Depuis la mise en œuvre des séparateurs, les eaux pluviales ont fait l’objet d’un prélèvement destiné à en contrôler la qualité : > pour le point de rejet 1 : 04/10/2024 ; 15/04/2025 ; 12/06/2026 ; > pour le point de rejet 2 : 19/12/2024 ; 15/04/2025 ; 12/06/2026. Les bulletins d’analyses relatifs à ces prélèvement font état de résultats conformes pour les prélèvement de 2024 et 2025. Pour les prélèvement de 2026, tout les paramètres n’ont pas été analysés (en particulier les métaux ne l’ont pas été), les autres paramètres qui ont fait l’objet de l’analyse sont conformes. L’exploitant a précisé que des analyses complémentaires aurait lieu en fin d’année pour analyser les paramètres non quant
4/7 L’exploitant a présenté pour les exercices 2022 et 2023 les rapports d’analyses relatifs à la qualité des rejets aqueux, constitués de l’analyse des prélèvements effectués les 04/08/2022 et 15/12/2023. Les rejets n’ont pas été contrôlés en 2024. Le jour de la visite, les rejets n’avaient pas fait l’objet d’un contrôle par l'exploitant au titre de 2025. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Il est attendu de l'exploitant qu'il programme un contrôle de la qualité des ces rejets, pour l'année 2025. Un bon de commande sera transmis sous 1 mois à l'inspection.
NOVASCO — Modifications apportées à l’installation
Code de l’environnement du 20/02/2025, article R 181-46
L’installation est autorisée par l’arrêté préfectoral d’autorisation du 01/03/2004 à mettre en œuvre une capacité de combustion de 4,6 MW (déclaration). Le jour de la visite la capacité réellement mise en œuvre au sein de l’installation était de 3,13 MW, constitués de 6 appareils de combustions. Ces six appareils sont des générateurs d’air chaud, qui forment une installation de combustion composée de générateurs de chaleur directe au sens de l’arrêté ministériel du 03/08/2018. Leurs capacités unitaires sont les suivantes : > parc produits finis : 2 générateurs de 465 kW (Robatherm) > atelier : 4 générateurs de 550kW (Aircalo). Les générateurs de l’atelier fonctionne pendant la période hivern
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.