ARF (ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION) — Formation – Organisation générale
Arrêté Ministériel du 26/05/2014, article Annexe I – 1
L'exploitant a présenté un "manuel" SGS, version du 16/05/2025 qui comporte un organigramme production et un organigramme administratif dans lequel seule une personne est mentionnée pour les Ressources Humaines (RH). L'organisation des RH n'est pas décrite dans le manuel SGS et […] n'apparaît pas dans l'organigramme. Voir demande d’action corrective n°1 5/10 L’organisation de la formation est encadrée par plusieurs procédures et un document mentionnés au paragraphe organisation - formation : la procédure (PG/HSE/ARF/10) accueil du personnel, la procédure (PG/HSE/ARF/02) gestion de la formation, la procédure (PG/HSE/ARF/11) accueil des entreprises extérieures, le document (DOC/VEN/SGS/15**) e