Rubrique 4743 de la nomenclature ICPE
Acrylate de tert-butyl (numéro CAS 1663-39-4) — 3 installations relevant de cette rubrique ont un rapport d'inspection publié que nous avons lu ; 3 portent au moins un point avec suites administratives.
3installations
3avec suites
0susceptibles de suites
- CHANE TERMINAL LE HAVRE — Gonfreville-l'Orcher (76700) 2 points de contrôle avec suites administratives
- CHANE TERMINAL LE HAVRE — Gonfreville-l'Orcher (76700) 5 points de contrôle avec suites administratives
- TEPSA FRANCE — Le Grand-Quevilly (76120) 2 points de contrôle avec suites administratives
Autres rubriques
- Rubrique 2783 — Déconditionnement de - de 30 t/j de biodéchets
- Rubrique 3120 — Raffinage de pétrole et de gaz
- Rubrique 3520 — pour les déchets dangereux
- Rubrique 4150 — Toxicité spécifique pour certains organes cibles (ST
- Rubrique 4610 — Substances ou mélanges auxquels est attribuée la men
- Rubrique 4720 — Oxyde d'éthylène (numéro CAS 75-21-8)