D’après le plan du site,le silo plat est réparti comme suit : - 2160 - 1b plats :4 cellules de 1 500 tonnes, - 2160-2a vertical :4 cellules de2000 tonnes et 4 cellules de 1 800 tonnes. L'exploitant précise qu'il n’y a plus d'installation de combustion sur ce site, et que le garage poids lourds (rubrique 2930) n’existe plus. Aujourd’hui, ce sont des locaux techniques. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant doit mettre à jour la situation administrative du site, en effectuant une cessation de ces activités 2910 et 2930 conformément au R512-39 et suivants, ou un report de réhabilitation.
Au vu des résultats présentés, il s'avère que l'exploitant n'a pas respecté les fréquences de contrôle semestrielles (surveillance annuelle uniquement) des COV CMR et Annexe III pour l'unité de traitement des COV. Demande à formuler à l’exploitant à la suite du constat : L'exploitant est tenu de respecter les fréquences de contrôle pour l'unité de traitement des COV. A l'avenir, l'exploitant transmettra à l’inspection dès réception systématiquement les rapports de contrôle.
Le contrôle est effectué sur un suivi des mesures qui reprend les résultats obtenus entre 2019 et 2025 et se concentre sur les années 2024 et 2025, les années précédentes ayant fait l'objet d'une analyse lors de la dernière visite d'inspection. 1. Cheminée du broyeur: la vitesse d'éjection est inférieure à la vitesse minimale prescrite pour l'année 2024 mais conforme pour l'année 2025. L'exploitant émet l'hypothèse que la période à laquelle est effectuée la campagne de mesure influe sur les résultats. En effet, l'air soutiré sert également au transport des matières vers le broyeur par voie aéraulique, et l'exploitant note qu'en période estivale, période de la campagne de mesure 2025, le débi
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.