Installation classée à Changé (53810), régime autorisation. Dernière inspection publiée : 18 janvier 2022 — 2 points de contrôle avec suites administratives.
Al'issuedelavisitedu18janvier2022,quelquesconstatsf aitsen2021ontpuêtresoldés.Toutefois, la mise à jour de la situation du site n'a pas été faite. Aussi,un arrêté de mise en demeure est proposé au préfet pour confirmer cette obligation afin de me ttre à jour la situation de l'établissement. Ce projet d'arrêté de mise en demeure concerne également l'obligation de vérifier lesmodalitésderécupérationdeseauxd'extinctionencasd 'incendiesurlesite.L'exploitantn'apas étéenmesuredeprécisercommentfonctionnelesmoyensenpl ace,nis'ilssontsuffisantsauregard des prescriptions imposées dans son arrêté préfectoral de 2000. Lasurveillancedesrejetsaqueuxetlesmesuresdesniveaux debruitdevraientêtreréaliséesavantla fin de janvier 2022. L'exploitant doit également faire le nécessaire pour le suivi des mesures demandées à la suite des contrôles de l'installation de protection contre la foudre,mettre en place un état des stockages pour l'ensemble du site identifiant les produits combustibles ou dangereux, facilement accessible notamment pour le cas d'incendie.
16points de contrôle
2avec suites administratives
7susceptibles de suites
7sans suite
NC1-2021-modifications des installations -réduction surface exploitée
Avec suites administratives
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 3
Lorsdelaprécédenteinspectiondu16/02/2021,ilaétécons tatéquelasurfacedusitea été réduite (parcelles 96, 101 et 103 identifiées comme désormais occupées par un tiers sous réserve de vérification par l'exploitant de toutes les parcelles concernées cédées au tiers). La surface qui n'est plus dans le périmètre du site est exploitée par Séché Eco Industries selon les informations portées à notre connaissance. L'étudededangersproduiteen2006aétébâtiesurlasurface initialeautoriséeen2000,désormais réduite. Le terrain vendu n'était pas bâti selon les informations fournies. Il a donc été demandé à l'issue de l'inspection en 2021 à l'exploitant de transmettre au préfet un porter à connaissance avec tous lés éléments d'appréciation nécessaires (R181-46 du code de l'environnement). Ce PAC a été demandé avec un délai de six mois pour sa transmission. Le 18/01/2022, l'exploitant n'a pas porté à la connaissancedu préfet avec tous les éléments d’appréciation nécessaires les modifications apportées au site et en particulier la réduction de surface du site, expliquant que la personne en charge de cette affaire n'est plus dans la société coopérative. L'exploitant a proposé la réalisation d'un tel document pour la mi mai 2022. Aussi, l'inspection envisage de proposer au préfet un arrêté mettant en demeure l'exploitant de régulariser sa situation avant 5 mois en transmettant au préfet un porter à connaissance selon les dispositions de l'article R181-46 du code de l'environnement, pour préciser les modifications apportées à l'établissement avec tous les éléments d'appréciation nécessaires.
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Lors de l'inspection du 16/02/2021: il a été constaté que l'exploitant n'a pas été en mesure de préciser comment est conçu (volume,...) et fonctionne le bassin de confinement des eaux incendie en cas de sinistre. Selon les informations fournies, ce bassin en limite du site est enterré.Il est destinéàrecevoir en priorité des eaux d'extinction du local de stockage d'engraiset de produits phytosanitaires, selon la prescription de l'arrêté préfectoral. Le 18/01/2022, l'exploitant n'a pas été en mesure de préciser comment est conçu (volume,...) et fonctionne le bassin de confinement des eaux incendie en cas de sinistre. L'exploitant a néanmoinsindiquéqu'encasd'incendiesurlessilos,lesea uxd'extinctionseraientrécupéréesdans les espaces en sous sol. L'inspection des installations classées propose de mettreen demeure l'exploitant de respecter les articles 34 et 35 en vérifiant les caractéristiques (dimensionnement) du bassin de rétention des eaux incendie et précisant son fonctionnement (surfaces deruissellement récupérées en cas d'incendie,modalités degestion d'ouverture/ fermeture,surveillance dela capacitédisponible en vuederécupérerleseauxd'extinctionincendiesibesoin,. ..).L'exploitantaindiquéqu'ilprévoitde faire un bilan de l'état des réseaux en avril prochain. Le résultat des vérifications peuvent être transmis dans le cadre du porter à connaissance nécessaire àla suite des modifications apportées au site (5 mois).
Proposition de l'inspection : Mise en demeure, respect de prescription
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 36
Le 16/02/2021, il a été constaté qu'aucune consigne spécial e n'a été élaborée concernantlarécupérationdeseauxd'extinction(fonctio nnementdubassinprévuàl'article34de l'arrêté préfectoral). Le 18/01/2022, l'exploitant a présenté un plan répertorié daté de septembre 2009. Aucun exercice avec les pompiers n'a pu être réalisé (au moins récemment) (cette réalisation dépendant de l'acceptation des pompiers). Il a indiqué qu'une équipe de première intervention (formation utilisation des extincteurs) est en place (registre de formation non consulté) pour l'ensemble du site (magasin ERP de vente notamment de phytosanitaires et les silos). Il existe un registre d'entretien du matériel incendie et de secours. Des consignes en cas d'incendie (une page) et en cas d'accident (une page) datées du 2/01/2021 sont affichées. Compte-tenu de la méconnaissance du fonctionnement du dispositif de récupération des eaux d'incendie, aucune consigne spéciale n'est en place sur le sujet. Ce point fait l'objet d'une proposition d'arrêté de mise en demeure (articles 34 & 35). L'article 36 est globalement respecté, mais doit être complété par une consigne relative à la récupération d'eaux d'extinction incendie lorsque les mesures prévues pour la récupération d'eaux incendie auront été clarifiées.
FSNC1-2021- contrôle rejets aqueux
Susceptible de suites
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 22.4
Le 16/02/2021, l'inspection a demandé à l'exploitant les résultats de contrôles faits sur les eaux de ruissellement du site. Une mesure des rejets d'eaux pluviales était prévue en mars 2021.Dans ces conditions, il a été demandé la transmission des résultats. Le 18/01/2022, l'exploitant a expliqué que cette mesure a été reportée au 31 janvier prochain avec les mesures de bruit qui n'ont pu être faites en 2021 (pour desraisons diverses présentées par l'exploitant). Les résultats doivent être transmis dès réception à l'inspection des installations classées avectous les éléments d'appréciation des conditions de réalisationde la mesure. Dans le cas où les valeurs limites imposées à l'article 22.2 sont dépassées, les suites données sont présentées.
FSNC2-2021 – niveau de bruit
Susceptible de suites
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 27
Le 16/02/2021 il avait été annoncé une mesure des niveaux de bruit en mars 2021 Le 18/01/2022 : la mesure des niveaux de bruit n'a pu être réalisée en mars 2021 pour des raisons climatiquesselonl'exploitant.Lereportenmai2021aétéa nnuléégalementenl'absenced'activité surlesite.Leprestatairen'apasétédisponibleaucoursdu secondsemestre.Iladoncétéfixéune date de ce contrôle au 31/01/2022 (courriel avec le prestataire du 14/12/2021). Lesrésultats sonttransmis dèsréception àl'inspection desinstallations classéesaccompagnés des suites données le cas échéant, notamment en cas de dépassement des valeurs limites imposées aux articles 24 et 25 avec proposition d'échéancier de réalisation.
FSNC4-2021-état des matières stockées
Susceptible de suites
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 46
Le 16/02/2021, l'exploitant a été informé de l'applicationà compter de 2021 de l'article 45 de l'arrêté ministériel du 4/10/2010. Le 18/01/2022, Il est bien en mesure de présenter un état des stockages de produits dangereux détenus dans le magasin de vente et de présenter les fiches de données de sécurité. Toutefois, aucun document général de l'ensemble du site (oumodalités de regroupement des informations) n'a été présenté pour justifier d'un état desstockages pour l'ensemble du site des matières stockéesy comprisles matières combustibles ou nerelevant pas d'un classement autitre de la nomenclature. Ce document doit être établi pour qu'en cas de sinistre notamment, cette information puisse être facilement connue. L'exploitant précise en retour du présent rapport les mesures prises pour tenir cet état des stocks pour l'ensemble de son site.
O2-2021 -mise à jour documents foudre
Susceptible de suites
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article section III
Le16/02/2021,L’exploitantatransmisl’étudetechniquee tlanoticedevérificationetde maintenancedu 5décembre 2017.Toutefois,cesdeux documentsdatant de2017 fontréférence à l’arrêté ministériel du 15/01/2008 relatif à la protectioncontre la foudre de certaines installations classées, aujourd’hui abrogé (depuis 2011) par l’arrêté du 4/10/2010. Aussi,ilaétédemandéàl’exploitantqu'ilvérifieauprèsd el’organismecompétentquesonanalyse du risque foudre, l’étude technique et la notice de vérification et de maintenance sont conformes à l’arrêté du 04/10/2010 (il demande le cas échéant à son prestataire d’indiquer les références réglementaires en vigueur sur les documents relatifs à la foudre). Les éléments justifiant les résultats de cette démarche sont tenus à la disposition de l’inspection des installations classées. Le 18/01/2022, aucune information sur la démarche de l'exploitant vis-à-vis de son prestataire n'a été présentée. L'exploitant doit donc demander à son prestataire qu'a minima les prochains documents remis soient remis en faisant référence à l'arrêté ministériel de 2010. Il demande aussi qu'il soit vérifié que les documents établis en 2017 sont bien conformes à l'arrêté ministériel de 2010. Il tient à la disposition de l'inspection des installa tions classées les documents éventuellementrectifiésrelatifsàlaprotectioncontrel afoudre.Ilfait partdesadémarcheauprès des prestataires concernés en retour du présent rapport.
Nouveau constat - travaux suite vérification foudre
Le 18/01/2022, le rapport du 29/03/2021 de vérification foudre par un tiers qui s'est déroulée le 24/03/2021 a fait l'objet de deux observations : - un compteur foudre à remplacer; -descenteT1duPDAsiloregarddeprotectiondeconnectionp risedeterrefoudrepleindeterreà nettoyer. Cestravauxn'ontpasétéréalisés.L'exploitantdoitfaire le nécessairedanslesdélaisrequisettenir àjour les documents relatifs àla réalisation des travaux. Il transmet à l'inspection des installations classées les justificatifs de réalisation des travaux précités.
Nouveau constat vérification après installation prévention foudre
Susceptible de suites
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 21
Le 18/01/2022,l'exploitant a pu justifier qu'il dispose d'une analyse du risque foudre,de l'étude technique et de la notice de vérification et de maintenance. Ces derniers documents prévoient des travaux à réaliser. L'article21del'arrêtéministérieldu4/10/2010préciseq u'unevérificationcomplèteestréaliséepar un organisme compétent, distinct de l’installateur, au plus tard six mois après leur installation.[...] L'exploitant doit disposer des documents justifiant que cette vérification a été faite par un prestataire différent de celui qui a fait l'installation. Il précise à l'inspection des installations classées si cette prestation a bien été réalisée et le justifie (document à transmettre). A défaut, il précise les mesures prévues pour respecter l'article 21 de l'arrêté ministériel sus visé.
O2-2019-registre événement précurseur explosion ou incendie
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 29/03/2004, article 5
Le 18/01/2022, le responsable du périmètre céréales a montré qu'il tient à jour à travers un logiciel avec la liste des accidents ou presque accidents qui relèvent du code du travail ou du code de l'environnement. Le libellé permet d'identifier et de différencier ce qui relève de chaque code.
NC3-2021- stockage liquide polluant
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 16-1
Le16/02/2021ilaétéconstatédanslemagasindevente,desp alettesd'emballagessans rétention. Dans ces conditions, en cas d'emballages fuyards, les produits liquides polluants, éventuellement dangereux (étiquetage spécifique) se répandraient sur le sol cimenté du bâtiment, ce qui ne faciliterait pas la récupération des fuites. En outre, les produits ainsi épandus peuvent être entraînés en dehors des locaux (du fait de la circulation dans ces locaux, ou en cas de déversement important). Le 18/01/2022, des dispositifs de rétention ont été placés sous les palettes des produits. L'exploitant doit néanmoins veiller à ce que les rétentionssoient correctement positionnées pour récupérer si besoin tout liquide d'un emballage fuyard (quelques emballages de faible contenance en dépassement de la rétention). En outre, il doit s'assurer que le volume de rétention est conforme à l'article 16-1 en terme de volume ( au moins 20% de la capacité totale des fûts dans le casde liquides non inflammables, sansêtreinférieureà800louàlacapacitétotalelorsquece lle-ciestinférieureà800l).Ildoitaussi s'assurer qu'elles peuvent résister à l'action chimique et physique des fluides.
FSNC3-2021-risque foudre analyse
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 18
Le 16/02/2021 il a été constaté la non présentation de l'analyse du risque foudre. Le 18/01/2022, cette analyse n'a pas été présentée aux inspecteurs des installations classées. Toutefois, par courriel du même jour, l'exploitant a informé que ce document existe bien sous format papier: Mission BCM Douai - Rapport indice 0 daté du 28/06/2010. Ce document doit rester accessible et l'exploitant doit être en mesure de le présenter à la demande de l'inspection des installations classées. Cette version est bien référencée dans l'étude technique .
FSNC3-2021-risque foudre – travaux
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 04/10/2010, article 19
Le 16/02/2021 il a été constaté que des travaux ont été demandés à la suite de l'étude technique foudre et de la notice de vérification et de maintenance. L'exploitant n'a pas été en mesure de justifier leur réalisation au travers des complém ents aux documents précités conformément à l'article 19 de l'arrêté ministériel du 4/10/2010. Le 18/01/2022,l'exploitant a présenté le dernier rapport daté du 29/03/2021de vérification foudre du 24/03/2021. Toutefois, il n'y a pas eu de document présenté tel que prévu à l'article 21 de l'arrêté ministériel du 4/10/2010, prévoyant que l’installation des protections fait l’objet d’une vérification complète par un organisme compétent, distinct de l’installateur, au plus tard six mois après leur installation. Un nouveau constat a été rédigé.
FSNC4-2021-fiche de données sécurité
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 17
Le 16/02/2021, l'exploitant n'a pas été en mesure de présenter la fiche de données de sécurité d'un produit détenu dans le magasin de produits phyto sanitaires. Le 18/01/2022, l'exploitant a pris des dispositions pour disposer de ces documents à jour en lien avec ses fournisseurs. Sur la base d'un nouveau sondage, l'exploitant a pu le démontrer.
O1-2021-moyens en eau d’extinction
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Préfectoral du 20/04/2000, article 35
Le 16/02/2021 il a été demandé à l'exploitant : -Enlien avecleSDIS,sibesoin,concernantla réserved’eau ,l’exploitantvérifie sonaccessibilitéen toutes circonstances, et prévoit des mesures de surveillance (volume disponible ou niveau,…) et d’aménagement (matériel de pompage à mettre en place en cas d’incendie,...) ; -il s’informe auprès du service chargé du réseau public d’eau alimentant les poteaux d’incendie (mairie, SDIS, ou autre…) des derniers résultats de mesuresde débit et de pression sur le poteau desservant le site. Les informations sont tenues à la disposition de l’inspection des installations classées et présentées dans le cadre de l’étude de dangers. Le 18/01/2022 : ces éléments n'ont pas été présentés. Cette observation ne fait pas l'objet d'une non conformité dans la mesure où l'article ne prescrit pas explicitement l'obligation d'accessibilité de la réserve, ni le débit du poteau incendie. Toutefois,ilappartientàl'exploitantdes'informeraupr èsdesservicessusmentionnésdesmesures éventuellement nécessaires pour utiliser dans de bonnes conditions la réserve d'eau en cas d'incendie,etdudébitdupoteauincendie.L'exploitantti entinformél'inspectiondesinstallations classées des mesures prises en ce sens.
O3-2021-signalisation zonage ATEX
Sans suite administrative
Référence contrôlée : Arrêté Ministériel du 31/03/1980, article 22.4
Le 16/02/2021, il a été constaté que certains équipements habituellement marqués « zone ATEX » ne comportent pas cet étiquetage (élévateurs dans la tour). Aussi, il a été demandé à l’exploitant, sur la base du document relatif à la protection contre les explosions à jour, de vérifier la signalisation des zones ATEX et de la compléter en tant que de besoin. Il tient à la disposition de l’inspection des installations classées les éléments justifiant l’identification des zones dans lesquelles peuvent appara ître des atmosphères explosives. Le 18/01/2022, une révision du zonage ATEX a été faite le 9/08/2021avec un plan daté du 14/01/2022. L'affichage sur les équipements concernés reste à faire et est prévu par l'exploitant.
Aucune suite administrative proposée n'est pas un label : cela veut dire que le dernier rapport que nous avons lu ne propose pas de suites sur les points qu'il a contrôlés — et un contrôle n'est jamais exhaustif, l'inspection le dit elle-même.
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
l'état du registre sur cette installation à la date de notre copie, avec le rapport cité
ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc
l'historique de nos captures pour cette installation
la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 EUR / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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