Lors de ce contrôle, le site était ouvert (barrière relevée). A notre arrivée, l'installation était à l'arrêt puisque l'exploitant était présent sur le tapis de la cribleuse avec des outils. L'inspection du site a permis de constater que l'exploitation de la carrière était en fonctionnement. En effet, il a été constaté : la présence de plusieurs machines d'exploitation présente sur le site (chargeuse, pelles, concasseurs, convoyeurs...), • des traces récentes d'extractions sur le front de taille et du grou extraits en tas au fond de la fosse, • la présence de matériaux dans le concasseur,• la présence de tas récemment concassés,• des matériaux disposés pour la vente au fond du site,• des tra
Non conforme. Des travaux de modifications importantes étaient en cours au moment de l'ins - pection. Le site d'élevage est en cours de transformation pour le transformer en élevage de poules pondeuses. Des bâtiments de stockage ont été réalisés. L'ensemble de ces travaux ont été réalisés sans information préalable conforme à M Le Préfet. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit respecter le fonctionnement de son exploitation conformément à ses plans et mémoires annexés à l'arrêté préfectoral de référence.
Non conforme Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : Les installations de prélèvement d'eau doit être munies d'un dispositif de mesure totalisateur. Ce dispositif est relevé mensuellement au vu du débit du forage. Ces résultats sont portés sur un registre éventuellement informatisé et conservés dans le dossier de l'installation.
Des analyses du combustible ont été effectuées le 1er septembre 2023, le 27 février 2024, le 13 mars 2024 le 8 juillet 2024. Les résultats présentent un dépassement de la teneur en PCP concernant les analyses du 01/09/2023. Les résultats des analyses effectuées en mars 2024 et en juillet 2024 sont conformes aux valeurs limites réglementaires. Le chargement correspondant au lot analysé le 01/09/2023 n'a pas été refusé. Les résultats d'analyses effectuées par un laboratoire en Allemagne ont été transmis à l'exploitant en avril 2024. L'exploitant a déclaré avoir procédé à une analyse comparative lors d'un prélèvement. Les résultats des deux prélèvements apparaissent cohérents. Les conditions de
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.