Installation classée à Le Teil (07400), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 26 avril 2023 — aucune suite administrative proposée.
| Code AIOT | 0006102436 |
|---|---|
| Commune | Le Teil (07400) |
| Département | Ardèche |
| Régime | Autorisation |
| Statut Seveso | Non Seveso |
| Directive IED | non |
| État d'activité | En exploitation avec titre |
| Service d'inspection | DREAL AURA |
| Inspections listées | 1 depuis 26 avril 2023 |
| SIRET | 77813049200078 |
Une inspection constate ce que l'inspecteur a vu un jour donné — comment lire cette page.
La problématique des rejets atmosphériques est bien maîtrisée. Un seul dépassement léger en poussière est à noter sur l'année 2022. Les flux sont globalement très inférieurs aux valeurs limites d'émission sur l'ensemble des paramètres. Le sujet est abordé quotidiennement en réunion et une application permet d'avoir une vue d'ensemble des paramètres à surveiller. On note également une consommation annuelle d'eau de moins de 5 000 m³ pour une autorisation à 20 000 m³.
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 08/08/2007 , article 3.2.3.1
Un dépassement a été signalé sur l’installation pilote : 61,2 mg/Nm ³ pour 50 (défaut filtre à manche). Traité immédiatement avec remplacement des filtres à manche.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Risques chroniques · Valeurs limites sortie four
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 08/08/2007 , article 3.2.3.1
Pousssières totales Valeurs limites d'émissions Valeurs mesurées Broyeur à cru 50 mg/m³ 3,7 mg/Nm³ Broyeur cuit 840 50 mg/m³ 13,9 mg/Nm³ Un dépassement sur le broyeur URC de 61,2 mg/Nm³ pour 50 mg/Nm³ (Cf pt de contrôle n°1). Les manches du filtre ont été changées. La mesure suivante se situait à 1,1 mg/Nm³.
Proposition de l'inspection : Sans objet 4
Thèmes : Risques chroniques · Valeurs limites broyeur
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 08/08/2007 , article 3.2.3.1
Poussières totales Valeurs limites d'émissions Valeurs mesurées Refroidisseur G1 100 mg/m³ 1,5 et 4 mg/Nm³ Refroidisseur G2 100 mg/m³ 1,4 et 1,2 mg/Nm³ Aucun dépassement n'est constaté dans le cadre de la surveillance annuelle des rejets.
Proposition de l'inspection : Sans objet 5
Thèmes : Risques chroniques · Valeurs limites refroidisseur
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 25/03/2014, article 3.3.1
Aucun déclenchement d'alerte sur le paramètre NOx ne s'est produit depuis la notification de l'arrêté visé. Néanmoins, l'inspection a permis de passer en revu les prescriptions de cet arrêté d'autant que les seuils de déclenchement ont été abaissés et que des alertes pourraient se produire plus fréquemment. Une procédure de gestion de ces alertes pourrait être formalisée.
Proposition de l'inspection : Sans objet
Thèmes : Risques chroniques · gestion des épisodes de pollution atmosphériques
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 08/08/2007 , article Ch 4.1
L’usage d’eau industrielle est le suivant : - refroidissement gaz du four (eau vaporisée) - refroidissement broyeur (retour au milieu) - refroidissement broyeur URC (circuit fermé) La consommation annuelle est 7 700 m³. L’eau est prélevée via un puits en bordure du Rhône. 4 886 m³ sont évaporés ce qui correspond à la consommation nette du site, le reste est restitué. La consommation d'eau est bien inférieure à la limite fixée par l'arrêté préfectoral. L'exploitant a mené un travail sur les fuites. Dans le cadre de l'évolution du climat et de la fréquence accrue des sécheresses, l'inspection de l'environnement demande à l'exploitant de s'assurer de l'optimisation de l'usage de l’eau sur le site. Il démontrera cette optimisation au travers d'un dossier présentant les différents usages et les possibilités de réduction potentiellement associées. Délai : 6 mois.
Proposition de l'inspection : Sans objet 6
Thèmes : Risques chroniques · PRÉLÈVEMENTS ET CONSOMMATIONS D’EAU
Lire le rapport officiel (PDF, Géorisques) — c'est lui qui fait foi.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
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