition de l'inspection : Levée de mise en demeure
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 4.2.2
Pour rappel, à l’issue de la précédente inspection, l’exploitant devait mettre à jour son plan des réseaux : le point de rejet n°1 doit être situé en sortie du traitement des effluents susceptibles d’être pollués, soit en sortie du bassin A, et non pas en sortie du bassin B. Le plan mis à jour a été présenté le jour de l’inspection du 25 septembre 2025 : la remarque susvisée a été prise en compte. L’écart relevé lors de la précédente inspection est levé.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 7.3.1 (extrait)
Lors de la précédente inspection, il avait été constaté que les contrôles d’étanchéité et de l’état de la dalle bétonnée recouvrant le sol de l’installation sont bien réalisés de manière régulière en interne (tous les deux mois) mais les résultats ne sont pas correctement tracés. Lors de l’inspection du 25 septembre 2025, il a été constaté que : la dalle bétonnée recouvrant le site sur les parties visibles de l’installation était en bon état ; • les résultats des contrôles sont consignés dans un tableau informatique de suivi : les contrôles réalisés le 8 janvier, 1er mars, 13 juin et 5 septembre 2025 ne mettent en évidence aucun défaut. • L’écart relevé lors de la précédente inspection est levé.
Thèmes : Risques chroniques · Contrôle de l’état et de l’étanchéité de la dalle bétonnée
Surveillance des eaux souterraines
Sans suite administrative
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 9.2.5.1 (extrait)
Pour rappel, un pic en nitrates était observé lors de la campagne de mesures dans les eaux souterraines du second semestre 2023 au niveau de l’ouvrage PZ 2 situé en aval hydraulique de l’installation : la teneur relevée (49 mg/l) restait toutefois inférieure à la valeur seuil fixée pour ce paramètre par l’arrêté ministériel du 11 janvier 2007 relatif à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et l’eau brute destinées à la production d’eau de consommation (soit 50 mg/l). L’exploitant devait donc transmettre les résultats de la campagne suivante afin de justifier un retour à la normale. Selon les résultats saisis sur GIDAF pour la campagne de mars 2024, novembre 2024 et mai 2025, les teneurs en nitrates étaient respectivement de 20, 43 et 35 mg/l. Selon l’exploitant, les hausses des teneurs en nitrates sont liées à la hauteur de la nappe lors des analyses (la hauteur de nappe s’avère être basse à chaque pic identifié lors des différentes campagnes de suivi). Ces résultats n’appellent pas de remarque de la part de l’Inspection des installations classées.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 3.2.3 (extrait)
A l’issue de la précédente inspection, il avait été demandé à l’exploitant de formaliser un plan de gestion des odeurs. Le plan de gestion des odeurs établi le 23 août 2024 a été communiqué par courriel du 13 septembre 2024. Il comporte l’ensemble des éléments requis, et notamment une enquête réalisée auprès des riverains permettant d’identifier et de quantifier les nuisances olfactives ressenties pour les habitations se situant à proximité du site industriel dans un rayon d’1 km (à moins de 600 m). Les résultats montrent que des odeurs fortes peuvent être perçues de manière exceptionnelle par bouffées en fonction du sens des vents et des périodes d’activité (nuisances plus fortes le soir et l’été aussi bien les jours ouvrés que les week-ends). Il est à noter que plusieurs mesures de prévention sont déjà mises en œuvre par l’exploitant pour limiter les émissions d’odeur (procédé de compostage sous bâtiment fermé, merlon et arbres sur le périmètre du site, bennes de boues bâchées durant les transports routiers, etc.). En outre, il réalise également en interne tous les 15 jours des relevés de mesures des paramètres NH3 et H2S à l’aide de dispositif portatif. Dans le cadre de son plan de gestion d’odeurs, l’exploitant prévoit, lors des situations exceptionnelles d’inconfort pour le voisinage, la mise en place d’une mesure complémentaire pour limiter ces nuisances (utilisation d’un atomiseur grande portée couplé à un masquant et/ou neutralisant d’odeur). La présence du masquant a été constatée durant l’inspection (le dispositif est situé dans l’atelier mécanique, vers l’entrée du site). Le plan de gestion des odeurs n’appelle pas d’observation de la part de l’Inspection des installations classées. Il est à noter que le site ne fait l’objet d’aucune plainte. De plus, le jour de l’inspection, l’exploitant a indiqué n’avoir reçu aucun signalement de la part du voisinage.
Stockage des composts (produit fini) et déchets stabilisés
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 22/08/2008, article 7
Lors de la précédente inspection, il avait été constaté l’ajout de deux aires de compost fini dont le sol était en terre battue. Le jour de l’inspection du 25 septembre 2025, les deux aires susvisées ont été retirées et l’ensemble des aires de stockage de déchets disposait d’un sol étanche bétonné. En particulier, une nouvelle aire de stockage de bois a été créée au Nord à l’entrée du site. Celle-ci a été imperméabilisée et est munie d’un système permettant de recueillir les eaux de ruissellement susceptibles d’être polluées. L’écart relevé lors de la précédente inspection est levé.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 7.3.1 (extrait)
A l’issue de la précédente inspection, l’exploitant devait justifier les caractéristiques et les propriétés de résistance au feu des parois localisées au niveau des îlots 1 et 2. Les justificatifs ont été communiqués par courriel du 26 et 30 septembre 2025 (en particulier la fiche technique associée aux legio-blocks mis en place sur le site et établie par BETON PERIGORD VERT et l’attestation de GOUTIER BETON attestant des caractéristiques de résistance au feu). Ces documents n’appellent pas de remarque de la part de l’Inspection des installations classées. L’écart relevé lors de la précédente inspection est levé.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 8.3.3 (extrait)
16/18 Pour rappel, lors de la précédente inspection, il avait été constaté que l’îlot de stockage de déchets verts n°3 était situé à moins de 10 mètres de l’îlot de stockage des déchets de bois n°1 (en particulier la partie de l’îlot n°3 non protégée par la paroi REI 120 rajoutée en façade Nord-Est de cet îlot). Le jour de l’inspection du 25 septembre 2025, la distance entre ces deux îlots était respectée. L’exploitant a en particulier matérialisé au sol la limite de la surface de stockage à ne pas dépasser (marquage de peinture). L’écart relevé lors de la précédente inspection est levé.
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 7.6.6
A l’issue de la précédente inspection, l’exploitant devait mettre en place : un système permettant de s’assurer en permanence de la disponibilité du volume nécessaire pour le confinement des eaux d’extinction incendie ; • un dispositif visuel afin de signaler correctement la vanne guillotine.• Le jour de l’inspection du 25 septembre 2025, il a été constaté que des dispositifs visuels (panneau et systèmes de règles permettant de visualiser le niveau de remplissage d’eau à ne pas dépasser dans le bassin de rétention permettant également la collecte des eaux pluviales) ont été mis en place. Les écarts relevés lors de la précédente inspection sont levés. 17/18
Thèmes : Risques chroniques · Disponibilité du volume de rétention et isolement du site
Traçabilité
Sans suite administrative
Référence contrôlée : AP Complémentaire du 27/05/2021, article 8.2.4 (extrait)
Pour rappel, lors de la précédente inspection, il avait été constaté la mise en place d’un document de suivi par lot de compost via un logiciel informatique (Quanturi). Cet outil permet, pour chaque lot de compost fini, de connaître la nature exacte des matières entrantes constituant ce lot (un contrôle par sondage a été réalisé au cours de l’inspection pour un lot de compost). L’exploitant devait toutefois compléter son document en ajoutant les dates de retournement des andains en fermentation. Lors de l’inspection du 25 septembre 2025, il a été constaté qu’un onglet dédié aux date de retournement des andains a été rajouté dans le logiciel Quanturi. A titre d’exemple, l’andain présent au sein de la cellule F03 a été retourné le 22 septembre 2025. L’écart relevé lors de la précédente inspection est levé.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
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