Rubrique 2110 de la nomenclature ICPE
LAPINS (ELEVAGE, VENTE, TRANSIT, ETC) DE PLUS D'UN MOIS — 4 installations relevant de cette rubrique ont un rapport d'inspection publié que nous avons lu ; 4 portent au moins un point avec suites administratives.
4installations
4avec suites
0susceptibles de suites
- EARL DU MARAIS — Saint-Caradec-Trégomel (56540) 1 point de contrôle avec suites administratives
- EARL REALAP — AUGAN (56800) 2 points de contrôle avec suites administratives
- GAEC MONSEJOUR — Mouilleron-Saint-Germain (85390) 1 point de contrôle avec suites administratives
- MEROT CHRISTOPHE — Corlay (22320) 5 points de contrôle avec suites administratives
Autres rubriques
- Rubrique 1413 — Installation de remplissage de gaz naturel - débit c
- Rubrique 2311 — Traitement de fibres (battage, cardage, lavage, etc.
- Rubrique 2517 — Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (
- Rubrique 2564 — Supérieur à 20 l, mais inférieur ou égal à 1500 l
- Rubrique 2713 — Métaux et déchets de métaux (transit)
- Rubrique 2791 — Déchets non dangereux (traitement)
- Rubrique 3140 — autres combustibles