SOCIETE NOUVELLE DES COULEURS ZINCIQUES — Élaboration des procédures – Organisation
Arrêté Ministériel du 26/05/2014, article Annexe I – 3
L’exploitant a transmis son Système de Gestion de la Sécurité (SGS) référencé "FORM_QSHE_ENVIRONNEMENT 1941 v1.01 - Manuel SGS" par courriel du 15/06/2026. Le document transmis est une version du 30/04/2026. Les documents suivants ont été consultés en séance et/ou transmis par courriel du 19/06/2026 : - CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS 2026_06 ; - QSHE_COMMERCIAL 591 v0.05 - MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ; - QSHE_QUALITE 521 v0.04 - ORGANISATION QUALITE ; - PILOTAGE PROCESSUS FABRICATION ; - PILOTAGE PROCESSUS SURVEILLANCE QHSE ; - DESCRIPTION FONCTION - RESPONSABLE PRODUCTION ; - DESCRIPTION FONCTION - RESPONSABLE QSSE2026 ; - BISEAU DEGRE 7 Equipes opérationnelles et projet ; - FORM_QSHE_QU