Installation classée à Bolbec (76210), régime enregistrement. Dernière inspection publiée : 3 avril 2025 — 8 points de contrôle avec suites administratives.
La centrale photovoltaïque installée sur le site DACHSER fonctionne en auto-consommation. Le gestionnaire de cette centrale est la société ARGAN. DACHSER reste néanmoins le responsable légal vis-à-vis de la réglementation ICPE. Cette centrale, mise en service récemment comme le reste des installations (2024), semble avoir été installée dans les règles de l'art, sous réserve de la vérification de certains documents restant à transmettre, et à l'exception du local batteries (Li-ion) qui ne dispose pas d'aération pour évacuer les gaz en cas d'emballement thermique. L'exploitant devra également veiller à étanchéifier un passage de câbles dans le mur REI séparant le local onduleur du local batteries.8
16points de contrôle
8avec suites administratives
0susceptibles de suites
8sans suite
Documents tenus à disposition
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
L’exploitant a transmis préalablement à l’inspection un dossier comprenant les documents suivants : - la fiche technique des panneaux photovoltaïques installés : JINKO Tiger Neo N-Type 54HL4R-(V) ; - un projet de fiche Fire (document requis par le SDIS) ainsi que le Plan de Défense Incendie (PDI) intégrant d’une part, la procédure établie par l’installateur SYS ENR relative à la mise en sécurité de la centrale photovoltaïque et d’autre part, la consigne de sécurité pour la conduite à tenir en cas d’incendie sur la centrale photovoltaïque.9 Remarque de l’inspection : Les documents n’intègrent pas les précautions à prendre par les pompiers. Notamment, les panneaux photovoltaïques peuvent-ils être arrosés et si oui sous quelles conditions ? Aussi, l’emplacement des arrêts d’urgence pourrait être reporté sur la fiche Fire et/ou intégré dans le PDI . Enfin, l e schéma électrique unifilaire de la centrale PV mériterait également d’être joint au PDI. - une copie du certificat TUV (n°Z2 118443 0003 Rev. 02) attestant le respect des exigences essentielles des panneaux photovoltaïques et notamment à la norme EN IEC 6170-1 citée dans le guide UTE C 15-712 ; - l’attestation de qualification de l’installateur SYS ENR (Certificat QUALIBAT « RGE » n°E-E144373 valable du 16/01/2024 au 10/02/2025 et certificat QUALIFELEC n°114069 valable du 13/12/2023 au 12/12/2024) ; - le plan du site et des installations constitué notamment par la fiche Fire et le plan de masse DT100 du 11/10/2023 ; - la note de calcul du procédé « SOPRASOLAR FIX EVO TILT » de l’ensemble panneaux + fixations (résistance de la compressibilité de l’isolant et de la résistance des plots), accompagnée d’une part, d’une attestation SOPRASOLAR datée du 28 mars 2024 certifiant le respect des prescriptions de pose et du test d’arrachement passé avec succès et d’autre part, de la fiche technique des plots FIX EVO ; - une copie de la note de calcul de la charpente béton du bâtiment qui intègre bien la surcharge liée à des panneaux photovoltaïques (docuement communiqué postériereurement à la visite) ; - du procès verbal de classement CSTB B roof(t3) n° RA20-0021 du procédé SOPRASOLAR FIX EVO TILT de l’ensemble toiture/panneaux accompagné d’une attestation de mise en œuvre établie par SYS ENR le 15/02/2023, pouvant justifier la maîtrise du risque de propagation vers les installations connexes en cas combustion des panneaux. De plus, il convient de signaler que les locaux techniques (onduleurs et batteries) sont sépa
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque - Information du Préfet
Procédure de mise en sécurité
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
Les procédures de mise en sécurité (procédure de l’installateur SYS ENR relative à la mise en sécurité de l’installation et consigne de sécurité pour la conduite à tenir en cas d’incendie sur la centrale photovoltaïque) sont intégrées au PDI du site. Toutefois, le schéma électrique unifilaire de l’installation photovoltaïque ainsi que le plan de positionnement des arrêts d’urgence mériteraient d’y être intégrés également. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit compléter son PDI. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Dispositifs d'alarme
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
La centrale photovoltaïque est équipée d’une alarme en cas de défaut de production, qui est reportée chez l’installateur (SYS ENR). De plus, les locaux techniques (onduleurs et batteries) sont équipés d’une détection incendie qui est reportée quant à elle sur le SSI du site. Selon l’exploitant, en cas d’alarme incendie, une levée de doute est effectuée, selon la période ouvrée ou non ouvrée, soit par l’exploitant soit par un prestataire de surveillance. Le personnel DACHSER et du prestataire de surveillance n’étant pas habilités à rentrer dans les locaux techniques de la centrale photovoltaïque, l’exploitant a souscrit un contrat de service auprès de l’installateur, prévoyant son intervention dans un délai défini. L’intervention de ce dernier n’est cependant pas reprise dans le PDI du site. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit compléter son PDI afin d’intégrer les modalités d’intervention de l’installateur de la centrale photovoltaïque. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Conformité aux spécifications
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
Selon l’installateur SYS ENR, la centrale photovoltaïque a été réalisée conformément au référentiel C 15-712-3. Cette dernière spécifie au §7 les exigences en matière de protection contre les chocs électriques par contact direct et indirect. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : Afin de pouvoir valider la conformité du point de contrôle, l’exploitant transmettra à l’inspection des installations classées, le document attestant de la conformité à la norme C 15-712-3. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Protection contre la foudre
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
l’Analyse de Risques Foudre (ARF) et l’étude technique qui s’en est suivie ont été adressées par l'exploitant postérieurement à la visite. L'ARF réalisée en juillet 2021 par Bureu Véritas, ne mentionne pas l'existence d'une centrale photovoltaïque. Cette dernière constitue un service entrant dans la structure à protéger qui n'est pas pris en compte (voir § 1.2.1, 5.1 et 5.2 de l'ARF). Par conséquent, le risque est potentiellement sous-estimé et les recommandations formulées au § 5.6 de cette étude sont probablement incomplètes. Pour autant, l'étude technique réalisée par RG Consultant en janvier 2024, formule des propositions de protection contre la foudre concernant la centrale photovoltaïque. Néanmoins, rien ne garantit que ces dernières sont suffisantes pour maintenir un niveau de risque global acceptable sur le bâtiment, conformément la réglementation en vigueur. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : Pour valider la conformité du point de contrôle, l’exploitant transmettra à l’inspection des installations classées, l’ARF et l’étude technique relatives à la protection foudre. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Dispositif EI60 des onduleurs en toiture
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
Le local onduleur, adossé à la cellule stockage n°1, doit-être isolé des cellules de stockage par un mur REI120 en application du point 15 de l’annexe II de l’arrêté ministériel 11/04/2017 relatif aux entrepôts de matières combustibles. Les constats sur site semblent confirmer le caractère REI du mur séparatif. L’exploitant transmettra néanmoins à l’inspection des ICPE, les justificatifs permettant d’attester des caractéristiques de résistance au feu de ce mur séparatif. L’exploitant veillera à étanchéifier avec un matériau adapté résistant au feu, le passage de câbles dans le mur séparant le local batteries et le local onduleur. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra néanmoins à l’inspection des ICPE, les justificatifs (PV de classement, avis de chantier...) permettant d’attester des caractéristiques de résistance au feu de ce mur séparatif. Aussi, le passage de câbles dans le mur séparant le local batteries et le local onduleur et le trou de fixation de support de rack dans le mur séparatif avec la cellule 1, doivent être étanchéifiés avec un matériau résistant au feu adapté. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective - Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Local de charge de batteries
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
La norme UTE C 15-712-2 prise en référence par l’article de l’arrêté du 04/10/2010 de 2013, ne prévoit pas le cas des batteries Li-ion pour le dimensionnement de la ventilation. Aussi, la centrale photovoltaïque a été conçue selon la norme C 15-712-3 de mai 2019, relative aux Installations photovoltaïques avec dispositif de stockage et raccordées à un réseau public de distribution. Le § 14.6.2.3 (local batteries Li-ion) de cette norme prévoit notamment que : L’emballement thermique d’un élément de batterie génère des gaz. Il est nécessaire de prévoir dans le local une aération suffisante et d’éventuels dispositifs de détection suivant les prescriptions du fabricant. Les mesures de protection contre les risques d’incendie suivantes doivent être mises en oeuvre : - toutes les parois (cloisons verticales, sol et plafond) doivent avoir un degré coupe -feu d’au moins deux heures (REI 120) ; - le sol est constitué d’une dalle en béton armé ; - la porte d’accès au local batterie doit être au minimum coupe-feu 1/2 heure (EI 30) ; - un moyen d’extinction doit être prévu ainsi qu’un détecteur de fumée selon les prescriptions du fabricant de la batterie. Le local batteries ne dispose d’aucune ventilation, même naturelle. Il est cependant équipé d’une détection incendie. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : L’exploitant doit remédier à la situation en créant une aération suffisante permettant de libérer les gaz en cas d’emballement thermique des batteries. Aussi, l’exploitant adressera les documents permettant de justifier du degré de résistance au feu des murs et de la porte du local concerné (PV de classement, avis de chantier...). Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande d'action corrective
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Contrôle des installations
Avec suites administratives
Référence contrôlée : non précisée
L’exploitant a déclaré qu’un contrat de maintenance répondant aux exigences des normes en vigueur a été signé entre ARGAN (gestionnaire de la centrale photovoltaïque) et SYS ENR. Toutefois, le contrat qui a été communiqué postérieurement à la visite est établi au nom de Neptune et est échu (signature le 20/11/2023 avec une durée de validité de 12 mois) Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : L’exploitant transmettra une copie du contrat de maintenance en cours de validité, avec le détail des opérations prévues. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : Demande de justificatif à l'exploitant
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Risque d'explosion
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
La cellule de stockage n° 1 sur laquelle sont installés les panneaux photovoltaïques, n’est pas concernée par le risque d’explosion. Cette disposition est donc sans objet. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 11
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Risque d’incendie – Positionnement de panneaux en toiture
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
Le caractère Broof(t3) édicté par l’arrêté du 04/10/2010 et l’arrêté du 11/04/2017 relatif aux entrepôts de matières combustibles est justifié par la remise du procès verbal de classement CSTB B roof (t3) n° RA20-0021 du procédé SOPRASOLAR FIX EVO TILT (ensemble toiture/panneaux), accompagné d’une attestation de mise en œuvre établie par SYS ENR datée du 15/02/2023. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 12
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Risque d’incendie – Positionnement de panneaux photovoltaïques en façade
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
Aucun panneau photovoltaïque n'est installé en façade. La question est donc sans objet. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 13
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Risque d’incendie – Positionnement par rapport aux dispositifs de sécurité
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
Les panneaux photovoltaïques et leurs boîtes de jonctions sont installés en surplomb de la cellule n°1, éloignés des murs séparant les autres cellules de stockage. En revanche, les panneaux sont situés à moins de 5 m du mur REI séparant la cellule n°1 des locaux techniques abritant notamment les onduleurs et les batteries de la centrale photovoltaïque. Aussi, les boîtes de jonctions des panneaux et le TGBT DC sont fixées sur l’acrotère de ce mur REI (côté cellule de stockage). Cette configuration apparaît cependant acceptable étant donné que : - les bandes de protection de 5m ne sont obligatoires que de part et d’autre des parois REI séparant deux cellules de stockage (point 6 de l’annexe II de l’arrêté du 11/04/2017) ; - les câbles DC franchissant le mur REI sont placés dans un chemin de câbles métallique entièrement capoté ; - les locaux techniques accolés à la cellule n°1 ont une hauteur inférieure de plusieurs mètres à celle des cellules de stockage, réduisant fortement le risque d’une transmission d’incendie de la cellule n°1 vers les locaux techniques ; - qu’au vu des potentiels de danger sur le site surtout concentrés au niveau des cellules de stockage de l’entrepôt, la préoccupation est davantage de prévenir la transmission d’un incendie débutant au niveau de locaux techniques vers la cellule de stockage n°1, que l’inverse. Par ailleurs, les panneaux photovoltaïques sont installés à plus d’1 m des dispositifs de désenfumage qui restent accessibles par des cheminements d’une largeur au moins équivalente. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 14
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Signalisation des installations photovoltaïques
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
L’existence d’une installation photovoltaïque est bien signalée au niveau : - des 2 accès prévus pour les secours ; - des accès aux 2 locaux techniques (onduleur + batteries) ; - au moins tous les 5 m sur les câbles de courant continu au niveau de la toiture et de la descente de câbles menant au local onduleur. Par ailleurs, le schéma électrique unifilaire de l’installation photovoltaïque est bien affiché dans le local onduleur, à partir duquel le circuit de production peut être coupé. Les panneaux photovoltaïques et les locaux électriques sont quant à eux repérés sur la vue 3D de la fiche Fire du site mais pas de manière spécifique pour le local onduleur et le local batterie. Demande à formuler à l'exploitant à la suite du constat : La fiche Fire mérite d’être complétée pour localiser plus explicitement le local onduleur et le local batteries Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 15
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Dispositifs de coupure
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
La centrale photovoltaïque est équipée de 3 arrêts d’urgence (ARU) positionnés à l’accueil, à l’entrée des locaux techniques (onduleurs et batteries) et sur le toit de l’entrepôt à proximité des boites de jonction des panneaux. Selon le schéma électrique unifilaire communiqué par l’exploitant, ces ARU permettent couper les 3 sources d’alimentation électrique, les panneaux (au niveau des boîtes de jonctions donc au plus près des panneaux), les batteries et la connexion de la centrale avec le réseau public de distribution. Un voyant lumineux (rouge sous tension / vert hors tension) sur chacun des ARU témoigne selon l’exploitant de la coupure du circuit en courant continu de l'unité de production photovoltaïque, des batteries et du circuit de distribution. A noter cependant que cette signalisation n’est pas assurée par l’extinction d’un voyant blanc indiquant la coupure effective, comme le prévoit la § 12.4.1 de la norme XP C 15-712-3. Cette exigence spécifique n’est cependant pas reprise dans l’arrêté du 4 octobre 2010. Le bon fonctionnement de ces ARU a fait l’objet d’une attestation établie par SYS ENR datée du 15/02/2023. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 20
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Caractéristique des connecteurs de courant continu
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
L’exploitant a communiqué d’une part, la notice des produits de la marque STAUBLI, gamme MC4 dont les connecteurs KST4 EVO2 qui sont utilisés pour les connecteurs DC (courant continu) et d’autre part, le certificat TUV n° R60127169 attestant de la conformité à la norme IEC 62852 (2014) de ces connecteurs. Les connecteurs qui ont été regardés par sondage lors de la visite correspondaient bien au produit décrit dans la notice. Respect de la prescription :
Proposition de l'inspection : 23
Thèmes : Risques accidentels - Photovoltaïque
Présence de câbles (DC) dans les zones à risques d'incendie ou d'explosion
Sans suite administrative
Référence contrôlée : non précisée
Aucun câble DC (courant continu) ne pénètre dans une zone à risque. Les panneaux photovoltaïques sont reliés aux boîtes de jonction et au TGBT DC positionnés sur le toit de la cellule de stockage n°1 de l’entrepôt. La liaison à partir du TGBT DC jusqu’aux onduleurs positionnés dans le local technique, se fait par une descente de câbles extérieure, positionnée le long du mur REI de la cellule n°1. Les câbles DC sont repérés régulièrement par un étiquetage s’approchant de celui défini au §15.2.2 de la norme XP C 15-712-3. Respect de la prescription :
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
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Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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