Installation classée à Saint-Amand-les-Eaux (59230), régime enregistrement. Dernière inspection publiée : 2 avril 2026 — aucune suite administrative proposée.
Les constats réalisés sur le site GSK à Saint-Amand lors de la visite d'inspection du 2 avril 2026 ne conduisent pas l'inspection des installations classées à proposer des suites administratives. Cependant, des non conformités ont été constatés pour les trois produits biocides contrôlés concernant les déclarations BioCID, les FDS et l'étiquetage des produits. Ces non conformités ne relèvent pas de la responsabilité de l'exploitant. Celles-ci seront notifiées aux distributeurs par l'inspection.
13points de contrôle
0avec suites administratives
0susceptibles de suites
13sans suite
Identification du produit biocide et usage
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Autre du 22/05/2012, article Annexe V
GSK est un utilisateur de produits biocides. En amont de la visite d’inspection, l’exploitant a fourni à la demande l’inspection un tableau listant les produits biocides susceptibles d’être présents sur le site. Parmi ces produits, les trois biocides suivants ont été sélectionnés : 5/19 NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• L’exploitant a déclaré utiliser ce produit pour le traitement choc des tours aéroréfrigérantes. KLERCIDE 70/30 IPA Aérosol, fournisseur : Ecolab, AMM = EU-0028425-0003 1-3• L’exploitant a déclaré ne plus utiliser ce produit, il est remplacé par : IPASEPT GAMMA-IRRADIATED 25 kGy 0,2 μm filtrated, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460- 0001 1-1 L’exploitant a déclaré utiliser ce produit pour la désinfection de matériels et de surfaces (utilisation en spray). INTEROX SG-50, fournisseur : VWR (Solvay Chemicals), AMM = EU-0027468-0000 1-3• L’exploitant a déclaré utiliser ce produit pour stériliser les isolateurs qui nécessitent un très haut niveau de « propreté » (grade A). Les trois produits biocides contrôlés disposent d’une autorisation de mise sur le marché (AMM), ils sont donc en régime pérenne concernant le Règlement sur les Produits Biocides. Les usages déclarés par l'exploitant correspondent aux usages autorisés.
Référence contrôlée : Autre du 22/05/2012, article 17.1 et 19.1
Les trois produits biocides ci-dessous sont déclarés dans l’application BioCID. NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• n° inventaire BioCID = 86265 IPASEPT, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460-0001 1-1•6/19 n° inventaire BioCID = 74694 La déclaration BioCID ne fait pas apparaître le nom « IPASEPT » mais les noms « Contec IPA 70% Isopropanol » et « CONTEC IPA ». Le nom commercial « CONTEC IPA » figure sur le RCP (Résumé Des Caractéristiques Du Produit) correspondant à l’AMM EU-0020460-0001 1-1. L’inspection demandera au metteur sur le marché d’ajouter le nom commercial « IPASEPT » à la déclaration BioCID. INTEROX SG-50, fournisseur : VWR (Solvay Chemicals), AMM = EU-0027468-0000 1-3• n° inventaire BioCID = 45743 NALCO 77352 et INTEROX SG-50 sont déclarés dans l’application BioCID conformément au Code de l’Environnement. Pour IPASEPT, le metteur sur le marché a utilisé d’autres noms commerciaux. IPASEPT n’apparaît pas dans la partie « noms secondaires » de la déclaration. Cette non-conformité n'incombe pas à l'exploitant. L'inspection informera le distributeur de la non-conformité.
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 02/12/2015, article L. 522-2
Lors de la visite d’inspection du 02/04/2026, il a été constaté que les données suivantes étaient déclarées dans l’application BioCID : NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• Statut d’activation : actif Statut soumission : soumis au 14/03/25, Sous AMM Substance active : C(M)IT/MIT (3:1) Concentration SA : 2,90 % m/m Types de produits : TP11 et TP12 Catégories d’utilisateurs : Professionnels FDS : présente datée du 09/03/2022, l’exploitant a fourni une FDS plus récente, datée du 27/02/26 Mentions de danger et conseils de prudence : les phrases ne sont pas les mêmes que dans l’AMM. Dans BioCID, on trouve les mentions de danger H318 et EUH071 qui ne figurent pas dans l’AMM. Dans BioCID, on trouve le conseil de prudence P261 qui ne figure pas dans l’AMM. Par contre, les conseils de prudence suivants de l’AMM ne figurent pas dans BioCID : P391, P234, P260, P272, P310, P304+P340, P333+P313, P362+PP364, P390, P405, P501. Les informations déclarées dans BioCID pour le produit NALCO 77352 sont identiques à celles contenues dans l’AMM sauf pour les mentions de danger et conseils de prudence. Cette non-conformité n'incombe pas à l'exploitant. L'inspection informera le distributeur de la non-conformité. Il sera également demandé d’intégrer la FDS la plus récente dans BioCID. IPASEPT, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460-0001 1-1• Statut d’activation : actif sous le nom « Contec IPA 70% Isopropanol » ou « CONTEC IPA ». Le nom « IPASEPT » n’est pas déclaré dans BioCID. Statut soumission : soumis au 02/05/2018, Demande d’AMM déposée. Cette information n’est pas à jour étant donné que le produit est sous AMM depuis le 26/12/2019. Substance active : Propane-2-ol Concentration SA : 70 % v/v. La concentration est conforme à l’AMM qui donne 62,9 % (p/p). Types de produits : TP02. L’AMM indique TP02 et TP04. Catégories d’utilisateurs : Professionnels FDS : pas présente Mentions de danger et conseils de prudence : les phrases ne sont pas les mêmes que dans l’AMM. Dans BioCID, on trouve la mention de danger H335 qui ne figure pas dans l’AMM. Par contre, la mention de danger EUH066 de l’AMM ne figure pas dans BioCID. Dans BioCID, on trouve le conseil de prudence P243 qui ne figure pas dans l’AMM. Par contre, les conseils de prudence suivants de l’AMM ne figurent pas dans BioCID : P101, P102, P233, P264, P271, P304+P340, P405, P501. L’inspection constate plusieurs non-conformités concernant la déclaration BioCID du produit IPASEPT : • le nom « IPASEPT » n’est
Référence contrôlée : Autre du 22/05/2012, article 89.2 et 89.3
Les substances actives (SA) des trois produits biocides contrôlés lors de la visite d’inspection du 02/04/2026 sont les suivantes : NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• SA = C(M)IT/MIT (3:1) (Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one et de 2-méthyl-2H- isothiazole-3-one (3:1)), n° CAS = 55965-84-9 Sur le site de l’ECHA, la substance active est approuvée au 01/07/2017 et en cours de renouvellement pour les TP11 et TP12 IPASEPT, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460-0001 1-1• SA = Propane-2-ol, n° CAS = 67-63-0 Sur le site de l’ECHA, la substance active est approuvée au 01/07/2016 et en cours de renouvellement pour le TP02 et TP04.9/19 INTEROX SG-50, fournisseur : VWR (Solvay Chemicals), AMM = EU-0027468-0000 1-3• SA = Peroxyde d'hydrogène, n° CAS = 7722-84-1 Sur le site de l’ECHA, la substance active est approuvée au 01/02/2017 et en cours de renouvellement pour le TP02. Les trois produits biocides contrôlés contiennent des substances actives approuvées pour les TP concernés. Cela est conforme au règlement sur les produits biocides.
Thèmes : Produits chimiques · SA approuvée(s) ou dans le programme d’examen
Produit biocide
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Code de l’environnement du 29/06/2016, article R 522-18
Les trois produits biocides contrôlés contiennent chacun une seule substance active qui a été approuvée. Les trois produits biocides disposent chacun d’une Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) : NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• IPASEPT, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460-0001 1-1• INTEROX SG-50, fournisseur : VWR (Solvay Chemicals), AMM = EU-0027468-0000 1-3• Cela est conforme au règlement sur les produits biocides. 10/19
Thèmes : Produits chimiques · Déclaration BioCID – Données déclarées (Metteur sur le marché)
Etiquetage (en régime pérenne)
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Autre du 22/05/2012, article 69.1 et 2
Les non-conformités suivantes ont été relevées sur les étiquettes des produits biocides contrôlés : NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• a) la concentration de la substance active est manquante c) le n° d’autorisation est manquant g) les instructions d’emploi sont manquantes : fréquence d’application, dose à appliquer h) les indications relatives aux effets secondaires indésirables, directs ou indirects, possibles et les instructions de premiers soins sont manquants : « EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. En cas d’irritation ou d’éruption cutanée : Consulter un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale » j) les instructions pour l’élimination sont manquantes : « Le produit ne doit pas être rejeté vers le sol, les cours d’eau ni dans aucun type d’égout. Dans la mesure du possible, le recyclage est à privilégier par rapport à l’élimination. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée. Emballages contaminés : Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué. Ne pas réutiliser les récipients vides. » l) les instructions d’emploi complémentaires sont manquantes : « Le produit doit être alimenté par injection instantanée dans les circuits des eaux de refroidissement/de process pour une dispersion et une exposition maximale dans les différentes zones de l’installa
Référence contrôlée : Autre du 22/05/2012, article 69.3.b
Lors de la visite d’inspection du 02/04/2026, les étiquettes des produits biocides NALCO77352 et IPASEPT étaient rédigées en français. Par contre, l’étiquette du produit INTEROX SG-50 était rédigée en anglais. Cette non-conformité n'incombe pas à l'exploitant. L'inspection informera le distributeur de la non-conformité.
Thèmes : Produits chimiques · Etiquetage et transvasement – Langue (MM et distributeur)
FDS du produit biocide
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Autre du 18/12/2006, article 31.1
Lors de la visite d’inspection du 02/04/26, l’exploitant a déclaré utiliser Quartz Safety, un logiciel de gestion des produits chimiques, pour réaliser l’inventaire des produits chimiques et réaliser l’évaluation des risques chimiques. Quartz Safety est également une base de données automatisée de FDS (mise à jour automatique pour les « gros » fournisseurs). La mise à jour se fait manuellement pour les petits fournisseurs avec une fréquence annuelle. […] des produits utilisés sont toutes détenues par l'exploitant.
Référence contrôlée : Autre du 18/12/2006, article 35
Lors de la visite d’inspection du 02/04/26, l’inspection a constaté la présence de la FDS du produit NALCO77352 sur le lieu d’utilisation du produit. La plupart des FDS ne sont pas présentes au point d’utilisation des produits biocides mais chaque utilisateur connaît sa fiche de poste qui contient une évaluation des risques professionnels,16/19 notamment chimique, sur le poste de travail. Les risques liés aux produits utilisés sont connus des utilisateurs. Chaque fiche de poste est revue annuellement par les utilisateurs. Les nouveaux arrivants bénéficient de plusieurs modules de formations dont un module sur le risque chimique et les produits utilisés au poste de travail. La prescription n'a pas été vérifié pour les produits IPASEPT et INTEROX SG-50.
Thèmes : Produits chimiques · Accessibilité de la FDS aux salariés concernés
FDS du produit biocide
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Autre du 18/12/2006, article 31.6
Les trois FDS fournies par l’exploitant pour les produits NALCO77352, IPASEPT et INTEROX SG-50 sont rédigées sous le format de l’annexe II de REACH.
Référence contrôlée : Autre du 18/12/2006, article 31.9
Lors de la visite d’inspection du 02/04/2026, les FDS fournies par l’exploitant indiquent les informations suivantes : NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• Version : 27/02/2026 Utilisation : Biocide Utilisateurs : Réservé aux utilisateurs industriels et professionnels Substance active : C(M)IT/MIT (3:1) Concentration de la SA : 1 - < 2.5 %. Cette concentration est conforme avec celle de l’AMM qui donne 2,90 % p/p. Mentions de danger et phrases de prudence : les phrases sélectionnées pour figurer sur l’étiquette sont conformes à l’AMM. La FDS du produit NALCO 77352 est conforme à l’AMM. IPASEPT, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460-0001 1-1• Version : 04/12/2025 Utilisation : Biocide Utilisateurs : il manque les restrictions d’emploi : utilisateurs professionnels Substance active : Propane-2-ol Concentration de la SA : 60 - 70 % Mentions de danger et phrases de prudence : les phrases sélectionnées pour figurer sur l’étiquette sont conformes à l’AMM. Cette non-conformité n'incombe pas à l'exploitant. L'inspection informera le distributeur de la non-conformité. INTEROX SG-50, fournisseur : VWR (Solvay Chemicals), AMM = EU-0027468-0000 1-3• Version : 24/08/202318/19 Utilisation : Désinfectants Utilisateurs : il manque les restrictions d’emploi : utilisateurs professionnels Substance active : peroxyde d’hydrogène Concentration de la SA : 49 - 49,9 % Mentions de danger et phrases de prudence : la mention H318 qui figure dans la FDS, ne figure pas dans l’AMM. Le contenu de l’AMM et de la FDS devront être mis en cohérence sur ce point par le distributeur. Ces non-conformités n'incombent pas à l'exploitant. L'inspection informera le distributeur des non-conformités.
Référence contrôlée : Autre du 22/05/2012, article 17.5
Lors de la visite d’inspection du 02/04/2026, les conditions de stockage et la durée de conservation ont été contrôlées au regard des AMM (§5.5 du résumé des caractéristiques du produit (RCP), annexe de l’AMM). NALCO 77352, fournisseur : Nalco, AMM = EU-0032881-0000 1-1• Le NALCO 77352 est entreposé dans le bâtiment des 12 tours aéroréfrigérantes. Un fût de 200L est présent pour 4 TAR. Le traiteur d’eau NALCO effectue une visite hebdomadaire. Chacun des 3 fûts est remplacé le cas échéant. Le RCP indique les informations suivantes : • « Durée de conservation : 24 mois » : lors de la visite, il a été constaté que la durée de conservation était inférieure à 24 mois. En effet, sur un fût de 200L, il était indiqué : date de fabrication = 21/11/2024 et date de péremption = 22/05/2026. • « Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C. » et « Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés ». Lors de la visite, les conditions de stockage étaient respectées. L’exploitant a déclaré ne pas faire de transvasement avec ce produit. IPASEPT, fournisseur : VWR, AMM = EU-0020460-0001 1-1• Le produit IPASEPT est stocké dans un entrepôt dédié aux produits chimiques. Le RCP indique les informations suivantes : • « Durée de conservation : 2 ans ». La date de fabrication n’est pas indiquée sur l’étiquette, mais il y a un n° de batch qui correspond à l’année 2025. La date de péremption est le 30/09/2027. On peut penser que la durée de conservation de 2 ans est respectée. • « Conserver dans un endroit frais, sec et bien ventilé dans son emballage d'origine. Tenir à l'écart des sources d'inflammation. Tenir à l'écart de la lumière directe du soleil. Conserver le récipient bien fermé. ». Lors de la visite, les conditions de stockage étaient respectées. L’exploitant a déclaré ne pas faire de transvasement avec ce produit. INTEROX SG-50, fournisseur : VWR (Solvay Chemicals), AMM = EU-0027468-0000 1-3• Le produit INTEROX qui contient du peroxyde d’hydrogène est un produit comburant. C’est pour cette raison qu’il est stocké séparément dans un bâtiment extérieur dédié aux acides, bases et comburants. Le local est maintenu à une température comprise entre 15 et 25°C. Le RCP indique les informations suivantes : • « Le peroxyde d’hydrogène devrait être stocké dans des réservoirs de stockage en vrac ou dans son conteneur d’origine en position verticale et à l’écart de produits incompatibles. Stockez le produit dans un endroit frais
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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